Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Shonby (DCD)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
ulyceduel
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 8025
Localisation : Aurillac
Date d'inscription : 03/05/2008


Niveau: 2

MessageSujet: Shonby (DCD)   Lun 23 Mar 2009 - 19:27

Accusé coupable de Trahison le 23 mars 1457

Citation :
En ce 15ème jour de mars de l'an de grâce milCCCCLVII, Shonby comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Shonby vous êtes accusé de trahison.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissements portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatifs en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

En effet, le 7 mars 1457, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Bourbon (preuve 1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Messire Shonby, à été repéré par messire Coyotte et dame Mael30 deux miliciens (preuves 2, 3 et 4)

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://images.imagehotel.net/?xtculefckr.png

Preuve 2 :
06/03 15:03 : La maréchaussée embauche Ricayme13600 pour 16,00 écus
06/03 14:03 : La maréchaussée embauche Mael30 pour 16,00 écus
06/03 13:43 : La maréchaussée embauche Coyotte pour 16,00 écus
06/03 13:43 : La maréchaussée embauche Delia20 pour 16,00 écus

Preuve 3 :

Expéditeur : Coyotte
Date d'envoi : 2009-03-10 20:27:48
Bonsoir Mère

Pour ma part, j'ai reconnu une personne. Il se nomme Shonby.
Bien entendu, pour prouver mes dires, je vous envoie un screen de mes événements :

http://images.imagehotel.net/?xtculefckr.png

J'espère avoir pu vous aider.

Bonne soirée
Coyotte
lettre: http://img9.imageshack.us/img9/3046/screendutemoignagedecoy.jpg

Preuve 4 :

Expéditeur : Mael30
Date d'envoi : 2009-03-11 09:03:26
Bonjour Dame Scheherazade

voila les seuls éléments en ma possession j’espère que cela pourra vous aider
07-03-2009 04:10 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Shonby parmi les assaillants.

Bien à vous
Mael.

Preuve 5 : lettre de demande d’assignation :
http://img17.imageshack.us/img17/6003/demandedassignationshond.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Madame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

L'accusation a appelé Mael30 à la barre

Citation :
Mael entre dans le tribunal:
Monsieur le president monsieur le procureur
Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie,J'aicontribué à la mater. Dans la mêlée, Jai reconnu Messrire Shonby ici present parmi les assaillants.
Voila monsieur le pesident.
Mael quitta la salle d'audience

L'accusation a appelé Coyotte à la barre

Citation :
*Coyotte se leva et s'inclina devant le Juge, le Procureur et la cour*

Il y a eu une tentative de révolte devant la mairie il y a quelques jours. La seule personne que j'ai reconnu est cet homme : Messire Shonby.

*Coyotte s'inclina à nouveau puis retourna à sa place*

Réquisitoire

Citation :
Le procureur écoute attentivement les témoignages et constate l'absence de l'accusé.

Madame le juge, l'accusé ici présent à tenter de prendre une des mairies de notre duché par la force et deux habitants du duché qui protégeaient la mairie l'ont reconnu.

Je demande donc trois jours de prison et 50 écus d'amende.

Merci votre honneur.

Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Shonby au Duché pour Trahison.


De par les actes d�accusation,

De par l�écoute des plaidoiries de l�accusation,

De par la non-présence de l�accusé,

De part la non-tolérance de tels actes sur nos terres ducales,


Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trahison et le condamne à la peine suivante : soit au paiement d�une amende de 18 écus pour le Royaume de France et ses Institutions, ceci représentant sa fortune personnelle avant son décès survenu dans la semaine sans qu�il n�y ai plus de détail sur les causes.


Jugement rendu par Princesselaure, le 23 Mars de l'an de grâce 1457.

La séance est à présent levée.

DOSSIER CLASSE LE 23 MARS 1457
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Shonby (DCD)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Casiers Judiciaires-
Sauter vers: