Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Grob*tonton (DCD)

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ulyceduel
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MessageSujet: Grob*tonton (DCD)   Grob*tonton (DCD) EmptyLun 16 Fév 2009 - 14:27

Accusé de Haute Trahison le 22 janvier 1457

Acte d'accusation a écrit:
Enfin, le Procès pourrait commencer.

Merci votre honneur.

Fabien se leva et prit la parole, après avoir salué chacune des personnes présentes.

En ce 8ème jour de janvier de l'an de grâce milCCCCLVII, les nommés Zarthas, Grob*tonton et Anne_bonny comparaissent devant le Juge Magakrav présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et sont mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère, requérant pour le Duché.

Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.
Leurs visages sont impassibles, on ne peut deviner ce qu'ils pensent à cet instant. C'est peut-être mieux comme cela.

Zarthas, Grob*tonton et Anne_bonny, vous êtes accusés de Trouble à l'ordre public, vous avez mené une révolte contre la Mairie de Montpensier, dans la nuit du 28 au 29 déçembre 1456.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes:

Il se saisit du lourd Codex, puis entama la lecture.

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison

Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b :

Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

En effet, vous avez lançé un assaut contre une Mairie, sans même une autorisation ducale, au mépris de toute responsabilité.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

Fabien s'avance vers l'huissier, lui tend le dossier, celui-ci s'empresse alors de le porter au Juge et à la Défense:

Citation :
Preuve 1 :
https://redcdn.net/ihimizer/img357/7199/rebellionvq4zb3.gif

Preuve 2 (Arrestation):
http://www.univers-rr.com/RPartage/index.php?page=rp&id=462

Preuve 3 (Interrogatoire):
http://www.univers-rr.com/RPartage/index.php?page=rp&id=463

En ayant terminé avec l'acte d'accusation, il s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits.

Vous avez le droit de rester en liberté dans la ville de Montpensier jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

Fabien s'avance et tend un parchemin à l'accusé.

(Forum officiel, les Institutions auvergnates, salon d'accueil du barreau des avocats)

Et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

Il tend alors un second parchemin aux accusés.

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'ont à dire les accusés.

1ère plaidoirie Grob*Tonton a écrit:
cette nuit du 28 décembre de l�année 1456, nous avons bien tenté, en vain, de prendre la mairie de Montpensier.

Je pense que maintenant il faut en expliquer les raisons. Alors elle sont plutôt complexe et vont en faire vomir certains, cependant je vous demande bien de comprendre que nous avions pas le même recul que vous ici, assis calmement, agissant avec tout les éléments de l�affaire.

Messire le procureur, messire le juge, permettez moi de revenir bien avant la révolte, car ces fondements s�explique en partie a ces moment la. Dame Sunburn fut donc élus pour la première fois début novembre a la tête de la mairie de Montpensier, tout a fait légalement. Mais un jour, messire Zarthas, dont on ne peut remettre en question son engagement pour le village fut renvoyé du conseil municipal, sans en être prévenu et a vrais dire sans motif apparent. J�avais demandé des explications a dame Sun, on ne m�avait répondu qu�elle fessait ce qu�elle voulais, j�avais démissionné� Elle agissait certes dans son droit mais il ne me semblait pas normal qu�une mairesse qui n�avais jamais été au conseil municipal de Montpensier se permette d�en virer un membre très ancien. Dame Sunburn finissais donc son premier mandat, et me battu très largement aux élections pour être élus dans un second mandat qui prenait fin au mois de décembre, continua pour moi, lors de se second mandat, la division de Montpensier en plusieurs « camps ».

En effet depuis que j�y suis, et cela fera un an dimanche 11 janvier j�ai jamais vu une ambiance aussi détestable que ces derniers temps. Certes la bourgmestre n�est pas la seul fautive, sa serait trop facile de dire cela, mais dans la lois il est écrit que le maire d�un village se doit de garantir la paix « sociale » dans le village, et la c�est loin d�être le cas �

