Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Glutoni

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ulyceduel
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MessageSujet: Glutoni   Ven 13 Mar 2009 - 12:06

Récapitulatif des accusations :

Accusé coupable de de Trouble à l'Ordre publique le 27 février 1457
Accusé coupable de de Trouble à l'Ordre publique le 18 mars 1457
Accusé reconnu coupable de Trouble de l'ordre public (non respect du verdict) le 11 juin 1457
Accusé coupable de Trouble à l'ordre public le 27 septembre 1457
Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public le 24 décembre 1457
Accusé reconnu coupable de Trouble a l'Ordre Public le 27 Septembre 1457


Procès lancé!

Citation :
En ce 13ème jour de febvrier de l'an de grâce milCCCCLVII, Glutoni comparaît devant le Juge Berryster présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Glutoni vous êtes accusé de trahison.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

En effet, Glutoni n'a pas quitté le BA en temps et en heure malgré la loi martiale promulguée et de plus il a menacé une damoiselle en taverne.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 :
Témoignage de Althiof

Preuve 2:
http://i66.servimg.com/u/f66/11/16/37/43/mises_10.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester à Thiers pendant toute la durée du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

L'accusation a appelé Althiof à la barre.

Citation :
Madame le Juge, Monsieur le Procureur,
Membres de la Cour,

Il s'agit la d'une affaire fort simple de non respect de la loi martiale. Quand j'ai fait mon rapport de douane à Montbrisson le 5 février j'ai remarqué que Glutoni était résident du duché de Savoie et de ce fait étranger au Bourbonnais-Auvergne.

En vertue de Loi Martiale déclarée le 1er février je l'en ai averti le jour même par missive privée et l'ai invité à demander une autorisation ou quitter le duché dans les 48h. Il n'a fait ni l'un ni l'autre puisque 5 jours plus tard il était encore à Thiers.

IL n'a donc pas respecté la Loi martiale c'est pourquoi j'ai monté un dossier à son encontre.

De plus une fois à Thiers, en taverne, il a attenté à la vie de Pipolett, blessé Teinkashi qui s'est interposé et menacé de s'attaquer à la mairie.

Cet homme est donc particulièrement dangereux c'est pourquoi j'espère que la plus grande sévérité sera appliquée face à ce genre d'individu.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Réquisitoire

Citation :
*Le procureur écouta attentivement le témoignage de l'adjoint au prévôt.*

Madame le juge, l'accusé ici présent n'a pas respecté la loi martiale et n'a pas daigné venir se défendre. Au vue des faits et de son corportement dans une taverne du duché je réclame une peine plus lourde pour lui.

Je demande donc une amende de 50 écus à verser au duché et 1 jour de prison.

Merci votre honneur.

Verdict rendu : bug !

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été condamné à .

Peine : Peine normalement appliquée 50 écus au duché, que les greffieres lui envoie quand même le courrier

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ulyceduel
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MessageSujet: Re: Glutoni   Mer 1 Avr 2009 - 15:03

Accusé coupable de de Trouble à l'Ordre publique le 18 mars 1457

Citation :
En ce 13ème jour de mars de l'an de grâce milCCCCLVII, Glutoni comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Glutoni vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : Du Code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public

Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


Citation:
Livre IV : De la procédure policière et pénale

Titre B : Du procès

Article 4 : Du jugement

Une fois que toutes les parties ont eu la possibilité de s'exprimer, le juge prononce son jugement en son âme et conscience, dans le respect des lois et de la Charte des Juges.

Alinéa a : de la peine

En cas de culpabilité, le juge prononce les sanctions parmi les peines suivantes et par ordre croissant : amende, emprisonnement, condamnation à mort.
Le juge ne peut prononcer une peine supérieure à celle prévue par la loi et la Charte des Juges.
Hormis les peines prévues précédemment, le Juge peut prononcer des peines alternatives complémentaires : demande d'excuses publiques, travail d'intérêt général, ostracisme, inéligibilité, etc.
Pour toute peine alternative le Juge doit motiver la sanction et en préciser ses modalités d'application (durée, délais d'application ...)

Alinéa b : de l'application des peines

Le refus ou le défaut d'exécution de la peine est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La peine encourue est alors additionnée à la peine non exécutée.

En effet, l'accusé n'a pas accompli sa peine.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : verdict du Jugement

[quote="lanfeust86"]Verdict rendu : bug !

