Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Alex0159

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ulyceduel
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MessageSujet: Alex0159   Mar 23 Déc 2008 - 18:34

Nom de l'accusé : Alex0159

Date de naissance : Né le 19 Juillet 2007

Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Alex0159



Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de trouble à l'ordre publique le 19 novembre 1456
Accusé reconnu coupable de trahison le 22 juin 1457

Accusé coupable de TOP (brig) le 27 juillet 1457
Accusé reconnu coupable de trahison le 9 novembre 1457


********************************************

Acte d'accusation

Citation :
En ce 14ème jour de novembre de l'an de grâce 1456, Alex0159 comparait devant le Juge Magakrav présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur FaVdB, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Alex0159 vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, l'accusé s'en rendu coupable de brigandage sur la personne de Damisa dans la nuit du 3 au 4 novembre. La victime a déclaré à la maréchaussée le vol de 42 écus et de 6 miches de pains. Damisa a pu décrire suffisament son agresseur ce qui a permis au Prévôt de lancer un avis de recherche. Grâce à cette avis un soldat de la COBA en patrouille à reconnu l'accusé et l'a signalé à la maréchaussée.

D'autre part, Messire Juge, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve n°1 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/13/img-1958460447b.jpg
Preuve n°2 : http://img394.imageshack.us/img394/149/complmentcs9.jpg
Preuve n°3 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/11/img-013128dggmk.jpg
Preuve n°4 : Avis de recherhe n°71
Preuve n°5 : http://img381.imageshack.us/img381/2160/aellfallvx5.jpg
Preuve n°6 : http://img357.imageshack.us/img357/4715/testalexaelfallur6.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle cité de notre Duché vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Sachez Flodusmv que si par malheur vous décidiez de vous enfuir avant que ne soit prononcé le jugement qui concerne cette affaire, je lancerai les forces du Duché à vos trousses avec ordre de vous ramener mort ou vif. Les-dites forces ont très bonne mémoire et sauront excécuter cet ordre à tout moment. Vous voilà prévenu.

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
*Alex s'approcha de la barre après avoir écouté le procureur et étudier les preuves*

Votre honneur,

Je suis fort surpris que personne ne m'ait demandé ma version des faits avant de lancer ce procès. cela explique en partie le traitement hâtif de mon dossier.

*Marque une pause*

Je ne nie pas avoir donné une bonne leçon à Damisa. Par contre cette menteuse essaie de profiter de la situation en vous faisant croire qu'elle avait 6 miches de pain ce qui est absolument faux. Elle avait deux miches de pain.

*reprend son souffle*

Et puis a vrai dire si je l'ai attaqué c'est qu'elle me semblait des plus suspectes. Je m'entraine car je souhaite devenir soldat. J'ai d'ailleurs demandé a des amis des renseignements sur cette diablesse. Une pilleuse voila ce qu'elle est. Si vous ne me croyez pas il vous suffit de regarder la liste publique des personnes qui ne sont pas les bienvenues en Bourgogne.

Tout ca pour dire que parfois les choses ne sont pas toujours ce qu'elles paraissent.Bref une histoire d'hôpital et de charité que je vous épargne

*Marque une pause*

J'ajouterais que le préjudice des majorations de retard pour l'impôt me parait fallacieux. Il est de notoriété publique que les maires dans leur grande sagesse font des remises gracieuses des majorations dans les circonstances exceptionnelles ce qui me semblent être le cas.

Dernier point que je voudrais soulever; je n'ai pas été auditionné dans cette enquête. Ce manque de sérieux m'inquiète ma foi car je vois dans l'enquête quelques erreurs.

J'ai été reconnu en taverne et non par une patrouille, l'inventaire de la prétendue victime est erronée pour ne pas dire volontairement surestimé.

Je ne souhaite point mettre notre cher procureur dans l'embarras mais il me semble débordé et du coup une certaine négligence est a noter dans l'enquête et même dans ce réquisitoire. Je suis Alex0159 et non Flodusmv.

J'en ai terminé.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Messire Juge,

Est-il besoin de contredire la première plaidoirie de l'accusé? Il reconnaît les faits et avoue son brigandage.

Encore un autre illuminé qui s'arroge le droit de punir autrui. En plus il dit lui-même "je l'ai attaqué c'est qu'elle me semblait des plus suspectes", donc même de punir un suspect sans même qu'aucun jugement ne soit rendu.

C'est bien une histoire d'hôpital et de charité !

