Naudin

Sujet: Naudin Ven 1 Jan 2010 - 16:57

Récapitulatif des Accusations:
Accusé reconnu coupable de Trouble a l'Ordre Public le 24 décembre 1457
Accusé reconnu coupable de Trouble a l'Ordre Public le 17 Février 1458

Mise en Accusation:

Citation :: En ce 29 ème jour de novembre de l'an de grâce MCDLVII, Naudin, comparaît devant le Juge Alban d'azayes , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mise en accusation par le Procureur Amandine d'Hayboisis, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience. Saisissant le dossier, elle énonça l'acte d'accusation devant l'assemblée.*

Naudin, vous êtes ici car accusé de Trouble de l'ordre publique pour brigandage.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Les faits sont les suivant: Dame Liloote a été agressée dans la nuit du 22 au 23 septembre 1457 par un homme entre Murat et Clermont (preuve 1). Il a déposé plainte auprès de l'adjointe au Prévôt Beths qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2). Dès réception de la plainte, une traque a été proposée mais il est apparu que le brigand semblait déjà reconnu en la personne de Naudin (pas de réponse à la proposition de traque).
La victime Liloote déclare le vol de 48 écus, 4 miches de pain et 2 sacs de maïs

Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:
Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte 1/2 (https://2img.net/r/ihimizer/img25/3233/090923092904383765.jpg)
Plainte 2/2 (https://2img.net/r/ihimizer/img36/5415/97631474.jpg)

Nous appelerons en témoignage la victime Dame liloote.

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :
(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*lui tend un parchemin à l'accusé*

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Cherche dans ses papiers et tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense

Première plaidoirie de la défense:

Citation :: Bonjour... si cela peut calmer la dame, je peux bien lui remettre ses écus et un peu plus pour compenser pour le pain et le maïs.

Vous ne pouvez pas dire que je n'essaie pas de m'entendre avec cette personne.

** Naudin reprit place sur le banc **

Réquisitoire:

Citation :: *Le procureur après avoir entendu la défense et attendu l'accusation enonça son réquisitoire.*
Sieur, il semble que vous soyez de bonne foi, hormis la volonté de rembourser la victime le tribunal désirai que vous ne reveniez pas ici pour ce motif!
Je demande à monsieur le juge d'être indulgent et vous condamner, pour le motif de trouble de l'ordre public, à une peine d'un jour de prison ainsi qu'un travail aux mines de 3 jours.
La victime n'ayant pas daigné se présenté ne pourra prétendre à un remboursement.

Verdict:

Citation :: *Encore et toujours dans la continuation de la finalisation des procès... Ninja s'assoit, prend le dossier, le repose et hausse le ton *

Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Moi, Léone Ardo du Galdo, dit Ninjaturtel, baron de Glénat, juge du Bourbonnais-Auvergne, vais maintenant rendre le verdict.

Du fait que, l'accusé a été reconnu et a avoué avoir attaqué la victime.
Du fait que, l'accusé semble vouloir rembourser la victime bien que le mal ai déjà été fait.
Du fait que, la victime n'ai pas daigné se déplacer jusque ici.
Du fait que, l'accusé ne vit pas en Bourbonnais-Auvergne.
Du fait que, l'affaire date et que je ne sais si une peine de substitution pourra être assuré.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.
Au vue des lois III.B.3 (du trouble à l'ordre public)

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Léone Ardo du Galdo, dit Ninjaturtel, baron de Glénat, Juge du Bourbon-Auvergne, déclare l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public et le condamne à 3 jours de prison et 55 écus d'amende.

La séance est levée.

Procès commençant le 29 novembre 1457
Jugement rendu le 24 décembre 1457 (à cause de changement de conseil) par Ninjaturtel

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 1 JANVIER 1458

Accusé reconnu coupable de Trouble a l'Ordre Public le 17 Février 1458

Mise en Accusation

Citation :: En ce 16ème jour d'octobre de l'an de grâce 1458, Naudin, comparaît devant le Juge Naudeas La Barillère , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mise en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience .Le procureur saisit le dossier et énonce l'acte d'accusation devant l'assemblée.*
Naudin vous êtes accusé de Brigandage pour avoir agressé dans la nuit du 3 au 4 Février 1458, Sieur Halbert.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Les faits rapportés:
Le sieur Halbert a été agressé dans la nuit du 3 au 4 Février 1458 par deux homme entre Murat et Clermont (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du sieur Tanakhan, Sergent Maréchal de Millau, la plainte fut ensuite transmise au bureau du brigandage du Bourbonnais Auvergne. Il s'avère que l'un des deux agresseurs était Naudin. En effet il a été repéré au passage de la frontière par une patrouille.

