Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Lili77 (DCD)

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MessageSujet: Lili77 (DCD)   Dim 22 Mar 2009 - 15:30

Accusée coupable de trouble à l'ordre publique le 27 février 1457

Citation :
En ce 13ème jour de febvrier de l'an de grâce milCCCCLVII, Lili77 comparaît devant le Juge Berryster présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Fabien de la Fléchère, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Lili77 vous êtes accusé de trahison.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

En effet,Lili77 n'a pas quitté le BA en temps et en heure malgré la loi martiale.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 :
Témoignage de Britagna

Preuve 2:
http://img8.imageshack.us/my.php?image=assignjo4.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

L'accusation a appelé Britagna à la barre.

Citation :
Mesdames et Messieurs de la Cour, bonsoir.

Je me présente devant vous suite à votre demande, britagna, douanière à Montpensier.

Lors de mon rapport du 08.02.1457, en réponse à la Loi martiale, il m'a fallut envoyer un message aux étrangers hors BA de la dite loi, les invitant à quitter le Duché.
Un message a donc était envoyé à l'accusé.
Une réponse m'a était fournis de sa par le jour même me disant et je site " Expéditeur : Lili77
Date d'envoi : 2009-02-08 21:05:18

dema jai justement envoyer un pigeon a une dame je sais plus son nom pour rester ici j'attend justement sa reponse aurevoir lili "

Je n'ai pas eu de confirmation de la Prevoté.
Le lendemain, un 2eme message lui fût envoyé, sans réponse.
Ce qui a conduit à la mise en accusation au jour du 10 Fevrier 1457.

L'accusé est toujours à Montpensier à ce jour.


Je reste à disposition de la Cour si besoin est.

Britagna

Réquisitoire

Citation :
*Le procureur écouta attentivement le témoignage du maréchal et comme l'accusé ne s'était pas défendu il fit son réquisitoire.*

Madame le juge, l'accusé ici présent n'a pas respecté la loi martiale et n'a pas daigné venir se défendre.

Je demande donc une amende de 50 écus à verser au duché.

Merci votre honneur.

Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Giny au duché du Bourbonnais-Auvergne pour Trahison du fait du non-respect de la mise en application de la Loi Martiale sur nos terres.


De par les actes d�accusation,

De par le fait que vous soyez restés en nos terres sans écouter la demande de les quitter instamment,

De par l�importance de la Loi Martiale,

De par sa nom présence devant cette cour,


Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trahison envers le Duché du B-A, et le condamne à une amende de 50 écus à verser au duché du B-A ainsi qu�une amende de 1 écu pour l�entretien de notre tribunal

Jugement rendu par Princesselaure, le 27 Février de l'an de grâce 1457.

La séance est à présent levée.

ACCUSEE DECEDEE - DOSSIER CLASSE LE 21 MARS 1457
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