Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Siremelon (DCD)

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ulyceduel
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MessageSujet: Siremelon (DCD)   Lun 9 Mar 2009 - 15:43

Récapitulatif des accusations :

Accusé coupable de Trahison le 24 février 1457
Accusé coupable de Trahison le 1er mars 1457

Citation :
En ce 10ème jour de febvrier de l'an de grâce milCCCCLVII, Siremelon comparaît devant le Juge Berryster présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Siremelon vous êtes accusé de trahison.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

En effet, Siremelon n'a pas quitté le BA en temps et en heure malgré la loi martiale promulguée.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 :
Témoignage de Cruzzi

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester en liberté dans le Duché du BA jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

1ère plaidoirie a écrit:
Je comptais demenager ici mais un ami que j'attendais n'arrivais toujours pas.dons j'ai attendu.

réquisitoire a écrit:
Sieur Siremelon, comprenez que lorsque l'on vous demande de quitter notre Duché, cela est à exécuter dans les jours qui suivent, sous peine d'être mis en procès, comme vous l'êtes aujourd'hui. Et sachez que si vous aviez pris la peine de demander une autorisation de séjour à notre Prévôt, elle vous l'aurait certainement accordé. Mais vous ne l'avez pas fait, ainsi je vous enjoint à quitter le Duché dès la fin du procès.
En conséquence de quoi, votre honneur, je demande pour l'accusé une amende de 15 écus au roy, et l'injonction de quitter le duché dès le procès terminé.
Merci votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
J'étais certains de ne pas avoir d'autorisation donc j'ais pas voulu essayer.je dois payer et partir je crois.


La défense a appelé Cruzzi à la barre

Citation :
Néant


L'accusation a appelé Cruzzi à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Après la promulgation de la Loi martiale, j'ai envoyé un courrier au sire ici présent pour lui demander de quitter le village de Moulins et le duché ou d'obtenir une autorisation auprès des personnes autorisées à donner celle-ci. Après 48h j'ai constaté que l'accusé sire Siremelon n'étais pas parti et ne figurais pas dans les listes des personnes autorisées. J'ai donc entamé la procédure de Trahison suivant les consignes donnés par la prévôté et le duché.

Verdict rendu

Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Messire Siremelon au duché du Bourbonnais-Auvergne pour Trahison du fait du non-respect de la mise en application de la Loi Martiale sur nos terres.

Messire levez-vous je vous prie.


De par les actes d�accusation,

De par l�importance de cette Loi pour des mesures de sécurité pour notre peuple Bourbonnais-Auvergnats,

De par le non-respect des demandes formulées pour que votre départ des Terres Bourbonnaises-Auvergnates se fasse le plus rapidement possible,


Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trahison envers le Duché du B-A et le condamne à la peine suivante, soit au paiement d�une amende de 50 écus redevable au duché du Bourbonnais-Auvergne de part le rachat d�un produit sur la grande foire de Clermont (foire ducale) ainsi qu�une amende de 1 écu pour l�entretien de ce tribunal.


Un greffier ducal vous contactera et mènera à bien l'échange et le validera ou pas.

Vous aurez alors un délai d'une semaine après que le Greffier vous ai clairement expliqué la procédure. Le délai sera prolongeable si le Greffier l'accepte et si vous en faites la demande.


Jugement rendu par Princesselaure, le 24 Février de l'an de grâce 1457.

La séance est à présent levée.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATIONS D'USAGE LE 9 MARS 1457


Dernière édition par ulyceduel le Jeu 31 Mai 2012 - 20:53, édité 1 fois
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ulyceduel
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MessageSujet: Re: Siremelon (DCD)   Lun 9 Mar 2009 - 15:45

Accusé coupable de Trahison le 1er mars 1457

Citation :
En ce 22ème jour de février de l'an de grâce milCCCCLVII, Siremelon comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Siremelon vous êtes accusé de trahison.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

En effet, l’accusé a tenté de prendre la mairie de Moulins par la force sans l'aval du conseil ducal.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 :
http://img27.imageshack.us/my.php?image=royaumesyc2.png

Preuve 2 :
http://www.casimages.com/img.php?i=090221062236763550.jpg

Preuve 3 :
http://www.casimages.com/img.php?i=090221063504336387.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Madame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

L'accusation a appelé William_wallace à la barre

Citation :
bonjour Monsieur le juge.

Moi, William Wallace, jure de ne rien dire d'autre que la vérité.

Le 15 février, je m'etais engagé dans la marechaussée, afin d'aider a maintenir l'ordre dans le village.
une révolte a eu lieu contre la mairie de Moulins.
durant cette dernière, je reconnu clairement sieur Siremelon.
ce dernier a réussi a s'enfuir avant que nous puissions l'attraper.

Réquisitoire

Citation :
*Le procureur écouta le témoin et constata l'absence de l'accusé.*

Madame le juge, l'accusé ici présent a déjà été jugé pour trahison car il n'avait pas respecter la loi martiale. Aujourd'hui ce même homme a tenté de renverser un maire. De plus il n'a pas daigné se présenter ici. Je demande une peine lourde à son encontre : 2 jours de prison et 50 écus d'amende.

Merci votre honneur.

Deuxième plaidoirie de la défense

Citation :
C'est le droit d'expression si personne ne peut plus s'exprimer alors arreter moi.

Verdict rendu

Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Siremelon au duché du Bourbonnais Auvergne.

Dans ce second procès opposant cet homme à notre duché, je me dois d�être moins clémente.

De par les actes d�accusation,

De par la non présence assidue de l�accusé à cette cour qui se voulait appréciable,

De par le fait qu�il s�agisse du second procès en peu de temps,

De par l�acte de révolte envers une mairie de notre duché et donc par défaut à l�autorité,

De par la gravité et les difficultés que cela puisse engendrer si la révolte avait réussie,

De par la reconnaissance de l�accusé par un engagé de la Maréchaussée,

De par le délit de fuite,


Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trahison envers le Duché du Bourbonnais-Auvergne et le condamne à la peine suivante, soit au paiement d�une amende de 50 écus pour le Royaume de France et de ses institutions ainsi qu�un séjour de deux jours et deux nuits dans les geôles de Clermont.

Pour vous répondre Messire Siremelon, l�expression a comme toutes choses ses limites et la prise par la force d�une mairie n�est pas et ne sera pour moi jamais une preuve de dialogue entre le pouvoir et le peuple bien au contraire.

Jugement rendu par Princesselaure, le 1er Mars de l'An de Grâce 1457.

La séance est à présent levée.

DOSSIER CLASSE LE 1er MARS 1457
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Siremelon (DCD)
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