Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Kileuredu91 (DCD)

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MessageSujet: Kileuredu91 (DCD)   Lun 23 Mar 2009 - 19:43

Accusé coupable de Trouble à l'ordre publique le 21 mars 1457

Citation :
En ce 11ème jour de mars de l'an de grâce milCCCCLVII, Kileuredu91 comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Kileuredu91 vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

En effet, dans la nuit du 7 au 8 Mars 1457 une révolte a eu lieu devant la mairie de Montluçon. La révolte a été matté mais un des assaillants Messire Kileuredu91 a été repéré par la milicienne Cece11. (Preuve1).

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

preuve 1 :
http://img12.imageshack.us/img12/356/killeuredu91rvoltedu7mau.jpg
preuve 2 :
http://img149.imageshack.us/img149/9434/embauchecece11.jpg
preuve 3 :
http://img11.imageshack.us/img11/8892/assignationkileuredu91.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Madame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

L'accusation a appelé Seve18 à la barre

Citation :
*De nouveau apellée au tribunal, la brunette en devenait une habituée à force de venir faire des témoignage. Elle avait chevauché de Montluçon à Clermont, un peu fatiguée, son bras l'a faisait souffrir certainement du à ce voyage. Un peu lasse elle entra dans le tribunal. Un cour instant avant d'aller témoigner elle se leva et salua la cour.*

Dame le Juge, Messire le Procureur bien le Bonjour,

Je suis Seve, bien que vous devez commencer à me connaitre, Mairesse et Maréchale de Montluçon, effectivement dans la nuit du 7 au 8 mars 1457, un homme est venu faire le brin devant la mairie, j'ai pensé au début à un gueu qui avait abusé de la vinasse, mais pas du tout, l'accusé était entrain de forcer la porte de la mairie, mais ouf, heureusement que les miliciens et les maréchaux l'ont attrappés.Moi j'étais un peu plus loin je n'ai pas pu reconnaitre l'homme mais après une enquête auprès des miliciens Dame Cece11 avait pu bien le voir il s'agissait bien de ce Kileuredu91.

J'ai ensuite assigné l'accusé et monté ce dossier. Merci de m'avoir écouté.

*La brunette alla se rassoir*

Réquisitoire

Citation :
Le procureur écouta le témoignage de la mairesse et constata l'absence de l'accusé.

Madame le Juge, l'accusé a tenté de prendre la mairie par la force et ne s'est pas présenté devant nous pour se défendre.

Je demande trois jours de prison et 50 écus d'amende à la mairie de Montluçon afin que ce genre d'acte ne se reproduise plus.

Merci votre honneur.

Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Kileuredu91 au duché du Bourbonnais-Auvergne.

De par les plaidoiries ici présentées par l�accusation,
De par le fait qu�il y a eu tentative d�agression envers une institution ducale et donc une forme de non-respect envers le saint pouvoir Ducal,
De par le fait de la non présence de l�accusé devant cette cour,
De par les dégâts qu�auraient causé une telle révolte pour une mairie du B-A


Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure dOrsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé Coupable de Trouble à l�Ordre public envers son duché du Bourbonnais-Auvergne


Un greffier s�approcha de la juge et lui chuchota à l�oreille.


Et bien il semblerait que le très puissant Aristote à rappeler à ses cotés ce vil scélérat.

La peine est fixée à 8 écus c�est la somme que possédait ce sire avant son décès.


Jugement rendu par Princesselaure, le 21éme jour de Mars de l'An de Grâce 1457.

La séance est à présent levée

DOSSIER CLASSE LE 23 MARS 1457
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Kileuredu91 (DCD)
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