Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Morenilla (DCD)

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MessageSujet: Morenilla (DCD)   Sam 21 Mar 2009 - 16:43

Accusée Coupable de Trouble à l'ordre publique le 11 mars 1457


Citation :
En ce 3ème jour de mars de l'an de grâce milCCCCLVII, Morenilla comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Morenilla vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, l'accusé à brigandé entre Clermont et Murat dans la nuit du 25 au 26 février.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

preuve 1 : http://img178.imageshack.us/img178/7716/screen3.png

preuve 2 : http://img113.imageshack.us/img113/7706/sanstitrec.jpg

preuve 3 : http://img22.imageshack.us/img22/157/sanstitretyo.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Madame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

L'accusation a appelé Taka à la barre

Citation :
Ce jour du 26 février 1457, sur le noeud entre Clermont et Murat, j'ai été racketée par une dénommée Morenilla, que je reconnait comme êre la personne ici présente. La gredine a profité d'un instant d'inattention de ma part et ma dépouillée de tous mes biens, sans exception (écus, nourriture, et autres objets en inventaire). J'ai du souffrir de la faim durant deux jours par sa faute et perdu de mes caractéristiques, m'obligeant à me cantonner à Murat malgré mes projets.
Je me doute bien que je ne récupèrerai pas mes bien, mais je souhaite que justice soit rendue pour que des personnes pareilles ne puissent agir de la sorte sans être inquiétées. J'estime faire partie des gens honnêtes, qui gagnent leur croute par leur seul mérite et non par lâcheté et facilité, comme l'a fait cette énergumène ici présentée.
Merci.

Réquisitoire

Citation :
Le procureur écoute attentivement le témoignage de la victime et constate l'absence de l'accusé.

Madame le Juge, l'accusé ne s'est pas présenté, ce qui démontre une culpabilité et les preuves sont là, l'accusé a bien racketté.

Je demande donc une amende de 240 écus pour le remboursement de l'épée à la victime et 3 jours de prison dans nos geôles.

Merci votre honneur.

Verdict rendu

Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Messire Morenilla au duché du Bourbonnais-Auvergne pour Trouble à l�Ordre Public sur nos Terres.


De par les actes d�accusation,

De par l�écoute des plaidoiries de l�accusation,

De par la non-tolérance du Bourbonnais-Auvergne envers les brigands en tous genres,

De par la non-présence de l�accusée devant cette cour,


Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusée coupable de Trouble à l�Ordre Public et la condamne à la peine suivante : soit au paiement d�une amende de 10 écus pour l�entretien de notre Cour de Justice ainsi que le remboursement de la somme de 240 écus à la victime dénommée Dame Taka.


Qu�on lui fasse savoir qu�un greffier ducal la contactera et mènera à bien l'échange et le validera ou pas.

Qu�elle aura alors un délai d'une semaine après que le Greffier lui ai clairement expliqué la procédure. Le délai sera prolongeable si le Greffier l'accepte et si elle en fait la demande.


Jugement rendu par Princesselaure, le 11 Mars de l'an de grâce 1457.

La séance est à présent levée.

DOSSIER ENVOYE EN TOP ET CLASSE LE 21 MARS 1457
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Morenilla (DCD)
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