Duché du Bourbonnais-Auvergne
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 Harleme

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ulyceduel
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ulyceduel


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MessageSujet: Harleme   Harleme EmptyMer 18 Mar 2009 - 3:39

Accusé coupable de Trouble à l'Ordre Publique le 10 février 1457


Citation :
En ce 20ème jour de janvier de l'an de grâce milCCCCLVII, Harleme comparaît devant le Juge Magakrav présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Harleme vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : Du code pénal
Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute
atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le
territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant
pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté,
pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage,
faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, Harleme a menacé de mort Dame Minaflora, et demandé de l'argent à Dame Eldwen pour le faire arrêter.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 :
http://img509.imageshack.us/my.php?image=plaintemina1wy3.jpg
http://img255.imageshack.us/my.php?image=plaintemina2gh2.jpg

Preuve 2:
http://img242.imageshack.us/my.php?image=plainteeld1yl6.jpg
http://img172.imageshack.us/my.php?image=eld2cb7.jpg

Preuve 3:
http://img164.imageshack.us/my.php?image=assignationco8.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de rester en liberté dans la ville de Montpensier jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

1ère plaidoirie Harleme a écrit:
Il vut tous le monde entré et il regardit sunny tag volta et tous les autre perosnne qui était venu pour le soutenir et aussi pour ceux qui allait soutenir l'autre partie .Il ecouta se qu'on lui reprochait avec attention et regardit les preuve qui pesait contre lui il seleva donc pour plaider et commencit



harlème salue le procureur et le juge.

votre honneur,

mesdames, messieurs de l'assistance.

après avoir écoutée l'acte d'accusation , j'aimerais en décortiquer certains point.

harlème s'avança vers juge avec le parchemin et le donna au juge:


https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/livre-iv-de-la-procedure-policiere-et-penale-t4416.htm

après avoir donner le parchemin il retourna a la barre et repris la parole.*

Il est dit sur ce parchemin,

Je cite;Titre A : Du traitement des infractions

Alinéa b : De l'enquête

I] Énoncé des parties :

I] a) Nom de l'accusé : Accusé
Ville de résidence, qualité (vagabond, paysan, artisan, étudiant), nombre et nature des cultures, échoppe. (sa fiche serait l'idéal)
Si récidive : rappel des méfaits précédents (délit, date, et sentence)

I] b) Nom de la ou des victimes : Victime(s)
même description que ci-dessus

II] Énoncé des faits et Procédure mise en place :

II] a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
actes, lieu, date, suivi des faits

II] b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :
conciliation menée, contacts reçus et pris , actes, arrangement à l'amiable, réponses éventuelles (screen a l'appui).

voila messire le juge je me permet de vous énoncer des oublis qui ont eu lieu à l'annonce des partis que je viens de citer.

ensuite je continuerais a citer: l'article 4 du dépôt de plainte

Peuvent déposer plainte auprès du Prévôt des maréchaux :

- toute personne estimant avoir été victime d�un crime ou délit.
- le Maréchal d'investigation, après échec de l'éventuelle conciliation.
- le Procureur, au nom du Duché.

Le prévôt constitue le dossier de plainte et le transmet au procureur qui ouvre le procès s'il considère la plainte recevable.

après ce que je vient de vous citer, une autre erreur as été commise, car je n'est pas été contacter pour une conciliation et on ne m'as même pas demender de présenter mes excuse.

Messire le juge, après tous ses oublis commis depuis le début du dossier, je demande donc la relaxe

Bien sur ,il ya quelque autre point que j'aimerait que vous y prenez attention.J'ai attentivement regarder les trois preuve qui était devant moi et j'ai put y voir un détail qui m'a profondément outré.Un mensonge des plus gros.Dans la preuve numero 1 minaflora dit qu'elle n'a jamais utilisé ses pouvoir de taverniere contre moi.Hors j'ai un témoin et moi meme pret a a témoigné en disant que cela est faux.Elle ne l'a pas fait une fois mais bien plusieur fois et a répetition pendant la premiere journée.Puis je l'apellé a la barre a moin bien sur que vous me permettiez une relaxe.

Enfin quel que soit votre decision je vous remercie de m'avoir écouté.Je vous salue bien bas messire le juge, et tous le monde de m'avoir écouté.

retourne s'assoir et saluant a nouveau les juges.

