Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Shuffle69 (DCD)

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ulyceduel
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MessageSujet: Shuffle69 (DCD)   Jeu 12 Mar 2009 - 18:28

Récapitulatif des accusations :

Accusé coupable de Trouble à l'ordre Publique le 4 mars 1457
Accusé coupable de Trouble à l'ordre Publique le 11 mars 1457

Citation :
En ce 24ème jour de février de l'an de grâce milCCCCLVII, Shuffle69 comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Shuffle69 vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, l'accusé à brigandé entre Clermont et Thiers.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 :
http://img261.imageshack.us/my.php?image=raketul4.png

Preuve 2 :
http://img517.imageshack.us/my.php?image=plaintemikeoll1.jpg
http://img517.imageshack.us/my.php?image=plaintemikeoll2.jpg
http://img516.imageshack.us/my.php?image=plaintemikeoll3.jpg
http://img183.imageshack.us/my.php?image=plaintemikeoll4.jpg
http://img183.imageshack.us/my.php?image=plaintemikeoll5.jpg

Preuve 3 :
http://img12.imageshack.us/img12/1143/repshuffle.jpg

Preuve4 :
http://img254.imageshack.us/my.php?image=assignationshuffle.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Madame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

L'accusation a appelé Mikeoll à la barre

Citation :
Mikeoll se leva et se rapprocha de la Cour qu'il salua .
Bonjour ,je suis Mikeoll et suis habitant d'Aurillac ; Lors d'un court voyage entrepris pour rejoindre ma belle à Thiers ,j'ai été attaqué et racketté ,par l'individu assis dans le box des accusés ,entre Clermont et Thiers!

Comme je n'ai pas pu fournir le contenu de mon inventaire ,il m'est assez difficile de chiffrer
à la Cour la valeur des biens qui m'ont été dérobés ! de la nourriture oui et quelques écus ..
J'ajouterai également que cette agression ainsi que ce racket ont été perpétrés alors que la loi martiale état en vigueur dans le BA ,je laisse donc à la Cour le soin de juger de la pertinence de tels actes ,toutes les armées du Duché étant mobilisées pour mettre fin à de tels agissements .

Mikeoll se leva , salua la Cour ,et retourna s'asseoir à la place qu'il occupait et attendit la suite de ce procès .

Réquisitoire

Citation :
*Le procureur écouta attentivement la victime s'adresser au juge. Il attendit l'accusé mais celui ne vint pas.*

Madame le Juge, l'accusé ici présent a brigandé la victime alors que la loi martiale était en vigueur dans notre duché. De plus il ne daigne pas venir se défendre.

Je demande donc une amende de 50 écus pour la victime pour le remboursement et le dédommagement et 2 jours de prison pour avoir brigandé durant la loi martiale.

Merci votre honneur.

Verdict rendu

Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Shuffle69 au duché du Bourbonnais Auvergne.

De par les actes d�accusation et plaidoiries,

De par la non-présence de l�accusé devant cette cour,

De par la preuve de brigandage durant la loi Martiale instaurée pour garantir la sécurité des habitants,

De par la présence de la victime,

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trouble à l�Ordre Public et le condamne à la peine suivante, soit au remboursement de 50 écus à Mikeoll, une amende de 2 écus pour le Roy ainsi qu�une mise en détention pour une durée de deux jours dans les geôles de Clermont.


Jugement rendu par Princesselaure, le 4 Mars de l'An de Grâce 1457.

La séance est à présent levée.

VICTIME DECEDEE - DOSSIER CLASSE LE 27 MARS 1457


Dernière édition par ulyceduel le Jeu 31 Mai 2012 - 20:52, édité 1 fois
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ulyceduel
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MessageSujet: Re: Shuffle69 (DCD)   Ven 27 Mar 2009 - 2:23

Accusé coupable de Trouble à l'ordre Publique le 11 mars 1457

Mise en accusation du procureur du LD.

Citation :
*Et un autre fuyard de rattrapé. On croyait échapper à la justice ? Pitoyable ...*

En ce jour du 4 mars 1457,

Nous, Antoine de Navarre, dit Pouilleux, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action en justice à l'encontre du dénommé Shuffle69

Vous êtes accusé d'avoir honteusement et lâchement brigandé Tristan_du_cost le 4 février 1457 ... hé, ça fait un bout de temps ! Z'avez vraiment failli nous échapper !

