Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Apolonie (DCD)

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Magakrav
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MessageSujet: Apolonie (DCD)   Sam 8 Nov 2008 - 6:22

Acte d’accusation


Citation :
En ce 24 ème jour de Septembre de l'an de grâce 1456, Apolonie comparait devant le Juge Ninjaturtel présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Zoutzout, requérant pour le duché bourbonnais auvergne

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Apolonie vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de Haute Trahison selon l'article 6, Titre A du Livre I et l’article 4 Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre I, A,

Article 6 : des droits et devoirs des maires

alinéa a : des droits
Un Maire peut prendre des décrets municipaux avec obligations de transmission au conseil préalable pour un contrôle formel et obligation de publication sur le forum.
Un maire est habilité à ouvrir des procès hormis dans les cas de brigandage, Trahison et Haute Trahison, ces affaires restant une prérogative du procureur.

alinéa b : des devoirs
Le Maire est responsable de la gestion et du développement économique, social et commercial de son village. Assisté d'un ou plusieurs maréchaux d'investigation, il est chargé de vérifier la bonne application des lois ducales et royales.
Le maire doit se soumettre à toute décision ou demande du conseil ducal.

Livre III, B,

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Alinéa c :
Toute infraction d'un habitant du Bourbonnais-Auvergne à la loi sur les formations de lances ou corps d'armée est passible de trahison.

Alinéa d :
Toute transaction d'une denrée stratégique par une personne non autorisée est passible de trahison.

Article 5 : de la haute trahison
Tout acte de trahison (tel que défini dans l'article III, B, 4) commis par un agent ducal, un élu (maire, conseiller ducal) dans l'exercice de ses fonctions, un noble, sera considéré comme haute trahison.
La haute trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

alinéa a :
Un Conseiller qui ne respecte pas ses devoirs et obligations fixés par la charte du conseiller ducal est passible de haute trahison.

Alinéa c :
Tout agent ducal assermenté ne respectant pas les termes de son serment est passible de haute trahison.


* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :
Le 17 septembre, Apolonie, en tant que maire de Moulins, met en procès un villageois de Moulins, le Sieur Xeal, pour un motif de Trahison. (preuve 1). Le 24 septembre, Azdrine crée le dossier de plainte au nom du duché du Bourbonnais auvergne et assigne Apolonie à résidence. (Preuve 2). Vous trouverez en preuve la copie inventaire des preuves."


preuve 1 : http://img512.imageshack.us/my.php?image=p1hw2.jpg
preuve 2 : http://img526.imageshack.us/my.php?image=assignationapo2ms9.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

L'accusation a appelé Azdrine à la barre


Citation :
*Azdrine était présent à la Cour de Justice. Pour ce procès concernant le maire de Moulins, la siutation était quelques peu compliquées. Lorsque le procureur appela le prévot à la barre, il se leva*

Votre honneur, je me vois bien penaud de témoigner ici en tant que témoin de l'accusation. En effet, Apolonie a instruit un procès qu'elle n'avait pas le droit d'instruire. Le codex le précise comme préciser dans le dossier de plainte que j'ai moi même rédiger. Il n'y a rien de plus à dire et je ne doute pas qu'Apolonie fera ressortir avec brio les raisons de cette mise en procès afin de défendre la Justice de notre duché.

*Il se rassit, ne sahcnat que dire de plus*

L'accusation a appelé Xeal à la barre

Citation :
* Xeal se lève et reprend la parole *

Bonsoir monsieur le juge,

Tout à commencé le jours où j’ai reçu un courrier m’avertissant de l’ouverture d’un procès contre ma personne et m’accusant de trahison. Ce, moins d’une heure avant que je m’apprêté à prendre route. J’ai donc dû resté en mon village, afin de pouvoir y assisté et me défendre.

Voici le courrier :
http://img292.imageshack.us/my.php?image=plaintebi9.png

J’ai étais tout d’abord, désagréablement surpris, comme vous pouvez vous en doutez. Puis horrifié, de voir que la personne qui défend les intérêts du village de Moulins, soit le maire, ne connaît même pas les droits et devoirs de ses fonctions.

J’ai reçu, quelques jours plus tard, comme si l’étau se resserré sur moi, un courrier d’assignation à résidence et ce, encore pour trahison. Savez-vous ce qu’une personne, innocente de ce qu’on l’accuse, peut ressentir lorsqu’elle sait que sa vie peut-être détruite, comme cela, sans le mérité ?! Et bien, je ne vous souhaite pas de le vivre un jour.

Voici le courrier d’assignation à résidence :
http://img292.imageshack.us/my.php?image=assignationrsidencebb7.png

Je ne sais que rajouté appart que j’espère juste, qu’elle n’à fait d’autres victimes et qu’elle n’en aura plus l’occasion à l’avenir.

*Il se rassit après avoir remercié ceux qui l’on écouter *


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.trouble à l'ordre publique
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs.

Dame Apolonie vous deviez connaitre nos lois se qui n�est pas le cas même si on vous à mal renseigné vous auriez du consulter notre codex.

De se faite, je change l�appelation de Haute trahison pour trouble à l�ordre publique .

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Magakrav , Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l'accusé coupable du trouble à l�odre publique et la condamne a 1 écus symbolique d'amende au Roy

Jugement rendu par le juge Magakrav le 27ème jour du mois d�Octobre 1456

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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ulyceduel
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MessageSujet: [HT] Apolonie / Duché/5_11_1456   Ven 26 Déc 2008 - 12:26

Accusée pour Haute Trahison mais relaxée en date du 5/11/1456

Acte d’accusation

Citation :
En ce 24 ème jour de Septembre de l'an de grâce 1456, Apolonie comparait devant le Juge Ninjaturtel présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Zoutzout, requérant pour le duché bourbonnais auvergne

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne, le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

« Apolonie vous comparaissez aujourd’hui devant la cour car vous êtes accusé de Haute Trahison selon l'article 6, Titre A du Livre I et l’article 4 Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre I, A,

Article 6 : des droits et devoirs des maires

alinéa a : des droits
Un Maire peut prendre des décrets municipaux avec obligations de transmission au conseil préalable pour un contrôle formel et obligation de publication sur le forum.
Un maire est habilité à ouvrir des procès hormis dans les cas de brigandage, Trahison et Haute Trahison, ces affaires restant une prérogative du procureur.

alinéa b : des devoirs
Le Maire est responsable de la gestion et du développement économique, social et commercial de son village. Assisté d'un ou plusieurs maréchaux d'investigation, il est chargé de vérifier la bonne application des lois ducales et royales.
Le maire doit se soumettre à toute décision ou demande du conseil ducal.

Livre III, B,

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

Alinéa c :
Toute infraction d'un habitant du Bourbonnais-Auvergne à la loi sur les formations de lances ou corps d'armée est passible de trahison.

Alinéa d :
Toute transaction d'une denrée stratégique par une personne non autorisée est passible de trahison.

Article 5 : de la haute trahison
Tout acte de trahison (tel que défini dans l'article III, B, 4) commis par un agent ducal, un élu (maire, conseiller ducal) dans l'exercice de ses fonctions, un noble, sera considéré comme haute trahison.
La haute trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

alinéa a :
Un Conseiller qui ne respecte pas ses devoirs et obligations fixés par la charte du conseiller ducal est passible de haute trahison.

Alinéa c :
Tout agent ducal assermenté ne respectant pas les termes de son serment est passible de haute trahison.


* Le Procureur tend le dossier à l’huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

"Il est indiqué dans ce dossier :

Apolonie, au moment des faits occupe le poste de Maire de Moulins.

Jardin83, alors connétable et chef d’armée arrive le 8 septembre 1456 à Moulins. Le connétable contacte Apolonie, demandant à ce que celle ci considère l’armée comme amie (Preuve 1).
Apolonie lui répond en confirmant qu’elle l’a fait et demande en contrepartie qu’une liste de personnes lui rendant visite soit considérée aussi en amie. (Preuve 2 et 3). Elle dit aussi à Jardin83 qu’elle ne permet pas le voir entrer à l’intérieur de l’enceinte défensive de Moulins. (Preuve 3).

Après concertation avec le duc, Jardin83 considère la liste donnée par la maire de Moulins comme amie de son armée. En contrepartie, Jardin83 reçoit l’ordre du duc de ne pas pénétrer à l’intérieur de la ville.
Le soir du 11 septembre, le connétable Jardin83 ordonne à son armée d’entrer dans Moulins.
L’ayant appris, Apolonie considère alors l’armée de Jardin83 comme ennemi. Ce qu’elle confirmera ensuite par missive scellée (preuve 4, 5 et 6).

