Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Carant (DCD)

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Magakrav
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Date d'inscription : 25/04/2008


Niveau: 2

MessageSujet: Carant (DCD)   Sam 8 Nov 2008 - 6:16

Acte d'accusation

Citation :
En ce 28ème jour d'octobre de l'an de grâce 1456, Carant comparait devant le Juge Magakrav présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur FaVdB, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Carant vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé d'esclavagisme selon l'article 1, Titre A du Livre III et de l'article 1, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III: Code Pénal

Titre A : des principes généraux.

Article 1 : de la connaissance et du respect de la loi
La Loi doit être connue par tous, et nul n'est censé l'ignorer.

Titre B : Des délits et crimes

Article 1 : de l'esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Ce délit est puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

alinéa a : du salaire minimum
Le montant du salaire minimum à l'embauche est fixé par décret

alinéa b : Relevé des employeurs et employés contrevenants
Toute embauche validée et constatée non conforme au décret des salaires minimums entraînera l'inscriptions des contrevenants à la loi (employeur et employé) dans un des registres prévu à cet effet dans le bureau de la Prévôté.

Alinéa d : Les peines encourues

- Pour un premier procès d'esclavagisme, l'accusé reconnu coupable devra payer une amende à la victime, si et uniquement si, cette dernière vient témoigner au procès. Dans le cas où la victime serait absente, le versement de l'amende à un tiers est laissé à la discrétion du juge : vente majorée au bénéfice de la maire ou de l'Eglise ou par le biais d'un don à l'Eglise dont l'intermédiaire serait un maréchal en fonction dans le village de l'accusé.

En effet, l'accusé s'en rendu coupable d'embaucher pour un salaire indigne le sieur Istil.

D'autre part, Messire Juge, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img50.imageshack.us/my.php?image=1carantembaucheillgalecw5.jpg
Preuve 2 : http://img504.imageshack.us/my.php?image=3conciliationcarantlg9.jpg
Preuve 3 : http://img50.imageshack.us/my.php?image=4conciliationistilwi6.jpg
Preuve 4 : http://img515.imageshack.us/my.php?image=5derniresommationcaranthh9.jpg
Preuve 5 : http://img515.imageshack.us/my.php?image=6relancecarantij3.jpg
Preuve 6 : http://img50.imageshack.us/my.php?image=7assignationrsidencete4.jpg
Preuve 7 : http://img515.imageshack.us/my.php?image=8informationistilzu7.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Dame Carant malgré tout les rappels du maréchale Triadriel vous avez juger de ne point répondre et il aura fallu un procès pour en finir avec cette affaire par conséquent

Du fait que, l�accusé à embauché sous le salaire minimum.
Du fait que, l�accusé s'est présenter
Du fait que , l�accusé semble être de mauvaise foi
Du fait que, la victime ne s'est pas présenté
Aux vues des pièces présentées.

Au vue des lois III.B.1 (esclavagisme), du décret des salaires minimaux.

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Magakrav , Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l�accusé coupable d�esclavagisme et la condamne à 10 écus d�amende au Roy .

Jugement rendu par le Juge Magakrav le 4ème jours du mois de novembre 1456.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
bonjour maitre voila je suis desoler jai demander comment fait pour payer la personne en question il mon repondu tres mal deja il mon envoyer des courrier le probleme j'etais en voyages pour 15 JOUR MA MERE ETAIS TRES MALADE JE VEUX BIEN EN DOMAGER CETTE PERSONNE MAIS JE NE CEST PAS COMMENT FAIT POUR L/ECRIS CEST PAS 7ECUS JE NE PEUT PAS PAYER ALLORS CEST VOUS QUI DECIDE MERCI CARANT
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Messire Juge, en tout premier lieu il convient de relever le travail d'extrême qualité de la marécahle Tiadriel. Je sais nombre maréchaux moins patient qu'elle.
Mais revenons en à l'accusée. Le dossier constitué montre que celle-ci, contrairement à l'apparence qu'elle veut donner, ne s'est préoccupée à aucun moment de réparer réellement son erreur.
Je réclâme donc à son encontre une condamnation assortie d'une amende de 10 écus.
(hrp LJD Carant, ceci est un jeu, il faut donc "jouer dans l'esprit de celui-ci, si IRL vous avez vraiment des soucis de santé qui ne vous permettent pas cela le mieux serait de changer de jeu, sinon vous aurez certainement d'autres problèmes avec d'autres joueurs)

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Istil à la barre

L'accusation a appelé Tiadriel à la barre
Voici son témoignage :
Messire le Juge, Messire le Procureur,
Membres du Jury,

Je me présente aujourd�hui, devant vous, en tant que Maréchale de Police de Montbrison au moments des faits, j�ai ensuite fini de régler cette affaire en tant que Maréchale de Montpensier, suite à ma mutation dans cette ville.

