Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Baloulours (DCD)

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Magakrav
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MessageSujet: Baloulours (DCD)   Dim 19 Oct 2008 - 19:34

Récapitulatif des accusasions :

Accusé coupable de récidive de Brigandage le 16 juin 1456
Accusé coupable de Trouble à l'Ordre Publique le 23 février 1457
Accusé reconnu coupable de trouble de l'ordre public (brigandage) le 16 mai 1457
Accusé reconnu coupable de trouble de l'ordre public (brigandage) le 27 mai 1457
Accusé reconnu coupable de trouble de l'ordre public (brigandage) le 27 mai 1457
Accusé reconnu coupable de trouble de l'ordre public (assignation) le 27 octobre 1457
Accusé reconnu coupable de trouble de l'ordre public (brigandage) le 31 octobre 1457
Accusé relaxé le 14 Avril 1458




Citation :
En ce 6ème jour du mois de juin de l'an de grâce 1456, Baloulours comparait devant le Juge Sophonxe présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Bettym, requérant pour Flodusmv.


*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, elle commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*


« Sieur Baloulours vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de motif de Récidive de Trouble de l'Ordre Public - Brigandage selon l' article 3 Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Citation :
LIVRE III : Du Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes


Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."

* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :
- que durant la nuit du 14 au 15 mai 1456, Sieur Flodusmv a été racketté entre Polignac et Montbrisson.
- quelques jours plus tard, en reconnaissant son voleur, il a porté plainte auprès de Dame Tiadriel, Maréchale de Montbrisson, criant sur la place publique que c'était Sieur Baloulours qui l'avait brigandé.
- la réforme de brigandage ne put être proposée et Dame Tiadriel déposa la plainte directement à la Prévôté.
- le 2 juin 1456, Sieur Baloulours fut assigné par Dame Natafael, maréchale d'Aurillac, dès qu'elle l'a reconnu dans les rues de sa ville.
- entre temps, Sieur Baloulours avait été condamné pour les mêmes faits par Mère Sophonxe, Juge du Bourbonnais Auvergne, à 10 écus pour la justice de notre Roy.

Vous trouverez en preuve la copie du certificat de Sieur Flodusmv."


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :


* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=702

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=268104

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »


Première plaidoirie de la défense

Citation :
Balou se retouva de nouveau dans cette fameuse cour du BA.
Il avait pris un abonnement aux procès et espérait bien pouvoir un jour élire domicile dans le palais.

De qui parle t'on cette fois??
Flodusmv?? C'est qui? le gars tout malingre la bas.
Ah ben, il a un nom qui va avec sa tronche se dit Balou.

Et je l'aurais racketté?? Oula mais c'est vieux tout ca, Ca date de 22 jours J'ai une mémoire de poisson rouge...

BEn j'espère qu'il sera plus loquace que la précédente prétendue victime.... pour nous éclairer.

Dites dans la """preuve""" on serait deux à avoir brigandé ce tout petit morceau de bonhomme??? Ca tient pas debout une seconde, on voit bien qu'il suffit d'une chiquenaude pour le faire tomber ce pauvre gars!

Appel à témoin pour l'accusation à faire au plus tard le 10/06/1456 01:35 : Sieur Flodusmv

L'accusation a appelé Flodusmv à la barre

Citation :
Flodusmv arriva a la barre en fixant du regard Baloulours
Le sieur Baloulours m'a racquetté il y a quelques semaines . J'avais sur moi 100 écus qui correspondait au prix de vente de ma récolte hebdomadaire de blé . Je souhaiterais être rembourser par ce sieur qui est récidiviste d'après ce qu'il prétends . Pour qu'il arrête de nuire a la population locale , je requiert l'emprisonnement de cet individu .
Flodusmv se retira de la barre et repris sa place

Réquisitoire à rendre au plus tard le 11/06/1456 09:00

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Un nouveau procès, et malheureusement pas une nouvelle tête... Le Prévenu semblait perplexe et pourtant la victime était catégorique. Tels étaient les éléments principaux des deux personnes qui avaient été appelés à parler. Le Juge, constatant qu'il n'y aurait pas d'autres témoins, demanda à ce que le Procureur donne son réquisitoire... Ce qu'elle exécuta de bonnes grâces.*

"Ma Dame le Juge,

Comme vous pouvez le remarquer, Sieur Baloulours semble circonspect quand au fait de l'avoir brigandé mais la victime est formelle sur son identité.
Pardonnez moi, mais j'aurai tendance à croire la victime. De plus, ce n'est pas la première fois que nous voyons Sieur Baloulours, ici, dans cette salle de tribunal.
Certes, le bénéfice du doute était grand pour le premier procès mais là... la victime est sûre d'elle.

La défense invoque comme excuse que le gabarit de la victime ne méritait pas deux personnes pour la brigander. Peut-être a-t-il raison. Peut-être pas. Mais les faits sont les faits. Sieur Flodusmv a bien perdu son argent. Argent nécessaire pour produire de nouveaux et voire améliorer son quotidien grâce à la sueur de son front. Ce qui n'est pas le cas de Sieur Baloulours et de son éventuel complice.

En conséquence de quoi, je demanderai à la Cour de reconnaître Sieur Baloulours coupable de Trouble de l'Ordre Public. Etant donné qu'il s'agit d'une récidive, il serait bon que Sieur Baloulours connaisse nos geôles. C'est pourquoi je souhaiterai qu'il soit condamné à une peine de prison de 1 jour et de 50 écus d'amende à remettre à Sieur Flodusmv. Cette amende couvrira la moitié des pertes de la victime puisque selon la plainte de cette personne, ils étaient deux à le voler.

Je n'ai rien d'autre à rajouter et laisse volontiers ma place à la défense pour sa dernière plaidoirie."


