Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Dulf (DCD)

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ulyceduel
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MessageSujet: Dulf (DCD)   Ven 27 Mar 2009 - 2:01

Récapitulatif des condamnations:
Accusé coupable de Trouble à l'ordre publique le 15 mars 1457
Accusé coupable de Trouble de l'orde publique le 16 avril 1457


Citation :
En ce 9ème jour de mars de l'an de grâce milCCCCLVII, Dulf comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Dulf vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, l'accusé, le 20.02.1457, est présent en taverne en compagnie de dame Corv et dame Lap. Se plaignant d'une blessure a l'avant bras, Dame Corv étant infirmière a la COBA entreprend de lui porté assistance, quand il lui assigne une gifle qui déstabilise dame Corv qui est enceinte de 1 mois et qui se retrouve au sol contre un mur de la taverne.
Suite a ce geste dame Corv a du allait se faire soigner à l'infirmerie ou il a été constaté un hématome sur le ventre de cette dernière.( preuve 1 ). Nous pouvons noté aussi que depuis ce jour ce messire continu ses actes sans aucun regret pour son geste passé et accentue son geste par des insultes répétés.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://www.casimages.com/img.php?i=090303103916735793.jpg
Preuve 2.1 : http://www.casimages.com/img.php?i=090224103334603747.jpg
preuve 2.2 : http://www.casimages.com/img.php?i=090224103512546472.jpg
preuve 3.1 : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=786598convers_dulf_1.png
preuve 3.2 : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=288870convers_dulf2.png
preuve 3.3 : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=306758convers_dulf3.png
preuve 3.4 : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=791921convers_dulf5.png
preuve 4 : http://www.casimages.com/img.php?i=090308043958879146.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Madame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie

Citation :
Bonjour Mme la juge,

Tout d'abord je voulais avoué que tout ce qui fut dit maintenant et bien vrai mais je n'y voit pas la même version. Tout d'abord l'exemple de l'aide pour me soigner n'est pas crédible car cela atteint d'un côté ma vie privée ceux-ci me semble ma vie si je ne veut être soigné donc ceux-ci serai plutôt de la faute des dames voulant me soigner car il ont poussée en quelque sorte à ma vie privée. Ensuite vous dites donné une gifle je suis d'accord mais avoir taper dans le ventre c'est faux, une gifle se donne dans le visage comme je l'ai fait donc je dirait que Mme Corv aurai abuser sur les pouvoirs de son marie juste pour mon cas.

De plus que mes arguments soit vrai faut incompatible pour vous je vais porter ainsi plainte à ma vie privée.

Que la mort m'attende au bout de ce chemin je n'en ai que faire que la prison m'attende que la dettes m'attende je n'en ai encore que faire.

Ceux-ci dit si je suis pendu je voudrais une faveur, pendez moi en public et que Mme corv assiste à cela.

En tant qu'accussé je n'ai pas besoin d'avocat avec l'argent qu'il faudrait payer pour me laisser pendre autant être franc avec vous.

*Dulf s'assoie et fait signe au juge de continuer.*

Première plaidoirie

Citation :
Bonjour Mme la juge,

Tout d'abord je voulais avoué que tout ce qui fut dit maintenant et bien vrai mais je n'y voit pas la même version. Tout d'abord l'exemple de l'aide pour me soigner n'est pas crédible car cela atteint d'un côté ma vie privée ceux-ci me semble ma vie si je ne veut être soigné donc ceux-ci serai plutôt de la faute des dames voulant me soigner car il ont poussée en quelque sorte à ma vie privée. Ensuite vous dites donné une gifle je suis d'accord mais avoir taper dans le ventre c'est faux, une gifle se donne dans le visage comme je l'ai fait donc je dirait que Mme Corv aurai abuser sur les pouvoirs de son marie juste pour mon cas.

De plus que mes arguments soit vrai faut incompatible pour vous je vais porter ainsi plainte à ma vie privée.

Que la mort m'attende au bout de ce chemin je n'en ai que faire que la prison m'attende que la dettes m'attende je n'en ai encore que faire.

Ceux-ci dit si je suis pendu je voudrais une faveur, pendez moi en public et que Mme corv assiste à cela.

En tant qu'accussé je n'ai pas besoin d'avocat avec l'argent qu'il faudrait payer pour me laisser pendre autant être franc avec vous.

*Dulf s'assoie et fait signe au juge de continuer.*

L'accusation a appelé Corv à la barre

Citation :
Corv se leva et se dérigea vers la barre,pour répondre et confirmer son témoignage devant le juge et le procureur.
Elle regarda messire Dulf s'appuya sur la barre et commença à parler.
Madame la juge,
Je viens d'entendre le témognage de messire Dulf. Je dois vous dire que j'effectue des études pour devenir infirmière et mon devoir est de soigner tout blessés.J'avais remarqué la blessure à son avant bras et nous avons proposé Lap et moi de lui secourir et soulager ça douleur.
Nous n'avons pas compris toute suite qu'il ne voulait pas notre aide .Il à d'abord repoussé Lap ensuite il m'a donné une gifle sur le visage et un coup sur le ventre pour que je m'éloigne de lui.Je me suis réfugiée prêt de la fenêtre ,surpris ensuite souffrant de douleur part ses gestes qui m'a projettés au sol.
Comme vous pouvez le remarquer je suis en enceinte de quelques mois .Le geste de ce messire ,je ne peux le comprendre cette agissement n'est pas correcte sur une personne féminine.J'ai été obligé de faire constater mes blessires à l'infirmerie de la caserne de Clermont ou mon amie Sébastienne m'a soigné et ensuite je suis aller voir le médecin Capri si tout allait bien pour mon bébé et moi.
Mais malheureusement cette suite d'agression que Messire Dulf à continué à m'insulter par des mots en tavernes devant des témoins .Je n'ai pas cacher et j'ai expliqué à mon mari les différentes agressions que je venais de subir àaucun cas mon mari n'a abusé sur mon jugement.je l'ai fais de ma propre initiative.
Je voudrais qu'il soit puni d'abord de m'avoir frappé et insulté en tavernes.
Je n'accorde aucun pardon ni excuse envers ce messire dulf.Ces mots ont été trop incorrects et insultants.
Elle le regarda en disant ses mots.
Voilà Madame la juge je n'ai plus rien à ajouter.Corv se retira les saluèrent et se dérigèrent vers son siège.

L'accusation a appelé Lap à la barre.

Citation :
Lap se leva à l�appel du procureur et arriva devant la barre

Madame le juge, ce soir là en taverne, Messire Dulf ici présent (faisant un regard vers la personne cité) avait très mal au bras, après avoir littéralement défoncé une porte d�une taverne. Souffrant beaucoup, nous nous sommes inquiétées pour lui, dame Corv et moi-même, et nous avons voulu voir sa blessure et si nous pouvions le soigner.

Nous nous sommes donc approcher, mais il sait mit a délirer, il m�a poussé en direction du comptoir où j�ai écopé d�un beau bleu, puis il a giflé dame Corv et il a donné un coup sur son ventre pour qu�elle s�éloigne de lui. Elle souffrait tellement qu�elle a eu très peur pour son enfant à venir.

Il a un comportement qu�on ne comprend parfois pas, parfois violant, souvent très insultant avec beaucoup de monde, c�est bien simple, si je le vois par la fenêtre d�une taverne, je n�ose pas y aller de peur d�entendre encore des injures. Et quand il pose une question, il faut lui répondre rapidement sinon il nous envoie promener avec un langage peu soutenu.

C�est une personne associable par sa violence et ces paroles. Ces faits et gestes montrent bien la personnalités de cet homme qui va jusqu�à frappé la main qui lui est tendu. Nous ne voulions que lui porter secours et assistance, bien mal nous a pris. Nous nous en sommes sorti avec des coups et des injures plutôt que des remerciements.

J�espère honnêtement que vous ne le laisserez pas sans tirer sans rien au vu de tout le mal qu�il a fait à dame Corv et à tous ceux qu�ils rencontrent en taverne.

Lap alla se rassoir sur un banc pour attendre la sentence.

Réquisitoire :

Citation :
*Le procureur écoute attentivement l'accusé se défendre dans une langage un peu incompréhensible, puis la victime et le témoin. Il constate que tout le monde est venu.*

Madame le juge, l'accusé ici présent n'hésite pas à s'attaquer à des femmes en taverne dont une femme enceinte. De plus ses propos sont insultants et il cause donc un trouble au sein des habitants du duché. Un tel comportement est inadmissible dans notre duché.

Je demande donc en conséquence trois jours de prison dans les geôles de Clermont et le paiement d'une amende à la mairie de Clermont, la victime m'ayant fait savoir qu'elle ne souhaitait rien recevoir de l'accusé. Je demande une amende de 25 écus.

Merci votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense (charmant...)

Citation :
(grace a vous tous communauté de merde je me désincris de se jeu au revoir)

Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Messire Dulf au duché du Bourbonnais-Auvergne pour Trouble à l�Ordre Public.


Messire levez-vous je vous prie.


De par les actes d�accusation,

De par l�écoute des différents témoignages,

De par la non-tolérance du Bourbonnais-Auvergne envers les brutes en tout genre,

De par l�aggravation des faits de par la grossesse de la victime,

De par les insultes continuelles en taverne,


Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trouble à l�Ordre Public et le condamne à la peine suivante : soit au paiement d�une amende de 20 écus à la capitale Clermont ainsi qu�une mise en geôle clermontoise pour une durée de 2 jours.


D�ici peu, un greffier ducal prendra contact avec vous pour honorer la dette envers la ville de Clermont, et validera ou non l�échange, vous aurez alors un délai d�une semaine pour régler l�amende, un délai supplémentaire pourra être demandé.

Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n(est pas en accord avec les faits reprochés, sachez qu�il vous ai possible de porter l�affaire devant la Cour d�Appel du Royaume de France.

Même si Dame Corv a violé votre vie privée en vous proposant son aide pour apaiser vos souffrances, même si cela représente pour vous des cauchemars indescriptibles, elle ne méritait point une gifle et un coup dans le bas ventre en retour surtout dans l�état de Couche ou elle se trouve,

Messire Dulf je suis également enceinte et je puis vous dire que cela est déjà difficilement supportable sans que certains en rajoute avec violence et non-respect d�autrui.

Dame Corv et Dame Lap ont souhaité vous aider, vous les avez rejetés c�est votre droit le plus précieux mais vous auriez pu user de la parole plutôt que de vos muscles.


Jugement rendu par Princesselaure, le 15 Mars de l'an de grâce 1457.


La séance est à présent levée.


[HRP]

Un conseil LJD Dulf, mesurez vos propos ou bien ce n�est pas vous qui allez avoir le choix de quitter ou non les RR� S mais les Admins, les Royaumes Renaissants ne sont qu�un jeu ne l�oubliez pas Wink
LJD Laure

[/HRP]

DOSSIER ENVOYE EN TOP ET CLASSE LE 27/3/1457


Dernière édition par ulyceduel le Jeu 31 Mai 2012 - 20:05, édité 1 fois
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amandine0287
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MessageSujet: Re: Dulf (DCD)   Lun 20 Avr 2009 - 22:03

Accusé coupable de trouble de l'orde publique le 16 avril 1457


Courrier ennvoyé au Procureur Aeris_g avec l'acte d'accusation.

Citation :
En ce 27ème jour de mars de l'an de grâce milCCCCLVII, Dulf comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Dulf vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

ivre IV : De la procédure policière et pénale

Titre B : Du procès

Article 4 : Du jugement

Une fois que toutes les parties ont eu la possibilité de s'exprimer, le juge prononce son jugement en son âme et conscience, dans le respect des lois et de la Charte des Juges.

Alinéa a : de la peine

En cas de culpabilité, le juge prononce les sanctions parmi les peines suivantes et par ordre croissant : amende, emprisonnement, condamnation à mort.
Le juge ne peut prononcer une peine supérieure à celle prévue par la loi et la Charte des Juges.
Hormis les peines prévues précédemment, le Juge peut prononcer des peines alternatives complémentaires : demande d'excuses publiques, travail d'intérêt général, ostracisme, inéligibilité, etc.
Pour toute peine alternative le Juge doit motiver la sanction et en préciser ses modalités d'application (durée, délais d'application ...)

Alinéa b : de l'application des peines

Le refus ou le défaut d'exécution de la peine est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La peine encourue est alors additionnée à la peine non exécutée.

En effet, l'accusé, messire Dulf, n'a pas accomplis sa peine.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : Verdict du Juge
Spoiler:

Citation:
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Messire Dulf au duché du Bourbonnais-Auvergne pour Trouble à l�Ordre Public.


Messire levez-vous je vous prie.