Le 30 septembre 1456, Carant a embauché Istil pour 14 écus. Relevant cette embauche illégale, j�ai consulté les registres avant de lancer la conciliation entre les deux parties, le jour même.
Le 2 octobre, n�ayant reçu aucune nouvelle, j�ai envoyé un courrier de dernière sommation à Carant. Elle est partie alors en retraite pendant plusieurs jours. J�ai donc attendu patiemment qu�elle daigne me répondre.
A sa sortie de retraite, je l�ai relancée encore une fois, le 16 octobre, lui laissant un délai de 48 heures supplémentaires pour mener à bien cette conciliation.
Je l�ai ensuite assignée à résidence, le 18 octobre, devant son mutisme à mon égard et à l�égard de sa victime. J�ai aussi informé Istil de la tournure prise par cette affaire.
J�ai déposé le dossier à la procure pour qu�il soit instruit.

J�ai ensuite demandé un délai supplémentaire car Carant s�est manifestée le 22 octobre. Je pensais pouvoir mener cette conciliation au bout. Cela s�annonçait un peu difficile, surtout qu�elle m�envoyait plusieurs courriers à quelques minutes d�intervalle pour me dire en somme toute la même chose (preuves 1 à 4)
Je me suis armée de courage, pour Istil. Je lui ai donc répondu, en la recadrant, tout en lui expliquant comment dédommager sa victime, le plus simplement possible (preuves 5 et 6)
Elle m�a redemandé, le lendemain, 23 octobre, comment le rembourser (preuve 7). Je me suis alors demandée si elle avait lu mon courrier jusqu�au bout, je lui ai donc répondu à nouveau (preuve Cool. J�ai aussi informé Istil, car je doutais fort qu�elle lui ai seulement écrit, et lui ai demandé de déposer une miche de pain à 7.50 écus sur le marché de Montbrison pour Carant (preuve 9)
Istil m�a répondu ne pas trop savoir comment faire pour être dédommagé (preuve 10) et je lui ai donc répondu pour que cette affaire soit enfin réglée (preuve 11)
Deux jours plus tard, j�ai reçu une réponse de Carant m�informant qu�elle ne vendait que du maïs et du blé� (preuve 12) J�ai perdu un peu patience, je dois bien l�avouer. Je lui ai donc redemander d�acheter cette miche à 7.50 écus (preuve 13)
Le 26 octobre, elle m�a redemanéee deux fois, comment acheter le pain� (preuves 14 et 15).
J�ai pris le temps de lui répondre, je n�avais pas encore renoncé, non, non (preuves 16 et 17)
Je me suis ensuite renseignée pour savoir si la miche en question était bien sur le marché de Montbrison, ne me trouvant pas dans cette ville, il m�était difficile de vérifier.
Quand j�ai eu la confirmation, j�ai demandé à Carant d�aller l�acheter (preuve 18)
Le lendemain, 27 octobre, la miche n�y était plus mais ce n�est pas Carant qui l�a achetée (preuve 19) et après un dernier charmant courrier de sa part (preuve 20) dont je n�ai pas jugé bon d�y répondre, j�ai confié la totalité du dossier au Prévôt des Maréchaux, Messire Althiof.

Preuve 1 : http://img404.imageshack.us/my.php?image=9rponsedecarantlq3.jpg
Preuve 2 : http://img46.imageshack.us/my.php?image=10rponsedecarantbn8.jpg
Preuve 3 : http://img404.imageshack.us/my.php?image=11rponsedecarantss3.jpg
Preuve 4 : http://img404.imageshack.us/my.php?image=12rponsedecarantoz1.jpg
Preuve 5 : http://img300.imageshack.us/my.php?image=13rponsecarantbb1.jpg
Preuve 6 : http://img46.imageshack.us/my.php?image=14rponsecarantsuitelm0.jpg
Preuve 7 : http://img46.imageshack.us/my.php?image=15rponsedecarantrw8.jpg
Preuve 8 : http://img300.imageshack.us/my.php?image=16rponsecarantvh8.jpg
Preuve 9 : http://img300.imageshack.us/my.php?image=17courrieristilyp0.jpg
Preuve 10 : http://img300.imageshack.us/my.php?image=18rponsedistilvt5.jpg
Preuve 11 : http://img300.imageshack.us/my.php?image=19rponseistilwr2.jpg
Preuve 12 : http://img404.imageshack.us/my.php?image=20rponsedecarantzy9.jpg
Preuve 13 : http://img46.imageshack.us/my.php?image=21rponsecarantgx6.jpg
Preuve 14 : http://img404.imageshack.us/my.php?image=22rponsedecarantlw8.jpg
Preuve 15 : http://img300.imageshack.us/my.php?image=23rponsedecarantzz6.jpg
Preuve 16 : http://img300.imageshack.us/my.php?image=24rponsecarantkq3.jpg
Preuve 17 : http://img404.imageshack.us/my.php?image=25rponsecarantsuitega2.jpg
Preuve 18 : http://img300.imageshack.us/my.php?image=26rponsecarantit3.jpg
Preuve 19 : http://img300.imageshack.us/my.php?image=27missivedecarantqa1.jpg
Preuve 20 : http://img46.imageshack.us/my.php?image=28derniremissivedecarandl6.jpg

*Elle dépose son paquet de preuves devant le Juge, qui tombe dans un grand son mat*

Voilà, je pense en avoir terminé.

Je vous remercie de m�avoir écoutée.
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Carant (DCD)
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