Malgré une demande du duc et du prévot de reconsidérer l’armée comme amie, Apolonie refuse. Jardin83 étant à ce moment là dans une situation trouble qui est actuellement éclaircie en Cour Martiale (et qui ne concerne donc pas ce dossier), le duc décide de faire retirer l’agrément ducal de l’armée de Jardin83 afin de minimiser les combats qui auront lieu dans la nuit.
Le prévôt demande à Apolonie de défendre son village, ce qu’elle fit en prenant la direction d’une lance. Suite au combat, elle se retrouvera grièvement blessée, aux portes de la mort.
Après s’être rétablit, c’est à ce moment qu’Apolonie rédige la missive publique (preuve 4, 5 et 6).

Le prévôt assigne Apolonie à résidence (preuve 7). Vous trouverez en preuve la copie inventaire des preuves


preuve 1 : http://img128.imageshack.us/my.php?image=jardin1cj5.jpg
preuve 2 : http://img146.imageshack.us/my.php?image=apoloniecourrieravantmosl5.jpg
preuve 3 : http://img146.imageshack.us/my.php?image=apoloniecourrieravantmoaj5.jpg
preuve 4 : http://img253.imageshack.us/my.php?image=lettreapo1pl7.jpg
preuve 5 : http://img253.imageshack.us/my.php?image=lettreapo2hq8.jpg
preuve 6 : http://img362.imageshack.us/my.php?image=lettreapo3qu2.jpg
preuve 7 : http://img119.imageshack.us/my.php?image=assignationapoaa8.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »

Apolonie a écrit:
Apolonie est prête. La présence du couple de Cournon, le sourire encourageant de Kory... Le clin d'oeil de sa sentinelle d'ami qu'elle rend immédiatement à Jazon. Elle est droite, et amusée, la bourgmestre. Quand Lap termine de lire l'acte d'accusation, c'est à son tour de prendre la parole. Ninja, qui fait de son mieux pour que le procès se déroule normalement malgré les sottises répétées... Sourcil haussé en signe d'étonnement. Bien, Lap énonce les faits. Puis les lois. Mais où est l'accusation ? Un instant elle manque le souligner... Et puis se rappelle que c'est Perturabo qui la défend. Suivant ses conseils, elle prend donc posément la parole.

Perturabo a écrit:
A la cour de justice du Bourbonnais-Auvergne,

saluçandas.

Par la présente, je, Maximilien de Louvelle, en qualité d'avocat de l'accusé répondant au nom féminin d'Apolonie, apporte mes propres réflexions au sujet de l'affaire intentée par le procureur Zoutzout.

Apolonie retient un rire, reprend... Pardon, le procureur Lap... Faut dire que ça change tellement vite aussi... Lors du montage du dossier, et de la préparation de la défense c'était encore Zout le procureur, paix à son âme. Et de reprendre la lecture... Espérant qu'ils auraient fini ce procès avant que ce pauvre Nin qui devait s'arracher les cheveux de tant de lenteur ne soit plus juge.

Perturabo a écrit:
Venons-en directement à l'acte d'accusation et à l'ensemble des charges dont est accusée dame Apolonie :

- Livre I, titre A, article 6
- Livre III, titre B, article 4
& tous les alinéas qui découlent de ces deux articles ainsi que le confirme le procureur en citant les articles complets du codex du Bourbonnais-Auvergne.

Messieurs et dames de la cour de justice, la mise en accusation implicite de monsieur le procureur reste une énigme : qu'est-ce qui est exactement reproché à ma cliente ? Un étal de textes de lois et de preuves certes liées mais sans argumentation plausible permettant à un quidam extérieur de se faire un avis sur la question le forcera à raisonner de manière subjective pour imbriquer ces éléments : c'est là contraire au principe de justice, qui doit être rendue en toute impartialité et rigueur. En effet, l'on est contraint de réfléchir puis déduire que ce dont est accusée dame Apolonie est : de ne pas avoir considéré comme "amie" l'armée du sénéchal Jardin, avec les conséquences dramatiques que l'on connait -. S'ensuit un raisonnement logique relatant des procédures juridiques, auxquelles je vais accorder pleines attentions dans un ordre précis.

Du livre I, titre A, article 6.

~ alinéa a : en l'absence de preuves formelles incriminant dame Apolonie des délits "décrets municipaux sans l'accord du conseil (?) ni et/ou publication publique" et "ouverture de procès pour trahison et/ou haute-trahison", cette accusation se révèle infondée.