C'est d'autant hilarant lorsque l'accusé dit "il vous suffit de regarder la liste publique des personnes qui ne sont pas les bienvenues en Bourgogne."

* se tournant vers l'accusé *

Dois-je vous rappeler sieur Alex que vous êtes en Bourbonnais-Auvergne pas en Bourgogne.

Et pour ce qui est de l'erreur de transcription de mon réquisitoire, il s'agissait bien d'une autre affaire, mais vous pouvez en prendre de la graine. D'ailleurs je me demande si je ne vais pas en faire usage systématiquement. Enfin...

* s'adressant à nouveau au Juge *

Donc, Messire Juge, je réclame la condamnation de l'accusé à un jour de prison, qu'il puisse méditer sur la philosophie de son action et de la raison de nos lois, assortie d'une d'amende de 50 écus.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
*Alex écouta le réquisitoire du procureur un peu surpir a certains égards*

Monsieur le procureur,

Sans vouloir vous offenser ce n'est pas utile de m'insulter en me traitant d'illuminé. Tout le monde peut commettre un erreur de jugement, non?

*sourit*

L'essentiel est de le reconnaitre et d'éviter de faire deux fois la même erreurs.

Regardez vous vous sous êtes trompé de nom et m'avez menacé de je ne sais quoi a tord. Je ne vous en tient pas rigueur. Il faut savoir pardonné, c'est ainsi que je conçois pour ma part l'amitié aristotélicienne.

Tenez pour vous prouvez ma bonne foi, quand j'aurais un peu d'argent pour m'offrir un champs de cochon j'appellerais mon 1ier cochon Favdb pour vous montrez que je ne suis pas un homme rancunier. Inutile de me remercier pour cette marque de respect, je le fais en toute sincérité!

*Marque une pause et reprend*

Je considère pour ma part avoir déjà reçu une sanction par ma présence ici. En plus j'ai bien sagement attendu a Polignac ou je m'ennuie profondément.

Je doute pour ma part qu'une journée de prison soit propice a une quelconque réflexion; être affamé dans le noir dans une pièce humide a repousser les rats n'est guere un cadre propice à une méditation sereine. C'est du moins mon avis.

Sans compter que j'ai fait preuve d'honnêteté et que cela pourrait nuire a mon dossier d'adhésion dans l'armée que je présenterais dès mon retour a Moulins. Eh oui il faut penser a la réinsertion des ex taulard! Je ne préciserais pas que notre glorieuse armée préfère des soldats en bonne condition physique.

Je pense avoir dit tout ce que j'avais a dire.

Citation :
L'accusation a appelé Damisa à la barre
Voici son témoignage :
Membres de la cours, Messire le Procureur, Messire le Juge,

Voici ce qu'il m'est arrivé:

J'avais quitté la ville de Rieux quelques jours avant mon agression afin de rejoindre deux amis à Millau. J'étais presque arrivée à destination lorsque ce malotru m'a agressée afin de me détrousser des quelques vivres nécessaires à l'aboutissement de mon voyage ainsi que des quelques économies me permettant quelques dépenses imprévues (impossibilité de payer mes impôts auprès de la ville de Millau de manière directe et c'est avec des intérêts de retard (cela ne m'était jamais arrivé auparavant) que j'ai réussi à épurer ma dette). Cet homme m'a abandonnée dans un fossé sans aucune compassion.

Je me suis rendue avec difficultés à Murat afin d'expliquer mon cas à des personnes qui ont eu la gentillesse de m'indiquer la bonne marche à suivre.
Citation :
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Sieur Alex0159 je trouve fort dommage que vous agissiez de la telle sorte ,sachez aussi que la prochaine fois je serai moins clément par conséquent.

Du fait que. l�accusé s�est présenté au tribunal
Du fait que, l�accusé a reconnu avoir attaqué la victime.

Aux vues des pièces présentées .

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Magakrav, Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l'accusé coupable de trouble à l�ordre publique et la condamne à 50 écus d�amende au Roy ainsi que 1 jour de prison pour réfléchir à ces actes.

Jugement rendu par le Juge Magakrav le 19ème jours du mois de novembre 1456.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 50 écus.

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MessageSujet: Re: Alex0159   Jeu 23 Juil 2009 - 17:12

Accusation de trahison le 22 juin 1457

Acte d'accusation :

Citation :
En ce 11ème jour de Juin de l'an de grâce milCCCCLVII, Alex0159 , comparaît devant le Juge Fabien74, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Alex0159 vous êtes accusé de Trahison
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Livre V : De l'Armée et de la Douane

Titre A : Du pouvoir militaire du Duché, des situations exceptionnelles et pouvoirs associés

Article 6 : Des armés, corps d'armes ou lance (modifié le 6 novembre 1456)

Alinéa a : De la formation et du passage d'armées en Bourbonnais-Auvergne
La formation et le passage d'une armée sur les terres du Bourbonnais-Auvergne sont interdits hormis celles officiellement reconnues et commanditées par le Duché ou autorisées par traité diplomatique. Toutefois, une dérogation exceptionnelle peut être accordée par le Duc.
Toute armée non autorisée s'expose, en cas de refus de la dissoudre, à une destruction par la force. Dans ce cas des poursuites judiciaires pour Trahison peuvent être engagées contre le chef de ladite armée.


En effet, dans la nuit du 3 au 4 juin 1457 Le Marechal Legowen, posté sur les remparts, a observé des mouvements suspects. Elle a pu, après s’être approchée discrètement, remarquer que le Sieur Alex0159, moulinois, était en train de monter une armée illégale. Par la suite, malgré les courriers, le sieur Alex0159 a pu être observé continuant ses méfaits, par les maréchaux Legowen (preuves 1, 2, 3 et 4) et Cruzzi.(preuve 5)


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img19.imageshack.us/img19/9868/armealex1.jpg
Preuve 2 : http://img32.imageshack.us/img32/9213/armealex2.jpg
Preuve 3 : http://img394.imageshack.us/img394/4589/armealex3.jpg
Preuve 4 : http://img394.imageshack.us/img394/6463/armealex4.jpg
Preuve 5 : http://nsa07.casimages.com/img/2009/06/11/090611114120522481.jpg
Courrier du Prévôt : http://nsm01.casimages.com/img/2009/06/11/09061104002948043843601.jpg
Assignation : http://nsm01.casimages.com/img/2009/06/11/09061106491448043847842.jpg



*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


1ére plaidoirie :

Citation :
*Alex s'approcha de la barre...*

Bon, je crois qu'il y a pas grand chose a dire.

Vous avez vu une armée a Moulins vous ?

A ma connaissance il y en a qu'une celle de Lap.

Donc vous en conviendrez aisément je n'ai pas former d'armée sinon on la verrait non ? et puis la Lap qui adore se faire des gens a dix contre un elle m'aurait bien zigouiller si j'avais une armée

J'ai pas le droit de former une armée ok j'en conviens. Mais vu que j'ai pas formé d'armée jusqu'à preuve du contraire je ne vois pas ce que je fais la ?

Maintenant vous êtes bien gentils avec vos accusations infondées mais j'ai pas que ca a faire que de venir perdre mon temps ici... Je commence a en avoir marre de tous les délits de sale gueule qu'on me colle.


témoignage de l'accusation :


Citation :

*Lap s'avança à la barre. Elle prit le temps de regarder l'accusé avant de regarder le juge*

Monsieur le juge,

si je suis ici devant vous c'est pour l'intérêt du Duché. Nul ne peut ni ne doit commencer à monter sa propre armée sans le consentement du Duc et de son conseil dans notre Duché il me semble, sinon cela serait vite la porte ouverte à n'importe quoi je pense.

* Lap tendit le doigt vers Alex*

Hors cet homme, ici présent devant tous, ne cesse de construise son armée tous les jours qu'Aristote fait et vous en avez les preuves devant vous, pas plus tard qu'aujourd'hui encore il a recommencé à la créée. Certes il a été demander dans le bureau du porte-parole l'autorisation mais il avait fait son armée depuis 2 semaines déjà avant de penser qu'il faudrait peut-être avoir une autorisation.

Je demande donc qu'il soit mis dans nos geôles et qu'il détruise à tout jamais son armée, qu'il promettre de ne pas en reconstruire une seule.

Je demande aussi le témoigne de notre Connétable Legowen pour cette affaire.

D'ailleurs Messire Alex, quand vous me nommez je vous prie d'ajouter le « Dame » devant mon nom, je n'ai pas élever les cochon avec vous, je ne vous connais point fort heureusement d'ailleurs.