La victime déclare le vol de 50 écus et 30 miches de pain.

Je fais passer au juge et à vous même les preuves.
* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense *

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte
Bonjour.

Actuellement en voyage d'études, avec 50 écus en poche et quelque 30 miches de pain, j'ai été racketté aujourd'hui par Naudin et Noan, qui m'ont évidemment détroussé.
Naudin réside dans votre village, Millau.

J'entends que vous preniez les mesures nécessaires envers cet individu peu scrupuleux !

Je vous remercie d'avance,
cordialement,

Halbert de Sérénis

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/forum.htm

*lui tend un parchemin à l'accusé*

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Cherche dans ses papiers et tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: ** Naudin se présente à la barre des accusés. **

Votre horreur,

J'ai été sommé de de rester au BA pour respecter les règles de traque du duché, se que j'ai respecté pour une rare fois. Mais comme je peux voir, se sont les autorités qui ne respecte pas les lois qu'ils créent.

Connaissant le " SUPERBE " fonctionnement des mises en accusation je ne perdrai pas ma salive à vouloir me défendre car je sais très bien que vous allez me déclarer coupable, car tous les juges n'ont qu'un verdict.

Au plaisir de revoir le plaignard sur la route.

**Naudin tourne les talons et reprend sa place **

Réquisitoire:

Citation :: *Tridant écouta la plaidoirie de l’accusé*

Je vois que la politesse fait partie de votre habitude,
Vous vous permettez d’insulter madame le Juge de je ne sais quel nom,
Vous vous permettez d’insulter le Duché du Bourbonnais d’Auvergne,
Vous vous permettez de remettre en question nos lois,
De plus vous êtes déjà connu des tribunaux pour la même raison que celle-ci, avez-vous des problèmes de compréhension ?

Et vous voulez être relaxé ? N’est ce pas se que vous cherchez en vous comportant de la sorte ?

*Se tournant vers le Juge*

Votre honneur, suite a ce comportement plus qu’irrespectueux, je propose une peine de 6 jours de prison pour qu’il réfléchisse a ses actes et paroles, ainsi que le remboursement totale qui remonte a 50 écus plus la valeur des 30 pains, se qui fait 230 écus

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Votre imminente hor.. honneur!!

*Naudin jette un oeil au procureur et sourit*

Je n'essaie nullement de demander la relaxe, sauf que se serait une logique, j'essaie simplement de dire que ma cause est déjà perdue quoi que j'essaie de vous dire sur ce supposé larcin. Je me demande également pourquoi je devais payer une telle somme, il est facile de dire qu'on possède X nombre de miches de pain sans en avoir la preuve. Je suis prêt à lui donner le double de la somme supposément soutirée et je crois que votre plaignard devrait s'en réjouir.

*Naudin sourit au juge et au procureur et repris sa place sur le banc des accusés. *

Enoncé du verdict

Citation :: Messire,
Devant la cour vous faites de l�esprit à mon tour d�en faire. Vous reconnaissez vous-même dans vos quolibets avoir agressé notre plaignant. Vous vendez tout seul. Après votre humour n aura fait rire que vous. J�ai moins compassion pour votre innocence. Cela aurait été la première fois je n�aurais dit mais la, votre passé en dit long quant à l�homme que vous êtes.

Il vous faudra la prochaine fois réfléchir quand vous bafouerez nos lois. Je cite notre Codex Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).

Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort. Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Naudeas La Barillère, Dame de Farges, présidente de la Cour du Bourbonnais Auvergne, en ce jour du 17 février 1458, vous condamne à quatre jours de prison ainsi que 500 écus pour les caisses de notre pauvre Roy . Et soyez heureux que sois en allégresse pour ne pas porter plainte pour insulte sur une représentante du Duché du BA. Vous pourrez réfléchir durant ces quatre jours à vos prochains lazzi et calembours !! Qui j�espère auront plus d�intérêts que ce qui a été énoncés séant.

Qu�on amène l�accusé dans nos belles geôles ! Mais avant qu�on lui vide sa bourse de 500 écus !

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 19 FEVRIER 1458