Intervention du Procureur Fabien74 a écrit:
Fabien sourit.

Je me permet de vous répondre, en commençant par reprendre après vous, votre première citation:

Citation :
Titre A : Du traitement des infractions

Alinéa b : De l'enquête

I] Énoncé des parties :

I] a) Nom de l'accusé : Accusé
Ville de résidence, qualité (vagabond, paysan, artisan, étudiant), nombre et nature des cultures, échoppe. (sa fiche serait l'idéal)
Si récidive : rappel des méfaits précédents (délit, date, et sentence)

I] b) Nom de la ou des victimes : Victime(s)
même description que ci-dessus

II] Énoncé des faits et Procédure mise en place :

II] a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
actes, lieu, date, suivi des faits

II] b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :
conciliation menée, contacts reçus et pris , actes, arrangement à l'amiable, réponses éventuelles (screen a l'appui).

En réalité Messire Harleme, ce que vous me citez, ne concerne que les maréchaux, puisqu'il s'agit de la procédure à observer pour constituer un dossier. Dossier qui a bien été constitué et que j'ai utilisé pour l'acte d'accusation, il n'y a donc là pas eu oubli.

Il sourit puis reprat, ah non reprit:

Je vais ensuite, si vous le permettez, re-citer le deuxième passage que vous nous avez soumis:

Citation :
Peuvent déposer plainte auprès du Prévôt des maréchaux :

- toute personne estimant avoir été victime d�un crime ou délit.
- le Maréchal d'investigation, après échec de l'éventuelle conciliation.
- le Procureur, au nom du Duché.

Le prévôt constitue le dossier de plainte et le transmet au procureur qui ouvre le procès s'il considère la plainte recevable.

Sauf le respect que vous doit en tant qu'accusé, je ne vois pas où sont les oublis, même en me forçant.
En effet, les Damoiselles ayant porté plainte contre s'estimaient "avoir été victimes d'un crime ou d'un délit". Le Prévôt a bien constitué le dossier, à l'aide de ses adjoints et des greffiers ducaux, dossier qui m'a été transmis. J'ai donc décidé d'ouvrir le procès car je considérais la plainte plus que recevable. Tout simplement. Je me répète mais je ne vois pas où est le problème.


Il sourit.

Bien je prend note de votre témoignage. Et si votre ami veut venir témoigner, il est dans son droit, bien évidemment, puisque vous avez droit à l'intervention d'un témoin.

Ah j'oubliais, je vous salue bien haut Messire.

HRP/ Bien maintenant l'accusé peut appeler son témoin à la barre, témoin qui ne postera qu'une seule fois /HRP

témoignage de Voltarene a écrit:
Volta regarda ses amies et se leva pour se rendre à la barre.Elle saluât le juge et le procureur et commença à témoigner

Bonjour Monsieur le juge ,Monsieur le procureur

Je me présente Dame Voltarène,ex maire de Montluçon. Je viens aujourd'hui dans ce tribunal, pour témoigner en faveur de sire Harleme de la foret.
Voyez vous,je viens mettre en doute les dires de Dame Minaflora. Elle dit, je cite : « qu'elle refuse à user de son pouvoir pour faire sortir de l'établissement » l'accusé ici présent
Je peux vous affirmer que cela est totalement faux. J'ai moi-même étais par deux fois témoin lorsqu'elle l'a sorti. Sur ce fait Sire Harleme lui a demande d'arrêter mais elle a continué
Je doute donc de la sincérité des plaintes de Dame Minaflora qui a menti sur ce point ,et elle a donc très bien pu mentir sur le reste
De plus ,les plaignants ont voulu faire justice eux même en martyrisant un pantin à l'effigie de l'accusé. Ils ont effectué toutes sortes d'atrocités en se cachant sous de fausses identités jusqu'à ce que Sire Harleme arrive et leur demande de se dévoiler