~ alinéa b : en l'absence de preuves formelles incriminant dame Apolonie des délits "non vérification de la bonne application des lois ducales et royales" et "non soumission à toute décision ou demande du conseil ducal" - parole du duc ne vaut pas décision du conseil ducal dans son ensemble car l'article 4 tu titre A du livre I spécifie les seuls pouvoirs particuliers du duc, à laquelle une parole simple et rendue privée émanant du duc ne vaut pas force de loi selon ce point de loi -, cette accusation se révèle infondée.

Du livre III, titre B, article 4.

~ alinéa a : car "l'unicité du duché" n'a point été affectée par le drame qui se déroula à Moulins - en le sens où le duché ne fit toujours qu'un et ne fut jamais menacé de faire plus que ce nombre par la bévue martiale ayant opposé l'armée du sénéchal Jardin aux défenseurs de Moulins -, car "l'acte de franchise illégitime" n'est point l'objet de nos attentions et qu'aucune preuve ne démontre que Moulins fut rendue ville franche, car "l'autorité du duché" est le Bourbonnais-Auvergne souverain et par déduction logique, son conseil ducal qui seul possède le pouvoir législatif d'après le livre I, titre B article 1, et que ce même conseil ducal n'a rendu aucune décision conjointe qui aurait entrainé un refus de soumission de dame Apolonie à ladite décision ; cette accusation se révèle infondée.

~ alinéa b : car présentément nul complot ni préparatif en vue de nuire à une personne quelconque ou à une institution, ni révolte contre la mairie de Moulins ou une autre du duché du Bourbonnais-Auvergne, ni révolte contre le château sans appui royal ne sont à signaler dans les charges qui pèsent à l'égard de dame Apolonie d'après les éléments et preuves apportées par le procureur, cette accusation se révèle infondée.

~ alinéa c : car nulle infraction à la loi sur les formations de lances ou corps d'armées n'est à signaler dans les charges qui pèsent contre dame Apolonie d'après les éléments et preuves apportées par le procureur, cette accusation se révèle infondée.

~ alinéa d : car nulle transaction d'une denrée stratégique par une personne non autorisée n'est à signaler dans les charges qui pèsent contre dame Apolonie d'après les éléments et preuves apportées par le procureur, cette accusation se révèle infondée.

Du livre III, titre B, article 5 - qui n'est aucunement mentionné par le procureur comme étant un objet d'accusation auquel peut répondre dame Apolonie selon l'énoncé des charges qu'il a pu faire dans le cadre de cette audience -.

~ alinéa a : car dame Apolonie ne répond pas aux critères de conseiller ducal et ne peut donc être concernée par cette loi, cette accusation se révèle infondée.

~ alinéa b : car dame Apolonie ne répond pas aux critères de conseiller ducal et ne peut donc être concernée par cette loi, cette accusation se révèle infondée.

~ alinéa c : car le statut de maire ne correspond pas à celui d'agent ducal assermenté mais à celui d'élu, et qu'adoncques le statut de maire ne peut être concerné par cette loi, cette accusation se révèle infondée.

En conséquence de quoi, la grande majorité des charges qui pèsent contre dame Apolonie se révèlent pour la plupart ... infondées, nul et non avenues ! Je cite les dires du procureur, avant l'énonciation de TOUTES les lois qui ont suivi : "Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes ". Il y a là vice de procédure pour deux formes : in primier car aucune mention explicite sur ce dont est accusé dame Apolonie ne fut faite ni corrélation établie avec le codex des lois du Bourbonnais-Auvergne ; in segond pour le déballage de tous les textes de lois récapitulant toutes les lois desquelles dame Apolonie est accusée sans qu'argumentation ou preuve ne soit apportée dans le cadre de la mise en accusation.

A votre disposition, le 13 octobre 1456.
Louvellement, Maximilien.

L'argumentation du périgourdin est simple, précise, sans appel. Juste et juridique. Elle est fière d'être représentée par si bon juriste, même s'il n'a pas pu se présenter devant eux ce jour, pour cause de blessures aggravées. Cependant ils ont suffisamment travaillé le dossier tous les deux pour que sa défense soit pertinente. Replaçant le parchemin dans sa poche, elle lance un regard compatissant au Juge, puis à Lap. Et adresse un sourire radieux à ses amis dans la salle. Au moins un procès qui ne fait pas se déplacer la foule bruyante des jours les plus risibles du Bourbonnas-Auvergne. Et elle attend la suite.

Lap a écrit:
Maintenant elle pouvait plus reculer, fallait qu'elle se lance. Elle avait bien vu que dans la salle des personnes était venu pour voir si ce qu'elle faisait irait où pas, pour bien rire dans son dos. Elle en était consciente. Mais pour elle s'était pas ce qu'il y avait de plus constructif, car les moqueries était bien facile en ce monde. Elle savait qu'elle aurait du mal avec ce procès aussi.