* Lap se retourna vers le juge*

Monsieur le juge, j'attends de vous une décision sévère car je suis bloqué depuis maintenant 3 semaines à Moulins alors que le devoir m'appel ailleurs, vous le savez aussi bien que moi. Une peine exemplaire pour que d'autres petits malins comme celui-ci ne soient pas tenter de faire de même.

*Elle aimait vraiment pas se retrouver dans cet endroit. Elle salua le juge et retourna s'assoir. *


réquisitoire :


Citation :
Votre honneur,

Comparait par devant nous un escroc, un bandit et un menteur, et oui tout cela en un seul homme.

Que vous dire, son jeu favori, jouer avec les nerfs de nos forces de sécurités, en constituant puis en détruisant une armée au porte d'une des ville de notre duché.

Rassurez vous messire, ce n'est pas d'un délit de sale gueule dont vous êtes accusé mais bien de trahison en ne respectant le codex de notre Duché.
Constituer une armée sans en avoir reçu l'autorisation est interdit.

votre honneur ,je requiers donc contre l'accusé qui nous prend pour abrutis, une peine de 5 jours de prison et 50 écus d'amende.

Merci votre honneur !.


témoignage de la défense, Maïtre Xena :

Citation :
Messire Juge, messire procureur, bonjour

Aujourd'hui alex0159 est accusé de trahison pour la formation d'une armée illégale.

D'après Article 6 : Des armés, corps d'armes ou lance (modifié le 6 novembre 1456).
Alinéa a : De la formation et du passage d'armées en Bourbonnais-Auvergne. Il est interdit de former une armée sans autorisation.

En l'occurrence les preuves ne nous prouve pas qu'une armée ce soit formé. (Pas de lance, ni de corps d'arme).

Il est précisé dans le même article que :
En cas de refus, tout contrevenant (meneur et membre du groupe armé) s'expose à des poursuites pour Trahison.

Trés bien... Ou sont les membres de ce groupe ?
Une armée ne se compose pas que d'une seule personne. Bien sur il ne peut revenir innocent, néanmois cela ne peut avoir lieu sans que tout ses camarades soit coupable également !!!

De plus, il nous ait dit que le corps d'arme est crée depuis deux semaines...dans les preuves cités on peut constater qu'il a été apeçut du 4 au 10 donc 6 jours.
Le lettre envoyé n'est pas datés, elle a été envoyé à qu'elle moment le premier jours ou le dixième, et combien de fois !!!
Rien ne prouve qu'elle a été crée deux semaines avant la demande d'autorisation.

Il est dis aussi dans l'article 6 :
Les poursuites pour trahison dans le cadre des alinéas a et b ci-après seront effectuées en référence à l'alinéa a de l'article 4 du livre III, titre B.

Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

A ce jour, alex0159 à fait sa demande d'autorisation, même un peu tard donc ou est le complot !!!

De ce faite, et par le manque de preuve en notre possession je demande l'allègement voir l'annulation de la peine demandé car n'oublions pas que l'amende dans le cas de trahison concerne les situations de trahison agravé.
Messire Juge, messire procureur, merci pour votre écoute.


deuxième plaidoirie de la défense :

Citation :
Nous y voila... Je pense que tout le monde aura compris de quoi je parle désormais quand je parle de de délit de sale gueule...

scélérat monsieur le juge c'est bien le terme que vous avez employé a mon encontre dans un autre procès. Et vous, Monsieur le procureur vous dites de moi: "un escroc, un bandit et un menteur".
..

J'aimerais bien savoir sur quoi vous vous fondez pour affirmer de telles choses. En tout cas pas sur mon casier judiciaire disponible au château.


Je crois que Dame Xena a rappelé l'ensemble des éléments juridiques ainsi que l'inventaire de la faiblesse des preuves ...


Maintenant, je dois dire que je ne me fais guère d'illusions; les éléments factuels et les textes de lois n'ont guère de poids à vos yeux face aux ragots et aux rumeurs en tout genre qui circulent a mon encontre.

