Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Hagakure

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ulyceduel
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MessageSujet: Hagakure   Mar 27 Jan 2009 - 22:31

Coupable de Trouble à l'Ordre Public le 31/10/1456

Procès ouvert, courrier IG envoyé au Limousin.

Acte d'accusation:
Citation :
En ce 27ème jour d'octobre de l'an de grâce 1456, Hagakure comparait devant le Juge Magakrav présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur FaVdB, requérant pour le compte du Limousin la Marche conformément au traité de coopération qui unit les deux institutions.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.
Sur un signe du Juge, le Procureur commence à lire d'une voix claire et posée l'acte d'accusation*

Hagakure, vous comparaissez aujourd’hui devant cette cour car vous êtes accusé selon la coutume limousine C.2.B.4.
Plaise à la cour que je donne ici lecture des lois enfreintes.

C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public

C.2.B.4.a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

J.1.C. Troubles à l'ordre public :
Définition : Tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes - banditisme, racket, agression, révoltes par des non-résidents du Limousin
J.1.C.7. Banditisme, racket, agression :
Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 50% des sommes dérobé + 3 jours de prison.

Vous avez en effet, à la date du 6 octobre 1456, agressé sur les routes de Guéret Dame Liliabeth. Vous l‘avez dépouillé de tous ces biens! Dame Liliabeth en a ensuite référé au Sergent Arthaud, membre de la prévôté de Guéret

L'enquête du Sergent Arthaud a permis de réunir les pièces à conviction suivantes.

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

http://img396.imageshack.us/img396/1617/plainteliliabethma0.jpg
http://img221.imageshack.us/img221/236/lililabethrl5.jpg
http://nsa02.casimages.com/img/2008/10/08/081008014648290998.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu'à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade bourbonnaise vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556&sid=dT5uece04xAKPmoUe4fC3Zegv

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense.

Témoignage écrit du sergent de police.
Citation :
L'accusation a appelé FaVdB à la barre
Voici son témoignage :
Messire Juge, je reçoit le témoignage écrit du maréchal... hum, du sergent de police Arthaud officiant à Guéret. Plaise à la cour que j'en donne lecture.
"Moi, Arthaud, sergent de police de Guéret, confirme avoir accueilli dans mon bureau, le 6 du mois d'octobre 1456, dame Lililabeth. Celle-ce venait d'être victime de deux brigands. Couverte de bleus, elle m'a révélé s'être fait attaqué par deus personnes dont elle aurait entendu les noms, Hagakure et M.reginadé.

Elle a vainement essayé de se défendre, mais n'a pu y arriver, face à ces deux personnes. D'après son témoignage, on lui a dérobé 3 miches de pain et 16 écus.

(témoignage original consultable ici http://i68.servimg.com/u/f68/11/38/55/39/dossie17.jpg)

Citation :
L'accusation a appelé Lililabeth à la barre
Voici son témoignage :
je me render a gueret pour quelque jour , je n'avais pas grand chose sur moi , je transporter 16 ecus et 3 miches de pain , de quoi survivre , j'ai perdu des caractèristiques suite a l'attaque , j'ai bien essayé de me defendre mais face a deux personne, qui étaient Hagakure et M.reginadé bien plus forts que moi qu'aurais-je put faire ? Enfin je suis arrivée a gueret sans le sous et morte de faim , j'ai de suite porter plainte au près de Dame Arthau et Messire Plum . Voila je pense avoir tout dit...
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Messire Juge, plaise à la cour que je donne communication séant le réquistoire rédigé par mon homolgue du Limousin.

*Le procureur écouta attentivement la plaidoirie et le témoignage de la victime.*

Vostre honneur, l�accusé avoue son forfait.. voyez, il dit même que c�est la première fois et qu�il ne recommencera pas.. peut on croire un homme qui a dépouillé une femme sans défense la laissant presque morte au bord du chemin.. ?
Néanmoins , il avoue et demande à réparer son crime.
Rappel des Peines applicables au Limousin :
J.1.C.7. Banditisme, racket, agression :
Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 50% des sommes dérobé + 3 jours de prison
Je réclame donc une amende de 10 écus et 30 écus à titre de dédommagement pour la victime ainsi qu�une peine d�un jour de prison.
Fait à Limoges,le 29 octobre 1456
Valériane de Gonzague
Procureur du Limousin

Pour ma part, et conformément au traité déjà évoqué, j'approuve ce réquisitoire et vous confirme réclamer la condamnation de l'accusé aux peines prévus par les lois du Limousin qui ne contreviennent pas aux nôtres dans cette affaire.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Je suis entièrement d'accord avec la sanction .
Je m'en remet donc au juge .

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs.

Messir Hagakure vous êtes devant nous pour avoir agresser une femme sans défense et sans grande richesse.
Cependant comme c'est...votre première fois.
On va dire que vous vouliez gouter à de nouvelles sensations par conséquent

En vertu des accords de coopération judiciaire du Limousin et de la Marche

Du fait que, la victime a reconnu avoir attaqué la victime.
Du fait que, la victime s�est pas présenté.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.
Au vue de la loi III.B.3 (du trouble a l�ordre public).

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Magakrav, Juge du Bourbon-Auvergne, déclare coupable de trouble à l'ordre publique-Brigandage
et le condamne à 1 jours de prisons ainsi
que 8 écus d�amende au Roy et a 40 écus d�amende pour rembourser la victime.
Le greffier s�occupera de la validité du remboursement et du délai qui est de une semaine a compté de la date du verdict. Un délai peut être accordé si la demande est faite et si le Greffier en décide.


Jugement rendu par Magakrav le 31eme jour du mois D'octobre 1456.

La séance est levée.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 8 écus.

Remerciement du Limousin pour avoir mené rapidement ce procès.

DOSSIER CLASSE LE 27/01/1457
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