Et voici la preuve de vos méfaits !!

http://img4.imageshack.us/img4/2294/racketviennely4.jpg

Vu l'article IV.3 du coutumier concernant le brigandage (qui, je le précise, est honteux et lâche), qui stipule clairement que :

Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de trouble à l'ordre public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour, maintenant.

La parole est à la défense.

Citation :
Même pas une petit discours pitoyable ? Non ? Je suis déçu ... Enfin ...

Je demande à l'encontre de l'accusé une peine de 100 écus d'amende et 2 jours de prison ! Voilà qui vous apprendra à faire perdre le temps de la justice !

Verdict rendu

Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Shuffle69 au duché du Bourbonnais-Auvergne en coopération judiciaire et représentant le duché du Lyonnais-Dauphiné pour Trouble à l�Ordre Public.


De par les actes d�accusation,

De par l�écoute des plaidoiries de l�accusation,

De par la non-tolérance du Bourbonnais-Auvergne envers les brigands en tous genres,

De par la non-présence de l�accusé devant cette cour,


Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trouble à l�Ordre Public et le condamne à la peine suivante : soit au paiement d�une amende de 100 écus à notre bon roi de France le Bien-aimé Levan le IIIème ainsi la poursuite de votre séjour carcéral dans les geôles de Clermont pour une durée de 2 jours supplémentaires.


Jugement rendu par Princesselaure, le 11 Mars de l'an de grâce 1457.

La séance est à présent levée.

DOSSIER CLASSE LE 12 MARS 1457
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cham
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MessageSujet: Re: Shuffle69 (DCD)   Ven 15 Mai 2009 - 21:39

Accusé reconnu coupable de Trouble de l'ordre publique (brigandage) le 4 mai.

Mise en accusation
Citation :
En ce 19ème jour de avril de l'an de grâce milCCCCLVII, Shuffle69 comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Shuffle69 vous êtes de trouble à l'ordre public (brigandage).
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, le 17 avril 1457, jimmycasas s'est fait racketté par le brigand Shuffle69. C'est un multirécidiviste. Condamné deux fois.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img168.imageshack.us/img168/8011/attaquejimmycasasmontpe.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Madame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Témoignage de Jimmycasas :
Citation :
Messires,bonjour,

Ce 17 avril, je voyageais de nuit sur la route de Nevers à Montpensier. Je voulais visiter le sud du royaume... J'étaits à pied, portant mon baluchon à la main et tirant une barque dont je comptais me servir, ainsi que des carcasses de viandes que j'avais emportées par erreur et que je comptais vendre en route...
Vers la quatrième heure de la nuit, un homme m'a toisé et assommé traîtreusement d'un coup
de gourdin... me laissant pour mort... Sa description est dans ma déposition de Nevers.
Je ne sais ce qu'il m'a pris car je sombrais inanimé dans le champ... un instant après, encore l'esprit dans le vague, je me relève... et un deuxième malandrin, que voilà , je le reconnais bien (Jimmy désigne du doigt Shuffle), a voulu porter le coup de grâce ou apposer sa signature,je ne sais, et m'a donné un coup de lame au bras droit... cette fois , je ne me relevais plus...
A mon réveil, je n'avais plus que mon bâton ... ilss mp'avaient tout pris, écus, barque, carcasses, nourriture...
J'avais perdu beaucoup de sang et c'est avec difficulté que je suis arrivé à Nevers; le bras en sang, à une taverne d'abord pour étancher ma soif, puis au bureau de la maréchaussée de Nevers où Hermanicus pourra témoigner de mon triste état, Voilà... je pense ne rien avoir oublié...
A peine requinqué, je suis allé à Thiers car j'avais entendu parlé l'un des malandrins de cette ville et espérais les retrouver là-bas...
J'ai refait une déposition au bureau des douanes avec dame Nina et le maire Magakrav ..
Réquisitoire du Procureur :
Citation :
Agwalenn avait écouté avec patience les témoignages, il pris la parole afin de faire son réquisitoire.

