Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Alvinx (DCD)

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ulyceduel
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MessageSujet: Alvinx (DCD)   Dim 5 Avr 2009 - 17:22

Récaptitulatif des accusations :

Accusé coupable de Trouble à l'ordre Publique le 4 avril 1457
Accusé coupable de Trouble à l'ordre publique le 4 avril 1457

Citation :
En ce 30ème jour de mars de l'an de grâce milCCCCLVII, Alvinx comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Alvinx vous êtes accusé de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre IV : De la procédure policière et pénale

Titre A : Du traitement des infractions

Article 2 : De l'assignation à résidence
alinea a :
Lors d'une enquête effectuée par un maréchal ou le prévôt, celui-ci peut être amené à assigner une personne à résidence.

alinea b :
Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine de se voir accusée de Trouble à l'ordre public. La peine encourue en cas de déplacement non autorisé est une peine de prison.

En effet, le 26 mars 1457, Alvinx a été assigné à résidence à Montluçon par la maréchale Seve18 (preuve 1) suite à une enquête pour Trahison, jusqu'au 5 avril, dans ledit village de Montluçon. Alvinx quitte Montluçon le même jour et se présente à Montbrisson le 30 mars 1457.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

P1 : http://www.casimages.com/img.php?i=090326095542399735.jpg
P2 : http://img187.imageshack.us/img187/1738/assalvinx.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Madame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Didiou, me sortir de force d'une taverne, et par deux puants, si j'avais eu ma lame à portée, je les aurai occis, crévinsbloun !!

Alors j'n'vois pas en quoi chuis traitre au duché.
Déstabilisation ? atteinte ? par un seul vieux paysan sans importance.. n'm'faites pas rire !

Et pareil pour l'unicité, vous perdez votre temps alors que sur les routes, y'a de quoi s'occuper !

Aussi, personne n's'intéresse à mes revendications ?
On me désigne coupable sans même chercher à comprendre, c'est du joli !

Moi j'vais vous l'dire !
J'n'ocupe pas ma terre quand j'voyage, et on veut m'fait payer des impôts ?
C'est tout simplement une honte ! du profit sur le dos de la populace !!

C'est les riches qu'faut imposer si vous v'lez rentrer des écus, pas les pauvres !
Pasque si vous imposer les pauvres, qui c'est qui va labourer vos terres, hein ?
Et qui va faire du bon pain, des barques.. toutes ces choses qui vous semblent si anodines à vous, les nobles.

Et dites moi donc qu'est c'qui justifie mon 'assignation à résidence' ? hein ?!!

Chuis un homme libre, c'pas un Seveudizouit qui va m'faire rester ou j'veux pas !!
Ni des menaces..

C'tout c'que j'ai à dire, parler pour faire du vent, c'pas mon truc, et chuis déjà coupable, alors à quoi bon s'égosiller..


((Deun : j'ai une vie à coté du PC, merci.
2 jours pour se 'défendre', c'est genre expédier ca Mad
Dedeu : aucun arrangement n'a été proposé.. à croire que la nouvelle génération joue d'une façon autre..
Detroi, tout est expliqué par MP HRP, si vous pouvez pas comprendre.. ne vous dites pas joueur !))

L'accusation a appelé Seve18 à la barre

Citation :
*Elle s'en doutait, un peu essoufflée elle arriva dans la pièce*

Seve Maréchale de Montluçon, effectivement je ne dirais pas mieux que Althiof. Il se révolte pour des impôts qu'il doit mais on va le monde dites le moi, de plus il respecte pas les lois de notre duché et c'est lui la victime laissez moi me bidonner un peu. Enfin il s'est révolté, puis a fuit Montluçon. Que dire de plus j'espère juste que la sentence lui servira de leçon.

J'ai rien à ajouter.

L'accusation a appelé Althiof à la barre

Citation :
Madame le Juge, Monsieur le Procureur,

Mon témoignage sera des plus rapides. Hier, notre Prévôt m'a demandé de mettre aux arrêts Messire Alvinx ici présent pour non respect d'une assignation à résidence qui lui avait été donnée quelques jours plus tôt par Seve en raison de sa tentative d'attaque de la mairie de Montluçon.

N'ayant donc pas respecté son assignation vu qu'il était à Montbrisson il m'a été demandé de lui envoyer une autre ce que j'ai donc fait hier 30 mars 1457.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

Citation :
*Le procureur écoute attentivement l'accusé ainsi que les deux témoins.*

Madame le Juge, l'accusé ici présent justifie à présent sa fuite par ses impôts après avoir justifier sa révolte de la même manière. Il est clair que l'accusé n'a pas compris qu'il n'éatit pas jugé pour ses impôts.

Puisqu'il a besoin de ses écus pour payer ses impôts à qui je conseille de commencer le paiement petit à petit auquel cas les arriérés peuvent lui être remboursés, je demande trois jours de prison.

Merci votre honneur.

Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Alvinx au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Levez-vous je vous prie.

De par les plaidoiries ici présentées par l�accusation et votre courte défense,
De par la gravité et les lourdes conséquences qu�entraînent une prise de mairie,
De par l�attaque en conséquence du pouvoir ducal en place,
De par le fait que vous pensez être en faute uniquement car vous ne payez pas à temps vos impôts,
De par le fait que la loi sur la fraude fiscale n�est pas encore en application dans notre duché donc irrecevable devant cette cour,
De par le non respect de l�assignation à résidence,

Et en complément de l�autre procès pour trouble à l�ordre public,

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trahison et le condamne à la peine suivante, soit au paiement d�une amende de 2 écus pour le Roy, sa glorieuse Armée et son Eglise


Si toutefois, la décision de cette assemblée ne vous convenez pas, il vous est possible de faire appel à la Cour d�Appel du Royaume de France


Jugement rendu par Princesselaure, le 4éme jour d�Avril de l'An de Grâce 1457.

La séance est à présent levée

DOSSIER CLASSE LE 5 AVRIL 1457


Dernière édition par ulyceduel le Ven 14 Jan 2011 - 16:05, édité 1 fois
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ulyceduel
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MessageSujet: Re: Alvinx (DCD)   Dim 5 Avr 2009 - 17:28

Accusé coupable de Trouble à l'ordre publique le 4 avril 1457

Citation :
En ce 27ème jour de mars de l'an de grâce milCCCCLVII, Alvinx comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Alvinx vous êtes accusé de trahison.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


IVRE III: Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa a :
Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison

En effet, dans le nuit du 25 au 26 Mars 1457 une tentative de révolte à eu lieu devant la mairie ( preuve 1 ), Messire Alvinx fut reconnu par Demoiselle Jacinthe qui faisait partie de la maréchausée. ( preuve 2 )

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://www.casimages.com/img.php?i=090326093754568206.jpg
Preuve 2 : http://img516.imageshack.us/img516/8789/attaquemairie.gif
Preuve 3 : http://www.casimages.com/img.php?i=090326095542399735.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Madame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

L'accusation a appelé Jacinthe à la barre

Citation :
*Jacinthe entre, intimidée.
On lui demande d'apporter son témoignage.
Elle salue courtoisement les personnes présentes.*

Madame le Juge, Monsieur le Procureur, mes Respects.
J'ai pour nom Jacinthe. Je vis à Montluçon depuis bien longtemps.
La nuit du 25 au 26 mars de l'an de grâce 1457, je participai à la sécurité de notre mairie . C'est ainsi que j'ai participé à mater une révolte. Le combat fut rude et les assaillants réussirent à prendre la fuite, mais point la mairie.
Lors du combat, j'ai pu entendre l'un des assaillants appeler son complice par son nom : Alvinx.
Aujourd'hui , je peux témoigner devant vous, que l'accusé est bien l'homme qui a attaqué la mairie.
Je le reconnais.

* Jacinthe pointa l'homme d'un doigt accusateur , puis retourna s'asseoir là où on lui indiquait.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :
((Deun : j'ai une vie à coté du PC, merci.
2 jours pour se 'défendre', c'est genre expédier ca Mad
Dedeu : aucun arrangement n'a été proposé.. à croire que la nouvelle génération joue d'une façon autre..
Detroi, tout est expliqué par MP HRP, si vous pouvez pas comprendre.. ne vous dites pas joueur !))

Citation :
*Le procureur écoute attentivement le témoignage ainsi que la plaidoirie de la Défense.*

Madame le Juge, l'accusé ici présent semble oublier qu'il est ici pour avoir tenter de prendre la mairie de force. Il n'ets pas jugé pour le non paiement de ses impôts qui est un autre problême auquel je lui conseillerai de contacter les instances ducales.

L'accusé ici présent a été reconnu et qu'il est réussi ou non c'est un acte punissable.

Je demande donc deux jours de prison et une amende de 1 écu.

La défense a appelé Gypsie à la barre

Citation :
Appelée à témoigner par un vieil ami, Gypsie se présente au tribunal.

Madame le Juge, Monsieur le procureur, mes hommages.

Avec beaucoup d'étonnement je vous écoute accuser l'un des plus fidèles montluçonnais qui soit. Il n'a jamais refusé d'aider son prochain, et à largement participé à la reconstruction du village suite à son pillage. Cela remonte à bien longtemps me direz vous, mais Alvinx n'a vraiment rien d'un criminel, rien du tout. Il a agit ainsi pour se faire entendre et sans doute pour attirer l'attention. Trouvant totalement injuste, je peux le concevoir, d'avoir somme aussi exorbitante d'arriérés d'impôts à payer.

Monsieur le procureur, Madame le juge, n'y a-t-il pas moyen de règler ce problème sans jeter Alvinx en prison, et lui coller à vie une étiquette de traitre sur le dos ? Je suis certaine que seule la colère a dicté ses actes et qu'il est prêt à payer ses impots, si on lui en laisse la possibilité. Les impots, et pas toutes ses pénalités ridicules. Tout le monde connait la générosité des moines qui nous nourrissent et nous hébergent, peut on encore leur demander de payer nos impôts durant notre absence ? Comme moi vous savez que non.

Madame le juge, Monsieur le procureur, je vous demande la plus grande clémence pour Alvinx, j'ai grande confiance en la justice qui reconnaitra dans cette action un simple geste désespéré.

Merci de m'avoir écoutée.

Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Alvinx au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Levez-vous je vous prie.

De par les plaidoiries ici présentées par l�accusation et votre courte défense,
De par la gravité et les lourdes conséquences qu�entraînent une prise de mairie,
De par l�attaque en conséquence du pouvoir ducal en place,
De par le fait que vous pensez être en faute uniquement car vous ne payez pas à temps vos impôts,
De par le fait que la loi sur la fraude fiscale n�est pas encore en application dans notre duché donc irrecevable devant cette cour,

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trouble à l�Ordre Public et le condamne à la peine suivante, soit à l�emprisonnement pour une durée de deux jours dans les geôles clermontoises.


Si toutefois, la décision de cette assemblée ne vous convenez pas, il vous est possible de faire appel à la Cour d�Appel du Royaume de France


Jugement rendu par Princesselaure, le 4éme jour d�Avril de l'An de Grâce 1457.

La séance est à présent levée

DOSSIER CLASSE LE 5 AVRIL 1457
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