Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Anthelme_gaultie (DCD)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
ulyceduel
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 8025
Localisation : Aurillac
Date d'inscription : 03/05/2008


Niveau: 2

MessageSujet: Anthelme_gaultie (DCD)   Ven 26 Déc 2008 - 13:27

Accusé pour trouble à l'ordre  public le 13/11/1456

Acte d'accusation
Citation :
En ce 28ème jour d'octobre de l'an de grâce 1456, Anthelme_gaultier comparait devant le Juge Magakrav présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur FaVdB, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Anthelme_gaultier vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de brigandage avec récidive et fuite selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, l'accusé s'en rendu coupable de brigandage sur la personne de Mortalavie, décédé depuis.

En outre, alors qu'il a été assigné à résidence le 13 avril par la maréchaussée, l'accusé s'est enfui pour se soustraire à la justice.

D'autre part, Messire Juge, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img503.imageshack.us/my.php?image=screemxz5.jpg
Preuve 2-1 : http://i47.servimg.com/u/f47/11/07/49/74/mortal10.jpg
Preuve 2-2 : http://i47.servimg.com/u/f47/11/07/49/74/mortal11.jpg
Preuve 3 : http://img516.imageshack.us/img516/7476/assignationkm7.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle cité de notre Duché vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=15412&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Sachez Anthelme_gaultier que si par malheur vous décidiez de vous enfuir de nouveau, avant que ne soit prononcé le jugement qui concerne cette affaire, le lancerai les forces du Duché à vos trousses avec ordre de vous ramener mort ou vif. Les-dites forces ont très bonne mémoire et sauront excécuter cet ordre à tout moment. Vous voilà prévenu.

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
*Anthelme venait de passer les portes de la ville, et eut à peine le temps de visiter le marché que deux grands gaillards, arborant les armoiries de la ville, se présentèrent à lui, connaissant son prénom et l�invitant à le suivre.
N�ayant pas la force actuellement de fuir comme il a coutume de faire, et de toute façon ayant l�esprit dans le vague, il obtempéra bien gentiment.
C�est là bas qu�on lui donna sa convocation pour le tribunal� Mortalavie� ce nom lui disait bien quelque chose, mais vaguement.
Il se rendit donc au tribunal, attendit son tour, et se présenta au juge :*

Messire le Juge, bonjour.

J�dois bien vous avouer que j�suis loin d�estr� un enfant d�ch�ur, mais c�t�histoire là me dit plus grand chose. Soit, vous m�accusez d�avoir attaqué et dépouillé un certain Mortalavie. En mesm� temps, avec un nom pareil, pensez bien qu�j�voulais juste rendre service�

De plus, vost� gars là, il est où ? Mort ? Par ma faute ? Et vous voulez dédommager qui maintenant ? On va où là ?

*Anthelme commençait à s�énerver�*

Tout çà, ca r�ssemble fort à une manipulation de fait pour s�faire quelques écus� alors on va la faire rapide, v�voulez bien ? Combien ?

*Anthelme le regarda alors avec insistance, et bien que visiblement affaibli, il n�en semblait pas moins véhément. Il s�appuya sur la barre, sa jambe le faisant visiblement souffrir, et attendit la réaction du juge.*

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Messire Juge, la victime est décédé certes, mais les faits qui ont été retracé dans le dossier d'accusation perdure, et ce même si le maréchal Lucaa ne se souvient plus de l'affaire après tout ce temps.

L'accusé est coutumier des actes de brigandage.

Je réclame donc sa condamnation assortie d'une amende de 20 écus.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
La défense a appelé Deilayra à la barre

Citation :
La défense a appelé Anthelme_Gaultier à la barre
Voici son témoignage :
*Il arriva, certes un peu en retard, mais tout de même, il faillit bien se faire refouler de son propre procès!
Il se dirigea vers la barre, et s�arrêta en chemin pour demander à un des badauds du public ce qui avait pu se dire en son absence�
Il eut un petit rictus dès lors, et fronça les sourcils quand on lui annonça qu�une certaine Deilayra ne s�était pas présentée comme il lui eut demandé. A vrai dire, il n�en avait cure, puisqu�il n�en avait aucun souvenir�
Arrivé à la barre, il s�y appuya, presque nonchalamment, mais surtout parce que sa jambe lui empêchait de rester droit debout, sans bouger. Il regarda autour de lui et dit en regardant partout et nulle part à la fois� *
Donc, si je résume bien : la victime est décédée depuis belle lurette, la maréchaussée n�a aucun souvenir de cette affaire, hum� et on m�en demande 20 écus. Au final, j�avais donc pas si tort que çà�
�fin bon, personnellement, je n�ai rien à ajouter, si c�n�est vous dire que les Montbrissonnaises sont toujours aussi agréables. J�ai largement apprécié de rester quelques jours chez vous, mais désormais je dois y aller�
*Ne voulant pas revenir sur l�absence de Deilayra, qui ô miracle venait de lui revenir en mémoire, il entreprit de faire son demi tour pour quitter la salle, quand il vit les gardes l�assaillir du regard� *
Humm� ? Ah. Le verdict. *Se retourne sur le juge et lui sourit* J�vous écoute m�sire le Juge.

Citation :
L'accusation a appelé Lucaa à la barre
Voici son témoignage :
*Lucaa se leva à l'appel de son nom*

Messire le Procureur, Votre Honneur, Bonjour.

*Toussote un coup et continue*

Pour ne pas vous mentir, je ne vois pas bien en quoi je peux vous être utile.

Je me rappelle avoir déposé le dossier à la Maréchaussée en Avril dernier. J'avais reçus une plainte du Sieur Mortalavie, décédé depuis, me disant s'être fait brigandé par l'accusé ici présent.

Je ne pourrais pas dire si l'accusé a bien brigandé le Sieur Mortalavie ...

Je suis désolé de ne pas mieux vous aider que ça mais je n'ai rien d'autre à ajouter.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

*Lucaa se tût et s'assoit à sa place...*
Citation :
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Sieur Anthelme_gaultier en effet les faits remonte à loin mes le preuves sont là sachez aussi que la prochaine fois je serai moins clément par conséquent

Du fait que. l�accusé s�est présenté au tribunal
Du fait que, l�accusé et coutumier des actes de brigandage.

Aux vues des pièces présentées .

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Magakrav, Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l'accusé coupable de trouble à l�ordre publique et le condamne à 20 écus d�amende au Roy

Jugement rendu par le Juge Magakrav le 13ème jours du mois de novembre 1456.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

DOSSIER CLASSE LE 26/12/1456
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Anthelme_gaultie (DCD)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Casiers Judiciaires-
Sauter vers: