Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Maxouchou (DCD)

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MessageSujet: Maxouchou (DCD)   Dim 22 Fév 2009 - 22:31

Accusé coupable de Trouble à l'Ordre Publique le 22/2/1457

Citation :
En ce 15ème jour de febvrier de l'an de grâce milCCCCLVII, Maxouchou comparaît devant le Juge Roséedumatin présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère, requérant pour Ffxkiller.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Maxouchou vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public

Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, Maxouchou a a agressé l'aspirant maréchal Ffxkiller, dans une taverne de Murat, utilisant différents objets dangereux pour parvenir à ses fins.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 :
http://img141.imageshack.us/img141/790/sanstitrexz0.jpg

Preuve 2:
http://img145.imageshack.us/img145/3228/sanstitrebi0.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester à Murat pendant toute la durée du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

témoignage de Ffxkiller a écrit:
FFX vint à la barre, pour donner son témoignage.

Nous étions en taverne, lorsque le sieur a commencé à me faire des avances, je lui ai fait comprendre que je n'étais point intéressé. J'ai tenté de lui faire peur, mais il s'est énervé... en est résulté une agression sur ma personne. Comme le témoigneront les diverses personnes en tavernes, le sieur est devenu fou. Je ne demande rien que des excuses publiques... Merci de m'avoir écouté

S'éloigne du barreau, une fois sa plaidoirie finie, attendant la suite

témoignage de Anna974 a écrit:
Bonjour je suis Anna.
Alors voilà comment cela s'est passé:
J'étais avec mon amie Gyz et je lui ai fait un bisou Maxou croyait a plus et a voulu je ne sais pourquoi faire pareil avec Ffx, donc Max l'a embrassé dans le cou!! du vrai n'importequoi!!
Bref, Ffx pas content lui a dit de ne pas recommencer, mais Max lui a attrapé les braies, je ne sais pourquoi, ensuite Ffx s'est reculé et Max pas content l'a frappé!!
Ffx s'est défendu sans le frapper juste en le maintenant, Max a feint l'ivrogne pour ne pas assumer ses gestes..
C'est Max qui a commencé, ensuite il a feint l'amnésie de ce qui s'est passé!!
Voilà de se que je me rappelle.

Anna le rayon de soleil de Murat..
Si vous avez encore besoin je suis là.

témoignage de Alex52250 a écrit:
Bonjour monsieur le Juge. Je me présente Alexandre de Murat... Je vous prie de ne pas condané Maxouchou... Car se soir la il était ivre et il a des petit probleme dans la téte ses pour sa que mintenant je le garde et lui dit de ne plus faire de bétise avec sa... Il ne le referat plus j'en suis sur car mintenant il a une femme qu'il aime et il ne touche plus a aucune goute d'alcool... Puis je le surveilleré de prés... Sur ce je vous prie d'agrée mes salutation et de lui mettre la peine minimal de se geste au revoir...

Alex retournat s'assoire a sa place... Et attendas la fin du jugement...

1ère plaidoirie a écrit:
Ffx n'a pas tout préciser. J'avais bu et et j'ai vu anna avec guz qui s'embrassé alors pour m'amusé je faisis pareil avec ffx pour rigolé mais il a pas aimer alors il m'a poussé et il a décider de m'énerver. Je l'aivais prevenue que quand je bois et qu'on m'enerve je ne me controle plus. Et puis il m'a ligoter je m'en suis sortie et il a déguéné son épée.

réquisitoire a écrit:
Messire Maxouchou, rien n'excuse votre comportement, sachez le. L'attitude que vous avez eu face à Ffxkiller est indigne, insultante et irresponsable. Vous devriez avoir honte. Attention, que l'on ne revienne pas vers moi pour me pleindre de vous, car je ne sais ce qui adviendra.
En conséquence de tout ceci,
Je demande pour l'accusé une amende de 25 écus au Roy, ainsi que des excuses publiques en halle de Murat, au Sieur Ffxkiller.
Merci votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Cher Juge je tiens a m'excusé envers Ffxfiller pour mon comportement. A cause de cette histoire je ne touche plus a une goutte d'alcool pour eviter les bagarres. Je vous remercie de ne pas m'avoir fait condamné pour ma femme et moi.

Aprés son excuse envers Ffxkiller Maxouchou se r'assoie et ne parle plus en pensant qu'il n'aura que les 25écus demaint et tout enattendant la fin du jugement
.

Verdict rendu.

Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Messire Maxouchou au duché du Bourbonnais Auvergne

Messire Maxouchou levez-vous je vous prie.

De par les actes d�accusation,

De par les circonstances de tels actes ne pouvant cependant être tolérés sur nos terres du Bourbonnais-Auvergne,

De par les preuves ici rapportées,

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trouble à l�Ordre Public et le condamne à la peine suivante, soit au paiement d�une amende de 15 écus pour l�entretien de ce tribunal, que cette sanction vous serve de leçon Messire et ainsi juger les méfaits d�une absorption trop importante de bière et de spiritueux et surtout les conséquences que cela engendre.

Jugement rendu par Princesselaure, le 22 Février de l'an de grâce 1457.

La séance est à présent levée.

DOSSIER CLASSE LE 22/2/1457
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Maxouchou (DCD)
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