Duché du Bourbonnais-Auvergne
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 Benrus (DCD)

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ulyceduel
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ulyceduel


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Benrus (DCD) Empty
MessageSujet: Benrus (DCD)   Benrus (DCD) EmptyMar 27 Jan 2009 - 14:07

Accusé le 20 décembre 1456 pour trouble à l'ordre public

Acte d'accusation
Citation :
En ce 20ème jour de décembre de l'an de grâce 1456, Benrus comparait devant le Juge Magakrav présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur FaVdB, requérant pour la mairie de Polignac.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Benrus vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre publique suite à votre comportement malséant selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public

Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, l'accusé s'est livré à des actions plus que répréhensible en taverne le 15 décembre dernier, montrant à l'envie son intimité, choquant par là même la diste=inguée assistance.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les documents suivants:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : https://2img.net/r/hpimg4/pics/912224benrus06.jpg
Preuve 2 : https://2img.net/r/hpimg4/pics/843023benrus02.jpg
Preuve 3 : https://2img.net/r/hpimg4/pics/370202benrus05.jpg
Preuve 4 : https://2img.net/r/hpimg4/pics/29304benrus03.jpg
Preuve 5 : https://2img.net/r/hpimg4/pics/723720benrus.jpg
Preuve 6 : https://2img.net/r/hpimg4/pics/124981benrus01.jpg
Preuve 7 : https://2img.net/r/hpimg4/pics/162245benrus04.jpg
Preuve 8 : https://2img.net/r/hpimg4/pics/274564benrus07.jpg
Preuve 9 : https://2img.net/r/ihimizer/img291/4820/plaintesunvo4.jpg
Preuve 10 : http://img113.imageshack.us/my.php?image=assignationio5.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu'à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle cité de notre Duché vous désirez rejoindre.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

1ère plaidoirie a écrit:
«  Benrus s�avança a la barre les yeux rivé sur l�assistance »

Messire le juge, messire le procureur,


Je suis en temps normal un homme respectueux, courtois calme, un homme sans histoire et sans problème.
Il est vrai que j'ai eu en ce jour du 15 décembre 1456 un comportement léger et frivole à l'encontre de Dame Sunburn, que je respecte énormément, et je le regrette amèrement, croyez moi.
Je ne nie pas les fait qui me sont reproché, et rien n'excuseras mon geste mais il est vrai que ce jour là je n'étais pas dans mon état normal
En effet ma rupture avec ma fiancée cally que j'aimais par dessus tout m'avait mis dans un état second, très affaiblie psychologiquement et dans un grand désarroi, je me suis laissé emporté par les mots et les gestes un peu déplacé
Le besoin de me défouler m'a fait oublié les bonnes manières auprès de dame Sunburn, et j'en suis profondément et sincèrement désolé,Aussi je vous demande, messires, tout votre indulgence,et votre clémence
permettez moi de réparer ma faute en présentant des excuses publiques, et sachez qu�a l�avenir mon comportement sera honorable et droit.

Réquisitoire a écrit:
*Le Procureur, une fois que l'accusé eu déclamé sa plaidoirie, se leva et s'adressa au Juge et à l'assemblée*

En considération des actes perpetrés par l'accusé,
du préjudice tant physique que moral subi par la victime,
Mais ayant également pris en compte la repentance du Sieur Benrus,
et les différents témoignages,
Je demande que l'accusé s'excuse de manière publique, envers Dame Sunburn, Et qu'une amende de 15 écus lui soit infligée, amende qui peut être commuée en 7 jours de travaux d'intérêts généraux.

*Puis il fit signe au juge qu'il en avait terminé avec son réquisitoire.*

2ème plaidoirie a écrit:
Mes dames, messires,
Suite aux faits qui me sont reprochés, vous avez entendu et compris les différentes explications qui m'ont poussé a agir ainsi cela au vu de ma précédente plaidoierie et de celle de mes témoins.
De ce fait je comprends bien que mes faits et gestes soient inexcusables.
Aussi je demande a dame Sunbun de bien vouloir m'excuser pour avoir dépassé les limites de la convenance, et espère que cet incident n'entravera pas nos relations future en toute cordialité.


témoignage de Génésia a écrit:
Genesia s�avança à la barre.

J�étais allée a Montpensier pour y voir Benrus qui est l�un de mes amis il m�avait dit s�être séparé de sa compagne Cally et semblait très affecté par cette séparation.
Nous discutions tranquillement en taverne, lorsque la conversation a commencée a s�animer, Sunburn n�a semble t il pas appréciée cette conversation elle a sortie sa Rame et a donné des coup à Ben, ce qui n�est a mes yeux pas une façon d�agir en taverne, Ben bien qu�aillant en une attitude qu�il n�aurait pas du aurait pu lui aussi porter plainte en raison des coups répétés qu�il a reçu, mais il n�en a rien fait.
Les coups de rames sont intervenue avant qu�il ne se déshabille peut être a-t-il pris l�attitude de Sun comme un provocation ce qui l�a poussé avoir l�attitude qui le conduit devant vous aujourd�hui.
Si Sun m�avait pas eu cette attitude je suis certaine que Ben serait resté tranquillement a discuter avec nous, je le connais et il n�aurait pas agis conne il l�a fait sans cette provocation.
Le Benrus que j�ai vu le jour des faits n�était en rien le Ben que je connaissais, il aime rire et s�amuser mais n�a pas ce genre d�attitude en temps normal, je le savais mal dans sa peau pendant cette période, et il a agis sans réfléchir aux conséquences.
J�ai longuement parlé avec lui après les faits et il en était profondément désolé, il ne sait pas lui-même ce qui lui a pris et ne le refera plus.
Je vous demande d�être clément avec cet homme qui est mon ami et qui s�excusera sincèrement face à la plaignante.

