Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Brigandie (DCD)

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MessageSujet: Brigandie (DCD)   Lun 16 Fév 2009 - 14:03

Récapitulatif des accusations :

Accusée pour Trahison le 10/2/1457

Acte d'accusation
Citation :
En ce 30ème jour de décembre de l'an de grâce 1456, Brigandier comparait devant le Juge Magakrav présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur temporaire Titan34, requérant pour la mairie de Montbrison.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Brigandier vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trahison suite à votre tentative de révolte selon l'article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

En effet, l'accusé a tenté de prendre d'assaut la mairie de Montbrison dans la nuit du 29 au 30 janvier 1457. Heureusement nos maréchaux veillaient et il a été formellement reconnu.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les documents suivants:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://i31.servimg.com/u/f31/13/51/24/96/revolt10.jpg
Preuve 2 : http://i31.servimg.com/u/f31/13/51/24/96/evenem10.jpg
Preuve 3 : http://img516.imageshack.us/my.php?image=assignationbrigandieraq1.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe qu'elle ville du Bourbonnais Auvergne jusqu'à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal dans la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle cité de notre Duché vous désirez rejoindre.

En revanche il vous est absolument interdit de quitter le Duché avant que le verdict ne soit prononcé. Si d'aventure vous décidiez de passer outre cette interdiction sachez qu'alors vous rendriez coupable d'un délit de fuite, ce qui mènera nos forces de sécurité à vous rechercher "mort ou vif", vous voilà prévenu.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, que vous pouvez contacter à cette adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates)

1ère plaidoirie a écrit:
Brigandier pas méchante!!

Quelqu'un a éteint les bougies et j'ai cogné ma tête. Ca fait mal.

T'es moche toi!! Bah...

Elle est où la jolie dame bleue?

réquisitoire a écrit:
Euh...
Bon, je crois que cette affaire ne va pas traîner.
Brigandier, les témoignages vous accablent, et l'on ne saurait remettre en doute la parole d'un Duc et celle d'un maréchal. Je demande donc pour l'accusé une peine de 30 écus, à payer au Roy.

2ème plaidoirie a écrit:
Cher tous, je demande l'annulation du procès de cette bougresse pour vice de forme, la plaidoirie de l'accusation n'ayant pas été déposée dans les délais indiqué par la Cour elle même.

"Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)"

J'espère que la Loi sera respecté par ceux qui la font appliquer.

Ma cliente a d'ailleurs été violentée cette nuit et laissée pour morte par votre "Grande" armée juste et si bonne, avant même qu'un procès équitable ait eu lieu. Ces méthodes sont des méthodes d'une politique méprisable. J'espère qu'Aristote sera plus logique que vous, sinon, vous irez au purgatoire avant même la pesée des âmes.

Confiant en votre droiture et votre éthique, je vous remercie d'acquitter ma cliente et de ne pas lui affliger une double peine, en plus du vice de forme évident dans ce procès.

témoignage de Favdb a écrit:
Messire Juge, je témoigne céans en qualité de 24ème Duc du Bourbonnais-Auvergne.
Compte tenu de diverses informations et des rapports cohérents des maréchaux et douaniers, et avec l'avis des Conseillers Ducaux, il a été décidé le renforcement systématique des défense des villages du Duché.
Au matin du 30 janvier 1457, j'apprenais par les rapports divers, que le village de Montbrison, mon propre village, avait pu éviter une révolte.
Compte tenu des faits rapportés, et du processus préalable d'alerte il est certain que cet acte a été prémédité et tombe sous le coup de la loi évoquée par Messire le Procureur.
Mon témoignage se borne à relater les faits et que les faits

témoignage de Tookie a écrit:
Messire Juge, je temoigne ici en tant que Brigadier au service de la C.O.B.A que Brigandier a belle et bien ete reconnue dans la nuit du 29 janvier 1457 et surprise a essayer de prendre d'assault la mairie de Montbrisson.Mon Sergent Chef ainsi que bon nombre de mes compagnons d'armes ont reconnu l'accusée et informé le prevôt

Verdict a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,
Ne craignant pas l'eventuel (je le mérite peut-être pour autre chose) purgatoire, je vais plutôt vous conseiller d'éviter les révoltes à l'avenir.
Il me semble également que remettre en cause les parole d'un Duc et d'un maréchal peut vous valoir un jour le dit purgatoire.

Du fait que Brigandier, s'est présenté au procès.
Du fait que Brigandier accusé de trahison.

Aux vues des pièces présentées

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Berryster , Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l'accusé coupable de trahison et le condamne à 30 écus à payé au Roy.



Jugement rendu par le Juge Berryster le 10 ème jours du mois de février 1457.

La séance est levée.

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.

DOSSIER CLASSE LE 16/2/1457
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Brigandie (DCD)
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