Duché du Bourbonnais-Auvergne
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 Paco95 (DCD)

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ulyceduel
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ulyceduel


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Localisation : Aurillac
Date d'inscription : 03/05/2008


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Paco95 (DCD) Empty
MessageSujet: Paco95 (DCD)   Paco95 (DCD) EmptyVen 27 Fév 2009 - 17:53

Accusé coupable de Trahison le 27 février 1457

Citation :
En ce 13ème jour de febvrier de l'an de grâce milCCCCLVII, Paco95 comparaît devant le Juge Berryster présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Paco95 vous êtes accusé de trahison.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

En effet, Paco95 n'a pas quitté le BA en temps et en heure malgré la loi martiale promulguée.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 :
Témoignage de Jimmy_3d

Preuve 2:
https://2img.net/r/ihimizer/img518/4103/assignationpaco95zz9.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester à Aurillac pendant toute la durée du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.
Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Sono arrivato nel vostro ducato per puro caso. Non conosco bene il francese e non ho capito il contenuto della legge marziale. Non era mia intenzione infrangere la legge e minare all' integrità del Ducato.
Spero nella vostra comprensione.

Paco95

Traduction de Bettym

Citation :
il est en BA par un pur hasard
il ne connait pas très bien le français et ne comprends pas le contenu de la loi martiale
qu'il n'avait pas d'intention d'être hors la loi
j'espère que cela ira pour votre compréhension

La défense a appellé Kikouzen à la barre.

Citation :
Bonjour,

Messire Paco95 comprend très mal le français et il vous a expliquez en Italien que justement il n�avait pas compris le message qui lui avait été envoyé.
Je crois qu�avant toute chose, il serait intéressant de lui parler dans sa langue, non ? Après un voyage pareil, je ne pense pas qu�il revienne de sitôt dans notre royaume.
«Paco, spieghi ha queste persone la meta del Suo viaggio »
*rentre dans la salle d'audience*

L'accusation a appelé Jimmy_3d à la barre

Citation :
Bonjour, merci de m'avoir appelé a la barre.

Lorsque la loi martiale a été décrétée en BA, le sieur Paco95 était déjà présent à Aurillac.
Je lui ai demandé de bien vouloir quitter le duché, mais il n'a pas obtempéré, ni d'ailleurs répondu à mes courriers.
Sachant qu'il est étranger, je me demande si il comprend notre langue.. mais enfin, toujours est il qu'il est toujours présent à Aurillac et qu'il enfreint la loi.

Je vous remercie de m'avoir écouté

*va s'asseoir dans l'assemblée*

Réquisitoire :

Citation :
*Le procureur écouta les témoins et l'accusé qui ne parlait pas français...Il ne compris rien. Il fit appelle à un traducteur et l'écouta. Il s'adressa ensuite au juge.*

Madame le Juge, l'accusé ici présent n'a pas respecté la loi martiale et nous donne l'excuse de la langue. Pourtant il semble avoir compris qu'une loi martiale était là puisqu'il en parle et il a réussi à comprendre le courrier lui disant qu'il était mis en assignation.

Je demande donc une amende de 25 écus à verser au duché ou au Roy.

Merci votre honneur

verdict rendu

Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Messire Paco95 au duché du Bourbonnais-Auvergne pour Trahison du fait du non-respect de la mise en application de la Loi Martiale sur nos terres.

Messire levez-vous je vous prie.


De par les actes d�accusation,

De par le fait que vous soyez restés en nos terres sans écouter la demande de les quitter instamment,

De par l�importance de la Loi Martiale,


Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trahison envers le Duché du B-A, et le condamne à une amende de 30 écus à verser à notre souverain le roi bien aimé Levan le IIIème.

Jugement rendu par Princesselaure, le 27 Février de l'an de grâce 1457.

La séance est à présent levée.

DOSSIER CLASSE LE 27 FEVRIER 1457
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Paco95 (DCD)
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