Elle prit sa respiration avant de dire d'une voix posé :

Monsieur le Juge,

Dame Apolonie,

D'abord est ce que Messire Perturabo est membre du Dragon. Sinon je ne pense pas qu'il soit habilité à vous défendre en BA ?

Vous dites dans la preuve 4 et 5 que vous faites partie des Libertads, est ce vrai ?

Vous dites ensuite que des amis libertad à vous sont venu vous voir au moment des faits, est ce vrai aussi ?

Vous avez donné une liste de plusieurs noms à mettre en ami par l'armée de Jardin et par le prévôté, est ce vrai ?

Enfin vous reconnaissez avoir mis l’armée jardin en ennemi, est ce toujours vrai ?

Pourquoi l’avez vous mis en ennemi, alors que le Duc et plusieurs personne du Conseil vous on demander de le mettre en ami ?

Pourquoi avoir demandé au conseil que vos amis soient accepté en terre du BA alors que vous, vous n'acceptez pas l'armée du BA sur vos terre ?

Reconnaissez-vous que si le Duc, si plusieurs personnes du Conseil sont venu vous voir pour que vous mettiez Jardin en ami, c’est justement parce que c’est une décision du conseil ?


Dernière question, avez-vous des témoins à faire venir à la barre ?


Dernière édition par ulyceduel le Ven 26 Déc 2008 - 12:28, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Apolonie (DCD)   Ven 26 Déc 2008 - 12:27

Apolonie a écrit:
Le juge lui fait signe qu'elle doit répondre. Dans la salle elle a vu entrer Legowen. Un sentiment de plénitude, sa meilleure amie, sa première filleule. Dont elle n'avait plus de nouvelles depuis des semaines, et qui enfin s'est échappée du couvent. Leg' et son soutien indéfectible, Leg' et son sourire qui fait du bien. Nul besoin de parler pour elles deux. Elles se sont, depuis le premier jour, toujours comprises. Arrivées à 15 jours d'écart à Bourbon, et une relation qui s'est renforcée au fil des jours, des deuils, des absences aussi... L'azur balaie le reste de la salle également, remerciant d'une caresse de l'iris ceux qui sont présents.

Elle se tourne vers Lap. Les questions que cette dernière vient de poser n'ont à vrai dire pas vraiment de rapport avec ce qui est jugé ici. Mais après tout, la clermontoise est débutante dans le métier de procureur, et comme Apolonie n'a rien fait d'illégal ou de mal, ça doit pas être facile pour elle. C'est limite si la moulinoise l'encourage pas d'un sourire pour qu'elle garde contenance, mais faut pas pousser quand même. Dans d'autres circonstances peut-être. Droite dans ses bottes, l'azur en oscillation maitrisée entre la Proc' et le Juge, elle répond d'une voix calme et claire aux questions posées.


D'abord est ce que Messire Perturabo est membre du Dragon. Sinon je ne pense pas qu'il soit habilité à vous défendre en BA ?

Bonjour Lap. Alors je suis ravie que vous soyez si bien renseignée, je ne pensais pas avoir encore dit qui me représentait... En effet, c'est bien le comte Maximilien de Louvelle, dict Perturabo, qui assure ma défense. Et il est inscrit à l'ordre du Dragon, notre juge possède même une lettre du bâtonnier de l'ordre qui l'atteste.

Un instant elle se demande si Lap peut lire dans les pensées... Et du coup imagine, en souvenir de son idole, son maître es promenades farfelues, Constant Corteis, une course effrénée d'icelui, juché sur une barbe à papa géante, poursuivant un flan aux quetsches... Histoire de voir si ça attirera un sourire sur les lèvres de la Proc', preuve qu'elle peut deviner ce qui traverse l'esprit de la bourgmestre. Mais non... Arf, elle est juste super forte alors...

Vous dites dans la preuve 4 et 5 que vous faites partie des Libertads, est ce vrai ?

Les preuves 4 et 5... oui... bien sur... Euh...

Un regard vers le juge. Sont où ces preuves ? Bon, on lui tend la lettre qu'elle écrite, guidée par la déception, le dépit et l'impuissance. Et repère quelques phrases... Rhaaa la la... Un jour, dans le monde, tout le monde aura droit à une éducation et apprendra les lettres. Un jour tout le monde saura lire correctement... Un jour... Mais pas encore, alors elle explique ses propres mots.