témoignage de Sunburn71 a écrit:
* Elle s'avança à la barre *

Bonjour Messire le Juge , Messire le Procureur ,

J'ai porté plainte le 15 décembre 1456 , jour des faits .
Je suis tavernière à La Douce Amazone à Montpensier et également Maire du village , ce que messire Benrus n'ignorait pas .
Et pourtant , il s'est subitement déshabillé en taverne et est monté sur le comptoir , se trémoussant devant moi sans aucune pudeur .
Je lui ai demandé plusieurs fois de se revêtir le menaçant d'un procès s'il n'obtempérait pas .
Bien entendu , il a continué . Il m'a pris dans ses bras , je l'ai repoussé en lui montrant mon mécontentement .
Il a ensuite tenté de m'embrasser sur la bouche , j'ai détourné mon visage afin que celà ne fût pas .
Je ne supporte pas qu'un autre homme que mon époux ose me toucher .
Ensuite il s'est rhabillé et est parti .
Je ne lui ai pas caché que je le mettrais en procès , il avait amplement dépassé les limites ...

* Signe de tête envers le Juge et le Procureur puis elle retourna s'asseoir *

Avocat Bettym a écrit:
*Toute proche de son client, Bettym avait écouté les différentes déclarations des parties prenantes. Elle avait également tiqué quand la victime n'avait énoncé qu'une partie des faits mais ne s'en était pas offusquée pour autant.

Cependant, il était temps pour elle de prendre la parole. Elle se leva et se dirigea vers le prétoire.*

Mon Sieur le Juge, Mon Sieur le Procureur, Mes Dames et Sieurs… *inclinant la tête aux personnes nommées à chaque titre prononcé en guise de salut*

Sieur Benrus, ici présent, *se tourna et désigna l'accusé*, a fait une grosse bêtise. Oui, une bêtise et rien de plus, suite à des concours de circonstances.

Ce jeune, désespéré d'avoir perdu son amour, a osé montrer ses fesses à une Noble qui plus est, maire de la ville de Montpensier. Mais pourquoi a-t-il fait cela ?

*L'avocate regarda l'assemblée avant de poursuivre.*

Certains diront : « Nous nous en moquons, il a insulté notre maire et une Noble en plus ! Qu'il soit puni ! » *mimant les protagonistes aristocrates*
D'autres diront : « Le pauvre homme, il ne savait plus ce qu’il faisait ! Laissez-le tranquille… » *mimant le petit peuple se mettant facilement à la place de Benrus*

Ces deux groupes de personnes ont raison. Un gueux n'a pas à insulter un Noble mais vous est-il venu à l'esprit que Dame Sunburn, volontairement ou non, ait suscité ce manquement à la politesse et au respect dû à son rang ? *devant les « oh ! » des gens outrés, elle continua sur sa lancée.* Apparemment non ! Rappelez-vous ce qu'a dit Dame Genesia…

Mon client et Dame Genesia discutaient tranquillement. Dame Sunburn n'était pas heureuse de la conversation, a sorti une rame et a frappé Sieur Benrus sur son postérieur. Oui, vous avez bien entendu… A-t-elle provoqué cette attitude de la part de Sieur Benrus ? Aux dires de Dame Genesia, il ne fait aucun doute que si la mairesse avait tenu son rang, nous ne serions pas ici à débattre si mon client est coupable ou non de cet attentat à la pudeur.

*Elle marqua une pause avant de poursuivre face au juge.*

Certes, il a avoué ses fautes mais regardez-le… Il en est tellement honteux que je crois que ce procès lui-même est déjà une grosse punition.
Quant aux excuses, il vous l'a demandé lui-même, il est prêt à les faire de la manière qui vous sied.

C'est pourquoi, Mon Sieur le Juge, bien que vous ayez des preuves, qui, soit dit en passant, sont irrecevables conformément au Livre IV – Titre B – Article 3, je demande pour Sieur Benrus la relaxe.

Mais je laisse le dernier mot à Sieur Benrus comme le stipule la procédure.

*Elle s'inclina devant le juge et le procureur et demanda à son client de s’avancer vers la barre afin qu'il puisse dire les derniers mots qui lui tiennent à cœur avant que le verdict soit rendu.*

Verdict a écrit:
Le prévenu a été relaxé.
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Vous attendez avec impatience le verdict je dois avouer que se dossier est assez spécial d�un coté nous avons une Maire qui frappe sans aucune raison et un civil qui se déshabille. Sachez sieur que se n�est pas un comportement a avoir. Quand à vous Madame le Maire vous êtes l�image du village votre comportement est aussi inadmissible. En me rapportant seulement au témoignage (screen pas recevable) et au vu de se qui c�est passé j�estime que si la Mairesse n�avais pas provoque il ne se serai rien passé par conséquent

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Magakrav , Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare le non-lieu

Jugement rendu par le Juge Magakrav le 15 ème jours du mois de janvier 1457.

La séance est levée.

DOSSIER CLASSE LE 27/01/01457
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