De par les actes d�accusation,

De par l�écoute des différents témoignages,

De par la non-tolérance du Bourbonnais-Auvergne envers les brutes en tout genre,

De par l�aggravation des faits de par la grossesse de la victime,

De par les insultes continuelles en taverne,


Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trouble à l�Ordre Public et le condamne à la peine suivante : soit au paiement d�une amende de 20 écus à la capitale Clermont ainsi qu�une mise en geôle clermontoise pour une durée de 2 jours.


D�ici peu, un greffier ducal prendra contact avec vous pour honorer la dette envers la ville de Clermont, et validera ou non l�échange, vous aurez alors un délai d�une semaine pour régler l�amende, un délai supplémentaire pourra être demandé.

Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n(est pas en accord avec les faits reprochés, sachez qu�il vous ai possible de porter l�affaire devant la Cour d�Appel du Royaume de France.

Même si Dame Corv a violé votre vie privée en vous proposant son aide pour apaiser vos souffrances, même si cela représente pour vous des cauchemars indescriptibles, elle ne méritait point une gifle et un coup dans le bas ventre en retour surtout dans l�état de Couche ou elle se trouve,

Messire Dulf je suis également enceinte et je puis vous dire que cela est déjà difficilement supportable sans que certains en rajoute avec violence et non-respect d�autrui.

Dame Corv et Dame Lap ont souhaité vous aider, vous les avez rejetés c�est votre droit le plus précieux mais vous auriez pu user de la parole plutôt que de vos muscles.


Jugement rendu par Princesselaure, le 15 Mars de l'an de grâce 1457.


La séance est à présent levée.


[HRP]

Un conseil LJD Dulf, mesurez vos propos ou bien ce n�est pas vous qui allez avoir le choix de quitter ou non les RR� S mais les Admins, les Royaumes Renaissants ne sont qu�un jeu ne l�oubliez pas Wink
LJD Laure

[/HRP]

Preuve 2 : courrier envoyé au Sieur Dulf le 16 mars 1457
Spoiler:

Citation:
Bonjour Sieur Dulf,

C’est en ma qualité de greffière ducale du Bourbonnais Auvergne que je vous envoie cette missive. Vous avez été accusé coupable de Trouble à l’Ordre Publique par jugement prononcé le 15 mars 1457.

Conformément à ce jugement, vous devez verser à la ville de Clermont une somme de 20 écus. Pour ce faire je vous remercie de prendre directement contact avec dame Liloote, Maire de cette ville afin d’effectuer la transaction.
Ensuite, vous devrez me faire parvenir par retour de pigeon, un justificatif (capture d’écran) prouvant que vous avez appliqué cette peine.

Je vous rappelle que vous disposez d’un délai de 8 jours à compter de la date d’envoi de cette missive , soit jusqu’au 24 mars 1457 pour régulariser votre situation, faute de quoi, je me verrais dans l’obligation d’intenter un nouveau procès à votre encontre. Ce délai peut être prolongé si vous m’en faites la demande.

Je reste persuadée que vous ferez le nécessaire dans le délai imparti.


Cordialement
Dame ulyceduel
Greffière ducale

Preuve 3 : courrier envoyé à Dame Liloote le 16 mars 1457
Spoiler:

Citation:
Bonjour Dame Lilootel,

C'est en ma qualité de Greffière Ducale du Bourbonnais-Auvergne que je vous fais parvenir cette missive.

En effet, j’ai demandé au Sieur Dulf de prendre contact avec vous afin de s’acquitter de sa dette de 20 écus auprès de vous, peine requise conformément au jugement rendu le 15 mars 1457 au Tribunal de Clermont.

Au cas où il ne le ferait pas, je vous remercie de prendre contact avec lui.

Dans toutes les situations, je vous remercie de me transmettre toute information concernant la suite donnée à cette affaire.

Recevez mes cordiales salutations.

Dame ulyceduel
Greffière ducale

Preuve 4 : courrier reçu du Sieur Dulf le 16 mars 1456
Spoiler:

Citation:
Expéditeur : Dulf
Date d'envoi : 2009-03-16 19:10:50
je ne payerai pas car (adesinscription

Preuve 5 : courrier envoyé au Sieur Dulf le 16 mars 1457
Spoiler:

Citation:
Re bonsoir Sieur,

Qu'entendez-vous par (adesinscription ?

S'il s'agit du fait que vous voulez vous laissiez mourir, sachez que cela ne m'effraie point ! Vous êtes redevable aux yeux de la justice et à ce titre nul n'est censé ignoré les lois. Aussi je vous réitère ma demande de vous acquitter de votre dette dans le délai imparti.