Non. Je dis, dans cette lettre, que je n'en fais pas partie même si je les considère comme une famille. Et je dis dans cette lettre que je leur demande de m'accepter en leur sein. Je ne dis absolument pas que j'en fais partie, puisque tel n'était assurément pas le cas à l'époque.

Vous dites ensuite que des amis libertad à vous sont venu vous voir au moment des faits, est ce vrai aussi ?

Evitez de dire "aussi" je vous en prie, comme si vous aviez la réponse à la première question. C'est vexant. Cela donne à penser que vous n'écouterez pas mes réponses. Ce qui avouez serait quand même dommage.

Je dis qu'au moment des faits - et encore j'vais pas vous faire un cours sur la date, les faits et vous répondre sur n'importe quel autre fait de ma vie, et considérer que vous parlez de l'attaque du 11 septembre 1456- que des amis, dont certains sont membres de la confrérie Libertad, étaient censés arriver à Moulins le vendredi 12 septembre au matin pour en repartir le vendredi 12 septembre au soir. Mais alors je ne vois pas en quoi cela a un quelconque rapport avec l'accusation. On a encore les amis que l'on veut non ? Et à ce que je sache il n'existait aucun édit officiel condamnant la Confrérie Libertad en Bourbonnais-Auvergne.


Vous avez donné une liste de plusieurs noms à mettre en ami par l'armée de Jardin et par le prévôté, est ce vrai ?


De même, cette question n'a aucun intérêt... Mais je suis d'humeur magnanime, et plutôt sympa au final, alors je vais répondre. La loi martiale, qui a couru du dimanche 7 septembre au mercredi 10 septembre au soir, empêchait les étrangers d'entrer en BA. Comme toujours dans ces cas-là, ici ou dans d'autres duchés, lorsque des amis non auvergnats veulent passer rapidement sur les terres, on demande des laissez-passer, que j'ai obtenu dès le lundi 8 septembre, auprès du Prévot- alors remplacé par notre vénérable Doyen- et le Duc. Ils ont ainsi eu effectivement une liste des gens qui passaient furtivement me voir avant de filer vers d'autres horizons. Liste dont ils se sont servis pour les poutrer, d'ailleurs, ne respectant aucunement la parole donnée, alors que Libertad avait respecté la sienne en ne commettant aucun délit en BA. Ni dans le passé, ni au moment des faits.

Enfin vous reconnaissez avoir mis l’armée jardin en ennemi, est ce toujours vrai ?

Encore une fois, arrêtez avec vos "encore", "toujours" et "aussi" ça m'agace là. Vous posez des questions en connaissant la réponse vous ? ça sert à quelque chose que je réponde ou vous avez déjà une idée toute faite ?

Alors non, je n'ai pas "mis" l'armée Jardin en ennemi. Vous avez été bourgmestre si je ne m'abuse. Vous devez donc connaitre le fonctionnement d'une mairie ? On va dire que non, comme ça je vous l'explique : une mairie ne dispose pas d'une liste d'ennemis. Mais d'une liste d'amis. Elle peut y mettre le nom des armées acceptées, mais ne peut pas déclarer une armée "ennemie". De même, une mairie, des maréchaux ou une lance en "défense du pouvoir" ne peuvent absolument pas attaquer une armée, fusse-t-elle aux portes de la ville. Si cette dernière ne force pas les portes, alors les défenseurs ne bougent pas. Dans les preuves que vous donnez... C'est la fièvre de l'infection, et le faible état dans lequel je me trouvais, blessée quasi mortellement, qui ont fait fourcher ma plume.


Pourquoi l’avez vous mis en ennemi, alors que le Duc et plusieurs personne du Conseil vous on demander de le mettre en ami ?

Je répète que je ne l'ai pas mis en "ennemi", puisque vous n'écoutez pas mes réponses... Ensuite, avez-vous une quelconque preuve que le Duc ou des membres du conseil m'ont demandé de le mettre en ami ? Jardin l'a fait. Le lundi 8 septembre. J'ai obéi, contre la promesse qu'il n'entrerait pas dans ma ville. Puis les rumeurs enflant sur le caractère impulsif du chef de l'armée, j'ai retiré ce caractère "ami" le mardi 9 septembre.

Je ne refuse pas l'armée du BA en nos terres, mais l'ingérence politique sans édit officiel du Conseil oui. Il n'y avait à l'époque aucune liste officielle des armées à accepter, ni aucun ordre officiel du Conseil Ducal concernant cela. De plus le Duc, apeuré lui aussi par l'armée Jardin dont il souhaitait la dissolution, avait proposé de m'envoyer une autre armée que "COBA Jardin" et j'avais accepté.