J�en revient donc aux raisons de la révolte. Il semblerait qu�il y ai eu un conflit entre dame Agna, diacre et tribun au moment a ce moment la, et notre bourgmestre, dame sunburn. Je ne rentrerai pas dans les détails de cette dispute, qui après tout ne me regarde point mais il en fut que dame Agna démissionna de son poste et fut très rapidement remplacé. Dame Agna, choisit alors de quitter Montpensier, et comme c �est une dame extrenement apprécié et toujours en taverne, beaucoup voulais la suivre, a tels point que Montpensier aurait perdu au moins moitié de ces pillés de taverne. Pour leur convenir de rester, je leur ai proposé d�essayer de faire bouger les choses, c�est a ce moment la que l�idée de révolte est apparut. Bien entendu d�autres motifs s�y ajoute, car je connais tout de même bien nos lois et je me serait pas permis de lancer une révolté que pour cela, même si Montpensier risquait de se vider de personne importante a son animation.

Parmi ces autres motifs ne figure pas l�économie, le marché de Montpensier, certes pas parfait est loin d�être catastrophique et de mériter une révolte. Certain ont essayé de parler avec notre bourgmestre, en vain, ce qui n�était pas dans ces idées ne méritait même pas la réflexion � Une élection démocratique dans les villages ne signifie pas simplement démocratie tout cour et droit a la parole. Alors a ce moment la survenait les élections municipales, mais aussi ducales et ces la le problème. En effet moi et messire Zarthas étions présent sur des listes, et ayant une chance de ce faire élire au conseil il n�était pas pensable de ce présenter avec les résultats, or une fois ceux-ci arrivé, il ne restait moins de trois jours de vote, or il était impossible en si peu de temps de rattraper une candidate aussi forte, il faut bien l�avouer, que dame sun.

C�est alors que le bruit courut que sun était atteinte d�une grippe, ce qui arrive a plein de monde en ces temps. Cependant cela dura quatre jours, les villageois n�était pas informé, la COBA non plus il me semble, j�ose espéré que le conseil et la maréchaussée si � En tout cas le conseil municipal n�avait pas l�air de s�inquiété et je doute que c�était prévu vu que cela survenait juste après l�élection. Je m�avance peut être mais la mairie est resté 4 jours sans être géré, c�est supportable, et si cela avait duré plus longtemps? Alors c�est en apprenant cela, de source sure, que nos révoltes qui était a vrais dire pas du tout concrète et surtout une solution pour essayer de garder tout le monde a Montpensier fut vraiment organisé, et le lendemain nous étions prit devant la mairie � L�idée était déjà de se montrer et de faire réagir, et j�espère que nous y sommes parvenu, sa seul l�avenir nous le dira, mais si nous réussissions, messire Zarthas serait devenu maire, et des élections auraient aussitôt été organisée.

Il est vrais que pas avoir demandé l�accord du duc rend notre révolte illégale, mais je doute que le duc l�aurait accepté, même si pour moi les raisons sont valable. Alors notre révolte est illégale et nous l�assumons, du moins je l�assume, mais je tien a dire a ceux qui nous accuse d�avoir fait cela pour le simple pouvoir et non pour le bien du village, que personnellement et les autres sont dans le même cas que moi il me semble, j�aurai pas remit en causse mes engagements a la COBA, a la chancellerie ainsi que dans la politique, qui sont des engagements pour le bien du duché et il ne semble avoir jamais faiblit devant mes devoirs, pour déroger du pouvoir une mairesse avec qui je ne suis certes pas en accord avec de nombreux points mais pour qui j�ai un minimum de respect. Non le but était bien le village, du moins il nous semblaient, tout le monde ne peut avoir le même point de vue, mais si quinze personnes ont accepter de prendre le risque de se retrouver ici, sans même y être poussés, c�est qu�il doit tout de même y avoir une raisons valable, non?