Citation:
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Le prévenu a été condamné à .

Peine : Peine normalement appliquée 50 écus au duché, que les greffieres lui envoie quand même le courrier


Preuve 2 : courrier envoyé au Sieur Glutoni le 1er mars 1457

Bonjour Sieur Glutoni,

C’est en ma qualité de greffière ducale du Bourbonnais Auvergne que
je vous envoie cette missive. Vous avez été condamné le
27 février 1457 pour le motif de Trahison.

Conformément au jugement rendu, vous devez verser au
Duché la somme de 50 écus. Pour ce faire je vous remercie de vous rendre
sur le marché ducal de Clermont afin d’y acheter un produit.

Par la suite, je vous demande de bien vouloir me faire parvenir par pigeon,
un justificatif de vos évènements (capture d’écran) prouvant que vous avez
appliqué cette peine.

Je vous rappelle que vous disposez d’un délai de 8 jours à compter de
la date d’envoi de cette missive, soit jusqu’au 9 mars 1457 pour régulariser
vôtre situation, faute de quoi, je me verrais dans l’obligation d’intenter un
nouveau procès à votre encontre.

Je reste persuadée que vous ferez le nécessaire dans le délai imparti.


Cordialement
Dame ulyceduel
Greffière ducale


Preuve 3 : courrier reçu du Sieur Glutoni le 3 mars 1457

Expéditeur : Glutoni
Date d'envoi : 2009-03-03 21:57:45
je ferais selon la demande mais permettez moi de demandez qui est a l'origine du procés et quels en sont les causes exactes (un peu moins Rp:Sans vouloir passer pour quelqu'un qui comprend rien la capture d'écrans sa ce fait comment?)
Glutoni


Preuve 4 : courrier envoyé au Sieur Glutoni le 4 mars 1457

Bonjour Sire Glutoni,

Vous avez été mis en accusation par le duché du Bourbonnais-Auvergne pour
non respect de la loi martiale et vous avez mis en péril la sécurité du Duché
et de ses habitants.

Pour faire une capture d'écran rien de plus simple. Vous
trouverez de l'aide en vous rendant à cette adresse :
http://www.geocities.com/herman_stephane/capture2.htm qui vous aidera dans
votre démarche.

Je reste dans l'attente de vos nouvelles.

Cordialement
Dame Ulyceduel
Greffière Ducale

Preuve 5 : courrier envoyé au Sieur Glutoni le 12 mars 1457

Bonjour Sieur Glutoni,

En ma qualité de greffière ducale du duché du Bourbonnais-Auvergne, je vous envoie cette missive car vous aviez jusqu'à aujourd'hui pour vous acquitter de votre dette de 50 écus envers le duché.

Hors je n'ai reçu ni missive de vous, ni preuve que vous avez bien versé l'argent.

Aussi, sans nouvelle d'içi ce soir, j'intenterai un nouveau procès à votre encontre.

En espérant qu'il ne s'agit là que d'un oubli de votre part, recevez, Dame, mes cordiales salutations.

Dame Ulyceduel
Greffière ducale


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Madame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
je n'ai rien a dire pour ma défense

L'accusation a appelé Ulyceduel à la barre.

Citation :
*Ulyceduel se lève dès qu'on l'appelle*

Madame la Présidente, Monsieur le Procureur.

Je n'ai rien à dire de plus puisque le Sieur Glutoni ne se défend pas ! Les fais sont là ! Ce Sieur n'a pas jugé bon de donner suite à mes courriers. Et pourtant j'ai pris la peine de lui expliquer la marche à suivre.

*Puis Ulyceduel se rassoit*

Réquisitoire

Citation :
Le procureur écouta le témoignage de la greffière ducale et constata que l'accusé ne se défendait guère.

Madame le Juge, l'accusé ici présent n'a pas accompli sa peine et ne nie pas les faits. En conséquence je demande à ce que la peine de 50 écus au duché soit accompagnée d'une peine de 20 écus au Roy. Et surtout qu'il accomplisse sa peine.

Merci votre honneur.

Verdict rendu

Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Glutoni au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Glutoni, levez-vous je vous prie.