*Ce qu'elle fit immédiatement et attendit la suite des événements.*

Dernière Plaidoirie au plus tard pour le 12/06/1456 14:00

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Baloulours écoutait le réquisitoire sans broncher. Mais repensait au garnement il s'appelait donc Flodusmv. Il trouva fort incorrect qu'il se permette de requérir à la place de la procureur. Non mais!
Pourquoi pas la loi du tallion tant qu'on y est??
Ah bah merde, justement c'est ce qu'elle demande la proc! 50 écus?? Je lui avait pris 50 écus? Se demanda Balou. Il essayait de se remémorer les évenements quand un complice dans la salle s'approcha du banc des accusés pour lui sussurer un funeste nouvelle : Son compagnon de route Garanhir était mort et enterré... définitivemet
La nouvelle l'accabla bien plus que le réquisitoire de la procureure. Il se sentit submergé par la tristesse d'avoir perdu un si bon ami. Plus rien n'importait maintenant que Garanhir avait quitté ce monde.
UNe fois que la procureure eu fini il se leva pour plaider une dernière fois.
Il était las et n'avait pas envie de se battre. Alors il approuva.

Oui madame la procureure.
Je m'engage à rembourser à la victime ses 50 écus, mon ami étant mort je suppose que je devrais assurer solidairement son amende? (avec une plume dans le derrière en guise de dédommagement aussi pensa t'il)

Je me tiens donc à la disposition de la justice à Aurillac pour payer l'amende.

Appel à témoin pour la défense : Dame Bettym au plus tard pour le 15/06/1456 11:10

La défense a appelé Bettym à la barre

Citation :
*Une missive apportée de la part de Sieur Baloulours et quelques renseignements pris vite fait auprès de la Prévôté, voilà qu'elle est appelée comme témoin de la défense. Chose étrange me direz-vous mais pas tant que ça ! Le Procureur s'avança à la barre et...*

"Ma Dame le Juge,

Je ne viens pas dédouaner les méfaits de Sieur Baloulours qui est à mes yeux coupable. Cependant... je souhaiterai revoir la façon de dédommager la victime Sieur Flodusmv.
Sieur Baloulours a été également victime de brigandage. sourit. comme quoi cela peut arriver à tout le monde. Il m'a bien informé qu'il souhaiterait rembourser Sieur Flodusmv mais il n'a pas les fonds nécessaires pour le faire immédiatement. C'est la raison pour laquelle je souhaiterais que l'on remplace la journée de prison par une semaine de travaux à la mine d'Aurillac et que les fonds économisés reviennent à Sieur Flodusmv.

Je vous remercie de m'avoir écoutée et vous laisse le champ pour votre verdict."


*Bettym retourna à sa place et attendit que Mère Sophonxe se prononce.*

VERDICT A RENDRE


Le jugement a été rendu


Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
En ce 16 juin 1456, je déclare Messire Baloulours, coupable de récidive de brigandage et le condamne à:
- un jour d'emprisonnement dans nos geoles afin qu'il apprenne qu'on ne sert pas dans les poches du premier venu
- 7 jours de travaux forcés à la mine la plus proche
- à reverser 50 écus sur les 105 gagnés à la victime Messire Flodusmv

J'espère Messire ne point vous recroiser en ces lieux (ni sur une route!)

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
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ulyceduel
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MessageSujet: Re: Baloulours (DCD)   Ven 27 Fév 2009 - 20:16

Accusé coupable de Trouble à l'Ordre Publique le 23 février 1457

Citation :
En ce 17ème jour de février de l'an de grâce milCCCCLVII, Baloulours comparaît devant le Juge Grob*Tonton présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Baloulours vous êtes accusé de brigandage.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort

En effet, Baloulours a brigandé Romsbelet dans la nuit du 27 au 28 octobre 1456 entre Montluçon et Monpensier.
Le vol s'évalue à hauteur de 700 écus.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 :
http://img511.imageshack.us/my.php?image=plainte1at8.jpg

Preuve 2:
http://img133.imageshack.us/my.php?image=plainte2zg2.jpg

Preuve 3:
http://img352.imageshack.us/my.php?image=sanstitre4rq9.png

Preuve 4:
http://img46.imageshack.us/my.php?image=rponsenegativebalouqh4.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
***Baloulours arriva un peu débraillé, son front gras ruisselait lentement sur ses sourcils, l'homme avait faim et cela le faisait transpirer.***

Jour Juge et Procureur.

Alors, tout ça c'est bien vieux ! moi j'me souviens déjà pas de ce que j'ai mangé la veille. Alors là qu'on m'accuse d'un truc qu'a eu lieu en octobre, bah je vois rien à répondre moé. Que voulez vous que j'dise ? c'est vieux ! trop vieux ! et puis entre nous 700 écus c'est un peu facile on peut dire l'chiffre qu'on veut pi donner l'nom qu'on veut aussi.

D'où qu'il me connait lui ? à moins que j'ai pi être satisfait sa donzelle dans une taverne, ça doit être ça !

***il essuya son front sur sa manche, et reprit..***

Dame Natapoil m'a assigné à résidence à Aurillac, c'est d'jà une punition en soit ! et j'voulais prendre un avocat mais y'a que des hommes !! et moi les hommes en robes, sans vouloir vous offenser hein, bah j'me méfie, j'rase ls murs comme on dit !

Donc euh, pour en revenir au sujet. Ai je brigandé ce monsieur ? je sais po ! Ai je mangé du saucisson à l'ail le 15 décembre ? j'saurai po vous dire non pu ! En tous cas faites que ça aille vite. J'aime po l'auvergne ! Pour me défendre j'voudrai qu'une témoin vienne dire comme j'suis gentil ! C'est une certaine galsouinte, ou galouinte j'sais pu ! on a coquiné plein de fois ensemble la dame elle aime la viande la vraie ! c'est mes pectoraux en forme de pie d'vache qu'elle aime le plus !

Merci d'm'avoir écouté !

