Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Zarthas (DCD)

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MessageSujet: Zarthas (DCD)   Sam 14 Fév 2009 - 0:20

Accusé de Haute Trahison le 22 janvier 1457

Acte d'accusation a écrit:
Enfin, le Procès pourrait commencer.

Merci votre honneur.

Fabien se leva et prit la parole, après avoir salué chacune des personnes présentes.

En ce 8ème jour de janvier de l'an de grâce milCCCCLVII, les nommés Zarthas, Grob*tonton et Anne_bonny comparaissent devant le Juge Magakrav présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et sont mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère, requérant pour le Duché.

Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.
Leurs visages sont impassibles, on ne peut deviner ce qu'ils pensent à cet instant. C'est peut-être mieux comme cela.

Zarthas, Grob*tonton et Anne_bonny, vous êtes accusés de Trouble à l'ordre public, vous avez mené une révolte contre la Mairie de Montpensier, dans la nuit du 28 au 29 déçembre 1456.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes:

Il se saisit du lourd Codex, puis entama la lecture.

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison

Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b :

Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

En effet, vous avez lançé un assaut contre une Mairie, sans même une autorisation ducale, au mépris de toute responsabilité.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

Fabien s'avance vers l'huissier, lui tend le dossier, celui-ci s'empresse alors de le porter au Juge et à la Défense:

Citation :
Preuve 1 :
http://img357.imageshack.us/img357/7199/rebellionvq4zb3.gif

Preuve 2 (Arrestation):
http://www.univers-rr.com/RPartage/index.php?page=rp&id=462

Preuve 3 (Interrogatoire):
http://www.univers-rr.com/RPartage/index.php?page=rp&id=463

En ayant terminé avec l'acte d'accusation, il s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits.

Vous avez le droit de rester en liberté dans la ville de Montpensier jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

Fabien s'avance et tend un parchemin à l'accusé.

(Forum officiel, les Institutions auvergnates, salon d'accueil du barreau des avocats)

Et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

Il tend alors un second parchemin aux accusés.

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'ont à dire les accusés.

1ère plaidoirie Zarthas a écrit:
Zarthas s'avança au barreau, regarda les preuves et sourit. La description faite de la personne reconnue sur les lieux du crime était risible. Des cheveux blonds et coupés courts! Et il ne portait que des haillons! Zarthas ouvrit la bouche, se ravisa puis avec un air débonnaire prit la parole.

"Je vois que vous avez reconnu un homme blond et habillé en haillons sur les lieux du crime. Nous étions sur place avec ma femme en effet et nous aurions pu passer à l'acte mais rien ne s'est passé. Nous sommes venus en protestataires. Et vous nous accusez d'actes commis par autrui? Savez-vous le mal social que représente votre accusation sans preuves à l'appui? J'avoue ne pas apprécier ces manières. Oui, nous protestions mais à moins que quelqu'un prouve que nous ayons fait plus que protester vu que nous nous sommes rendus immédiatement, j'aimerai qu'on stoppe cette mascarade. Je vous écoute messire le juge."

Zarthas se rasseoit en souriant.


Témoignage d'Hermanicus a écrit:
Mr le procureur, Mr le Juge, les faits sont très simples : La nuit du 28 au 29, j'ai été tiré de mon sommeil par des cris et des bruits. Comprenant qu'un 'événement grave se déroulait à la mairie, je m'y suis précipité en arme pour découvrir qu'un groupe de la coba dirigée par dame Sofio, qu'un groupe de maréchaux dirigés par Dame Tiadriel et qu'un groupe de miliciens avait intercepté des personnes qui tentaient manifestement de prendre la mairie d'assaut. Arrivé sur les lieux, je constatai que 4 insurgés avaient été arrêtés. Il s'agissait de Grob*tonton, d'anne Bonny, d'Agna et de Zarthas. un maréchal avait reconnu aussi le sieur tiweed toujours en retraite à l'heure actuelle (raison de la preuve n°1 qui n'a pas d'intérêt en réalité puisque le dit sieur n'a toujours pas reparu)
Après l'arrestation et désarmement des insurgés, nous nous rendîmes au bureau de la maréchaussée en compagnie de Tiadriel, sofio, sunburn et ptitoliv (tous deux réveillés comme moi par les bruits) pour interrogatoire. Vous pourrez voir dans le compte rendu de cet interrogatoire (hrp : étant trop long pour tenir dans un message, nous nous sommes servis de ce site pratique dont vous avez les liens en début de procès) que nos insurgés assumaient leurs actes. Si le sieur Zarthas parlait de manifestation, il devrait tut de même se dire qu'une manifestation en armes de nuit devant une mairie est une chose très curieuse... d'autant qu'il faisait froid... enfin bref passons. le conseil municipal étant parfaitement au courant de l'absence de notre mairesse, il n'y avait pas lieu de paniquer. Leur acte fut délibéré, ils voulaient renverser la mairie pour changer de pouvoir, ne tenant pas compte de l'avis majoritaire des villageois qui pour la 3ème fois avaient élu dame sunburn. Ils ont estimé que leur avis était plus important que celui de tout un village.
leurs arguments ne tenaient pas la route. (d'ailleurs tout est écrit dans les rapports de l'interrogatoire)
Si Grob*tonton et anne bonny assument entièrement leurs actes, ce n'est pas le cas de Zarthas manifestement. j'en suis navré.
Je pense avoir tout dit. Si vous avez d'autres questions, je me ferai un devoir d'y apporter des réponses.