De par les plaidoiries ici présentées par l�accusation et votre courte défense,
De par le fait que votre peine n�a toujours pas été honorée,
De par le fait que vous nous faites perdre un temps précieux à vous juger de nouveau pour la non application d�une peine après délit,


Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trouble à l�Ordre Public et le condamne à la peine suivante, soit au paiement d�une amende de 20 écus pour le Roy de France, le Bien-aimé Levan le IIIème, son royaume, son armée et son église et toujours celle que vous devez au Bourbonnais soit 50 écus.

Si je puis vous prodiguer un conseil, faites attention, je me trouve fort clémente ce soir, sachez que la prochaine fois vous irez tout droit dans les geôles de Clermont pour avoir fait perdre du temps aux greffières, à la cour, au procureur et à moi-même.

Si toutefois, la décision de cette assemblée ne vous convenez pas, il vous est possible de faire appel à la Cour d�Appel du Royaume de France


Jugement rendu par Princesselaure, le 18éme jour de Mars de l'An de Grâce 1457.

La séance est à présent levée

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MessageSujet: Re: Glutoni   Mar 7 Juil 2009 - 20:05

Accusé reconnu coupable de Trouble de l'ordre public (non respect du verdict) le 11 juin 1457

Mise en accusation :
Citation :
En ce 27éme jour de Mai de l'an de grâce milCCCCLVII, Glutoni, comparaît devant le Juge Fabien74, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusée dans la salle d'audience.*
Glutoni vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : Du Code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public

Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


Livre IV : De la procédure policière et pénale

Titre B : Du procès

Article 4 : Du jugement

Une fois que toutes les parties ont eu la possibilité de s'exprimer, le juge prononce son jugement en son âme et conscience, dans le respect des lois et de la Charte des Juges.

Alinéa a : de la peine

En cas de culpabilité, le juge prononce les sanctions parmi les peines suivantes et par ordre croissant : amende, emprisonnement, condamnation à mort.
Le juge ne peut prononcer une peine supérieure à celle prévue par la loi et la Charte des Juges.
Hormis les peines prévues précédemment, le Juge peut prononcer des peines alternatives complémentaires : demande d'excuses publiques, travail d'intérêt général, ostracisme, inéligibilité, etc.
Pour toute peine alternative le Juge doit motiver la sanction et en préciser ses modalités d'application (durée, délais d'application ...)

Alinéa b : de l'application des peines

Le refus ou le défaut d'exécution de la peine est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La peine encourue est alors additionnée à la peine non exécutée.


en effet, le Sieur Glutoni , n'a pas respecté le verdict du Juge Princesselaure (Preuve 1)

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : Verdict du Juge

Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Glutoni au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Glutoni, levez-vous je vous prie.

De par les plaidoiries ici présentées par l�accusation et votre courte défense,
De par le fait que votre peine n�a toujours pas été honorée,
De par le fait que vous nous faites perdre un temps précieux à vous juger de nouveau pour la non application d�une peine après délit,


Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trouble à l�Ordre Public et le condamne à la peine suivante, soit au paiement d�une amende de 20 écus pour le Roy de France, le Bien-aimé Levan le IIIème, son royaume, son armée et son église et toujours celle que vous devez au Bourbonnais soit 50 écus.

Si je puis vous prodiguer un conseil, faites attention, je me trouve fort clémente ce soir, sachez que la prochaine fois vous irez tout droit dans les geôles de Clermont pour avoir fait perdre du temps aux greffières, à la cour, au procureur et à moi-même.

Si toutefois, la décision de cette assemblée ne vous convenez pas, il vous est possible de faire appel à la Cour d�Appel du Royaume de France


Jugement rendu par Princesselaure, le 18éme jour de Mars de l'An de Grâce 1457.

La séance est à présent levée


Preuve 2 : courrier envoyé au Sieur Glutoni le 21 mars 1457

Bonjour Sieur Glutoni,

C’est en ma qualité de greffière ducale du Bourbonnais Auvergne que je vous envoie cette missive. Vous avez été accusé coupable de Trouble à l’Ordre Publique par jugement prononcé le 18 mars 1457.

Conformément à ce jugement, vous devez verser au duché du Bourbonnais Auvergne une somme de 50 écus. Pour ce faire je vous remercie de vous rendre sur le marché ducal de Clermont pour y acheter un produit.
Ensuite, vous devrez me faire parvenir par retour de pigeon, un justificatif (capture d’écran) prouvant que vous avez appliqué cette peine.

