Duché du Bourbonnais-Auvergne
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Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Rosetta

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amandine0287
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MessageSujet: Rosetta   Rosetta EmptyVen 3 Avr 2009 - 18:46

Récapitulatif des accusations :

Accusé coupable de Trouble de l'ordre public le 13 Mars 1457 (par trois fois).
Accusé coupable de trouble de l'ordre public le 13 Mars 1457.



Procès opposant Rosetta et Belleetoile / Jezz / Littlejohn / Gauthier_de_tarente

Citation :
En ce 8ème jour de mars de l'an de grâce milCCCCLVII, Rosetta comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Rosetta vous êtes accusée de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, l'accusé à brigandé entre Montbrisson et Thiers dans la nuit du 22 au 23 février un groupe de quatre personnes : Dame Belleetoile, Sieur Jezz, Sieur Littlejohn et Sieur Gauthier_de_tarente.

Dame Belleetoile a déclaré avoir été volée de 100.81 écus, 14 miches de pain, 5 morceaux de viande et une petite échelle (Preuve 5).
Sieur Jezz a déclaré avoir été volé de 7 miches de pains, 10 sacs de maïs et 56 écus.
Sieur Littlejohn a déclaré une perte d'environs 115 écus.
Sieur Gauthier_de_tarente a déclaré avoir été volé de 97 écus, 36 sacs de mais, 1 poisson, 4 légumes et 1 petite échelle
L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve n°1 : http://www.casimages.com/img.php?i=090308125438901598.jpg
Preuve n°2 : https://2img.net/r/ihimizer/img8/5743/plaintejezz1.jpg et http://www.casimages.com/img.php?i=090308125533807111.jpg
Preuve n°3 : http://www.casimages.com/img.php?i=090308125825736457.jpg
Preuve n°4 : https://2img.net/r/ihimizer/img10/5035/plaintegauthier1.jpg et http://www.casimages.com/img.php?i=090308125915459852.jpg
Preuve n°5 : https://i.servimg.com/u/f69/12/79/64/87/viande10.jpg
Preuve n°6 : http://www.casimages.com/img.php?i=090307101923545636.jpg
Preuve n°7 : https://2img.net/r/ihimizer/img23/1662/testrosettasofio.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Madame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*s'avance à la barre s'applique pour parler*

Madame le Juge,

Je vais pas vous dire que j'ai rien fait, j'ai avoué l'autre attaque sur Dame Ceylan. Là aussi j'ai pris des choses aux gens ! Je vous ai expliqué pour mes impôts déjà ! Je peux dire quoi de plus ? Rien je crois... J'ai pas fait mal en tout cas ! Leur charrette pleine de marchandises peut-être, mais surtout d'écus ! Je me fiche bien des marchandises, ça paye pas les impôts les marchandises !
La charrette, je l'ai... *réfléchit au mot correct en français* fait faire... *utilise des gestes* ... enfin elle a fait accident, les gens ont été assommée fort, et j'ai récupéré la charrette pleine. J'ai même pas regardé ce qu'il y avait dedans. Moi je voulais les écus. J'ai ensuite envoyé les écus par mandat pigeonnesque, pour payer mes impôts encore !
Ca m'a bien aidée. Je me sentais moins rejetée de la vie, j'avais moins d'impôts ! C'est dur de vivre avec des dettes, vous savez, les gens ils vous prennent pour une très pauvre, ou une fille de joie. Je voulais pas vendre moi pour payer mes impôts. Vous comprenez, Madame le Juge ? Z'êtes une femme, vous comprenez sûrement... Alors j'ai volé, et j'ai envoyé les sous aux impôts...

Je pouvais faire quoi d'autre ? Je sais c'est pas bien... 1000 écus d'impôts, c'est bien aussi ? Ils ont profité que j'étais en maladie chez les moines ! Bah c'est pas vot' faute bien sûr, pis vous c'est pas vos affaires mes impôts... Mais ils ont abusé de ma maladie ! En tout cas depuis que j'habite ici, je paye mes impôts aussitôt ! Et j'espère pas tomber malade à nouveau... J'ai peur qu'on accumule à nouveau mes impôts ici aussi...

*renifle*

'Fin voila Madame le Juge comment et pourquoi ça s'est passé. Merci de votre écoute !

*retourne s'asseoir*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Le procureur écoute d'abord l'accusé puis une des victimes.

Madame le Juge nous voici à nouveau pour juger cette accusée qui a récidivé et cette fois s'est attaquée à plusieurs personnes. Bien entendu elle nous ressort son histoire d'impôt provençaux mais ici c'ets le BA et nous avons des lois.