Témoignage d'Hermanicus a écrit:
Mr le procureur, Mr le Juge, les faits sont très simples : La nuit du 28 au 29, j'ai été tiré de mon sommeil par des cris et des bruits. Comprenant qu'un 'événement grave se déroulait à la mairie, je m'y suis précipité en arme pour découvrir qu'un groupe de la coba dirigée par dame Sofio, qu'un groupe de maréchaux dirigés par Dame Tiadriel et qu'un groupe de miliciens avait intercepté des personnes qui tentaient manifestement de prendre la mairie d'assaut. Arrivé sur les lieux, je constatai que 4 insurgés avaient été arrêtés. Il s'agissait de Grob*tonton, d'anne Bonny, d'Agna et de Zarthas. un maréchal avait reconnu aussi le sieur tiweed toujours en retraite à l'heure actuelle (raison de la preuve n°1 qui n'a pas d'intérêt en réalité puisque le dit sieur n'a toujours pas reparu)
Après l'arrestation et désarmement des insurgés, nous nous rendîmes au bureau de la maréchaussée en compagnie de Tiadriel, sofio, sunburn et ptitoliv (tous deux réveillés comme moi par les bruits) pour interrogatoire. Vous pourrez voir dans le compte rendu de cet interrogatoire (hrp : étant trop long pour tenir dans un message, nous nous sommes servis de ce site pratique dont vous avez les liens en début de procès) que nos insurgés assumaient leurs actes. Si le sieur Zarthas parlait de manifestation, il devrait tut de même se dire qu'une manifestation en armes de nuit devant une mairie est une chose très curieuse... d'autant qu'il faisait froid... enfin bref passons. le conseil municipal étant parfaitement au courant de l'absence de notre mairesse, il n'y avait pas lieu de paniquer. Leur acte fut délibéré, ils voulaient renverser la mairie pour changer de pouvoir, ne tenant pas compte de l'avis majoritaire des villageois qui pour la 3ème fois avaient élu dame sunburn. Ils ont estimé que leur avis était plus important que celui de tout un village.
leurs arguments ne tenaient pas la route. (d'ailleurs tout est écrit dans les rapports de l'interrogatoire)
Si Grob*tonton et anne bonny assument entièrement leurs actes, ce n'est pas le cas de Zarthas manifestement. j'en suis navré.
Je pense avoir tout dit. Si vous avez d'autres questions, je me ferai un devoir d'y apporter des réponses.


Dernière édition par ulyceduel le Jeu 31 Mai 2012 - 19:30, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Grob*tonton (DCD)   Grob*tonton (DCD) EmptyLun 16 Fév 2009 - 14:27

Réquisitoire a écrit:
Le Procureur se leva, pour aller se placer à la barre. Il allait prononcer son réquiqitoire, moment crucial de tout procès. Tout réquisitoire devait être réfléchi, voilà pourquoi il avait tardé à le prononcer. Et a fortiori dans une affaire comme celle-ci, les peines demandées devaient être justes. Toute la difficulté de la charge de Procureur en somme. Et la situation était d'autant plus difficile pour Fabien que Grob était son ami, son collègue à la Fondation, son Ambassadeur à la Chancellerie. Mais il se devait d'être honnête avec lui-même, d'être honnête avec le peuple auvergnat, et d'exercer sa fonction de manière neutre. Il ferma les yeux quelques instants puis reprit, à l'attention des accusés:

Bien, si vous ne souhaitez pas appeler de témoins, nous respectons votre décison. Vous semblez sûrs de vous, ce qui est une très bonne chose. Assumer est le premier pas vers la repentance, si toutefois vous la cherchez.

Il prit sa respiration puis poursuivit:

Bien, avant de poursuivre plus loin, j'aimerai, avec l'assentiment du Juge Magakrav, modifier certains points de l'acte d'accusation. En effet mon erreur n'aura pas échappé à certains. J'ai inculpé les révoltés de Montpensier pour trouble à l'ordre public, alos qu'ils devaient l'être pour trahison et haute trahison. Je confesse mon erreur, j'avais rédigé ces actes d'accusation lors d'un moment de fatigue, qui n'était assurément pas prompt à la réflexion. J'ai été trop vite, et je m'en excuse. Comme je l'ai déjà assuré au Conseil ducal, je me tiens prêt à assumer mes erreurs, et à faire face à d'éventuelles suites. D'autre part, la Charte des Juges nous autorise à changer les motifs d'inculpation en cours de procès, je puis vous en montrer un extrait, si vous le désirez.
Bien maintenant reprenons le cours de ce réquisitoire. Les accusés GroB*Tonton, Zarthas et Anne_bonny sont respectivement accusés de haute trahison, haute trahison et trahison. En effet, le Sieur Grob étant Ambassadeur du Duché, donc agent ducal, lors de la révolte, il est accusé de haute trahison. Il en va de même pour le Sieur Zarthas qui faisait partie de la Chambre legislative au moment des faits.