*se retourne vers son avocat*

Chere Maitre, je vous laisse le dernier mot même si je doute que les éléments rationnels seront pris en compte comme je le disais a l'instant. Encore une fois ils sembleraient que l'idée d'une justice impartiale et aveugle ne soit pas d'actualité dans notre beau duché et je suis certains que cela vous peine autant que moi


Verdict :

Citation :
En ce 22 Juin 1457, Moi Perceval de Cognin-Franchesse vais rendre mon verdcit, l'accusée est reconnue coupable des faits lui étant reproché. Il écoppera de 3 jours de prisons qui lui laisseront amplement le temps de réfléchir à ses actes. Et puisque celui-ci a les fonds pour monter une armée il pourra contribuer au trésor de notre roy avec 90 écus de sa bourse. La séance est levé


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MessageSujet: Re: Alex0159   Lun 7 Sep 2009 - 13:10

Accusé coupable de TOP (brig) le 27 juillet 1457

Mise en accusation :
Citation :
En ce 15ème jour de Juillet de l'an de grâce milCCCCLVII, Alex0159 , comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché de Franche Comté dans le cadre d'une coopération judiciaire entre le duché du BA et celui de Franche Comté.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Alex0159 vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Article 2 : Brigandage : De la procédure du Talion
Préambule : Nous considérons que le brigandage est un acte lâche et vil qui voit d'honnêtes citoyens se faire dépouiller sans que la Justice ne puisse leur apporter le réconfort qui leur est du, en conséquence de quoi, nous, peuple franc-comtois, décidons de passer par le fil de l'épée tous les brigands et de leur confisquer tous leurs biens indument volés.

Alinéa 1 : Constitue un acte de brigandage, tout acte ou tentative d'agression et/ou de vol sur une personne.

Alinéa 2 : Constitue une tentative de brigandage, toute personne stationnant plus d'un jour sur un n�ud.

Alinéa 3 : Le brigandage et la tentative de brigandage sont des crimes qui peuvent être punis de mort, l'armée franc-comtoise ayant toute autorité pour exécuter les contrevenants.

Alinéa 4 : Le brigandage est un crime poursuivi par la Justice franc-comtoise sur le chef d'inculpation de TALP. Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite.

Voté par le Parlement le 20 juillet 1456 et promulgué par le Franc Comte Jontas le 30 juillet 1456,
Amendé par vote du Parlement le 2 octobre 1456, promulgué par la Franc Comtesse Lysiane d'Ormerach.



En effet , Dame Abille s'est fait extorquer 30 écus et deux miches de pains par l'accusé et son accolyte, Dame Aliette.


L'enquête des Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Preuve 1 : http://i87.servimg.com/u/f87/13/37/68/66/b1010.gif

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat .


Réquisitoire du Procureur de Franche comté :
Citation :
Expéditeur : Derdekan d'Argenteuil
Date d'envoi : 2009-07-22 20:48:09
L'homme ici présent dénie la justice et fait fi de ses accusations, ayant l'outrecuidance de ne même pas nous répondre.
Pour la récidive, et pour tout le reste, 4 jours de prison et 100 écus d'amende !

*Derdekan, procureur, a fait ceci le 22 juillet*

Deuxième plaidoirie de la défense :
Citation :
Hum Monsieur le procureur si je ne vous ai pas répondu voyez vous c'est tout simplement que j'ai eu bien du mal a trouvé la route du monastère... Et oui j'ai erré quelques temps sans nourriture ... jusqu'à côtoyer la mort.

Bon revenons en a l'affaire qui nous réuni ici. Si je comprend bien la Franche comté patrie de barbare qui tue sans sommation les gens suspecté de brigandage m'accuse d'avoir détrousser une personne qui n'apporte aucun témoignage. Il manque la plainte les faits ... Bref vous nous montrer un tas de lois toutes plus idiotes les unes que les autres sans m^me donné de fait :

Ou, quand, comment qui ?

Je suis abasourdi de voir le dossier des maréchaux locaux...
*Marque une pause*

C'est drôle de voir cette terre de barbare qui interdit de venir miner sur les n�uds accusés comme ca ... voir tuer .

Bref après tout les lois idiotes sont faites pour être appliquées. Il me semble qu'il est précisé:

Il est entendu que le décès met fin automatiquement à toute poursuite.


et bien appliquons appliquons ... Mon errance sur la route ne m'aura pas servi a rien.

Verdict :
Citation :
Dames et Messires,

En ce Lundi 27 Juillet 1457, Moi Perceval de Cognin-Franchesse dict Perceval21, vais rendre mon verdict.

Au vu des preuves donné par l'accusation, au vu de l'absence de plainte de la victime.

Je déclare le sieur Alex0159 coupable, Il est condamné à 2 jours de prisons et 7 jours de travaux forcé dans les mines du Duché

Le Sieur dispose d'un délaie de 7 jours pour aller en Cour d'appel.

