Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Elfenoire (DCD)

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ulyceduel
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MessageSujet: Elfenoire (DCD)   Lun 9 Mar 2009 - 22:18

Accusée coupable de trahison le 4 mars 1457

Citation :
En ce 27ème jour de février de l'an de grâce milCCCCLVII, Elfenoire comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusée dans la salle d'audience.*
Elfenoire vous êtes accusée de trahison.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

En effet, l’accusé a tenté de prendre le château de Clermont par la force dans la nuit du 29 au 30 janvier.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img141.imageshack.us/my.php?image=elfenoirejk2.png

Preuve 2 : http://img48.imageshack.us/my.php?image=elfenoire1fr3.jpg et http://img207.imageshack.us/my.php?image=elfenoire2qw9.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusée afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusée*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusée *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Madame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense.

Citation :
*Elfenoire avait écouté le procureur.Dès que le juge lui permit,elle commença a parler d�une voix douce et mélodieuse.
Elle s�adressa au juge.*

Votre honneur, vous qualifiez mon accusation en « trahison envers le roi, mais je ne fais pas partie de votre royaume ,je suis de Verona,dans la Serenissima Repubblica di Venezia.
Pour ce qui s�est passé le jour dit ,je vais vous relater les fait tels que je les ai vécus et tel que je me souviens.

Le jour de cette révolte j�étais en taverne avec plusieurs habitants de la ville de Clermont, dont beaucoup de défenseurs qui avaient dans leur rangs effectivement le sieur Cirano qui vous sert de témoin.
Nous étions lui et moi dans un état d�ébriété très avancé. Au point que nous ne pouvions ni l�un ni l�autre tenir réellement debout. Quelqu�un nous a sournoisement saoulés.
J�étais d�ailleurs en taverne quand la défense s�est mise en place. Croyez-vous que je me serai révoltée sachant les forces en présence ? Je ne suis pas gourde a ce point.
Je vais donc demander la parution du sieur Sett pour qu�il témoigne de notre état a tout les deux ,le sieur Cirano et moi même.
Le soir nous sommes partis chacun de notre coté, Cirano certainement entraîné par ses amis défenseurs, ils ont du le mettre sur un cheval et l�attacher pour qu�il puisse tenir en selle vu son état.
Moi de mon coté je suis sortie de la taverne comme j�ai pu. Je ne me souviens plu de ce que j�ai fait.Il est possible que j�ai suivi un groupe qui passait, et qui paraissait vouloir faire la fête. Comme il est possible aussi que je me sois endormie dans le coin d�une ruelle .Toujours est-il que j�étais incapable de prendre une part active a une révolte, comme je doute aussi vu l�état du sieur Cirano qu�il aie pu lui aussi prendre une part active a la défense. Je souhaiterai d�ailleurs qu�il comparaisse aussi pour bien vous dire si je mens au niveau de notre état en taverne.
Maintenant qu�il m�ait imaginée au c�ur de la mêlée, çà c�est possible vu son état. Il a du fantasmer sur moi.Vous êtes femme vous aussi madame le juge. Vous connaissez les hommes et leurs fantasmes. J�ai une plastique et un visage assez remarquable , le fait que l�on aie été en taverne le soir même ensemble ,vu l�état dans lequel il était ,il a du se faire un joli rêve me voyant certainement au milieu de la révolte en petite tenue .
Le lendemain de la révolte nous étions d�ailleurs encore en taverne et toujours dans un état déplorable. Incapables de manger, de travailler, ou de faire quoi que ce soit. Qu�il lui soit demandé ceci leur de son temoignage, vous verrez que je ne mens pas.
Pour ma fuite, oui j�ai fui. J�ai reçu l�assignation .N�ayant jamais eu telle chose ,j�ai prise peur. Dés que j�ai pu tenir a cheval j�ai fui. J�avais encore l�esprit embrumé par la bière. Je n�ai pas réalisé mon acte.
Mais quand je l�ai réalisé, je suis revenue, et je me suis livrée de moi même a votre justice pour que les faits soient éclaircis. Pour çà j�ai du faire un grand chemin.
J�espère qu�il en sera tenu compte.
Pour m�accuser vous n�avez que le témoignage d�un ivrogne qui fantasme sur les jolies femmes. Je nie donc avoir participé a cette révolte.
J�attends avec impatience les témoignages.

*Elfenoire se rassit attendant les personnes quémandées.

L'accusation a appelé Lancelot à la barre.

Citation :
lancelot se leva et s'approcha de la barre :

Votre honneur,en qualité d'aspirant Maréchal assermente de Clermont, le soir des fait qui sont reproche à dame Elfenoire. Jetait de garde et dans la nuit au moment de la révolte, j'ai reconnus dame Elfenoire au milieu des révoltants.

après son témoignage lancelot retourna se rassois pour écouté la suite du procès

L'accusation a appelé Cirano à la barre.

Citation :
bonjour messir le juge ,le procureur ,voila apparament il doit y avoir une erreur car je temoigne en tant que defenseur pour cette dame alors que je peut qu affirmer quelle est coupable ,je l ai vu de mes yeux lors de l attaque de ces fichu brigand ,jai pas eu de mal a la reconnaitre vu qu on l avez reperer en taverne ,elle nous souler et ecouter nos conversation sa se voyer quelle etait pas netter et quand je l ai vu o coter des brigand bha sa a confirmer mes doute il est vrai que ce jour la jetait ivre car elle m avez souler dans mon sommeil mais sa ma pas empecher de patrouller(javez engager l action avant d etre ivre)et si dans mon etat jai put correctement defendre pourquoi elle dans le meme etat n aurait elle pas put attaquer le chateau ?
donc je crain quelle se soit tromper de defenseur et je confirme l accusation ,sur mon honneur de menbre de la COBA je jure avoir reconnu cette personne comme brigande ,jai d alleur transmit cette information au senechal lap qui a du vous avertir je pense .
voila ces tout ce que jai a dire
et cirano alla se rassoir

La défense a appelé Sett à la barre


Citation :
Sur les routes du BA :
-> Sett avait reçu par courrier une invitation a venir témoigner ...