Je vous rappelle que vous disposez d’un délai de 8 jours à compter de la date d’envoi de cette missive , soit jusqu’au 29 mars 1457 pour régulariser votre situation, faute de quoi, je me verrais dans l’obligation d’intenter un nouveau procès à votre encontre.

Je reste persuadée que vous ferez le nécessaire dans le délai imparti.


Cordialement
Dame ulyceduel
Greffière ducale

Preuve 3 : courrier envoyé au Sieur Glutoni le 29 mars 1457

Bonjour Sieur Glutoni,

En ma qualité de greffière ducale du duché du Bourbonnais-Auvergne, je vous envoie cette missive car vous aviez jusqu'à aujourd'hui pour vous acquitter de votre dette de 50 écus envers le duché du B.A.

Hors à ce jour je n’ai aucune nouvelles de votre part !!!.

Aussi, sans preuve de votre paiement d'içi ce soir, j'intenterai un nouveau procès à votre encontre.

En espérant qu'il ne s'agit là que d'un oubli, recevez, Sieur, mes cordiales salutations.

Dame Ulyceduel
Greffière ducale



*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense :
Citation :
Permettez moi de vous demandez de qui émane l'acusation.Je ne me souviens pas avoir troubler l'ordre public ces derniers temps et je ne connais pas cet Ulysseduel que vous avait apellé a la bare.


Réquisitoire :
Citation :
Le procureur lassé d'attendre le témoin commença sont Réquisitoire.

Votre Honneur, que vous dire de plus, et bien rien, nous avons un accusé à la mémoire courte qui ne se souvient même pas qu'il a été condamné lors d'un précédent procès.
Il ne s'est pas acquité de sa peine, que cela ne tienne nous allons lui donner matière à réflexion.

je requiers donc contre Glutoni une peine de 50 écus d'amende et 1 jour de prison.

Verdict :
Citation :
En ce 11 de juin 1457, moi, Fabien de la Fléchère-Marigny, vais rendre mon verdict.
Je trouve l'accusé bien imprudent, en demandant aujourd'hui la raison de sa présence ici.
L'accusé est donc reconnu coupable et est astreint à une amende de 46 écus, ainsi qu'à une peine de prison de deux jours.
La séance est levée.

DOSSIER CLASSE LE 12 JUIN 1457

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MessageSujet: Re: Glutoni   Mar 29 Sep 2009 - 16:27

Accusé coupable de de Trouble à l'ordre publique le 27 septembre 1457


Acte d'accusation :


Citation :
En ce 06ème jour de Août de l'an de grâce milCCCCLVII, Glutoni , comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Glutoni vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Livre IV : De la procédure policière et pénale

Titre A : Du traitement des infractions

Article 2 : De l'assignation à résidence

alinea a :
Lors d'une enquête effectuée par un maréchal ou le prévôt, celui-ci peut être amené à assigner une personne à résidence.

alinea b :
Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine de se voir accusée de Trouble à l'ordre public. La peine encourue en cas de déplacement non autorisé est une peine de prison.


En effet , le 3 aout 1457, Glutoni a été assigné à résidence à Montbrisson par l'aspirante maréchale Belleétoile(preuve 1) suite à une enquête pour Trouble à l'Ordre oublic pour agression, jusqu'au 10 aout. Glutoni pourtant quitte Thiers dès le lendemain, le 4 août 1457 d'après le rapport de douane.



* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

P1 : http://i89.servimg.com/u/f89/12/79/64/87/gluton11.jpg
P2 : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=6&u=14167190

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Réquisitoire :



Citation :
Mesdames, Messieurs

votre honneur

Nous avons à faire un individu qui est connu des services de justices.
cette homme ne respect rien et personnes la preuve il ne respect meme pas
une assignation

votre honneur

je demande une peine exemplaire

3 jours de prisons et 60 ecus d'amende

j'en ai fini votre honneur


Verdict :


Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dames, Messires, moi, Juge du Bourbonnais-Auvergne en ma personne Silec de Joncheray, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Messire Glutoni accusé de trouble à l’ordre public au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Au vu de l’acte d’accusation

A l’écoute des diverses plaidoiries de l’accusation, puisque vous n’avez daigné prendre la parole pour vous défendre.

Au vu que ce tribunal considère cette attitude comme outrageante à la cour

Au vu que vous avez enfreint les lois du Bourbonnais Auvergne, en conséquence, moi, Silec de Joncheray déclare, selon les pouvoirs qui me sont donné, vous déclarez, vous Messire Glutoni coupable de trouble à l’ordre public et vous condamne à une amende de 20 écus pour le Roi, plus une amende de 30 écus pour outrage a magistrat pour le duché assorti d’une peine de prison de 3 jours.