Volta s'approcha du juge et lui tendit


voici quelques preuves de ces atrocités :

http://www.casimages.com/img.php?i=090123110746909070.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=090123110918406517.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=090123110946819127.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=090123111020330162.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=090123111758252346.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=090123111053194526.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=090123111925602081.jpg

ainsi vous pourrez juger des faits votre honneur. Voir ce qu'elles ont commis sur ce pantin. Je pense que si elles ont pu faire ça sur une figurine, elles auraient très bien pu le faire sur Sire Harleme. L'accusé ne serait alors plus ici pour pouvoir se défendre, si elles étaient passées à l'acte. J'affirme qu'elles sont tout aussi coupable que lui des faits qui lui sont reprochés, car cela n'a été que de la provocation de leur part.
Je vous remercie de m'avoir écouté


Volta saluât de nouveau le juge et le procureur et allât s'asseoir a cote de ses amis

témoignage de Minaflora a écrit:
Mina regarda voltarene faire son temoignage assez degouter de voir a quel point les gens peuvent mentir pour sauver quelqu'un.

Elle se leva et s'avança a la barre des temoins :

"Je me presente Minaflora, Dame voltarene qui vient de parler a affirmé que j'avais a de nombreuses reprises sorti l'accusé de la taverne et que part la meme j'etais une menteuse. Je tiens a apporter ici une precision qu'elle a oublié de preciser. En effet il y a une soirée ou j'ai sorti a plusieur le prevenu mais je tiens a preciser que je ne l'ai pas fait pour l'empecher de me nuire a moi mais a une autre dame se prenomant melies a qui il cherchait misere, la traitant de pie, lui donnant le conseil de partir de montluçon ou elle poluait l'air,(la prenant a partie hrp en lui disant de retourner sur son canapé puisqu'elle ne savait pas jouer) et la poussant aux larmes. Donc je ne suis pas une menteuse mais je faisais mon travail de taverniere qui doit veiller au bien etre de ses clients. De plus en tant que Maire de montluçon nous lui avont a plusieur reprise demander d'intervenir auprès du sir en question afin de ramener le calme et la paix et elle nous a répondu que ce n'etait pas son travail, je ne vois donc pas pourquoi elle vient aujourd'hui se meler de ce procés .

Ensuite nous avons bien maltraiter un pantin mais c'etait pour nous la seule façon d'obliger l'accuser a se montrer et répondre de ses actes car le connaissant bien nous savions que son orgueil ne resisterait pas a l'envie de venir nous narguer mais nous n'aurions surement pas fait ses actes sur sa personne."

Elle se retourna vers son ancienne amie et lui lança "non dame voltarene je ne suis pas une meurtriere, je suis une petite gueuse qui veut vivre en paix"

Puis elle fit un bref salut a la cour et s'en retourna a sa place en attendant la suite du proces.

réquisitoire a écrit:
A croire que les gens n'avaient aucun savoir-vivre, ni aucune manière. Dans un procès on se tient calme, on fait ce qu'on nous dit et on ravale sa salive si ce que l'on entend ne nous plaît pas. Un moment pour commettre une infraction et un moment pour se défendre, c'était honnête et juste, un point c'est tout. Et, si l'on ne peut supporter ce que l'on entend, on attend la fin du procès pour casser la figure du procureur, ou du Juge. Nahméo. Enfin Fabien prit la parile, mais avant il se leva et vînt se placer à la barre. Il regarda l'assemblée, inclina le chef devant le Juge, et prononça son réquisitoire.

Messire Harleme. Messire Harleme. Messire Harleme. Pensez-vous encore être défendable? Pensez-vous n'être pas perdu, aux yeux du Très-Haut, telle une brebis égarée? Mais surtout, réalisez vous le mal que vous avez provoqué? Ma foi il me semble que non.

Vous avez souhaité la mort d'une jeune fille, qui avait commis le seul crime de respirer, et cela semblait vous indisposer. De plus vous avez sciemment réclamé de l'argent à une autre jeune fille pour la laisser tranquille. Et ces jeunes filles vous ont cru! Alors je répète ma question, Pensez-vous encore être défendable?

Votre amie nous parle d'une soi-disant danse macabre, de la sorcellerie. Ma foi que je ne vois pas en quoi cela concerne notre affaire, vraiment. De plus les preuves qu'elle semble me présenter sont purement irrecevables, vous feriez mieux de vous plonger dans la lecture de notre Codex, simple Conseil. Vous souhaitez vouloir en user pour dénoncer un non-vice de procédure. Alors relisez-le, comme dit précédemment vos arguments ne tiennent pas, pas même l'un sur l'autre. On m'a parlé de cet étrange attroupement oui, on m'a dit qu'il s'agissait de personnes masquées, ne portant pas les mêmes prénoms que les Dames présentes. Comment pourrait-il s'agir d'elle? Et quand bien même il s'agirait d'elle, pourquoi vous sentez-vous visé? Avez vous commis quelque faute qui justifie leur vengeance? Puisje ajouter que vous devez avoir une bien piètre image de vous même pour vous reconnaître dans un épouvantail.