Pourquoi avoir demandé au conseil que vos amis soient accepté en terre du BA alors que vous, vous n'acceptez pas l'armée du BA sur vos terre ?

Ils n'étaient pas obligés de m'accorder cette faveur, ils l'ont fait parce que je jouis d'une certaine réputation de droiture, de loyauté et de confiance. Parce que j'ai toujours oeuvré pour le BA et que je n'ai jamais menti, contrairement à d'autres dont l'ambition étouffe l'intégrité jusqu'à la rendre inexistante. Mes amis ont été acceptés parce qu'ils ont promis de ne rien faire : et n'ont effectivement rien fait d'illégal ou de répréhensible sur nos terres.
Et moi, je ne refuse pas une armée du BA, mais l'ingérence politique dans une ville où j'ai été légitimement élue par des villageois connaissant mon parcours et mes amitiés sans édit officiel du Conseil Ducal. Et les discussions officieuses sur mésange, excusez moi, ne peuvent pas être considérées comme "annonce officielle d'une décision ducale".


Reconnaissez-vous que si le Duc, si plusieurs personnes du Conseil sont venu vous voir pour que vous mettiez Jardin en ami, c’est justement parce que c’est une décision du conseil ?

Comme je viens de le dire, Lap, les discussions sur mésange ne m'apparaissent pas revêtir le caractère officiel réclamé par une décision ducale. Je n'ai reçu nul courrier, ni vu aucune annonce sur le Bureau du Porte-Parole. Aucune missive ne m'est parvenue. Alors non, je ne reconnais pas qu'il s'agit d'une décision du Conseil. D'autant plus quand la Loi martiale est supprimée le 10 septembre au soir, donc que mes amis ont tout à fait le droit légal de se promener en Auvergne, et quand l'agrément de l'armée Jardin lui est retiré le soir même. Ni même quand le Prévot donne ordre aux maréchaux de défendre, avant même que je ne forme ma propre lance pour défendre le pouvoir.

J'en profite pour ajouter que dans ces "discussions", la demande pour que je le mette en "ami" n'a pas été des plus insistantes, et s'est au contraire achevée par un "ça nous arrange que tu le poutres", dont je ne me sers pourtant pas comme d'un postulat de départ, comme vous semblez le faire avec des faits que vous considérez comme évidences, avant même d'avoir entendu ma version.


Dernière question, avez-vous des témoins à faire venir à la barre ?

Oui.

La gorge est sèche... Au fur et à mesure des questions et des réponses, les traits d'Apolonie se durcissent... Elle avait pris le parti de vivre tranquillement cette trahison, préparant son départ, se détachant des évènements auvergnats, tentant désespérément de rompre ce lien envers cette terre qui juge sans savoir,menée par des hommes et femmes plus intéressés par les honneurs et les titres que par le bien être des habitants... N'y réussissant pas vraiment, auvergnate jusqu'au bout des cheveux, c'est difficile de renier ce que l'ont est. Et de sentir dans le ton de Lap ce que pourraient penser une partie des auvergnats retourne encore une fois le poignard planté entre ses omoplates saillantes, faute d'une convalescence houleuse. Une grande inspiration plus tard, elle desserre les poings, laissent les paumes libérées des ongles qui y tracent de petits sillons rouges. Et plaque un sourire léger sur ses lèvres. Digne, rester digne dans cette mascarade. Et attendre les questions de l'envoyé de Pert'.


Lap a écrit:
Lap sourit à Apolonie, nous y voilà, on arrivait en plein cœur du problème.
Elle avait tout de même une autre question. Elle se tourna vers le juge.

- votre honneur j'en ai encore deux autres en effet.

Puis se tournant vers Dame Apolonie

- donc vous nous dites que dans vos discutions par MeSaNge, un conseillé Ducal vous à demandez de le poutrer ? que pensiez vous qu'il entendait par cela ?

Dernier réquisitoire
Citation :
Le procureur se lève, il paraît un peu embarrassé mais fermement déterminé.

Messire Juge,

Cette affaire est bien délicate. En effet, alors que les principaux protagonistes repondent de leurs actes devant les juridiction du Duché, l'accusé principal, du moins de ce qui ressort des débats et témoignages recueillis par ailleurs, est absent. Il n'est même pas mis en procès pour ces événements.

