Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 De la Régence

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naluria
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naluria

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MessageSujet: De la Régence   De la Régence EmptyDim 16 Nov 2008 - 19:17

Mariealice a écrit:
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

En ces temps sombres pour la Champagne, qu'il soit su qu'un Conseil de Régence a pris les rênes du Duché. Ses premières missions seront de faire le point de la situation et de pallier à l'urgence ainsi que d'apaiser les tensions. Pour remplir celles-ci, il aura besoin de l'aide de tous et de calme.

Qu'il soit su également que, nous, membres de la Curia, tenons à rappeler que nul acte de pillage ne saurait rester impuni sur les terres de Sa Majesté et qu'une enquête va être diligentée par la Prévosté.

Nous rappellons de même qu'un Conseil de Régence a des pouvoirs limités et doit gérer sa province en bon père de famille, c'est-à-dire:

Un Régent est , jusqu'aux prochaines élections "régent de sa province", et non pas "Duc ou Comte". Il est à noter qu'un régent ne saurait souscrire aux prérogatives ducales .

Ainsi, un Régent et son conseil ne pourraient prétendre à édicter des lois, pas plus qu'à en abroger.

Ainsi, un Régent et son conseil ne peuvent lever, sur le sol de leur province, d'impôts, taxes ou toute autre forme de prélèvement que celles prévues par les lois de la dite province.

Ainsi, un Régent et son conseil ne peuvent ôter à l'intégrité du territoire de la province, signer traités ou nouer alliances.

Ainsi, un Régent et son conseil devront gérer leur province avec bienveillance et humilité afin de le remettre aux mains futures des prochains représentants légitimes du peuple car c'est ainsi que le veut Sa Majesté nostre Roy Levan.

Ainsi, un Régent doit tout de même faire voeu d'allégeance envers Sa Majesté nostre bon Roy Lévan

Qu'Aristote aie en sa Saincte Garde la Champagne et ses habitants.

Pour la Curia Regis,

Le 13 de Novembre 1456,

Armoria de Mortain,
Grand Maître de France
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Marie Alice Alterac
Premier Secrétaire d'Etat
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Sebbe de Valrose
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