Il toussota.

En conséquence de quoi, votre honneur, je demande pour l'accusé une amende de 25 écus au Roy, une obligation d'excuses publiques en Gargote, et l'interdiction de se trouver à moins d'un noeud des sus-nommées Eldwen et Minaflora. Si l'accusé habite dans le même village qu'elles, il devra déménager dans les plus brefs délais.

Votre honneur, j'en ai terminé.


Puis il retourna s'asseoir, serein.
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MessageSujet: Re: Harleme   Harleme EmptyMer 18 Mar 2009 - 3:39

2ème plaidoirie a écrit:
*harleme se presente a la barre tout penaud,il se met a regarder le procureur qui l'accable puis tourne ses yeux vers le juge en implorant du regarde son pardon.

messire le procureur,il est vrai que je suis en en tord sur cette affaire et je regrette les fait qui me sont reproché et je les avoue

Messire le juge,
Je vais enfin vous expliquer le fond de ma pensé et je pense et espere que serait me comprendre.
Cette histoire a debut il ya longtemps a vrai dire.Tout a commencé a cause d'une femme dont je fu ma fois grandement amoureux ,malheresment cela ne fut pas reciproque et suite a sa .je decida que mon personnage serait plus aigri par la vie,j'avait decider de jouer ce jeu qui me plaisait bien et rendait mon personnage plus vivant encore.Les autre joeur non pas apcetter ce nouveau jeu bien que j'avoue a voire un peu exager et je les remercie de leur patience mais se ne fut qu'un jeu.un simple personnage que je voulait interpréter.Malheresment je me suis trop impliquer et je dois avouer que je suis victime moi meme de ce personne et je commencait a perdre les pédale.

je suis totalementdésolait de tout sa et je n'ai pas comprit l'ampleur de mes parol et des mes act bien que je les regrette maintenant puisque je les comprise.et je demande monsieur le juge votre indulgence.

Je vous jure devant dieu que si ma sentence est clément de ne plus ennuiyait les deux victime minaflora et eldwen.

Si ma sentence est clement je vous jure monsieur que je redvinnderait un homme honnete et galant avfec les dames. Meme si je suis persucuté.J'espere que vous me comprennait ma demande monsieur le juge et je sait maintenant que mon personnage sera la risé de tous et cela sera pour moi une punition des plus horrible..Je compte quiter montulcon quelque temps pour que les esprit se calme et que cette histoire se rtasse.Pour aprecier cette ville en revenant sur des bonne base..

Il est vrai monsieur le juge que je suis coupable devant la lois et ce que j'ai fait est mal mais j'ai comprit et je suis penait de me trouver devant ce tribunal.

*Harleme salue le juge et le procureur en s'inclinant montrant tout le respect qu'il pour et leur profession puis retourne s'assoir pour ecouter le juge

Verdict rendu.


Verdict rendu.

Citation :
Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs,

Harleme, au lieu de nous donner des leçons de procédure vous feriez de vous donner à vous même des leçons de vie, on ne menace pas la vie d'autrui et on ne la menace pas non plus.

Du fait que Harleme, s'est présenté au procès.
Du fait que Marlou accusé de trouble à l'ordre public.
.

Aux vues des pièces présentées

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi Berryster , Juge du Bourbonnais-Auvergne, déclare l'accusé coupable de trouble à l'ordre public et le condamne à une amende de 25 écus au Roy, une obligation d'excuses publiques en Gargote, et l'interdiction de se trouver à moins d'un noeud des sus-nommées Eldwen et Minaflora. Si l'accusé habite dans le même village qu'elles, il devra déménager dans les plus brefs délais.
.



Jugement rendu par le Juge Berryster le 10 ème jours du mois de février 1457.

La séance est levée.

DOSSIER CLASSE LE 18 MARS 1457
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