Malgré tout, il m'appartient de réclamer un jugement de culpabilité à l'encontre de Dame Apolonie.

En effet, les faits sont irréfutables, mais comme je dis souvent, les faits sans leurs causes ne peuvent se justifier ni s'expliquer sereinement.

En l'espèce, Dame Apolonie, maire en exercice par l'enchainement de ses actions à provoqué mort d'hommes, ou en tout cas blessures profondes. Peut-on accepter qu'un maire de notre Duché combatte une armée de la COBA? Evidemment Dame Apolonie n'a pas mis ladite armée en ennemie, mais l'absence en amie revient bien au même.

Si effectivement elle a été manipulée il n'en demeure pas moins qu'elle n'a pas tenté de prendre confirmation auprès de l'État-Major.

Il s'agit donc pour moi d'une double faute et la culpabilité est donc certaine. Toutefois il convient de tenir compte du contexte et de l'historique réel de cette affaire.

C'est pourquoi j'en appelle à votre clémence, messire Juge. Une condamnation pour Haute Trahison est déjà lourde en elle-même, compte tenu des circonstances que j'ai déjà évoqué et les très lourdes responsabilités de l'ex-Duc Asturion, communément appelé le ducaillon, je ne demande ni peine de prison ni amende.

Messire Juge, je m'en remets à votre sagesse et me conformerai à votre jugement. Permettez moi toutefois de vous rappeler que messire Jardin, l'autre protagoniste des événements, a été condamné, certes pas à la Haute Trahison, mais il a été dégradé et condamné à la geôle.
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MessageSujet: Re: Apolonie (DCD)   Ven 26 Déc 2008 - 12:31

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Le procureur se lève, il paraît un peu embarrassé mais fermement déterminé.

Messire Juge,

Cette affaire est bien délicate. En effet, alors que les principaux protagonistes repondent de leurs actes devant les juridiction du Duché, l'accusé principal, du moins de ce qui ressort des débats et témoignages recueillis par ailleurs, est absent. Il n'est même pas mis en procès pour ces événements.

Malgré tout, il m'appartient de réclamer un jugement de culpabilité à l'encontre de Dame Apolonie.

En effet, les faits sont irréfutables, mais comme je dis souvent, les faits sans leurs causes ne peuvent se justifier ni s'expliquer sereinement.

En l'espèce, Dame Apolonie, maire en exercice par l'enchainement de ses actions à provoqué mort d'hommes, ou en tout cas blessures profondes. Peut-on accepter qu'un maire de notre Duché combatte une armée de la COBA? Evidemment Dame Apolonie n'a pas mis ladite armée en ennemie, mais l'absence en amie revient bien au même.

Si effectivement elle a été manipulée il n'en demeure pas moins qu'elle n'a pas tenté de prendre confirmation auprès de l'État-Major.

Il s'agit donc pour moi d'une double faute et la culpabilité est donc certaine. Toutefois il convient de tenir compte du contexte et de l'historique réel de cette affaire.

C'est pourquoi j'en appelle à votre clémence, messire Juge. Une condamnation pour Haute Trahison est déjà lourde en elle-même, compte tenu des circonstances que j'ai déjà évoqué et les très lourdes responsabilités de l'ex-Duc Asturion, communément appelé le ducaillon, je ne demande ni peine de prison ni amende.

Messire Juge, je m'en remets à votre sagesse et me conformerai à votre jugement. Permettez moi toutefois de vous rappeler que messire Jardin, l'autre protagoniste des événements, a été condamné, certes pas à la Haute Trahison, mais il a été dégradé et condamné à la geôle.

Citation :
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Magakrav écouta la réquisition du procureur favb et la dernière plaidoirie de Dame Apolonie.

Magakrav devait prendre une décision il prit la parole.

Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Je sais que vous attendez se verdict avec impatience

Dame Apolonie, levez vous.

Je remarque dans se dossier que vous avez été manipuler et j�estime que vous avez assez payer pour cette erreur mais sachez que la prochaine fois je serai moins clément par conséquent

De part votre plaidoirie,
De part les preuves apportées lors du procès,
De part Article 5 alinéa b Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Magakrav , Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare le non-lieu

Jugement rendu par le Juge Magakrav le 5ème jours du mois de novembre 1456.

La séance est levée.

Puis Magakrav s'approcha de Messir Favdb et lui demanda

Messire Favdb j'aimerai que vous ouvriez une enquête à l'encontre de messire Asturion pour Haute trahison

DOSSIER CLASSE LE 26/12/1456
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