La séance est levé

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MessageSujet: Re: Alex0159   Mar 10 Nov 2009 - 17:49

Accusé reconnu coupable de trahison le 9 novembre 1457


Acte d'accusation



Citation :
En ce 26ème jour d' Octobre de l'an de grâce MCDLVII, Alex0159 , comparaît devant le Juge Alban d'azayes , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Amandine d'hayboisis, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Alex0159, vous êtes accusé de Trahison. * Un "encore" aurait bien pu se glisser dans cette phrase...*

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre V : De l'Armée et de la Douane
Titre A : Du pouvoir militaire du Duché, des situations exceptionnelles et pouvoirs associés
Article 6 : Des armés, corps d'armes ou lance (modifié le 6 novembre 1456)
Alinéa a : De la formation et du passage d'armées en Bourbonnais-Auvergne
La formation et le passage d'une armée sur les terres du Bourbonnais-Auvergne sont interdits hormis celles officiellement reconnues et commanditées par le Duché ou autorisées par traité diplomatique. Toutefois, une dérogation exceptionnelle peut être accordée par le Duc.
Toute armée non autorisée s'expose, en cas de refus de la dissoudre, à une destruction par la force. Dans ce cas des poursuites judiciaires pour Trahison peuvent être engagées contre le chef de ladite armée

Je cite à présent les faits qui vous amène ici de nouveau.
Dans la nuit du 24 au 25 octobre 1457 Le Marechal Cruzzi, posté sur les remparts, a observé des mouvements suspects. Il a pu, après s’être approchée discrètement, remarquer que le Sieur Alex0159, moulinois, était en train de monter une armée illégale.( Preuve 1) Le sieur Alex0159 n’en est pas à son premier coup d’essai, puisque le 22 juin de cette même année il fut condamné pour la même raison par le juge Perceval de Cognin-Franchesse à 3 jours de prison et 90 écus d’amande.

Et voici les preuves! * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://www.casimages.com/img.php?i=091025111500956256.jpg
Preuve 2 : http://www.casimages.com/img.php?i=09102511271867410.jpg

Nous appelerons le maréchal Cruzzi à la barre afin qu'il nous répéte les faits en guise de complément.

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :
*tend un parchemin à l'accusé*
(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Première plaidoirie de la défense



Citation :
*Alex arriva au tribunal, toujours pour les mêmes faits... Il alla a la barre et commença*

Votre honneur;

Je vois que le pôle justice a changé mais ce n'est pas pour autant qu'on change les bonnes vieilles habitudes a ce que je vois...

Je constate que la maréchaussée représentée par la personne du sieur Cruzzi ne prend même plus la peine de faire une enquête... Fut un temps ou pour ce genre d'affaire on recevait un courrier de rappel a la loi avec obligation de dissoudre l'armée ou de produire une autorisation ...

Avez vous une explication a me donner autre que la haine viscérale que me voue à ma compagne et moi même à la maréchaussée locale a me donner pour ce manquement aux procédures pourtant garante de l'équité de la justice dans notre beau duché ?

*S'adresse au procureur*

Amandine; nous nous connaissons et vous savez tout comme moi que jamais je ne porterais atteinte à la ville de Moulin qui m'est si chère...

*lui adresse un léger sourire puis s'adresse directement au juge *

J'ai mainte fois expliqué en gargote mes motivations a savoir l'accession au luxe et a la volupté... Ne vous laisser abuser par les maréchaux qui se servent du tribunal pour régler leur compte personnel.


L'accusation a appelé Cruzzi à la barre


Citation :
*Cruzzi s'avança à la barre après avoir écouté le témoignage du sieur Alex0159 qui osait dire qu'il n'avait pas mené d'enquête alors que lui même reconnaissait avoir déjà eut à faire aux mêmes accusations, et que par conséquent il connaissait la loi à ce sujet. Enfin bref... il allait devoir raconter ce qu'il avait vu*

Votre honneur, je me présente devant vous en ce lieu et jure de dire la vérité, toute la vérité.
Dans la nuit du 24 au 25 octobre de cette même année, alors que j'effectuais ma garde sur les remparts de Moulins, j'ai entendus des bruits suspects. Je me suis donc approché sans faire de bruits et j'ai vu ce messire ici présent * il jeta un coup d'�il au banc des accusés*. Il était en train de monter une armée, ce qui dans les lois de notre duché est totalement interdit sauf avec une autorisation du Duc.
M'étant préalablement renseigné et ayant eut confirmation qu'il n'avait aucunes autorisations, j'ai monté ce dossier de plainte directement vu que le sieur ici présent n'en est pas à son premier coup d'essai. Je vous rappelle, en effet, qu'il a été jugé et condamné pour la même raison le 22 juin de cette même année après que notre prévôt de l'époque, Dame Alethea, lui ait demandé plus d'une fois de stopper ses actions illégales.
Ce dossier à été monté non pas pour des raisons personnelles, ne connaissant le sieur que très peu, mais bien au fait du non respect volontaire de sa part des lois de notre duché.
Je vous remercie de m'avoir donner la parole.