Il redigea rapidement une lettre avant de la glissé par le trou du lavabo ...


Bonjour a tous .
Je ne comprend pas trop pourquoi mademoisel Elfenoir est aujourd'hui mises en Procès .
J'ai moi meme participé a la défense de la Capitale le soir de l'attaque et je ne l'ai pas vu ! J'étais d'ailleurs l'un des seul a ne pas etre complètement SOUL, ce qui, pour ce qui me connaissent un peu es plutôt étonnant !

Ce soir la, il y a eu beaucoup d'agitation a Clermont, mais ce que je suis persuadé, c'es que Elfenoir n'aurai jamais réussi a prendre le château vu l'état dans lequel elle était !
Elle était assise a coté de moi en Taverne quand j'engeulai Cirano parsk il était trop soul pour defendre le pouvoir .

Elle connaisent nos ressources et avait pu constaté a quel vitesse les habitants de la Capitale c'était mobilisé .

Je vous demande donc de la relaxer, parsk'elle ne savait pas ce qu'elle fessait au vu de son état !Moi j'ai cru qu'elle voulai me suivre ...
Et aussi parsk elle ne mérite pas un sejour o sein de nos cellule ! N'est t'elle pas revenu pour etre jugé ? Pensez vous qu'une personne qui ce sait coupable oserai ce présenté ici ???

Citation :
REQUISITOIRE :

*Le procureur écouta la plaidoirie de la défense ainsi que les divers témoignages. Celui de Sett semblait différent.*

Madame le Juge. Nous avons ici une personne qui selon deux témoignages, l'un d'un soldat et l'autre d'un maréchal, a tenté de prendre d'assaut le château de Clermont. Si le témoignage du sergent chef Cirano peut sembler controverser d'après les dires du brigadier Sett, celui du maréchal suffit amplement étant un agent assermenté du duché.

Même si l'accusée était souale elle a prit les armes contre le château de Clermont.

Je demande donc une amende de 50 écus au duché et trois jours de prison dans les geôles du château qu'elle semblait avoir envie de visiter.

Merci votre honneur.

La défense a appelé Cirano à la barre

Citation :
cirano vit qu on l appelait encore a la barre il se leva et:

rebonjour messieur le juge et le procureur
voila comme je l ai deja dit jai bien reconnu dame elfe noir le jour du combat ,je peut reconnaitre qu en disans que c est elfe noir qui ma souler ce n est qu une suposition neanmoin je me suis assoupit que 5 min et a mon reveil comme c etait le cas les 5 min d avant il n y avez que moi et elfe noir ,quelqu un serait il entrer me souler et repartir aussitot de façon assez discrete pour que je ne le remarque pas en aussi peu de temp je le crois pas ,en plus jai vu la dame cacher quelque chose (elle vider la discussion en faisant des message vide le truc habituel en taverne pour cacher les precedente action) deplus je doit dire que presque tout le monde l avez deja reperer comme brigande en taverne disons que la discression etait pas son fort ou disons que ces action ete plutot suspect mais bref deplus elle me traite de soulot mais quest ce que vous croyer ses pas ma premier cuite jai supporter pire deplus je suis un soldat je ment pas quand je delcare un fait ses que jen suis sur je suis pas du genre a preter attention a des divagation et je ne part pas en reverie ,jai vu de mes yeux vu la dame ici presente dame elfe noir au coter de ses chien de brigand ,ele na meme pas la franchise de reconnaitre ses tord et prefere partir en difamation il est vrai que brigand et honneur sa va pas ensemble mais bon quoiquil en soit je jure sur mon honneur et sur tout ce qui m est chere avoir vu la dame combattre au coter des brigand le soir de l attaque du chateau .jai rien d autre a ajouter .

Verdict rendu

Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Dame Elfenoire au duché du Bourbonnais Auvergne.

De par les actes d�accusation et plaidoiries,

De par le fait qu�il y est eu fuite après cette révolte contre le pouvoir ducal,

De par la gravité et les difficultés que cela aurait engendré si la révolte avait réussie,

De par la reconnaissance de l�accusée par un engagé de la Maréchaussée,

De par la reconnaissance de l�accusée par un soldat de notre puissante et valeureuse armée,

De par le fait qu�au moment du délit, l�accusée faisait bien partie du très puissant Royaume de France,


Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusée coupable de Trahison envers le Duché du Bourbonnais-Auvergne et la condamne à la peine suivante, soit au paiement d�une amende de 50 écus au duché du Bourbonnais-Auvergne et un écu au Roy, notre Bien Aimé Levan le IIIème ainsi que sa mise en détention pour une durée de 2 jours dans les geôles de Clermont.

Vous parlez de vice de procédure? Mais vous ne niez pas les faits reprochés pour autant Dame Elfenoire .
Vous étiez ivre certes mais vous avez réussi à répondre présente à cette révolte et c�est en ce sens que mon jugement est rendu et aggravé par votre fuite pour un Royaume voisin même si vous revenez pour cette audience et la révolte est en soit un fait assez grave pour être présentée devant une cour de justice.

Si toutefois, vous trouviez cette décision injuste et basée sur de l�abstrait, vous êtes en droit de saisir la Cour d�Appel du Royaume de France.


Jugement rendu par Princesselaure, le 4 Mars de l'An de Grâce 1457.

La séance est à présent levée.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 10 MARS 1457
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Elfenoire (DCD)
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