La défense a appelé Galswinthe à la barre

Citation :
*Ayant reçu missive du tribunal du Bourbonnais Auvergne, Galswinthe s'était donc rendue comme demandé au Palais de Justice, sans toutefois comprendre pourquoi on l'avait appelée.
Elle entra et écouta attentivement le début du procès.
Un gueux à l'apparence disgracieuse et aux mauvaises manières était mis en accusation pour brigandage et l'avait visiblement appelée à témoigner pour sa défense. A la bonne heure, le tribunal écrit, elle s'exécute.
Son tour venu elle s'avance, ne sachant trop que dire.*

Votre honneur, j'aimerais pouvoir faire témoignage digne de ce nom, mais voyez vous j'ai beau creuser en ma mémoire, je ne me souviens pas avoir déjà rencontré cet homme.
Vous conviendrez alors que je ne puis rien dire à son sujet, sauf à constater hélas son comportement en ce tribunal.
Vous me voyez donc au regret de ne pouvoir m'étendre plus avant sur son cas.

*N'ayant rien d'autre à dire, elle attendit patiemment la suite du procès.*

Réquisitoire :

Citation :
*Le procureur se présenta à l'affaire Baloulours vs Romsbelet, un brigand dont il fallait punir les actes.*

Madame le Juge, nous sommes en présence dans un brigand, oui c'est bien cela un brigand, qui a racketté sur les terres de notre duché. L'accusé est de plus de mauvaise fois puisqu'il veut nous faire croire qu'il oublie lorsqu'il agresse ses victimes. De plus, l'accusé se permet d'atteindre à l'honneur de la duchesse de La Palisse qu'il a mander comme témoin de la défense. Force est de constater qu'elle ne le connaît.

Aussi au vu des faits commis par l'accusé et de son comportement, je demande une amende de 150 écus pour la victime si celle-ci se présente sinon à verser au duché. Je demande également la flagellation pour l'accusé : 12 coups de fouet. Sa mémoire reviendra peut être une fois la peine exécuté.

Deuxième plaidoirie de la défense

Citation :
Le balou reprit la parole une fois son tour venu et conclut*

Meuh vous êtes bien gentils vous mais si j'dis que j'me souviens po, c'est que j'me souviens vraiment po. Faut pas toujours croire qu'on ment, quand on vit sur les chemins on note po tout ce qu'on fait sur un parchemin. Nah.

* petit gratouilli au bas du ventre, puis reprise *

Ensuite la dame de la palisse, euh, c'est qui ça? moi j'connaissais bien une galsouinte, ou galtine. AAAAAAAAAAH C'était pi être églantine !! faut m'excuser. Ma mémoire ! ça m'joue ! j'retiens jamais les noms ! Etant ptit ma maman me surnommait Cornichon !

Pour les sous que vous m'demandez j'préfère bien les rendre au messire plutôt qu'aux caisses déjà bien remplies de votre duché ça ui. Pi l'fouet. Vous savez....

* Balou rougit, ce qui est extremement rare...*

J'adore tout ce qui fouette le sang et euh ! j'aime ça quoi ! 'fin vous comprenez !

* Quelques mines de dégouts sont visibles dans le public, pourtant balou continua, persuadé de ne pas s'être fait comprendre... *

Moi les coups ça me rend tout chose ! L'gardon qui s'agite si vous voyez ce que j'veux dire !

....

Enfinnnnnnnn bref. Pour mon deuxieme témoin, j'voudrais que ce soit une dame, n'importe qui en fait ! je vais choisir au hasard dans l'public tiens !

* il pointa avec son doigt le public, et s'arrêta net sur une personne du sexe féminin, forcément *

ELLE !!!! Elle a une bonne trogne !! J'la veux pour euh.... témoin !! ou tout ce qu'elle voudra d'autre d'ailleurs !!...

J'ai fini m'sieur le juge.

La défense a appelé Princesselaure à la barre.

Citation :
*A l'appel de son nom par la défense, Laure fut premièrement surprise puis esquissa un petit rictus...*

Messire Baloulours, étant la présidente de cette cour, je ne peux donc guère cumuler avec le rôle de témoin ce qui n'aurait que pour unique but de fausser mon jugement.

*La juge se demanda bien quel était le but de cette action puis secoua la tête en signe de désespoir, l'assistance s'esclaffa... Laure tapa avec le maillet sur le bureau.*

Silence s'il vous plaie ou je fais vider la salle

*Le calme revient...*

Messire Baloulours si vous le voulez bien, nous allons continuer ce procès de façon... Normale ... dirais-je

Procureur Lanfeuxt continuez je vous prie que l�on avance dans cette affaire.

*Sourire courtois et hochement de tête vers le Procureur du duché.*

L'accusation a appelé Romsbelet à la barre.

Citation :
La personne ne s'est pas présentée.

Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Messire Baloulours au duché du Bourbonnais Auvergne.


Messire Baloulours levez-vous je vous prie.



De par les actes d�accusation,


De par votre attitude parfois à la limite de l�inacceptable,


De par la prise en témoin de personnes inconnues pour assurer votre défense, dont la Duchesse Galswinthe de La Palisse ou moi-même pointée du doigt comme une vulgaire mouche sur une étale,


De par l�ancienneté des faits et de la non-présence de la victime,


De par votre enthousiasme à la requête faite par le Procureur Lanfeust,



Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trouble à l�Ordre Public et le condamne aux peines suivantes, soit au paiement d�une amende de 150 écus redevable au duché du Bourbonnais-Auvergne de part le rachat d�un produit sur la grande foire de Clermont (foire ducale) ainsi qu�une amende de 2 écus pour l�entretien de ce tribunal et enfin, pour satisfaire votre avidité de sensations 12 coups de fouet sur la Grand Place de Clermont pour que votre mémoire se souvienne à jamais que le brigandage ne peut être toléré en nos terres du Bourbonnais-Auvergne.


Un greffier ducal vous contactera et mènera à bien l'échange et le validera ou pas.