Je demande cette fois-ci deux jours de prison pour se préparer à une nouvelle peine : huit coups de fouet en place publique.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
*se relève et regard son accusateur*

Il me traite d'égoïste celui là, mais si j'avais fait la manche comme une mal propre pour payer mes dettes sans être illégale, il m'aurait pas donné un sous... C'est bien facile de faire la morale quand on n'a pas de souci dans sa vie ! C'est typiquement françoys ça ! Là je m'excusera pas comme tout à l'heure en tout cas humf !

Pour les coups de fouet et la prison, bah j'ai rien à dire de plus que pour l'affaire précédente. Et je rappelle à nouveau à vot' procureur, que mes impôts ils sont pas provençaux ! Je sais pas trop où il a été pêché ça, mais il faudrait pensé à voir s'il fait pas une fixe sur la Provence ? Il a peut-être besoin d'un peu de soleil et de holydays nan ?? Désolée de vous surmener comme ça, allez au bord de la mer ! Ca va vous changer un peu ! Very Happy

*fait un grand sourire provençal et retourne s'asseoir tranquillement*

L'accusation a appelé Littlejohn à la barre

Citation :
Madame le juge.Ce que j'ai a déclaré sera bref.Aux vues de ce que je viens d'entendre de l'accusée, moi partie civile, comme mes autres amis ,je tiens à vous dire que j'ai moi-même des impôts à payer et cela n'est pas toujours facile. L'argent est difficile à gagner, cela ne sert à rien de vouloir voler les autres pour pouvoir subvenir à ses besoins.Je qualifierai cela d'égoisme!!. J'espère sincèrement que cette personne sera punie et que nous pourrons recevoir des dommages-intérets compensatoires.

Verdict

Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Rosetta pour Trouble à l�Ordre Public.


Levez-vous je vous prie,


De par les actes d�accusation,

De par l�écoute des plaidoiries de l�accusation et de la défense,

De par la présence de récidive,

De par la non-tolérance du Duché du Bourbonnais-Auvergne envers les auteurs d�actes allant à l�encontre de nos lois et de la bienséance,

De par les dettes de l�accusée et de sa non possibilité de rembourser les victimes,


Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusée coupable de Trouble à l�Ordre Public et la condamne à la peine suivante : soit à la mise en détention pour une durée de 2 jours dans les geôles clermontoises.

Dame, vous dites que nos institutions locale, votre mairie en l�occurrence vous a laissé des impôts grandissants chaque jour un peu plus du fait du non-paiement de ceux-ci, sachez qu�il existe un autre moyen que de dévaliser d�innocents voyageurs, vous auriez pu tout simplement écrire à votre maire lui expliquant la situation qui je le pense aurait fait le geste de vous rembourser une partie sinon la totalité des majorations et c�est en connaissance de causes et après plusieurs mandats de Bourgmestre que vous dis que cela est tout à fait possible et réalisable, il aurait semblé bon de vous renseigné avant de brandir gourdins et sacoches.


Mais vous avez choisi la voie de l�inconscience et de la provocation de la justice Bourbonnaise-Auvergnate et ce, à vos risques et périls, preuve en est ce jour.


Jugement rendu par Princesselaure, le 13 Mars de l'an de grâce 1457.


Dernière édition par amandine0287 le Ven 3 Avr 2009 - 19:07, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Rosetta   Rosetta EmptyVen 3 Avr 2009 - 19:06

Accusé coupable de trouble de l'ordre public le 13 Mars 1457.

Procés opposant Rosetta et .ceylan.


Citation :
En ce 8ème jour de mars de l'an de grâce milCCCCLVII, Rosetta comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Rosetta vous êtes accusée de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, l'accusé à brigandé entre Montpensier et Thiers dans la nuit du 10 au 11 février, dame Arkadi, ils étaient plusieurs.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve n°1 : http://www.casimages.com/img.php?i=090307100954857021.jpg
Preuve n°2 : http://www.casimages.com/img.php?i=090307101114163684.jpg
Preuve n°3 : https://i.servimg.com/u/f67/13/47/76/77/invent18.jpg
Preuve n°4 : http://www.casimages.com/img.php?i=090307101923545636.jpg
Preuve n°5 : https://2img.net/r/ihimizer/img23/1662/testrosettasofio.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Madame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie

Citation :
*s'avance à la barre et essaye de parler correctement français sans trop d'accent*

Madame le Juge,

Je ne dis pas que je ne vole pas. Ca oui ! En tout cas je n'ai pas fait de mal à la Dame je crois. Et je ne vole pas pour rire. J'ai des dettes, Madame le Juge. Que je rembourse en volant !
Je sais c'est pas bien... Mais comment on peut rembourser plus de 1000 écus à une Mairie en travaillant honnêtement ?? Ca s'accumule avec le temps les impôts ! Ils me les ont augmenter sournoisement, j'étais chez les moines longtemps, j'étais gravement malade. Et en revenant, plus de 800 écus ! Et ça pousse comme les carottes ! Plus de 1000 écus ! Alors je vole, pas pour faire mal, mais pour payer !

