Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Toto21

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ulyceduel
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MessageSujet: Toto21   Sam 7 Mar 2009 - 18:00

Accusé coupable de Trouble à l'ordre publique le 5 mars 1457

Citation :
En ce 28ème jour de février de l'an de grâce milCCCCLVII, Toto21 comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Toto21 vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, l'accusé a racketté deux personnes le 20 juin 1455, Farnor et Damecalypso.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 :
P1 : http://img473.imageshack.us/img473/9094/rackettyv8.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Madame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Citation :
En ce 28ème jour de février de l'an de grâce milCCCCLVII, Toto21 comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Toto21 vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, dans la nuit du 1 au 2 mai 1456, Messire Adjaani s'est fait racketté par Toto21.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

preuve1: http://img257.imageshack.us/my.php?image=sanstitresq6.jpg
preuve2: http://i28.tinypic.com/2v81tmt.jpg
preuve3: http://i25.tinypic.com/28iceg4.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Madame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense (vs Adjaani)

Citation :
Messires,

Mai 1456! j'espere que c'est une blague? vous parlez de faits qui sont périmés et je n'ai aucun souvenir de ça! de plus vos preuves, la première n'est pas visible! vous faites erreur sur la personne! je suis innocent!

Réquisitoire (vs Adjaani)

Citation :
Néant => Problème IG

Verdict rendu (vs Adjaani)

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été condamné à .

=> Problème IG

Réquisitoire vs Farnor et Damecalypso

Citation :
*Le procureur constata l'absence de l'accusé et des victimes.*

Madame le juge, l'affaire est bien ancienne mais une des deux preuves est encore lisible. Au vue de la récidive et de cette preuve et au vue du peu de trésorerie trouvée sur l'accusé, je demande 4 jours dans nos geôles.

Merci votre honneur.

Verdict rendu

Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Toto21 au duché du Bourbonnais Auvergne.


Dans ce second procès opposant cette personne au duché du Bourbonnais-Auvergne, je me dois d�être moins clémente et non soumise à assoupissement.


De par les actes d�accusation,

De par les preuves présentées à cette cour,

De par le manque de respect et de politesse de l�accusé,

De par le souhait de celui-ci de ne pas expliquer les faits à la cour,

De par l�air hautain que vous prenez en disant que les victimes se moquent de ce procés,


Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trouble à l�Ordre Public et le condamne à la peine suivante, soit à la mise en détention de l�accusé dans une geôle clermontoise pour les quatre prochains jours.

Sachez messire que si les victimes se moquent que justice soit rendue, nous membre du conseil et attachés au Pôle Judiciaire avons cette mission que de traquer les brigands, les assassins, les sorciers et les fourbes et sachez que le très haut lui sait ce que cela signifie mais vous aurez tout le loisir d�y penser durant les prochaines heures.



Jugement rendu par Princesselaure, le 5 Mars de l'an de grâce 1457.

La séance est à présent levée

DOSSIER CLASSE LE 7 MARS 1457
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