Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Joelius (DCD)

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ulyceduel
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Niveau: 2

MessageSujet: Joelius (DCD)   Ven 26 Déc 2008 - 11:41

Accusé pour trahison le 12/11/1456

Acte d'accusation
Citation :
En ce 5ème jour d'octobre de l'an de grâce 1456, Joelius comparait devant le Juge Magakrav présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur FaVdB, requérant pour le village de Thiers.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Joelius vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trahison selon l'article 4, Titre B du Livre III. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

En effet, l'accusé a tenté de s'emparer de la mairie de Thiers dans la nuit du 2 au 3 novembre 1456. Malheureusement pour lui la maréchaussée veillait et il fut reconnue.

D'autre part, Messire Juge, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img249.imageshack.us/my.php?image=rvoltepc2.jpg
Preuve 2 : http://img145.imageshack.us/my.php?image=dclarationlolopattetl9.jpg
Preuve 3 : http://img240.imageshack.us/my.php?image=embauchelolopattelr6.jpg
Preuve 4 : http://img206.imageshack.us/my.php?image=assignationjoeliuspz4.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade de notre Duché vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
ok , je sais pas s'il a eu un erreur mais je n'ai jamais fait une révolte ou quoi que ce soit et la je me vois en procès , pensez à la réputation que j'aurai dans le jeu maintenant...moi j'arrète ce jeu alors annuler mon procès...

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
(HRP : LJD Joelius respectez le jeu et les jeu vous respectera, surtout les joueurs d'ailleurs, alors arrêtez de mélanger les choses)

Messire Juge, l'accusé reconnaît les faits. Il se juste d'une erreur. Peut-être a-t-il pris la mairie pour une taverne? Il voulait s'emparer d'une choppe de cervoise et il s'est trompé. À moins que justement il aurait abusé de la taverne et se serait tout seul échaffé le sang? Qui sait.

Nos lois impose qu'il soit poursuivit pour trahison, mais accordons lui le bénéfice du doute.

Je réclâme donc une condamnation pour trouble à l'ordre public assortie d'une amende de 20 écus. Ainsi que l'obligation d'intégrer quotidiennement pendant 7 jours le groupe de maréchaux qui veille à la sécurité de son village.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Beths à la barre
Voici son témoignage :
*Beths était présente ce jour au tribunal, lorsqu'on l'appela à témoigner, elle se leva et pris la parole.


Messire Le Juge,
Messire Le Procureur,
Membre de la Cour,


Dans la nuit du 2 au 3 novembre je n'étais pas de garde, mais mon collègue Magakrav oui. Or, au cours de la nuit, une tentative de révolte a eu lieu. Messire Magakrav a personnellement reconnu le vil individu qui a osé ainsi trahir leur ville.
Souhaitant toutefois vérifié si d'autres individus avaient été reconnus, j'ai donc questionné les membres du groupe de maréchaux et les miliciens pour savoir s'il avait aperçu quelqu'un.
Et c'est une nouvelle fois c'est Joelius qui a été vu.

Merci de m'avoir écouté.

*Beths retourna s'asseoir.

Citation :
L'accusation a appelé Lolopatte à la barre
Voici son témoignage :
veuillez trouver ci joint le copier coller du rapport de mes evenements prouvant ainsi que la maréchaussée m avait bien embauchee et que j ai bien vu lors de la revolte l accusee Joelius:



03-11-2008 04:29 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Joelius parmi les assaillants.
03-11-2008 00:33 : Vous avez reçu 16,00 écus pour votre engagement dans la maréchaussée.

Citation :
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Messire Joelius vous avez créer une révolte je ne peux tolérai un telle acte par conséquent

Du fait que. l�accusé s�est présenté au tribunal
Du fait que, l�accusé semble de mauvaise foi

Aux vues des pièces présentées .

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Magakrav, Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l'accusé coupable de trahison et le condamne à 20 écus d�amende au Roy ainsi que 7 jours de travail à la mine vous en rendrai compte au greffier .

Jugement rendu par le Juge Magakrav le 12ème jours du mois de novembre 1456.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

DOSSIER CLASSE LE 26/12/1456
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Joelius (DCD)
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