Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Heidi88 (DCD)

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MessageSujet: Heidi88 (DCD)   Mar 3 Fév 2009 - 17:16

Coupable de Trahison le 19 janvier 1457

Acte d'accusation a écrit:
En ce 13ème jour de janvier de l'an de grâce milCCCCLVII, Heidi88 comparaît devant le Juge Magakrav présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Heidi88 vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trahison.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

En effet, Dame Heidi88 s'est approprié 2 viandes à 10 écus destinées aux maréchaux de Bourbon, le 6ème jour de janvier 1457.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 :
http://i66.servimg.com/u/f66/11/16/37/43/evenem10.jpg

Preuve 2:
http://i66.servimg.com/u/f66/11/16/37/43/viande10.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester en liberté dansle Bourbonnais-Auvergne jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

1ère plaidoirie a écrit:
Première plaidoirie de la défense

Bonjour, bien que surprise par tout ceci, je ne direz que ce que j'ai pu expliquer au maire de mon village ainsi qu'à Thibantik (personne qui m'a accusé). J'énonce que malgré mes 2 courriers d'explication, je n'ai reçu aucune réponse....

Résumant ma "défense", je ne savais pas qu'il y avait des produits peu honéreux qui pouvaient être réservés à une certaines classe de villageois. Ne lisant pas mon courriers quotidiennemnent, je n'ai pu m'apercevoir à temps de mon accusation. Si'il faut remettre en vente 2 morceaux de viande au marché à 10écus je le ferais!!

Les temps sont durs, les villageois ont des impots beaucoup trop fréquents et honéreux, la viande et les fruits sont hors de prix (surtout pour un village producteur de fruit!!).

Je travaille régulièrement pour le duché, je participe parfois au groupe armé, je pensé avoir le droit tout autant qu'un autre d'acheter ces morceaux de viande...

C'est tout ce que j'ai à dire.

Cordialement, Heidi88


témoignage de Thibantik a écrit:
Bonjour Mr le juge, Bonjour Mr le Procureur

Le 6ème jour de ce mois, j'avais rendez vous avec un Maréchal pour lui rembourser une vieille paye. Je mis donc en vente, a l'heure du rendez vous, 2 morceaux de viandes à 10 écus.
Comme indiqué a la porte de la Mairie, ces morceaux de viandes sont réservés aux Maréchaux ou aux Militaires.
Dame Heidi88 a acheté ces morceaux de viandes. Lorsque je m'en rendit compte, je lui envoyait un courrier, lui disant de remettre les viandes en vente. J'ai surveillé le marché jusque tard mais ne vit pas revenir Dame Heidi88.
J'ai attendu quelques jours, aucune réponse a mon courrier. Il fut donc décidé de mettre cette Dame en procès, et le jour ou Dame Androlyne, Maire de Bourbon, devait l'assigner, je reçu, enfin, une réponse. Comme Dame Heidi88 devait recevoir un courrier d'assignation, je ne lui ai, en effet pas répondu. Je certifie n'avoir reçu qu'un seul courrier, 6 jours après l'achat des dites viandes.

réquisitoire a écrit:
*Le Procureur se lève et prononce son réquisitoire.*

Dame Heidi, vous dites que vous avez acheté ces denrées par inadvertance, mais des viandes à si bas prix, vous deviez bien vous douter qu'elles étaient destinées à un règlement quelconque, et pas à la vente, non? Vous méritez ces viandes tout autant qu'un autre? Je ne suis pas contre, mais dans ce cas là je vous invite à devenir maréchale, ou douanière, ou encore soldat à la COBA, puis nous reprendrons la question. De plus comme nous le dit votre dossier et le Prévôt Thibantik ici présente, vous avez mis six longs jours à répondre à ses missives, preuves de votre mauvaise foi.

Monsieur le Juge, en conséquence de tout ceci, je demande, pour l'accusée, une peine de 10 écus au Roy ainsi que le remboursement d'une somme de 20 écus au Duché, par l'intermédiaire d'un maréchal de son village.

*Puis il se rassit.*

2ème plaidoirie a écrit:
Vous commencez sincèrement à m'agacer... Pour 2 morceaux de viandes, il me faut sans arrêt argumenter pour prouver ma bonne foie via un excès de zèle? J'ai déjà énoncé que je ne lisais pas mon courriers au quotidien, j'ai répondu à Thibantik dès que je me suis aperçu de son message (en disant que j'allais remettre en vente ses morceaux de viande), apparement celle ci non plus ne lis pas ses messages à temps...la maire n'a rien trouvé de mieux à dire que je n'étais jamais à cours d'arguments! Assez, faites ce que vous désirez puisque de toute façon vous appliquez les décisions que vous voulez! Tuez moi, je m'en contre-fiche, vous avez réussis à me dégouter de votre jeu... Je suis une citoyenne normale, qui paye ses NOMBREUX et HONEREUX impots sans rien dire, et pour 2 morceaux de viande vous me saoulez??? Je vais reprendre le jeu et rejoindre mon mari dans le village PUY EN VELAY en Languedoc, là ou le salaire n'est pas à moins de 17écus, ou il n'y à pas d'impots, et surtout là ou le maire discute avec ses habitants dès le moindre problème avant de l'assigner en justice! pas étonnant qu'il y ai eu des rumeurs que certaines personnes aient voulu tuer androlyne!! son zèle et son imcompétence doit en agacer plus d'un.....
Je possède de nombreux blogs, et malgré que votre jeu soit plaisant, je vais en faire de la pub pour ce village!!!!! il y a des gens qui ne mérite pas du tout leur titre dans ce village!!!

il faut le faire pour dégouter les gens de votre jeu quand meme!!! remettez vous en question!

Verdict a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Dame Heidi88 quand vous avez vu cette viande vous vous êtes pas poser de questions ? cette viande ne vous était pas destiné. Vous auriez du prendre connaissance de vos courriers cela aurais pu être évité par conséquent

Du fait que l�accusé s�est présenter au tribunal

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Magakrav , Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l�accusé coupable de Trahison et le condamne a 10 écu au Roy ainsi que le remboursement de 20 au Duché .

le greffier ducal vous contactera et mènera a bien l�échange et le validera ou pas.
Vous aurez un délai d�une semaine après que le Greffier vous ai clairement expliqué la procédure. Délai prolongeable si le Greffier l�accepte et si vous en faites la demande.

Jugement rendu par le Juge Magakrav le 19 ème jours du mois de janvier 1457.
La séance est levée.

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


DOSSIER CLASSE APRES LES VERIFICATIONS D'USAGE LE 3/3/1457
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