En outre vous condamne aux travaux forcés. Un petit séjour de 5 jours sous terre vous fera réfléchir que l’on ne se moque pas impunément de la justice Bourbonnais Auvergne.

Un greffier ducal vous contactera afin de vous donner les consignes pour effectuer vostre peine.
Vous aurez alors un délai d'une semaine après que le Greffier vous ai clairement expliqué la procédure. Le délai sera prolongeable si le Greffier l'accepte et si vous en faites la demande.

Jugement rendu par Silec de Joncheray, le 27 septembre de l'an de grâce 1457.

La séance est levée.



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MessageSujet: Re: Glutoni   Ven 1 Jan 2010 - 21:26

Accusé reconnu coupable de Trouble à l'Ordre Public le 24 décembre 1457

Mise en Accusation:


Citation :
En ce 29 ème jour de novembre de l'an de grâce MCDLVII, Glutoni, comparaît devant le Juge Alban d'azayes , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mise en accusation par le Procureur Amandine d'Hayboisis, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience. Saisissant le dossier, elle énonça l'acte d'accusation devant l'assemblée.*

Glutonil, vous êtes ici car accusé de Trouble de l'ordre publique pour non respect du verdict.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre B : Du procès
Article 4 : Du jugement
Une fois que toutes les parties ont eu la possibilité de s'exprimer, le juge prononce son jugement en son âme et conscience, dans le respect des lois et de la Charte des Juges.
Alinéa a : de la peine
En cas de culpabilité, le juge prononce les sanctions parmi les peines suivantes et par ordre croissant : amende, emprisonnement, condamnation à mort.
Le juge ne peut prononcer une peine supérieure à celle prévue par la loi et la Charte des Juges.
Hormis les peines prévues précédemment, le Juge peut prononcer des peines alternatives complémentaires : demande d'excuses publiques, travail d'intérêt général, ostracisme, inéligibilité, etc.
Pour toute peine alternative le Juge doit motiver la sanction et en préciser ses modalités d'application (durée, délais d'application ...)
Alinéa b : de l'application des peines
Le refus ou le défaut d'exécution de la peine est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La peine encourue est alors additionnée à la peine non exécutée.

Livre III : Du Code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


Les faits sont les suivant: Dame Lap, greffière ducale, a effectuer une correspondance avec le sieur Glutoni pour aplliquer le verdict du juge Silec de Joncheray en date du 27 septembre de l'an de grâce 1457. Soit cinq jours de travaux forcés. Ses courriers restant sans réponse un dossier est monté pour trouble de l'ordre public.


Je fais passer à la défense et à monsieur le juge les preuves:
Preuve 1 : courrier envoyé à Messire Glutoni, le 12 octobre 1457
Bonjour Messire Glutoni,
C’est en ma qualité de greffière ducale du Bourbonnais-Auvergne que je vous envoie cette missive. Vous avez été condamné le 27 septembre 1457 pour le motif de trouble à l'ordre public.
Conformément au jugement rendu, vous devez au duché une amande de 30 écus. Je vous demande donc de bien vouloir prendre contact avec Messire Arthur75 pour le paiement de cette amende. Vous devez également 5 jours de mines dans le Bourbonnais-Auvergne. Je vous demande donc de bien vouloir me faire parvenir par retour de courrier, un justificatif (capture d’écran) prouvant que vous vous êtes acquitté de vos dettes.
Je vous rappelle que vous disposez d’un délai de 8 jours à compter de la date d’envoi de cette missive pour régulariser votre situation, soit jusqu’au 20 octobre 1457, faute de quoi, je me verrais dans l’obligation d’intenter un nouveau procès à votre encontre.
Je reste persuadée que vous ferez le nécessaire dans le délai imparti.
Cordialement
Dame Lap
Greffière ducale