Cordialement
Dame Ulyceduel
Greffière Ducale

Preuve 6 : courrier reçu du Sieur Dulf le 17 mars 1457
Spoiler:

Citation:
Expéditeur : Dulf
Date d'envoi : 2009-03-17 06:49:13
(Je me desinsscri du jeu)

ceux ci est mon dernier message

Preuve 7 : courrier envoyé au Sieur Dulf le 23 mars 1457
Spoiler:

Citation:
Bonsoir Sieur Dulf,

Par mon courrier du 16 mars dernier, je vous faisais part que vous aviez jusqu'au 24 mars pour m'apporter la preuve du paiement de votre dette de 20 écus envers la ville de Clermont.

J'ose espérer que vous le ferez. Dans le cas contraire, je me verrais dans l'obligation d'intenter un nouveau procès à votre encontre.

Recevez mes cordiales salutations
Dame ulyceduel
Greffière Ducale

Preuve 8 : courrier reçu du Sieur Dulf le 24 mars 1457
Spoiler:

Citation:
Expéditeur : Dulf
Date d'envoi : 2009-03-24 05:21:44
Je suis d'accord pour payer quitte a payer le double mais envoyer moi un hussier je ne déplacerai pas!

Preuve 9 : courrier envoyé au Sieur Dulf le 24 mars 1457
Spoiler:

Citation:
Bonjour Sieur Dulf,

En ma qualité de greffière ducale du duché du Bourbonnais-Auvergne, je vous envoie cette missive car vous aviez jusqu'à aujourd'hui pour vous acquitter de votre dette de 50 écus auprès du Duché.

Sachez Sieur qu’il vous appartient d’appliquer la peine encourue donc en aucun cas un huissier viendra à vous.

Aussi, sans preuve de votre paiement d'içi ce soir, j'intenterai un nouveau procès à votre encontre.

En espérant qu'il ne s'agit là que d'un oubli, recevez, Sieur, mes cordiales salutations.

Dame Ulyceduel
Greffière ducale

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Madame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*Dulf se leva puis regarda le plafond, inspira et expira puis se balada en salle*

*Il salua la cour*

Bonjour à tous,
Je suis ici comme tout le monde sait pour l'acte méprisant que j'ai fait, la façon vieux os de repousser Mme Corv c'est donc pour cela que je suis la aujourd'hui. Il faut dire que autrefois lors de mon acte imfâme envers cette dame je n'étais au mieux de ma forme.

c'est donc pour cela qu'aujourd'hui j'accepte le verdict de la justice. Mais ne me déplacerais pas pour payer.

*Salua la cour et s'assie*

L'accusation a appelé Ulyceduel à la barre :

Citation :
Votre honneur,

Je confirme par ma présence que le Sieur Dulf ne m'a pas apporté la preuve de son acquittement auprès de la ville de Clermont.

Merci de m'avoir écoutée.


Réquisitoire

Citation :
*Le procureur écoute attentivement l'accusé et la greffière ducale.*

Messire le Juge, l'accusé ici présent a été condamné par la justice auvergnate et n'a pas accomplis sa peine. Ces actes qu'il reconnaît ont été lourdement sanctionnés par notre justice.

En conséquence, je demande une amende de 30 écus en remplacement de la précédente qui sera versé au Roy.

Merci votre honneur.

Verdict rendu
Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d’Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Messire Dulf au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Levez-vous je vous prie.

De par la non-exonération totale de votre peine énoncée en première instance,
De par votre voyage en Languedoc pour fuir la Justice Auvergnate,
De par la gravité des faits reprochés,
De par le temps précieux que vous faites perdre à la justice languedocienne,


Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d’Orsenac dicte Princesselaure, déclare l’accusé coupable de Trouble à l’Ordre Public et le condamne à la peine suivante, soit au paiement d’une amende de 30 écus au profit de notre très Saint Royaume de France, son Armée et son Eglise, et en respect à notre souverain le Bien-Aimé Lévan le IIIème.


Si toutefois, la décision de cette assemblée ne vous convenez pas, il vous est possible de faire appel à la Cour d’Appel du Royaume de France.

Jugement rendu par Princesselaure, le 16éme jour d’Avril de l'An de Grâce 1457.

La séance est à présent levée.

DOSSIER CLASSE LE 20/04/1457
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Dulf (DCD)
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