Réquisitoire a écrit:
Le Procureur se leva, pour aller se placer à la barre. Il allait prononcer son réquiqitoire, moment crucial de tout procès. Tout réquisitoire devait être réfléchi, voilà pourquoi il avait tardé à le prononcer. Et a fortiori dans une affaire comme celle-ci, les peines demandées devaient être justes. Toute la difficulté de la charge de Procureur en somme. Et la situation était d'autant plus difficile pour Fabien que Grob était son ami, son collègue à la Fondation, son Ambassadeur à la Chancellerie. Mais il se devait d'être honnête avec lui-même, d'être honnête avec le peuple auvergnat, et d'exercer sa fonction de manière neutre. Il ferma les yeux quelques instants puis reprit, à l'attention des accusés:

Bien, si vous ne souhaitez pas appeler de témoins, nous respectons votre décison. Vous semblez sûrs de vous, ce qui est une très bonne chose. Assumer est le premier pas vers la repentance, si toutefois vous la cherchez.

Il prit sa respiration puis poursuivit:

Bien, avant de poursuivre plus loin, j'aimerai, avec l'assentiment du Juge Magakrav, modifier certains points de l'acte d'accusation. En effet mon erreur n'aura pas échappé à certains. J'ai inculpé les révoltés de Montpensier pour trouble à l'ordre public, alos qu'ils devaient l'être pour trahison et haute trahison. Je confesse mon erreur, j'avais rédigé ces actes d'accusation lors d'un moment de fatigue, qui n'était assurément pas prompt à la réflexion. J'ai été trop vite, et je m'en excuse. Comme je l'ai déjà assuré au Conseil ducal, je me tiens prêt à assumer mes erreurs, et à faire face à d'éventuelles suites. D'autre part, la Charte des Juges nous autorise à changer les motifs d'inculpation en cours de procès, je puis vous en montrer un extrait, si vous le désirez.
Bien maintenant reprenons le cours de ce réquisitoire. Les accusés GroB*Tonton, Zarthas et Anne_bonny sont respectivement accusés de haute trahison, haute trahison et trahison. En effet, le Sieur Grob étant Ambassadeur du Duché, donc agent ducal, lors de la révolte, il est accusé de haute trahison. Il en va de même pour le Sieur Zarthas qui faisait partie de la Chambre legislative au moment des faits.

Fabien se permit un temps de réflexion. Il avait maintenant avoué son erreur, erreur dont il avait honte. Mais ne dit-on pas que l'erreur est humaine? Il avait été trop pressé, avait voulu mener ce procès trop rapidement. Cela lui servirait de leçon, pour l'avenir. Il sortit un parchemin de la poche de son costume, le lut quelques minutes, puis s'adressa à l'assemblée:

Bien. Qu'avons-nous là? Une affaire de révolte dans laquelle sont impliquées plusieures figures du village de Montpensier, un procès bien difficile que celui-là n'est-ce pas? Il faut pourtant le mener à terme.

Il fit quelques pas, pour s'arrêter devant l'accusé Grob*Tonton.

Messire Grob*Tonton, j'ai longuement lu votre témoignage, votre version des faits. Je l'ai étudiée point par point. Vous semblez avoir agit pour le bien de votre village. C'est une chose louable, vous aimez Montpensier et ne pensez qu'à son bien. Vous revendiquez également être l'instigateur de la révolte. Assumer vos actes est très courageux, mais je vous connais assez pour savoir que vous êtes un homme droit et honnête, cette affaire ne fait que renforcer cette idée.

Puis ses pas le menèrent vers Anne_bonny. Il ne la connaissait pas, mais il ne doutait pas de sa franchise. Il reprit.

Quand à vous Anne_bonny, je ne doute pas non plus que vous avez entrepris cette révolte pour le bien de votre village. Noble entreprise, j'en conviens. Vous paraissez être une femme droite et honnête, du moins le prouvez vous en menant, de paire avec les autorités ducales, ce procès à bien. Mais attention à ne pas vous cacher derrière cette bonne image que vous renvoyez, quelquefois on peut se tromper.

Enfin, il s'arrêta devant le troisième accusé, Zarthas.

Sieur Zarthas, lors de votre première plaidoirie vous affirmez n'avoir fait que manifester et ne pas avoir suivi la révolte. Si cette version a suscité mon intérêt en premier lieu, elle me fait lever les sourcils maintenant. Alors que vous avez été repéré devant la mairie, en cette fameuse nuit, et désigné comme ayant participé à l'assaut, et que vous avez même avoué votre geste, en une aile du Château; vous semblez nier. Ne doutez pas que cette attitude ne joue pas en votre faveur.

