Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Divers Décrets

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Theodule
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Date d'inscription : 09/12/2007


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MessageSujet: Divers Décrets   Sam 9 Fév 2008 - 0:32

Divers Décrets
Mise à jour: le 20 septembre 1461 par Hulrika (un décret abrogé archivé)


Décret "Relatif aux étudiants étrangers étudiant en Bourbonnais auvergne" (du 2 février 1456)

Citation :
Article 1 : Les étudiants étrangers au duché du B.A. doivent se présenter auprès du recteur, et après éventuel accord, pourront suivre les cours parmi ceux libres d'accès. La liste des cours libres d'accès sera affichée chaque semaine par le recteur. Par défaut tout cours militaire sera considéré comme réservé aux habitants du duché du B.A. et ne sera de ce fait pas accessible aux étrangers.
Une dérogation pourra être fournie par le recteur pour suivre un cours non libre d'accès.

Article 2 : Tout étudiant se mettant en faute vis-à-vis du précédent article se verra prévenu par le recteur à la première incartade. A toute nouvelle incartade, il pourra, à la demande du recteur, être poursuivi pour Trouble à l’Ordre Public (TOP) - l’amende initiale pourra être de 20 écus, incrémentés de 20 écus pour chaque nouvelle faute

Décret "Du Voyage des ambassadeurs dans leur duché d'affectation" (du 22 janvier 1456, modifié le 6 juillet 1458)

Citation :
Du voyage des ambassadeurs dans leur duché d'affectation.


Article 1: De la définition des voyages diplomatiques.

L'ambassadeur représente le Bourbonnais Auvergne auprès de sa province d'affectation. Il a pour mission de faire la promotion du Bourbonnais-Auvergne auprès des habitants de cette même province.
Il doit par conséquent faire preuve de présence en tavernes ou halle.


Article 2 Du cadre des voyages et de leur déroulement.

L’ambassadeur doit visiter l’ensemble des villes de sa province d'affectation à raison d'un jour dans chaque ville au minimum. Sa signature doit comporter une mention concernant son appartenance au Bourbonnais Auvergne, afin de faire connaistre icelui.


Article 3 Du dédommagement des ambassadeurs.

Le dédommagement des ambassadeurs est fixé à 18 écus par jour de voyage effectif.
Le dédommagement est versé par mandat du pôle économique avant le départ et après acceptation du conseil ducal.


Article 4 Des conditions du dédommagement.

Rendre compte par missive au collège diplomatique des avancées et discussions durant son voyage et cela au moins à chaque ville visitée.
Un rapport détaillé sera rédigé à son retour à l'attention du collège diplomatique qui le transmettra au pôle diplomatie du conseil ducal.
Proposer des améliorations sur les relations diplomatiques suite à son voyage.  


Article 5 Des actes spécifiques.

Une procédure de signature d'un traité, ou en proposer l'idée après accord du conseil ducal par l'intermédiaire du Chambellan ou du Vice Chambellan pourra être engagée sur sa période de visite.


Article 6 Du commerce.

Des échanges commerciaux avec le duché d'affectation en relation avec le CAC du Bourbonnais Auvergne pourront être conclus avec l’aval du conseil ducal.


Article 7 Formulaire a remplir joint a la demande

Citation :
Demande de voyage diplomatique

Nom :

Duché/Comté à visiter :

Ville de départ :

Villes visitées dans la contrée d'affectation :

Durée estimée du voyage :

Itinéraire :

But du voyage :

Mandaté par le CAC :

Fait a Clermont le 06 juillet 1458
Pour le Duc Lanfeust et son conseil
Pascale.
Porte parole ducal


Décret "De la reconnaissance de l'Université de Belrupt" par le Bourbonnais-Auvergne (du 05 mai 1457)

Citation :
Oyez ! Oyez !

Qu'il soit su par tous que le Conseil ducal du Bourbonnais Auvergne a choisi de renouveler la reconnaissance du Duché envers l'Université de Belrupt. Cette décision a été prise par la Duchesse, sa Grâce Laure de Troy ~ d'Orsenac & son conseil.


Fait à Clermont le 16éme jour du mois d'Aout de l'an de grâce 1460

Par notre signature et notre sceau, actons ce document



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