*Sur ce le maréchal regagnât sa place*


La défense a appelé Alex0159 à la barre


Citation :
*Sourit en écoutant le témoignage*

Eh bien ma foi je pense que votre témoignage aura le mérite d'éclairer le peuple Auvergnat sur les méthodes de la maréchaussée ...

Si je comprend bien, quand vous voyez une armée se monter vous vous approchez sans faire de bruit. Hum... Et quand vous voyez un brigand attaqué un pauvre bougre sur se faire agresser vous faite quoi ? Vous rasez les murs ou vous vous mettez a plat ventre pour ne pas être vu ?

et dire que les impôts servent a payer une bande de couard qui se cache dès qu'il y a du bruit... Bref, je ne compte pas refaire le monde ici, mais au moins on aura appris comment est tombé la ville de Bourbon

*se marre*

Les gardes ont appliqué le protocole; ils ont vu une attaque, se sont planqués et sont parti se renseigner ...

Je le répète donc si on avait pas affaire a un lache et que cette personne avait son travail je lui aurait remis mon autorisation que voici:

*tend un document au greffier*
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=11&u=12938269

Vous remarquerez la date posterieure a ma précédente condamnation... et vous prendrez en compte je l'espère que je ne suis pas le récidiviste dangereux décrit par la maréchal qui n'a la preuve en ai fait qu'un accès partiel aux dossiers . Si le duc Tixlu m'a accordé cette autorisation avec l'avis du conseil de l'époque ce n'est pas un hasard...


Requisitoire


Citation :
*Bien assise à écouter la paidoirie d'Alex puis les yeux rivés ensuite vers le maréchal qui racontait sa nuit. L'audience partait en réglement de compte et diffamation sur la maréchaussée.*

AHEM!
Alex les accusés qui s'auto-appellent pour témoigner c'est... euh.. louche d'abord et ce que t.. vous faites là c'est vous aventurer sur un terrain dangeureux en diffamant un maréchal et encore plus en ces temps de guerre. Donc si vous voulez un nouveau procès continuez comme cela...
*Essaye de reprendre le dossier et enoncer son réquisitoire. Se tourne vers le juge.*

Votre Honneur, face à nous Alex0159 déjà reconnu coupable pour les mêmes faits le 22 juin dernier. La constitution d'une armée sans autorisation est illégale. En ces temps de guerre il n'est pas futé de jouer avec les questions de sécurité intérieure.
Je demande pour la peine, puisqu'il est irréfutable que votre armée se constitue bien sans autorisation qui plus est encore une fois; une amende au roy de 80 écus et un séjour de quatre jours dans les geoles clermontoises.


verdict


Citation :
Dames, Messires, moi Juge du Bourbonnais Auvergne en ma personne Alban d'Azayes, rend maintenant verdict concernant l'affaire de Trahison opposant Alex0159 au Duché du Bourbonnais Auvergne.

Aux vues de l'acte d'accusation.

Aux vues des réquisitoires et plaidoiries.

Vous déclare coupable de Trahison et vous condamne à 40 écus d'amende et 1 jour de prison.

Vous conviendrez avec moi que la justice est clémente. Ayant moi-même été sur les murs de Moulins j'ai pu apercevoir cette armée qui se formait. J'ai bien compris pourquoi vous montiez cette armée, mais la loi est la loi. Votre dérogation accordée il y a plus de deux mois ne peut plus être valable. De plus, nous nous trouvons en temps de guerre et une armée en formation dans nos bonnes villes ne peut être tolérée.

Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n�est pas en accord avec les faits reprochés, sachez que vous pouvez porter l�affaire devant la Cour d�Appel du Royaume de France.

Jugement rendu par Alban d'Azayes, le 9 novembre de l'an de grâce 1457.

La séance est levée.




DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATIONS D'USAGE LE 10/11/1457
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