Enfin il retourna derrière la barre, prêt à prononcer les peines demandées.
Il dit:


Ma Dame, et Messires les accusés, j'espère que vous êtes bien conscient que votre geste était irresponsable. Dois-je vous rappeler que vous n'aviez pas d'autorisation ducale pour mener cette révolte? Cette autorisation est pourtant le seul moyen de mener une révolte légalement parlant. D'autre part, étiez vous vraiment certains du mal dont souffrait la mairie?
Si je peux me permettre, je vous donnerais certains conseils. Je ne suis pas sans avoir à l'esprit les différents qui opposent la mairesse et son équipe municipale à une partie des montpensiérois. Mais au lieu de vous battre les uns contre les autres, ne vaudrait-il pas mieux vous battre ensemble, du même côté pour Montpensier? Réfléchissez-y.

Enfin il dit:

Etant donné les faits commis par les accusés,
Au vu des différents témoignages,
Après avoir entendu les premières déclarations des accusés,
Ayant pesé longuement le pour et le contre,

Je demande, Pour Anne_bonny, accusée de trahison, une amende de 40 écus au Roy, ainsi qu'un travail d'intérêt général de 3 jours minimum, au service de la ville de Montpensier.
Pour Grob*Tonton et Zarthas, inculpés de haute trahison, je demande une amende de 50 écus au Roy, ainsi qu'un travail d'intérêt général de 5 jours minimum, au service de la ville de Montpensier.

Bien maintenant les accusés peuvent s'exprimer pour leur deuxième et dernière plaidoirie. Qui souhaite commencer? Une seule intervention par personne, s'il vous plaît.

Ayant prononcé son réquisitoire, Fabien salua l'assemblée, les accusés, le Juge, puis retourna s'asseoir après avoir fait signe à ce dernier qu'il en avait terminé avec son réquisitoire.

2ème plaidoirie Zarthas a écrit:
Je tiens à préciser que je n'ai jamais avoué avoir été dans cette révolte car c'est ce que vous entendez. J'ai déposé ma démission au sein de la Chambre Législative car j'étais sous accusation. Ce qui est une grande nuance. Il n'a jamais d'ailleurs été prouvé le moindre acte de violence de la part des protagonistes envers la milice, la maréchaussée ou encore la mairie. Cela étant, j'aimerai savoir sous quelle preuve tangible nous accuse-t-on? Un maréchal nous a vu aux alentours de la mairie le soir où sieur Tiweed s'est révolté, cela fait de nous des criminels? Désolé mais qu'une personne vienne me dire qu'elle m'a vu lever une arme contre la mairie, la milice et la maréchaussée et là, j'accepterai ce type de jugement. Sinon, désolé mais je n'avouerai point un crime que je n'ai pas commis. Ceci n'est qu'une manigance pour faire partir de la ville des protestataires envers l'équipe municipale et rien d'autre. Je n'ai rien à ajouter
]

témoignage de Sofio51 a écrit:
Cette nuit la j'ai été tirée de mon lit par des murmures et quelques bruits sourd, pas que j'ai l'ouïe fine mais mes nombreuses campagnes m'ont permis d'avoir l'oreille avisée, quand je suis sorti je me suis dirigée vers la mairie je découvre avec effroi une amie anne et me rends compte bien vite que d'autres personnes a ses cotés sont aussi des amis, zarthas et grob , la je n'y crois pas mes yeux et pourtant......

Ceux ci m'avoueront 'rp de montpensier)qu'il étaient la en révolte parceque désaccord avec la mairie, si je n'avais pas été la jamais je ne l'aurais cru, les élections passés n'avait pas eu un soucis, j'avoue ne pas comprendre leurs gestes.

Le marechal herma a procédé a l'arrestation des révoltes et interrogatoires auquel j'ai assisté, j'ai pu entendre leurs revendications et leurs aveux et je les remercie de leurs franchises et d'assumer cet acte grave.

Verdict a écrit:
Magakrav avais mis du temps pour réfléchir et délibéré il prit la parole

Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Je sais que vous attendez avec impatiente le verdict après avoir peser le pour et le contre en me basant que sur les témoignages. Les fait sont la quelle sois nobles ou pas je peux accepter par conséquent

Du fait que, les accusés ont préparé un complot contre la mairie.
du fait que, les accusés se sont présenté au tribunal


Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Magakrav , Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare les accusés coupable et requalifie le chef d'inculpation pour messire Grob*tonton et messire Zarthas de haute trahison ainsi que Dame Anne_bonny de trahison et les condamne à 20 écu d�amende au Roy ainsi que 5 jours de travail d'intérêt général à leurs frais à la mine de Montbrisson

le greffier ducal vous contactera et mènera a bien l�échange et le validera ou pas.
Vous aurez un délai d�une semaine après que le Greffier vous ai clairement expliqué la procédure. Délai prolongeable si le Greffier l�accepte et si vous en faites la demande


Jugement rendu par le Juge Magakrav le 22 ème jours du mois de janvier 1457.

La séance est levée.

(hrp désoler j'étais malade )

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATIONS D'USAGE LE 14/2/1457
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Zarthas (DCD)
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