Vous aurez alors un délai d'une semaine après que le Greffier vous ai clairement expliqué la procédure. Le délai sera prolongeable si le Greffier l'accepte et si vous en faites la demande.


Que le bourreau soit prévenu de sa tâche et qu�il se tienne prêt et en forme.



Jugement rendu par Princesselaure, le 23 Février de l'an de grâce 1457.


La séance est à présent levée.

DOSSIER CLASSE APRES LES VERIFICATIONS D'USAGE LE 27 FEVRIER 1457
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cham
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MessageSujet: Baloulours   Jeu 4 Juin 2009 - 21:01

Accusé coupable de trouble de l'ordre public (brigandage) le 27 mai 1457

Citation :
I Enoncé des parties :

a) Nom de l'accusé : Baloulours

Fiche d'identité du prévenu Baloulours

b) Nom de la victime : Arkadi

Fiche d'identité de la victime Arkadi


II Enoncé des faits :

a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
Dans la nuit du 10 au 11 février 1457, entre Montpensier et Montluçon, un homme a pris pour cible Dame Arkadi et l'a dépouillé de ces biens.
Dès que la victime s'est retrouvé en ville, elle a porté plainte auprès de notre Prévôt, Dame Thibantik, immédiatement (Preuve 1 et 2).

La victime déclare le vol de 222 écus.

b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :
Dès réception de la plainte, un avis de recherche (Avis n°80) a été affiché dans tout le duché du Bourbonnais Auvergne.
Dame Natafael, maréchale d'Aurillac, lors d'une de ses rondes dans le village, a cru reconnaitre Sieur Baloulours en taverne. Elle a contacté le bureau de brigandage par le biais du Prévôt (Preuves 3 et 4) et à force d'observation, il s'est avéré que ce pouvait bien être lui (Preuve 5). Une assignation a été envoyé et le dossier de plainte remis à la Prévôté par le bureau de brigandage.

Fait le 18 février 1457.


III Preuves :

Preuve n°1 : Plainte d'Arkadi
Preuve n°2 : Certificat de santé
Preuve n°3 : Demande de reconnaissance de Natafael 1/2
Preuve n°4 : Demande de reconnaissance de Natafael 2/2
Preuve n°5 : Résultat de la reconnaissance


IV Enoncé de la ou des lois enfreintes par l'accusé :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Assignation faite pour deux affaires


Citation:
Messire Baloulours

Deux enquêtes ont été ouvertes contre vous pour trouble de l’ordre public en conséquence de quoi vous êtes assigné à résidence et ne

pouvez donc quitter le village de Aurillac jusqu'au 06/05/1457 sous peine de voir les charges retenues contre vous aggravées. Tout

voyage hors d’Aurillac effectué de façon non autorisée en période d'assignation est passible d'une peine de prison.

Cordialement

Alethea
Prévôt

Citation:
Expéditeur : Baloulours
Date d'envoi : 2009-04-29 19:36:03
Assignation pour trouble à l'ordre public??
Ben nan alors elle m'arrive alors que je susi déjà en route... bon je ferais demi tour alors.

Et pour quels motifs?? votre courrier précise pas pour quels troubles précisément on m'assigne a résidence.

Acte d'accusation :
Citation:
En ce 7éme jour de Mai de l'an de grâce milCCCCLVII, Baloulours comparaît devant le Juge Fabien74, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusée dans la salle d'audience.*
Baloulours vous êtes accusé de trouble à l’ordre public .
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


en effet, dans la nuit du 10 au 11 février 1457, entre Montpensier et Montluçon, Baloulours a pris pour cible Dame Arkadi et l'a dépouillé de ces biens.
Dès que la victime s'est retrouvé en ville, elle a porté plainte auprès de notre Prévôt, Dame Thibantik, immédiatement (Preuve 1 et 2).

La victime déclare le vol de 222 écus.


L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve n°1 : Plainte d'Arkadi
Preuve n°2 : Certificat de santé
Preuve n°3 : Demande de reconnaissance de Natafael 1/2
Preuve n°4 : Demande de reconnaissance de Natafael 2/2
Preuve n°5 : Résultat de la reconnaissance

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première Plaidoirie de la défense :

Citation:
Balou bailla ostensiblement. Ce procès s'annonçait long et ennuyeux.
L'huissier lui apporta un dossier, Il l'ouvrit mais il était vide comme le crâne d'un maréchal.
IL fit un haussement d'épaule a destination du juge.
M'sieul Juge... Ya rien la d'dans.On m'accuse sans la moindre preuve. Comment puis je plaider quoi que ce soit devant cette absence flagrante d'éléments. OU sont donc les prétendues preuves du dossier?
LE procureur cherche t'il a dissimuler des éléments à la défense? je ne serai pas supris que ces éléments ressurgissent comme par enchantement dans son réquisitoire, histoire de me faire perdre du temps.
OU est la prétendue victime par ailleurs?
Devant l'absence de charges je plaide bien évidemment non coupable.


Réquisitoire :

Citation :
Votre honneur,

comparait pardevant nous un brigand et un menteur, un récidiviste qui croit pouvoir échapper à nos lois, mais la vigilance de la prévôté n'est pas que juste un mot c'est une réalité, donc le revoilà parmi nous et ses insultes à la court n'y changeront rien.
Je demande donc a l'encontre de ce récidiviste, une amende de 50 écus et 3 jours de prison.

Merci votre honneur

Temoignage de Natafael :

Citation :
Natafael s�approcha de la barre lorsqu�elle fut appelée à son tour.

