Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Titof92 (DCD)

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MessageSujet: Titof92 (DCD)   Mar 27 Jan 2009 - 21:34

Accusé pour Trouble à l'ordre Public le 11/01/1457

Procès lancé!

Citation :
En ce 3ème jour de janvier de l'an de grâce milCCCCLVII, Titof92 comparaît devant le Juge Magakrav présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Titof92 vous êtes accusé de trouble à l'ordre public, en effet, vous avez accepté une fois de plus une offre d'embauche illégale.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III: Code Pénal

Article 1 : de la connaissance et du respect de la loi
La Loi doit être connue par tous, et nul n'est censé l'ignorer.

Titre B : Des délits et crimes

Article 1 : de l'esclavagisme

Alinéa d : Les peines encourues

- S'il s'agit d'une 3e embauche voire plus, la victime d’esclavagisme sera traduite en justice sous le motif de Trouble de l'Ordre Public. Si elle est reconnu coupable, elle devra payer une amende minimale de 50 écus au duché par le biais de la foire ducale.

- Dans le cas où les verdicts rendus ne sont pas suivis d'effets, les contrevenants seront traduits en justice sous le motif de Trouble de l'Ordre Public avec pour sanction une amende et/ou une peine de prison.

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet, Titof92 n'a pas su tenir compte de ses malheurs précédents, et trouble par son inconscience, l'ordre public.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 :
http://img519.imageshack.us/my.php?image=4embaucheillgalemb8.jpg

Preuve 2:
http://img519.imageshack.us/my.php?image=1assignationtitof92topim5.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester en liberté dans le village de Montpensier jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

1ère plaidoirie a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire a écrit:
*Le Procureur se lève et prononce le réquisitoire.*

Etant donné que l'accusé ne s'est pas présenté,
Etant donné que celui-ci semble persister et ne pas tenir compte de nos conseils,
Puisqu'il persiste à être traité en esclave,
Je demande une amende de 5 écus au Roi.

*Le Procureur se leva et fit signe qu'il en avait terminé.*

2ème plaidoirie a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict a écrit:
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Sieur Titof92 c�est fort dommage que vous continuez à accepté des offre d�emploi en dessus du salaire minimum par conséquent

Du fait que, l'accusé ne s�est pas présenter au procès

Aux vues des pièces présentées

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Magakrav , Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l'accusé coupable de trouble à l�ordre publique et le condamne à 10 écus à payé au Roy

Jugement rendu par le Juge Magakrav le 11 ème jours du mois de janvier 1457.

La séance est levée.


Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

DOSSIER CLASSE LE 27/01/1457
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Titof92 (DCD)
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