Fabien se permit un temps de réflexion. Il avait maintenant avoué son erreur, erreur dont il avait honte. Mais ne dit-on pas que l'erreur est humaine? Il avait été trop pressé, avait voulu mener ce procès trop rapidement. Cela lui servirait de leçon, pour l'avenir. Il sortit un parchemin de la poche de son costume, le lut quelques minutes, puis s'adressa à l'assemblée:

Bien. Qu'avons-nous là? Une affaire de révolte dans laquelle sont impliquées plusieures figures du village de Montpensier, un procès bien difficile que celui-là n'est-ce pas? Il faut pourtant le mener à terme.

Il fit quelques pas, pour s'arrêter devant l'accusé Grob*Tonton.

Messire Grob*Tonton, j'ai longuement lu votre témoignage, votre version des faits. Je l'ai étudiée point par point. Vous semblez avoir agit pour le bien de votre village. C'est une chose louable, vous aimez Montpensier et ne pensez qu'à son bien. Vous revendiquez également être l'instigateur de la révolte. Assumer vos actes est très courageux, mais je vous connais assez pour savoir que vous êtes un homme droit et honnête, cette affaire ne fait que renforcer cette idée.

Puis ses pas le menèrent vers Anne_bonny. Il ne la connaissait pas, mais il ne doutait pas de sa franchise. Il reprit.

Quand à vous Anne_bonny, je ne doute pas non plus que vous avez entrepris cette révolte pour le bien de votre village. Noble entreprise, j'en conviens. Vous paraissez être une femme droite et honnête, du moins le prouvez vous en menant, de paire avec les autorités ducales, ce procès à bien. Mais attention à ne pas vous cacher derrière cette bonne image que vous renvoyez, quelquefois on peut se tromper.

Enfin, il s'arrêta devant le troisième accusé, Zarthas.

Sieur Zarthas, lors de votre première plaidoirie vous affirmez n'avoir fait que manifester et ne pas avoir suivi la révolte. Si cette version a suscité mon intérêt en premier lieu, elle me fait lever les sourcils maintenant. Alors que vous avez été repéré devant la mairie, en cette fameuse nuit, et désigné comme ayant participé à l'assaut, et que vous avez même avoué votre geste, en une aile du Château; vous semblez nier. Ne doutez pas que cette attitude ne joue pas en votre faveur.

Enfin il retourna derrière la barre, prêt à prononcer les peines demandées.
Il dit:


Ma Dame, et Messires les accusés, j'espère que vous êtes bien conscient que votre geste était irresponsable. Dois-je vous rappeler que vous n'aviez pas d'autorisation ducale pour mener cette révolte? Cette autorisation est pourtant le seul moyen de mener une révolte légalement parlant. D'autre part, étiez vous vraiment certains du mal dont souffrait la mairie?
Si je peux me permettre, je vous donnerais certains conseils. Je ne suis pas sans avoir à l'esprit les différents qui opposent la mairesse et son équipe municipale à une partie des montpensiérois. Mais au lieu de vous battre les uns contre les autres, ne vaudrait-il pas mieux vous battre ensemble, du même côté pour Montpensier? Réfléchissez-y.

Enfin il dit:

Etant donné les faits commis par les accusés,
Au vu des différents témoignages,
Après avoir entendu les premières déclarations des accusés,
Ayant pesé longuement le pour et le contre,

Je demande, Pour Anne_bonny, accusée de trahison, une amende de 40 écus au Roy, ainsi qu'un travail d'intérêt général de 3 jours minimum, au service de la ville de Montpensier.
Pour Grob*Tonton et Zarthas, inculpés de haute trahison, je demande une amende de 50 écus au Roy, ainsi qu'un travail d'intérêt général de 5 jours minimum, au service de la ville de Montpensier.

Bien maintenant les accusés peuvent s'exprimer pour leur deuxième et dernière plaidoirie. Qui souhaite commencer? Une seule intervention par personne, s'il vous plaît.

Ayant prononcé son réquisitoire, Fabien salua l'assemblée, les accusés, le Juge, puis retourna s'asseoir après avoir fait signe à ce dernier qu'il en avait terminé avec son réquisitoire.