Votre honneur,

Le mois de Février est un peu loin, mais je me souviens parfaitement de cet homme.
Celui-ci s�est présenté en mon bureau de la maréchaussée à Aurillac, le 17 Février 1457.
Il est entré, portant un casque rouge sur la tête dissimulant la moitié de son visage. Etonnamment, il l�a gardé tout le long de notre entretien. Cependant après avoir sauté sur une chaise et chanté une sorte de � comment dirais-je�sérénade, il est redescendu de son perchoir et a retiré son casque en faisant une révérence.
Les avis de recherches étant placardés sur le mur en face de mon bureau, j�avais en visu l�annonce N°=80 du Prévôt et l�homme face à moi.
Il a quitté le bureau de suite, mais j�étais persuadée à ce moment là d�avoir reconnu cet homme.
J�ai donc directement envoyé une demande de reconnaissance par pigeon au Prévôt
.

Verdict :

Citation :
Cela donnera que je suivrai l'avis du procureur en condamnant l'accusé à 3 jours de prison.
Jugement rendu le 27 de mai 1457 par Fabien de la Fléchère-Marigny.
La séance est levée.

DOSSIER CLASSE LE 27 MAI 1457

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MessageSujet: Re: Baloulours (DCD)   Jeu 4 Juin 2009 - 21:05

ACCUSE COUPABLE DE BRIGANDAGE LE 16 MAI 1457


Acte d'accusation :

Citation :
En ce 7éme jour de Mai de l'an de grâce milCCCCLVII, Baloulours comparaît devant le Juge Fabien74, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusée dans la salle d'audience.*
Baloulours vous êtes accusé de trouble à l’ordre public .
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


en effet, Baloulours a brigandé Sauvane dans la nuit du 23 au 24 octobre 1456 entre Montpensier et Moulins. La victime a porté plainte auprès de Favdb, Procureur du duché, qui a ensuite transmis au Prévôt Althiof. Une demande d'informations supplémentaires a été transmise à la victime (preuves 1 et 2).

La victime déclare le vol de 200 écus.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve n°1 : Plainte de la victime
Spoiler:
Expéditeur : Sauvane
Date d'envoi : 2008-10-30 21:08:01
Messir,

Je p^rend contact avec vous afin de proter plainte contre deux personnes qui m'ont attaquées.
j'ai facilement reconnue l'une d'entre elle à savoir dame Euphrasie car lorsque j'etais habitante de Bourges celle ci etait notre mairesse.
Mairesse qui d'ailleurs se permettait de mettre en proces quiconque se permettait de vendre sur le marché.. je me demande à posteriori si elle n'a pas fait cela afin de vider la mairie de notre ancienne ville mais qu'importe là n'est pas le probleme aujourd'hui!

Je vous donne les preuves de son agression ainsi que ce que je venais d'acheter la veille du départ et qu'elle m'a volé.

Je vous prie de faire au plus vite afin d'arreter cette brigande qui se trouvait de plus suir le trajet de notre roy

cordialement

sauvane


ps ci joint les documents à joindre à mon dossier je vous les confie je n'en ai pas de double

Preuve n°2 : Informations complémentaires
Preuve n°3 : Certificat
Preuve n° 4 : Refus de la réforme



*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Balou attendait avec impatience son procès. deux gardes aussi larges que haut l'encadraient. A leur mines patibulaires Balou comprit qu'il ne pourrait pas moufter.

Il écouta d'une oreille distraite la longue litanie procédurière jusqu'à ce que le procureur en viennent au faits.

Ahhhh se dit-il je vais enfin savoir de quoi on m'accuse.

Ben?? ou qu'elle est la prétendue victime? Ya juste un de ces courriers? c'est suffisant ça?

Il demanda à lire lui même le courrier, puis reagrda pensivement le juge en tenant mollement le courrier.

Mais??? je ne vois pas du tout pourquoi je susi mis en accusation. Encore une fois le procureur dissimulerai t'il des éléments? Cette personne dans son courrier ne m'accuse aucunement. Elle parle en long en large d'une certaine euphrasie mais jamais de moi.
LA procure semble se tromper d'accusé.


Témoignage de Favdb pour l'accusation :

Citation :
Messire Juge, Messire Procureur
(FaVdB s'avançait à la demande de la cour, afin d'apporter son témoignage.)

Je me présente, Francis Albéric du Val de Billaude, connu sous le sobriquet de FaVdB, Procureur du duché à l'époque des faits.
Je viens porter témoignage des faits qu'il m'a été donné de connaître dans cette affaire.

Le sieur Baloulours est accusé de brigandage, ce n'est que justice. En effet, je confirme solennellement avoir recueilli le témoignage de damoiselle Sauvane après qu'elle fût victime d'un racket inadmissible. Il est vrai que le témoignage de la victime cite très précisément un personnage qui n'est pas le sieur Baloulours. Mais force est de constater que celui-ci était la véritable tête pensante de ce couple infernal.
Non content de se livrer lâchement au brigandage sur les routes, il s'en vante en place publique. Je me souviens qu'à l'époque ses diatribes avaient fait grand bruit. Se vanter publiquement de ses méfaits pour ensuite en renier la réalité ne fait pas preuve de grand courage, mais il semble que ce soit le lot des brigands de bas étage. Quoiqu'il en soit damoiselle Sauvanne, plaignante n'est plus de ce monde, on peut aisément imaginer que l'agression dont elle fût victime n'est pas étrangère à son décès.
Brigand récidiviste le sieur Baloulours ne mérite aucune considération.

Bref pour en revenir aux faits, je confirme avoir reçu directement de Dame Sauvane une plainte en bonne et due forme que j'ai transmis à la maréchaussée aux fins d'instruction. La-dite instruction a confirmé le témoignage de la plaignante.

Je reste à la disposition de la cour.

Réquisitoire :

Citation :
Votre honneur,

Vous venez de l'entendre tout comme moi, Messire Favdb viens de nous le confirmer Baloulours est bien notre accusé dans cette affaire.
de plus non satisfait de brigander sur les routes de notre duché, il nie les faits , ce multi récidiviste n'as pas plus de courage que de principe.
Croire que je puisse dissimuler des éléments est un outrage caractérisé envers ma personne.
L'accusé certainement morte suite à cette agression ne pourra venir nous en dire plus sur cette nuit de calvaire qu'elle a subit, mais nul besoin de son témoignage pour l'imaginer.

