Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Naeryan (DCD)

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MessageSujet: Naeryan (DCD)   Lun 16 Fév 2009 - 20:53

Accusé de Trouble à l'ordre publique le 10/2/1457

Citation :
En ce 11ème jour de janvier de l'an de grâce milCCCCLVII, Naeryan comparaît devant le Juge Magakrav présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Naeryan, vous êtes accusé de brigandage, en effet vous avez détroussé le Sieur Semias de ses effets dans la nuit du 11 au 12 déçembre.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, Naeryan a brigandé sur les chemins du Bourbonnais-Auvergne.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 :
http://img155.imageshack.us/img155/3687/racket3gg8.png

Preuve 2:
http://img300.imageshack.us/img300/5107/plainte1xc4.jpg

Preuve 3:
http://img261.imageshack.us/img261/4979/plainte2uq4.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester en liberté dans la ville d'Aurillac jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

1ère plaidoirie a écrit:
Hrp
Personnelement, j'essai de jouer RP, c'est d'ailleur le but premier du jeux, faire un semblant de réalité, or je ne vois pas le rapport entre la vie de personnes à la fin du moyen-age et des "screens".
Hrp

réquisitoire a écrit:
*Le Procureur se lève et prononce le réquisitoire.*

Au vu des faits, je demande pour l'accusé une amende de 30 écus au Roy, ainsi qu'une peine de prison d'un jour ferme.

*Il retourne s'asseoir.*

2ème plaidoirie a écrit:
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

verdict a écrit:
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Effectivement,Naeryan essayer de jouer RP est normal, donc vous ne verez pas d'inconvenient à vous acquiter de cette amende. Cela dit en cas de recidive, il ya la prison, et en cas de récidives multiple la mort (rp) vous attend.

Du fait que Naeryan, s'est présenté au procès.
Du fait que Marlou accusé de trouble à l'ordre public.

Aux vues des pièces présentées

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Berryster , Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l'accusé coupable de trouble à l'ordre public et le condamne à 30 écus à payé au Roy ainsi qu'à 1 jour de prisons.



Jugement rendu par le Juge Berryster le 10 ème jours du mois de février 1457.

La séance est levée.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et �ne amende de 30 écus.

DOSSIER CLASSE LE 16/2/1457
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Naeryan (DCD)
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