2ème plaidoirie Grob tonton a écrit:
Messire Zarthas vient de nous faire sa plaidoirie, et je confirme ce qu�il a dit, car en effet notre objectif aurait été de prendre la mairie si nous l�avions pu et je ne le cache pas, mais en arrivant sur les lieux nous nous sommes rendu compte que les défenseurs étaient beaucoup plus nombreux que nous et que nous ne réussirions pas placer durant quelques jours seulement, un des notre a la place de bourgmestre. Il nous a donc fallut changer de stratégie, et au lieu de rentré cher nous pour revenir un autres jours, nous avons profité du fait que certains d�entre nous c�étai fait repérer pour ce laisser arrêter par les défenseurs du bâtiment et du pouvoir. A vrais dire cela tombai a pique, car beaucoup d�entre nous avait des doutes sur la bienfaisance d�attaquer la mairie, et même si je ne fessait pas partie de cela, je remarque avec le recul qu�ils n�avait point tord � Enfin, en est-il que moi, Zarthas Bonny et Anne Bonny nous nous sommes laissez arrêter, tendit que nous couvrions la retraite des autres qui ne souhaitait pas avoir d�ennuis. Comme la dit Zarthas, aucun des gardes présent ce jour la peut dire nous avoir vu lever les armes, ou même attaquer la mairie, ou alors sa serait un menteur, car je le répète, si ce jour la nous étions présent dans ce lieu avec une idée malsaine en tête, il ne sait rien passé de plus et il ne me semble pas permis d�en douter vu que personne de notre groupe a été vu entrain d�attaquer le bâtiment municipal.

Alors certes on partait d�une mauvaise intention, certes ont a crée quelques troubles, certes on a réveillé certains personnes, mais cette nuit la il ne sait rien passé de grave � Rien que ne permette de nous prétendre comme des traites a notre duché � Plus tôt j�ai parlé de révolte, certains diront que je me contredit, mais pas du tout � Parler de révolte quand on vous accuse de trouble a l�ordre publique et quand on vous accuse de trahisons c�est pas la même chose, vous le conviendrez. Quand j�avais dit qu�on avait fait cette révolte, c�est qu�on avait bouleverser un ordre publique, en s�approchant trop prêt de la mairie dans le but de la prendre, mais la quand on parle de trahisons, sa sous entend qu�on a combattu pour prendre la mairie � Je suis désolé mais il n�y a eu aucun combat. Voici donc pourquoi je parlai de révolte et j�en parle plus �

Je comprend bien qu�il était raisonnable de condamner des personnes qui avaient monté un projet de prise de mairie, qui avait crée des troubles, et je n�ai jamais critiqué le fait d�être en procès pour avoir troublé l�ordre public et la nuit d�un maréchal et d�une sénéchal et j�aurait accepté volonté la sanction, qui me paraissait quelques peu lourd vu les faits mais qui permettait de montrer que d�agir avec une pensée malsaine était critiquable. J�aurai bien comprit aussi que la COBA ne veuille pas d�un soldat et la chancellerie d�un ambassadeur qui a avoué avoir voulu enfreindre les lois. J�aurai bien comprit, mais la je suis choqué que l�ont puisse me qualifier, pour ne parler que de moi, de haut traître � Je ne vaut donc pas mieux que les brigands? Les voyous? Les vrais traître, comme ceux qui se sont sauvé avec les recettes de leur mairie ou du duché? Je suis donc, par cette qualification de « haute trahisons », un membre a part entière de ces félons? Je ne peut l�admettre votre honneur, comme je ne peut admettre, qu�avec une telle accusation pesant sur mes épaules que l�ont souhaite me condamner a casser trois cailloux et donner 10 sous a sa majesté. C�est comme si l�ont se foutait de moi � Si je suis effectivement un traître, c�est-à-dire un danger pour le duché, pour le roy., pour la population, qu�on me condamne a ce que je mérite, c�est-à-dire a la mort, au bannissement ou a l�enfermement a vie! Il se tourna vers le juge. Oui votre honneur, si je suis un traître c�est a cela que vous devez me condamner et non pas a l�humiliation qui résulte dans les peines proposés par le procureur, car cette humiliation en peu dépendre de la justice des hommes, mais seulement de celle de dieu �

Mais suis-je un haut traître? Permettez moi d�en douter � Si ce jour la nous avions attaqué la mairie, comme cela était prévu, on aurait pu dire que j�était un traître, même si cela me semble discutable, mais la pourquoi le serais-je? Pour avoir monté une idée de prise de mairie mais avoir du y renoncer? Si tout ceux dans ce cas méritait cette appellation, Il y aurait des traites dans chaque tavernes les soirs de beuverie �

Et puis, même aurions nous prit la mairie, cela ferrait de nous des traites? Nous prenez vous pour pilleurs? Des sans noms assoiffés de pouvoir? Des bourgeois rêvant de renverser la noblesse? Si vous avez bien écouté ma première plaidoirie, ou je développe ce qui nous a conduit a vouloirs prendre d�assaut une mairie, vous avez du comprendre que nous n�avion pour but que d�aider notre village, et que certes la méthode n�aurait pas été la bonne et que grâce a dieu les défenses étaient imposantes, nous empêchant de commettre une erreur, mais qu�elle ne partait pas d�une mauvaise volonté � Ou du moins pas d�une volonté capable de mériter l�appellation de haut traître �

Puis il regarda la foule, le procureur et enfin le juge.

Messire le procureur, Messire le Juge, Nobles, paysans, soldats, diplomates et tout autres personnes présente, je ne doute pas que beaucoup d�entre vous ne sont pas d�accord avec nos idées, mais es-ce cela que l�ont juge aujourd�hui? Non � Je comprend que certains veulent que l�ont soit jugé pour avoir essayé de monté un complot pour prendre la mairie, et c�est normal, sans faire pause, il se retourna vers le juge, mais la justice ne doit pas oublier qu�elle est la pour juger des faits et je pense qu�elle ne peut jugé des pensées � A moins qu�elle soit aidé par des sorciers. A ce nom répugnant, il se signa, avant de finir. Mais connaisant beaucoup de représentant de la justice, j�en doute fortement, il esquissa un sourire au procureur, qui se trouvait être aussi un diacre, puis se retourna a nouveau vers le représentant de la justice.

J�ai finit votre honneur.

témoignage de Sofio51 a écrit:
Cette nuit la j'ai été tirée de mon lit par des murmures et quelques bruits sourd, pas que j'ai l'ouïe fine mais mes nombreuses campagnes m'ont permis d'avoir l'oreille avisée, quand je suis sorti je me suis dirigée vers la mairie je découvre avec effroi une amie anne et me rends compte bien vite que d'autres personnes a ses cotés sont aussi des amis, zarthas et grob , la je n'y crois pas mes yeux et pourtant......

Ceux ci m'avoueront 'rp de montpensier)qu'il étaient la en révolte parceque désaccord avec la mairie, si je n'avais pas été la jamais je ne l'aurais cru, les élections passés n'avait pas eu un soucis, j'avoue ne pas comprendre leurs gestes.

Le marechal herma a procédé a l'arrestation des révoltes et interrogatoires auquel j'ai assisté, j'ai pu entendre leurs revendications et leurs aveux et je les remercie de leurs franchises et d'assumer cet acte grave.

Verdict a écrit:
Magakrav avais mis du temps pour réfléchir et délibéré il prit la parole

Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Je sais que vous attendez avec impatiente le verdict après avoir peser le pour et le contre en me basant que sur les témoignages. Les fait sont la quelle sois nobles ou pas je peux accepter par conséquent

Du fait que, les accusés ont préparé un complot contre la mairie.
du fait que, les accusés se sont présenté au tribunal


Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Magakrav , Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare les accusés coupable et requalifie le chef d'inculpation pour messire Grob*tonton et messire Zarthas de haute trahison ainsi que Dame Anne_bonny de trahison et les condamne à 20 écu d�amende au Roy ainsi que 5 jours de travail d'intérêt général à leurs frais à la mine de Montbrisson

le greffier ducal vous contactera et mènera a bien l�échange et le validera ou pas.
Vous aurez un délai d�une semaine après que le Greffier vous ai clairement expliqué la procédure. Délai prolongeable si le Greffier l�accepte et si vous en faites la demande


Jugement rendu par le Juge Magakrav le 22 ème jours du mois de janvier 1457.

La séance est levée.

(hrp désoler j'étais malade )

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATIONS D'USAGE LE 14/2/1457
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