Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Maxfan (DCD)

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Magakrav
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MessageSujet: Maxfan (DCD)   Jeu 16 Oct 2008 - 17:29

Acte d'accusation :


Citation :
En ce 13ème jour d'Août de l'an de grâce 1456, Maxfan comparait devant le Juge Ninjaturtel présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lucaa, requérant pour Tixlu.

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Maxfan vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de Trouble à l'Ordre Public- Diffamation selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Du Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :
- Que l'accusé, Messire Maxfan a adressé un courrier à Dame Beths, ancienne Prévôt des Maréchaux, pour porter plainte contre Messire Tixlu, pour Haute Trahison sur le non respect du cumul des mandats. (Preuve 1 & 2)
- Messire Tixlu, non d'accord sur les accusations porté par le Sieur Maxfan, décide à son tour de porter plainte contre lui pour Trouble à l'Ordre Public pour diffamation. Pour cela il envoit sa plainte à Dame Beths. (Preuve 3 à 10)

Preuve 1 : http://www.casimages.com/img.php?i=0806221100543779168.jpg
Preuve 2 : http://www.casimages.com/img.php?i=0806221100543779167.jpg
Preuve 3 : http://www.casimages.com/img.php?i=0806221102443779192.jpg
Preuve 4 : http://www.casimages.com/img.php?i=0806221102493779194.jpg
Preuve 5 : http://www.casimages.com/img.php?i=0806221102553779197.jpg
Preuve 6 : http://www.casimages.com/img.php?i=0806221102583779198.jpg
Preuve 7 : http://www.casimages.com/img.php?i=0806221107073779262.jpg
Preuve 8 : http://www.casimages.com/img.php?i=0806221107183779265.jpg
Preuve 9 : http://www.casimages.com/img.php?i=0806221107163779264.jpg
Preuve 10 : http://www.casimages.com/img.php?i=0806221107223779266.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* Tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=702

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=268104

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »


Réquisitoire :

Citation :
*Le procureur, pour encore quelques heures, se leva après avoir écouté le témoignage de messire Tixlu.*

Messire le Juge,

Comme nous avons pu l'entendre par le témoignage de la victime, l'accusé a dit des choses infondées et fausse... Il ne s'est même pas présenté pour son procès...

Entendus le témoignage de Messire Tixlu.
Etant donné que l'accusé n'est même pas venus.
Etant donné, qu'effectivement l'accusé a diffamé.

Je demande donc, que l'accusé fasse des excuses publiques au Sieur Tixlu et qu'il lui paye une amende de 100 écus.

Merci de m'avoir entendus.

*Il regarda le juge en se demandant si l'accusé allait venir...*

L'accusation a appelé Tixlu à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Monsieur le Juge, Monsieur le procureur, bonjour,

Je suis ici bien malgré moi, contraint de déposer plainte contre le Sieur Maxfan pour diffamation.

Celui ci m'accuse aux termes de la loi contre le cumul des mandats.

J'affirme que cette plainte est diffamante et qu'aucun cumul ne fut par moi effectué.

J'étais au départ pour le front champenois, alors intendant ducal - poste accepté pour servir le duché sur sollicitation du conseil- et président de la chambre législative, lorsque le duc Marty me contacta pour que j'entre au conseil en tant que porte parole.

Le duché etant en proie à plusieurs démissions et à une ambiance tendue, je pris donc fonction, dans un souci de stabilité de nos institutions. Dès lors, je cessai mes fonctions d'intendant ducal ainsi que de président de la CL, comme en atteste la prise de fonction de Favdb en tant que président par interim de la dite CL.

je n'exerçai dès lors plus que comme Porte parole. Aucun cumul de charge ne saurait m'être reproché.

"Un agent ducal ne peut cumuler sa charge avec un poste de conseiller ducal. "

Je ne contrevenais pas au codex.
Je ne reviens pas sur l'intégralité du courrier que j'ai envoyé et que vous avez présenté.

En revanche, messire Maxfan jette l'opprobre sur ma réputation en me trainant en justice, pour un crime incommis, et dont, si le duché avait du en souffrir, il appartenait au conseil de me mettre en demeure de pousser plus avant les dispositions que j'avais prises.

Pourtant, n'ayant pas eu de préjudice par mon action, il n'était pas habilité à porter plainte : "Peuvent déposer plainte auprès du Prévôt des maréchaux :
- toute personne estimant avoir été victime d’un crime ou délit.
- le Maréchal d'investigation, après échec de l'éventuelle conciliation.
- le Procureur, au nom du Duché."

Or, je reçu sa plainte alors au front breton où je menais des hommes au combat. Ces billeveusées auraient pu couter ma vie ou celle de mes hommes en me distrayant de l'attention méritée par la situation.

De plus, je prends offense de l'atteinte à ma dignité d'homme, de noble auvergnat et de pair de France que revettent les accusations publiques envers moi, que cette cour ou la juridiction des pairs serons surement amenés à envisager.

Aussi, je demande à la cour de prendre les dispositions nécessaires pour que de telles calomnies ne puissent impunément être utilisées pour salir l'honneur de ceux qui oeuvrent toute leur vie au service de leurs concitoyens, au risque de les en dégouter.

Je vous remercie de m'avoir écouté."

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs.

Du fait que, l’accusé à porter plainte contre la victime pour cumul de mandat, et que ces plaintes ont été refusé par le procureur qui les a jugé infondé. Entrainant donc des accusations et des propos infondé envers la victime.
Du fait que, l’accusé n’a pas daigné se présenté a son procès.
Du fait que, la cour puisse comprendre que le plaignant s’est sentit blessé devant ces accusations.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.
Au vue de la loi III.B.3 (du trouble a l’ordre public).

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Ninjaturtel, Juge du Bourbon-Auvergne, déclare l'accusé coupable de trouble à l’ordre public et le condamne à 1 écu d’amende et a présenté des excuses publiques au noble offensé dès que cela sera possible. Le greffier ducal validera ou non les excuses publiques (a faire dans la hall de la victime). Celles-ci devront être faite au plus tard deux jours après que l’accusé reconnu coupable ai été aperçu. (en clair qu’il soit plus mort IG).
Un délai pourra être accordé si le Greffier l’accepte.

Jugement rendu par Ninjaturtel le 16ème jour du mois d’Octobre 1456.


Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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