Preuve 2 : courrier envoyé à Messire Glutoni le 21 octobre 1457
Bonjour Messire Glutoni,
C’est en ma qualité de greffière ducale du Bourbonnais-Auvergne que je vous envoie cette missive. Vous avez été condamné le 27 septembre 1457 pour le motif de trouble à l'ordre public.
N'ayant aucune nouvelle de vous suite à mon premier courrier. Je vous rappel que conformément au jugement rendu, vous devez au duché une amande de 30 écus. Je vous demande donc de bien vouloir prendre contact avec Messire Arthur75 pour le paiement de cette amende. Vous devez également 5 jours de mines dans le Bourbonnais-Auvergne. Je vous demande donc de bien vouloir me faire parvenir par retour de courrier, un justificatif (capture d’écran) prouvant que vous vous êtes acquitté de vos dettes.
Je vous rappelle que vous disposez d’un délai de 24 heures à compter de la date d’envoi de cette missive pour régulariser votre situation, soit jusqu’au 22 octobre 1457, faute de quoi, je me verrais dans l’obligation d’intenter un nouveau procès à votre encontre.
Je reste persuadée que vous ferez le nécessaire dans le délai imparti.
Cordialement
Dame Lap
Greffière ducale


Nous appelerons en témoignage la greffière en charge du dossier pour témoignage.

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :
(Forum principal => Les Institutions Auvergnates => Salons d'accueil du Barreau des avocats )

*lui tend un parchemin à l'accusé*

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Cherche dans ses papiers et tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Votre Honneur, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé pour sa défense.


Réquistoire:

Citation :
*Se levant une nouvelle fois le procureur prit la parole*
Glutoni... ce nom est déjà revenu bien des fois dans les bureaux de la greffe lesieur est connu pour ses délits et manifestement rfuse d'en payer le prix! Si ce n'est en pièces sonnates et trébuchantes ça sera en jours de prison que voulez vous...
Monsieur le juge d'Azayes, je demande à ce que ce sieur ne réchappe pas à sa peine cette fois! et le condamne au nombre maximal de jour de prison et une amende au roy à laquelle il ne pourra échaper, de 100 écus. Ainsi qu'un avertissement sérieux s'il venait à récidiver la justice demandera le bannisement des terres auvergnates de l'accusé.
Merci votre honneur.


Verdict:

Citation :
*une personne qui semblait causer du tord à la justice auvergnate, et qui semblait ne pas vouloir rembourser ses dettes... Comme à son habitude, ninja autorisa l'assemblée à s'asseoir et il prit la parole. *

Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Moi, Léone Ardo du Galdo, dit Ninjaturtel, baron de Glénat, juge du Bourbonnais-Auvergne, vais maintenant rendre le verdict.

Du fait que, l'accusé n'a pas exécuté les peines énoncé lors d'un précédant verdict le concernant.
Du fait que, l'accusé n'a pas daigné répondre aux courriers qui lui ont été envoyé.
Du fait que, l'accusé n'a pas daigné se déplacer jusque ici.
Aux vues des pièces présentées et des témoignages des deux parties.
Au vue des lois IV.B.4.a&b (du jugement � de l'application des peines)

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Léone Ardo du Galdo, dit Ninjaturtel, baron de Glénat, Juge du Bourbon-Auvergne, déclare l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public et le condamne à 3 jours de prison et 100 écus d'amende.

Que la prochaine fois il suive le verdict et ne se fasse pas prier. Ou sinon ça risquerait de barder.

Gardes, vous pouvez allé le trouver et l'emmener dans sa geôle.

La séance est levée.

Procès commençant le 29 novembre 1457
Jugement rendu le 24 décembre 1457 (à cause de changement de conseil) par Ninjaturtel


DOSSIER CLASSER APRES VERIFICATION D'USAGE LE 1 JANVIER 1458

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MessageSujet: Re: Glutoni   Mar 19 Jan 2010 - 19:51

Accusé reconnu coupable de Trouble a l'Ordre Public le 27 Septembre 1457


Mise en accusation:

Citation :
En ce 06ème jour de Août de l'an de grâce milCCCCLVII, Glutoni , comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Glutoni vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public

Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet , dans la matinée du 03 Juillet 1457 à Montbrisson, Dame Belleetoile de Montbrisson, Aspirante Maréchale , s'est fait agresser physiquement par le Sieur Glutoni qui lui a mis une épée sous la gorge, coup de poing dans le ventre dans l'une des tavernes de Montbrisson. Sieur Japhet et Dame Inonssente étaient aussi présent lors de ce méfait. Le Sieur Japhet à du intervenir pour aider Belleétoile.



* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://i89.servimg.com/u/f89/12/79/64/87/gluton11.jpg
Preuve 2 : http://i89.servimg.com/u/f89/12/79/64/87/tamoig10.jpg
Preuve 3 : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=6&u=14167190

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.



Première plaidoirie de la défense :


Citation :
Et bien,monsieur le Juge...Si on vous attaquait,vous vous laisseriez faire?Moi non,l'"aspirant maréchale" ou je n'sait quoi m'a comme qui dirait attaqué et moi j'ai riposté...De toutes façons ,je ne risque rien allors bon...accusé moi de tout ce que vous voulez,ça fera pas la premiere fois que je filerais entre vos mains...C'st pas que je remet en cause votre capacité a mettre le grapin sur vos accusés mais bon jusqu'a la j'ai été atrapé qu'une fois,j'ai écopé d'un jour de prison et je n'ai meme pas voulut me défendre,ni fuir tout simplement.Allors moi,j'vous conseil un truc,engagé des chasseurs de primes,des mercenaires,ou allors envoyé un p'tit soldat qui veut s'faire r'marquer par tout les moyens par sa belle pour ratraper les fugitis.Parceque resté sur son siege sans rien faire,sa ramenne pas les fugitifs.Pensez pas qu'ils vont revenir parceque vous etes les gentils et que si ils viennent pas vous le dite a le moman.Nan,désolé mais faudrait voir a s'bouger l'cul des fois non?sinon vos prisos,y'aura qu'des rats a l'interieurs,des rats et des gardes qui roupilleront toutes la journée puisqu'il y aura ,personne a surveiller...non?


Témoignage de Belle étoile pour l'accusation :

Citation :
L'aspirante Maréchale Beeletoile se leva.
Bonjour messire le juge.

Le sois disant sieur Glutoni dit que je l'ais attaqué, je lui est juste versé un verre d'eau sur la tête pour le calmer et celui-ci c'est permit de me mettre son épée sous la gorge et comme le sieur Japhet est venu me défendre, ce triste individu à oser porter un coup d'épée au sieur Japhet dans son ventre.
Je vous laisse seul juge de ses actes.
Belle salua messire le juge et retourna s'assoir.


Réquisitoire :

Citation :
Agwalenn écouta la première défense de Glutoni et le témoignage de belleétoile avec attention.

Messire le juge, une nouvelle visite de Glutoni devant ce tribunal cette fois ce triste Sire ici présent se permet de menacer un agent de notre prévôté. Agresser un aspirant maréchal et se faire passer pour une victime, je trouve un peu cela très léger. Vous pensez surement que venir mettre une épée sous la gorge d'une personne est un signe d'amitié, moi pas et ce tribunal non plus.
Attaquer une représentante de l'ordre public c'est s'attaquer au duché et voilà pourquoi vous êtes jugé.

Messire le juge je requiers à l'encontre de l'accusé une peine de 2 jours de prison et 20 écus d'amende.

Merci Messire le Juge.


Enoncé du verdict :

Citation :
Dames, Messires, moi, Juge du Bourbonnais-Auvergne en ma personne Silec de Joncheray, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Messire Glutoni accusé de trouble à l�ordre public au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Au vu de l�acte d�accusation

A l�écoute des diverses plaidoiries de l�accusation, puisque vous n�avez daigné prendre la parole pour vous défendre.

Au vu que ce tribunal considère cette attitude comme outrageante à la cour

Au vu que vous avez enfreint les lois du Bourbonnais Auvergne, en conséquence, moi, Silec de Joncheray déclare, selon les pouvoirs qui me sont donné, vous déclarez, vous Messire Glutoni coupable de trouble à l�ordre public et vous condamne à une amende de 20 écus pour le Roi, plus une amende de 30 écus pour outrage a magistrat pour le duché assorti d�une peine de prison de 3 jours.

En outre vous condamne aux travaux forcés. Un petit séjour de 5 jours sous terre vous fera réfléchir que l�on ne se moque pas impunément de la justice Bourbonnais Auvergne.

Un greffier ducal vous contactera afin de vous donner les consignes pour effectuer vostre peine.
Vous aurez alors un délai d'une semaine après que le Greffier vous ai clairement expliqué la procédure. Le délai sera prolongeable si le Greffier l'accepte et si vous en faites la demande.

Jugement rendu par Silec de Joncheray, le 27 septembre de l'an de grâce 1457.

La séance est levée.


DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 19 JANVIER 1458

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