Votre honneur je requiers contre Baloulours une peine de 50 écus d'amende et 2 jours de prison

Verdict :

Citation :
En ce 16 de mai 1457, l'accusé est reconnu coupable de brigandage et est condamné à 2 jours de prison et à une amende de 50 écus.
La séance est levée.


DOSSIER CLASSE LE 16 MAI 1457

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MessageSujet: Re: Baloulours (DCD)   Mar 7 Juil 2009 - 18:44

Accusé reconnu coupable de trouble de l'ordre public (brigandage) le 27 mai 1457

Mise en accusation :
Citation :
En ce 17éme jour de Mai de l'an de grâce milCCCCLVII, Baloulours comparaît devant le Juge Fabien74, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusée dans la salle d'audience.*
Baloulours vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


en effet, Sieur Baloulours qui était sous le coup d’une assignation à Aurillac dans le cadre de deux dossiers a demandé à voyager jusqu’à Moulins. Autorisation accordée par le prévôt. Mais contrairement à ce que stipulait sa demande il s’est placé sur les chemins entre rodez et aurillac.


L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://nsm01.casimages.com/img/2009/05/15/09051505550148043665464.jpg
Preuve 2 : http://nsm01.casimages.com/img/2009/05/15/09051506024048043665536.jpg
Preuve 3 : http://nsm01.casimages.com/img/2009/05/15/09051506024048043665537.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


1ére Plaidoirie de la défense :
Citation :
**Balou revenaitdans le palais de justice, on aurait pu croire qu'il avait pris un abonnement.
Il ignorait le nom de celle qu'il avait dépouillé et fût heureux de l'apprendre.
Alors que le juge lui demandait sa plaidoirie il haussa les épaules et soupira.**

Boarf Msieul juge, ça à une importance quelconque que je plaide.
Pas l'impression que ça changerait grand chose.
Alors je plaide coupable, c'est vrai je l'ai rencontrée au détour d'un chemin, elle me plaisait bien alors je l'ai prise elle et ses biens. Elle a eu l'air d'apprécier. en fait je suis surpris qu'elle porte plainte. Je pensais qu'elle m'offrait ses biens pour rétributions des plaisirs procurés...
Ah pi aussi depuis que je l'ai troussée sauvagement j'ai de ses douleurs dans le crotale!! j'peux plus pisser tant qu'jen ai mal!

Réquisitoire :
Citation :
Le Procureur, lassé de revoir toujours les mêmes personnes devant le tribunal prononça son réquisitoire.

Votre honneur,

Une nouvelle fois, voici devant nous le Sieur Baloulours, à ce que j'entends , l'accusé n'émet aucun regret de plus il est fier d'avoir violenté la victime.
Je ne sais que dire mis a part qu'il est incurable.
Je demande donc a son encontre pour ses multiples récidives une peine de 100 écus d'amende et 3 jours de Prison.


Deuxième plaidoirie de la défense :
Citation :
Balou vit que le procureur s'ennuyait autant que lui.

Mais msieul Proc'... fallait point m'mettre en procès voyons!
Moi ce qu'euj comprend pas c'est pourquoi les victimes sont jamais là pour témoigner. J'suis prêt à la rembourser mais bon... si elle prend pas la peine de v'nir déposer.

Pibon j'vois vraiment pas pourquoi j'irais faire encore un tour dans vos geôles. Nan vraiment vous êtes très hospitaliers mais je voudrais pas abuser non plus. C'est fort sympathique à vous de m'offrir le gîte et le couvert mais ça me gêne. Je ne saurai comment vous rendre autant de délicates attentions à mon égard.

MSieul Juge, j'fais appel à vot sens de la m'sure!

Verdict :
Citation :
En ce 27 de mai 1457, moi, Fabien de la Fléchère-Marigny, vais rendre mon verdict.
Et bien, ce n'est pas que nous n'apprécions pas votre compagnie sieur accusé, mais à un certain moment il faut arriver à couper le cordon, et à arrêter de confondre les chemins du BA des vaches à laits promptes à nourrir votre pauvre carcasse. Je suis las sieur accusé, las de vous voir devant moi, l'expression même de votre visage me fait dresser les poils sur tout le corps, et ce sourire niais sur votre visage m'insuporte au plus haut point.
Je vous déclare donc coupable et vous offre le gîte et le couvert, gracieusement, dans les geôles de Clermont, pour une durée de 3 jours. Profitez bien de votre séjour. Et 2 écus d'amendes pour la peine.
La séance est levée.


DOSSIER CLASSE LE 27 MAI 1457

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MessageSujet: Re: Baloulours (DCD)   Ven 30 Oct 2009 - 19:52

Accusé reconnu coupable de trouble de l'ordre public (assignation) le 27 octobre 1457


Acte d'accusation


Citation :
En ce 24ème jour d'octobre de l'an de grâce 1457, Baloulours, comparaît devant le Juge Alban d'azayes , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Amandine d'Hayboisis, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.Le procureur saisit le dossier et énonce l'acte d'accusation devant l'assemblée.*
Baloulours, vous êtes accusé de trouble de l'ordre public.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre A : Du traitement des infractions
Article 2 : De l'assignation à résidence
alinea a :
Lors d'une enquête effectuée par un maréchal ou le prévôt, celui-ci peut être amené à assigner une personne à résidence.
alinea b :
Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine de se voir accusée de Trouble à l'ordre public. La peine encourue en cas de déplacement non autorisé est une peine de prison


Les faits rapportés: Le 13 octobre de l'An de Grâce 1457, Messire Baloulours a été assigné à résidence à Montpensier par le maréchal Rick (preuve 1) suite à une enquête pour brigandage, jusqu'au 20 Octobre, dans le dit village de Montpensier.Messire Baloulours pourtant quitte Montpensier et rencensé, le 17 Octobre de L'an de Grâce 1457 d'après le rapport de douane à Aurillac.