J'ai voulu voir le Conseiller du Comte en arrivant ici ! J'avais pas encore volé à ce moment là ! Donc je vois le Conseiller en premier. Pour acheter mon moulin... Il m'a dit : "remboursez d'abord vos impôts, la gueuse !". Pas très poli le Conseiller du Comte... Mais j'ai fait ce qu'il a dit, j'ai remboursé ! En volant, je sais, c'est pas bien... Mais il faut bien parfois ! C'est dur la vie ! Et je ne suis pas d'ici, c'est encore plus dur ! Les gens ont peur de mon accent parfois... Même avant que je parle... Enfin voila... Désolée pour la Dame, mais si ça peut la rassurer, ses écus ils ont été bien utilisés et vite ! J'ai remboursé une feuille d'impôt ou deux avec je crois ! J'ai plus rien d'ailleurs...

*renifle avec un air las*

Well... Voila Madame le Juge. Vous savez tout !

*sourit poliment et retourne s'asseoir*

Témoignages.

L'accusation a appelé Seve18 à la barre.

Citation :
* La brunette avait reçu missive du procureur pour se rendre au tribunal, un trou elle se souvenait plus vraiment pourquoi quand elle eu la lumière, en effet elle avait égarée la plainte de la victime.
Elle en avait tellement des parchemins que
elle en perdait souvent. Bref...Elle avait pris son cheval pour se rendre à Clermont dans les plus bref délai...Elle arriva devant le tribunal pénétra dans le lieu.
Elle resta un moment le temps qu'on l'apelle. Chose faite elle avança..*

Bien le bonjour a vous,

Je suis Seve Maréchale de Montluçon.

Effectiment Messire Ceylan, est venu me voir en taverne pour me parler de son agression sur le chemin auvergnat. Je lui ai
demandé de me poser ceci sur parchemin. Que je puisse l'envoyer à ma chef Dame Apolonie, Prévôt actuel. Mais bon j'ai égaré se parchemin. J'en suis désolé. Mais je donne ma parole que de M'sieur a bien porté plainte.

* Seve se retira et la salua la juge et le procureur *

Réquisitoire.

Citation :
Le procureur écoute en premier lieu l'accusée puis la maréchal et prend bonne note de l'absence de la victime.

Madame le Juge, l'accusé ici présent n'a pas compris ce que vous voulez dire loi apparemment et elle a décidé de voler des habitants de notre duché pour payer soit disant ses impôts en Provence. Notre duché n'a pas être pris pour cible.

En conséquence, je demande une journée un prison pour se préparer à mon autre demande six coups de fouet en place publique.


Verdict

Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Rosetta pour Trouble à l�Ordre Public.


Levez-vous je vous prie,


De par les actes d�accusation,

De par l�écoute des plaidoiries de l�accusation et de la défense,

De par la présence de récidive,

De par la non-tolérance du Duché du Bourbonnais-Auvergne envers les auteurs d�actes allant à l�encontre de nos lois et de la bienséance,

De par les dettes de l�accusée et de sa non possibilité de rembourser les victimes,


Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusée coupable de Trouble à l�Ordre Public et la condamne à la peine suivante : soit à une correction exemplaire correspondant à six coups de fouet sur la Grande Place de la Capitale à la suite de votre emprisonnement et avant votre bannissement temporaire ainsi qu�une amende de 2 écus pour le Roy de France, notre Bien-aimé Levan le IIIème.

Vous avez joué avec le feu et vous vous êtes brulée Dame Rosetta, la levée d�impôt ducale pour assurer le bon fonctionnement des institutions du Bourbonnais Auvergne ne peuvent être une excuse de brigandage, vous auriez pu contacter le maire de Clermont pour qu�il vous dédommage et là non seulement vous auriez eu votre moulin de la façon la plus honnête qu�il soit mais en plus vous n�auriez pas eu a passer devant cette cour de justice à trois reprises.


Jugement rendu par Princesselaure, le 13 Mars de l'an de grâce 1457.

La séance est à présent levée.
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MessageSujet: Re: Rosetta   Rosetta EmptyVen 3 Avr 2009 - 19:49

Accusé coupable de trouble de l'ordre public le 13 mars 1457

Procès opposant Rosetta et Sandrine76.

Citation :
En ce 8ème jour de mars de l'an de grâce milCCCCLVII, Rosetta comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Rosetta vous êtes accusée de trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, l'accusé à brigandé entre Montpensier et Thiers dans la nuit du 10 au 11 février, dame Sandrine76i, ils étaient plusieurs.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve n°1 : http://www.casimages.com/img.php?i=090307100954857021.jpg
Preuve n°2 : http://www.casimages.com/img.php?i=090307101114163684.jpg
Preuve n°3 : https://i.servimg.com/u/f67/13/47/76/77/invent18.jpg
Preuve n°4 : http://www.casimages.com/img.php?i=090307101923545636.jpg
Preuve n°5 : https://2img.net/r/ihimizer/img23/1662/testrosettasofio.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Madame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie

Citation :
*s'avance à la barre pour la 3ème fois en peu de temps... va finir par perdre son accent angloys...*

Madame le Juge,

Là je vous avoue, honnêtement hein ! Je me souviens pas....

Attention, je dis pas que j'ai rien fait, j'ai dit pour les autres ! A cause des impôts ! Mais là, je sais pas. J'ai pas de souvenir, c'était y a loin déjà ! J'ai eu des aventures depuis, j'ai payé mes impôts ! Et acheté mon moulin que le Conseiller du Comte a bien voulu me vendre finalement ! Il s'en est passé !

Tout ce que je peux dire, c'est que j'ai pas fait mal ! Je fais pas mal, je veux pas, je veux juste les sous pour payer mes dettes, c'est tout ! J'étais obligée, je vous ai dit, je veux pas vendre mon corps, c'est trop dur !!

*sanglote... trois procès ça fait beaucoup en si peu de temps*

Je suis pas méchante vous savez, je fais pas mal. Je devais de l'argent aux impôts, et pour mon moulin ! C'est tout...

*renifle*

Voila c'est tout, Madame le Juge...

*retourne s'asseoir, penaude*

Témoignages

L'accusation a appelé Sandrine76 à la barre.

Citation :
Bonjour Madame le Juge,

Je me présente à vous en tant que victime des agissements de Dame Rosetta. En effet entre Polignac et Montbrisson, elle et une complice m'ont sauvagement agressées en me volant tous mes écus et ma nourriture pour mon voyage que j'avais mis tant de temps à amasser en travaillant honnêtement. Elles m'ont laissé dans un champ sans connaissance inanimée.
Je demande réparation des dommages que j'ai subi aussi bien physiquement que moralement. Je ne demande pas la mort de l'accusée mais qu'elle soit punie pour le mal qu'elle a fait à moi et aux autres.
Je vous remercie Madame le Juge de m'avoir écoutée.


Réquisitoire

Citation :
Le procureur n'en revient pas ,encore cette bougresse de brigande, il l'écoute puis la victime.

Madame le Juge, cette fois ci nous avons encore la même accusée qui aura donc brigandée trois fois chez nous, ce qui est inacceptable. Notre duché ne doit plus subir ses attaques.

Je demande donc le bannissement du duché pour une durée de six mois après avoir reçue dix coups de fouet.

Verdict

Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Rosetta pour Trouble à l�Ordre Public.


Levez-vous je vous prie,


De par les actes d�accusation,

De par l�écoute des plaidoiries de l�accusation et de la défense,

De par la présence de récidive,

De par la non-tolérance du Duché du Bourbonnais-Auvergne envers les auteurs d�actes allant à l�encontre de nos lois et de la bienséance,

De par les dettes de l�accusée et de sa non possibilité de rembourser les victimes,


Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusée coupable de Trouble à l�Ordre Public et la condamne à la peine suivante : soit au Bannissement du Duché du Bourbonnais-Auvergne pour une durée de 3 mois à compter de ce jour, vous vous engagez à quitter les terres Auvergnates dans les meilleurs délais emmenant avec vous le stricte minimum. Si toutefois vous résistiez et persistiez à rester ici, l�armée Ducale sera chargée de vous retrouver et de vous mettre hors des frontières par la force, et vous en subirez les lourdes conséquences.
Ne risquez pas d�être tuée, et quittez le duché au plus vite, c�est un conseil non pas une menace Dame.


Vous avez l�air surprise de la requête du Procureur, je ne puis que vous dire qu�il est l�heure d�assumer vos choix et vos erreurs. Vous conserverez champs et échoppes si vous le désirez mais impôts vous aurez dessus. Profitez de ces trois mois pour voir du pays�


Jugement rendu par Princesselaure, le 13 Mars de l'an de grâce 1457.

La séance est à présent levée.
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