Votre honneur, une nouvelle fois, voila une affaire de brigandage, une habitude dans ce tribunal et une fois de plus l'agresseur n'a pas le courage de venir affronter le regard de la victime, de l'assemblée ici réunit.
Que dire de plus ,si ce n'est que les fait parlent d'eux même la victime nous a bien exposé les faits , le Sieur Shuffle est donc sans aucun doute possible coupable des faits énoncés mais cela c'est à vous de le dire, je m'excuse, je m'emporte un peu.
Je demande donc une peine de 20 écus d'amende plus un jour de prison.

Merci votre honneur.

Verdict du juge Fabien74 :
Citation :
En ce 4 de mai, moi, Fabien de la Fléchère-Marigny, vais rendre mon verdict.
Brigander est un acte inacceptable. De plus l'accusé était en force, et comme s'il était trop faible ou trop couard, il s'est fait aider d'un autre voyou pour commettre son méfait. Quelle attitude, quel comportement! De plus il brille par son absence, ce qui ne plaide vraiment pas en sa faveur, au contraire.
En conséquence de quoi je déclare l'accusé coupable et le condamne à une peine de prison d'1 jour, ainsi qu'à une amende de 25 écus au bénéfice de notre Roy.
La séance est levée.

DOSSIER CLASSE LE 15 MAI 1457

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MessageSujet: Shuffle69   Jeu 4 Juin 2009 - 13:59

ACUSSE COUPABLE DE TOP LE 15 MAI 1456


Coopération Judiciaire avec le Duché de Bourgogne qui nous demande de mettre en procès Shuffle69

Lettre de demande :


Citation :
Expéditeur : Faguiang
Date d'envoi : 2009-04-28 00:08:47
Bonsoir

Je me présente Faguiang, coordinatrice aux recherches en Bourgogne.

Je me permets de vous contacter pour vous faire une demande de coopértion judiciaire contre messire Shuffle69 qui a commis des actes de brigandage en Bourgogne!

Je vous enverrais tout ce qu il vous faut pour instruire l affaire si vous êtes d accord.

Faguiang
Coordinatrice aux recherches
Bourgogne


Après mon accord, et ma demande d'info voila la réponse.

Citation :
Expéditeur : Faguiang
Date d'envoi : 2009-04-28 21:58:40
nom du Procureur. Louisphilippe
nom de l'accusé. Shuffle69
nom de la victime ou des victimes.Mariobrosse
Motif : TOP ou brigandage si vous avez
Le screen des faits en guise de preuve ou un screen du témoignage.http://img165.imageshack.us/img165/266/racket.png
Resume des faits
Le 6/04/1457 sur la route menant de Moulins à Nevers messire Mariobrosse s est fait agressé par messire Shuffle 69, il a ete derobe 1 miche de pain et environ 4 ecus, ce n est pas grand chose mais le vol et l intention de voler est bien là!

Je ne vois pas quoi rajouter de plus


Mise en accusation :

Citation :
En ce 28ème jour de avril de l'an de grâce milCCCCLVII, Shuffle69 comparaît devant le Juge Fabien74, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et, est mis en accusation par le Procureur Louisphilippe requérant pour le Duché de Bourgogne et Agwalenn pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Shuffle69 vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet, le 6/04/1457 sur la route menant de Moulins à Nevers messire Mariobrosse s 'est fait racketté par messire Shuffle69, la victime déclare le vol de 1 miche de pain et environ 4 écus.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img165.imageshack.us/img165/266/racket.png

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Réquisitoire :

Citation :
Votre honneur, la victime n'habitant pas dans notre Duché et l'accusé n'ayant pas daigné venir par devant nous s'expliquer.

Je requiers contre l'accusé Shuffle69 une peine de 20 écus d'amende.

Merci votre honneur.

Verdict :

Citation :
En ce 15 de mai 1456, moi, Fabien de la Fléchère-Marigny, vais rendre mon verdict.
Au vu de l'absence de l'accusé et de la gravité des faits, je déclare Shuffle69 coupable et le condamne à une amende de 25 écus au bon Roi Lévan III.
La séance est levée
.

DOSSIER CLASSE LE 15 MAI 1457

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