Je fais passer au juge et à vous même les preuves.
* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://i86.servimg.com/u/f86/14/16/71/90/assign13.jpg
Preuve 2 : http://nsa10.casimages.com/img/2009/10/17/091017054653631235.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/forum.htm

*lui tend un parchemin à l'accusé*

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Cherche dans ses paiers et tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.



Première plaidoirie de la défense


Citation :
Balou, à peine sorti de son procès en salle une s'appretait à sortir manger un morceau quand un garde le saisit par le bras pour le conduire dans une autre cour.

Encore??? Nan mais cépapotib là...
Yen qui sont spécialistes dans la sodomie de diptères ou quoi??
Complètement débile ce procès.
Assigné à résidence à montluçon?? mais ce bougre d'adouille de douanier à la mords moi le noeud pouvait pas se renseigner avant? j'ai aps de résidence la bas. MA maison est à Aurillac!
Pi cette assignation, c'était pour s'assurer que je quitterai pas le duché en vue d'échapper à mon procès hein.
Bon ben j'y échappe aps puisque j'en sors...

Vous cherchez la petite bête là franchement.
En plus j'lui ai dit au douannier queuj rentrai chez moué. J'allais pas rester sans le sou dans une ville déserte nan plus hein!



Requisitoire


Citation :
*Hausse d'épaules vers l'accusé.*
Si vous vous plaignez en plus... nous ne nous amusons pas à mette des personnes en procès sans raisons...
*Le procureur baissa ensuite la tête ves le dossier puis la releva vers Alban.*

Monsieur le juge pour le non respect d'assignation dont est assûrement coupable l'accusé je demande une peine de prison de deux jours. Merci votre honneur.



Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
Mais quelle résidence cornedrue???
Assigné assigné... Chuis bien resté sagement à Aurillac nan?
Nan msieur l'juge franchement...
En plus j'avais prévenu l'gars d'la douane qu'euj me rendais à Aurillac, il m'a pas interdit d'y aller pour autant
Qu'est c'est y que ça peut fout que j'sois à Aurillac ou ailleurs en BA hein?
Chuis pourtant bien sage au procès que vous m'faites pour chai pu quel truc qui daterait de mathusalem!

Là j'ai vraiment lésé personne sauf ptête la majesté deul douanier.

Ah pi si il faut je veux bien retourner à Moulins si c'est si important que ça aux yeux du procureur.



verdict


Citation :
Dames, Messires, moi Juge du Bourbonnais Auvergne en ma personne Alban d'Azayes, rend maintenant verdict concernant l'affaire de Trouble à l'ordre Public opposant Bloulours au Duché du Bourbonnais Auvergne.

Aux vues de l'acte d'accusation.

Aux vues des réquisitoires et plaidoiries.

Aux vues de la Loi du Boubonnais Auvergne sur l'assignation à résidence.

Vous reconnait coupable de Trouble à l'ordre Public et vous condamne à une peine de 2 jours de prison.

Je vous rappelerai la Loi en vigueur : "Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine de se voir accusée de Trouble à l'ordre public."
A aucun moment il n'est dit que vous deviez rester dans la ville ou vous vivez mais dans celle ou vous êtes au moment de l'assignation.

Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n�est pas en accord avec les faits reprochés, sachez que vous pouvez porter l�affaire devant la Cour d�Appel du Royaume de France.

Jugement rendu par Alban d'Azayes, le 27 octobre de l'an de grâce 1457.

La séance est levée.



DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D USAGE LE 30 OCTOBRE 1457


Dernière édition par lap le Dim 1 Nov 2009 - 8:44, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Baloulours (DCD)   Dim 1 Nov 2009 - 7:16

Accusé reconnu coupable de trouble de l'ordre public (brigandage) le 31 octobre 1457


Acte d'accusation


Citation :
En ce 13ème jour d' Octobre de l'an de grâce milCCCCLVII, Baloulours , comparaît devant le Juge Silec , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn de Lusignan, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Baloulours, vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet , Horeykhlem a été brigandé sur les chemins de notre duché entre Polignac et Murat dans la nuit du 21 au 22 mai 1457 par un individu qu’il a été identifié comme étant Baloulours (preuve 1). La victime a porté plainte auprès du prévôt des maréchaux Alethéa (preuve 2).

La victime déclare le vol de 1 couteau, 2 épées, 2 écus et 1 vingtaine de sac de maïs.


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Preuve 1 : http://img197.imageshack.us/img197/5152/rackethk.jpg
Preuve 2 : http://nsm01.casimages.com/img/2009/06/08/09060803520748043827341.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.



Première plaidoirie de la défense



Citation :
Balou revenait dans le tribunal qu'il chérissait le plus.

Il attendit patiemment que le procureur termine l'exposé des faits. Il cherchait des yeux la victime sans la trouver...
Pinaiiise, ça fait une éternité ça... me souviens pas du totu de qu'elle gueule il peu avoir ce gars... il se cache ou quoi?
Il rêvassait encore quand le juge l'interpella pour lui signifier que c'était à son tour de plaider.**

Gnii? quoi? hein? ah oui c'est à moi!
Monsieur le juge, je suis surpris que l'on me cherche querelle aussi longtemps après les faites présumés. Par ailleurs mis à part les prétendues preuves fournies par les services du procureur je ne vois pas le plaignant....
Est il possible qu'un simple courrier de sa part suffise? N'avez vous pas besoin d'entendre en ces murs sa version des faites?
Me consideriez vous comme déjà coupable? Car si tel est le cas je ne vois pas trop pour qu'elle raison on m'offre la possibilité de m'exprimer.

Je suis scandalisé que sur simple plainte ou puisse mettre en procès n'importe qui sans même une confrontation.

Je réfute donc ses maigres accusations, qui pourraient d'ailleurs avoir été montées de toute pièces.


Réquisitoire


Citation :
Le procureur s'avança aprés avoir écouté ce que l'accusé avait à dire, et hocha légérement la tête.
En effet sieur Baloulours le plaignant a continuer sa route et ne peut se trouver ici même pour pouvoir témoigner. Les faits datent peut-être mais les preuves sont là. Votre rencontre avec ce sieur lui a laissé quelques séquelles comment pouvez vous exliquez cela en plus de ses biens manquants, hum?
Je pense qu'aux vues des preuves, le motif de culpabiilité est reconnu mais puisque le plaignant ne peut prétendre à un remboursement je demande une peine de prison de 2 jours et une amende au roy de 50 écus.
Merci votre honneur.


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
Heing??? En BA on peut condamner quelqu'un sans même la présence des plaignants?
Il suffit juste d'envoyer une plainte pour envoyer quelqu'un au Gnouf?
Je viens déjà d'écoper de deux jours pour le prétendu non respect d'assignation à résidence alors que j'avais fait preuve de bonne volonté nan?

Comment voulez vous que je me défende, il n'y a aucune accusation tangible. Même pas de témoins pour corroborer les allégations ethyllisées du procureur.
Bon?? autant pisser dans un violon nan?

Allons y pour deux jours de nouveaux en taule.
Mais siouplait, pas dans la même cellule que la dernière fois hein. Vous m'aviez mis avec un gars qu'était là depuis des lustres. UNe puanteur infernale que c'était!
PIs aussi si je pouvait avoir une litière neuve ça m'chagerait!


Verdict


Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dames, Messires, moi Juge du Bourbonnais Auvergne en ma personne Alban d'Azayes, rend maintenant verdict concernant l'affaire de Trouble à l'ordre Public opposant Baloulours à Horeykhlem.

Aux vues de l'acte d'accusation.

Aux vues des réquisitoires et plaidoiries.

Vous reconnait coupable de Trouble à l'ordre Public.

Comme annoncés par le Procreur la victime n'étant pas en Bourbonnais Avergne pour penser à un remboursement, nous vous condamnons à 6 jours de prison et 50 écus d'amende. Cette peine se décompose en 5 jours de prison maximum définis par la Charte du Juge pour un artisan ajouté à 1 jour pour votre récidive.
Je pense que vous conviendrez de la clémence du tribunal et je n'espère pas vous revoir !

Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n�est pas en accord avec les faits reprochés, sachez que vous pouvez porter l�affaire devant la Cour d�Appel du Royaume de France.

Jugement rendu par Alban d'Azayes, le 31 octobre de l'an de grâce 1457.

La séance est levée.



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MessageSujet: Re: Baloulours (DCD)   Jeu 15 Avr 2010 - 9:09

Accusé relaxé le 14 Avril 1458

Mise en Accusation

Citation :
En ce 2 ème jour d’Avril de l'an de grâce milCCCCLVIII, Baloulours comparaît devant le Juge Naudeas La Barillère, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Tridant, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Baloulours, vous êtes accusé de Brigandage.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet,

Dame Natikja24 a été agressé dans la nuit du 19 au 20 mars 1458 par un homme entre Clermont et Montpensier (preuve 1). Il a déposé plainte auprès du Prévôt Korydwen qui prit la déposition avant de transmettre au bureau du brigandage (preuve 2).

La victime déclare le vol de 4 miches de pain.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense*

Preuve 1 : Certificat de la victime
Preuve 2 : Plainte 1/5
Plainte 2/5
Plainte 3/5
Plainte 4/5
Plainte 5/5
Preuve 3 : Avis n°120
Preuve 4 : Attestation de la reconnaissance par le bureau de brigandage

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Mais mais mais!
PAs du tout! je l'ai jamais brigandé!
Je m'en souviens bien, elle m'a vu sur la route et a subitement paniqué.
J'ai même pas eu le temps de lever mon gourdin qu'elle fuyait déjà en abandonnant sur place ces affaires en hurlant.

J'ai eu beau essayer de la rattraper yavait rien à faire.
Alors bon... j'ai gardé ses pains.

En plus elle sait pas compter, yen avait pas 4 mais 7 des pains!

Réquisitoire

Citation :
Mais mais mais Si !!!

Vous n’êtes pas vraiment…comment dit-on…rhaa zut,
Ben voyez vous me faites perdre mes mots, c’est-ti pas formidable !!

Votre honneur, mis a part un bout de papier qui stipule que cette dame a été racketté, et une description qui ressemble au messire a la goutte d’eau et une attestation du bureau de Brigandage, celui-ci nit les fais reproché,
Mais comme il l’a si bien dit il y avait 7 miches de pain et pas 4, je demande donc qu’on lui retire une peine de 45 écus au lieu des 24 écus !

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
45 écus dans les limbes pour 7 miches?
Vaudrait pas mieux qu'elle récupère queq' chose la pauvrette?
Vraiment monsieur le procureur, Défendez vos ouailles!
Comment osez vous réclamer 45 écus d'amendes à mon encontre! Qui va indemniser la victime? vous peut être?
Franchement cette peine me semble tout à fait inappropriée!
Au moins il faut me condamner à offrir à la victime une dizaine de miches de pain... mais une amende... à quoi bon! Elle ne profiterait à personne.
Et comme Saint Guyroux le disait : fo po gâcher!
Je requiert donc à mon encontre la fourniture de 10 miches de pain à 2 écus à la victime ou encore l'achat d'une miche à 50 écus auprès de la mairie qui se chargera de faire parvenir la somme à la plaignante.


Enoncé du verdict

Citation :
En ce quatorzième d'avril mil quatre cent cinquante huit, l'accusé ayant miraculeusement disparu, nous, Semias de Balsac Penthièvre, nous voyons contraint de proclamer la relaxe.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 15 AVRIL 1458
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