Duché du Bourbonnais-Auvergne
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 Melusine11 (DCD)

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ulyceduel
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ulyceduel


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Melusine11 (DCD) Empty
MessageSujet: Melusine11 (DCD)   Melusine11 (DCD) EmptySam 11 Avr 2009 - 17:12

Accusée coupable de Trouble à l'Ordre Publique en mars 1456

Bettym a écrit:
Procès ayant opposé Melusine11 au Duché du Bourbonnais-Auvergne

Acte d'accusation

Citation :
"En ce 18ème jour de mars de l'an de grâce 1456, j'appelle devant le Juge CeNedra, juge de la Cour du Bourbonnais-Auvergne, Sieur Robin116 mis en accusation par le Procureur Val1, requérant pour messire Cerventes."

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*

Dame Melusine11 vous comparaissez ce jour devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public en s'adonnant à de la diffamation conformément à l'article 3 du titre B, livre III du Codex du Bourbonnais-Auvergne. Plaise à la cour que je donne lecture du-dit Codex:

"LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Dans la nuit du 23 au 24 février 1456, Sieur Cerventes s'est fait agresser par Melusine11 (P1) sur un chemin entre Clermont et Murat. La victime a porté plainte au Prévôt des Maréchaux, sieur Martymcfly (P2). Sieur Cerventes a affirmé s’être fait voler deux cent vingt écus (P2).
Une réforme de brigandage (selon la nouvelle formule) a été proposée au voleur (P3 à P5) qui n'a pas accepté. En conséquence le dossier a été déposé au bureau des plaintes à la Prévôté le 26 février 1456.

P1 : https://2img.net/r/ihimizer/img156/7206/voledecervgm4.jpg
P2 : https://2img.net/r/ihimizer/img183/3740/cerventesplainterd5.jpg
P3 : https://2img.net/r/ihimizer/img90/7145/melusinne1pq2.jpg
P4 : https://2img.net/r/ihimizer/img183/7786/melusinne2jz8.jpg
P5 : https://2img.net/r/ihimizer/img524/204/melusinne3uz5.jpg

Se tournant vers l'accusé, le Procureur s'adresse directement à lui:

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché appartenant aux ordres d'avocats habilités à exercer en Boubonnais-Auvergne, dont voici une liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

http://rrordreavocatsdragon.frbb.net/index4-Duche-de-Bourbonnais-Auvergne.htm

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du Duché du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce que l'accusé présente pour sa défense."

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*Melusine s'approcha à la barre, toute tremblante. Elle n'en croyait pas ses oreilles.*
Madame le Juge, croyez vous que si j'étais coupable de ce dont on m'accuse je serais restée sagement à Moulins à attendre que l'on m'arrête ?? Je suis à Moulins car j'ai été agressée ainsi que mon fiancé. J'ai déposé plainte contre Naunau73 et Caporalescu qui ont manqué me tuer à coups d’épée. J’ai été grièvement blessée et mon fiancé, qui s’est courageusement interposé, l’a été encore plus gravement. Aujourd’hui c’est moi qui me retrouve sur le banc des accusés ?? Pourtant, j’ai apporté les preuves de l’agression que j’ai subie et étant donné les dates, ces preuves aurait du servir à me disculper. J’ai fourni les mêmes pour me disculper des accusations de cet homme que je jure n’avoir jamais vu. Je ne comprend pas pourquoi elles n’ont pas été présentées devant ce tribunal. Si vous le permettez j’aimerais vous les présenter à nouveau et examiner les pièces présentées par ce monsieur Cerventes.
* Melusine sortie un parchemin de sa maigre besace et le tendit à un gendarme*
https://servimg.com/view/11081245/44 ou https://i.servimg.com/u/f17/11/08/12/45/preuve11.jpg

Comme vous le voyez je n’ai pu attaquer cet homme, ni aucun autre d’ailleurs à cette date. Vous voyez aussi que je n’avais le 28 que 20 pauvres écus alors que Cervantes prétend que je l’ai volé !!
*Melusine se pencha alors vers les preuves fournies par Cervantes, elle les parcourue rapidement puis son œil fut attiré par quelques détails étranges.*
Madame le Juge je suis étonnée de voir que de telles pièces aient pu être déposées dans ce dossier alors qu’il y manquait la mienne. Cela fait injure à la justice et je ne crois pas utile à présent de prendre un avocat. Ce document est un faux ni plus ni moins. Cet homme se moque de la cours.
En effet on constate sur ce parchemin au moins 3 anomalies :
1. aucun scribe ne met d’espace avant les points dans le royaume
2. mon nom n’apparaît pas dans « memoire et vision » comment l’expliquer ??
3. qui est [magellan.dede] ??et surtout pourquoi son nom est il entre crochets, visiblement faux et incomplet et de plus sans majuscule ??
*Melusine salua la cours et regagna son siège, rassurée et espérant que cet homme allait payer pour son outrage à la justice et son voyage de noces gaché

La défense a appelé Lud35 à la barre

Citation :
*Lud s'avanca à la barre très impressionné mais bien décidé à témoigner*
Bonjour Mme le Juge, je me présente, Lud35 de Gien. Je voulais juste dire que je connais dame Melusine et son fiancé depuis toujours. Ils sont honorablement connus et aimés de tous. Toujours gentils, honnetes et pret à aider. De plus ils n'ont jamais fait étalage de beaucoup d'argent et ils ont du économiser pour entreprendre ce voyage. voilà^^

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
"Votre honneur,

Suite à cette affaire, les faits parlent d'eux-mêmes, je pense, nous sommes en présence d'un acte de brigandage.

Il est indéniable que la personne s'est bien fait agresser par l'accusée et donc délester de sa bourse. Nénmoins, il y a aussi le fait que l'accusée soit aussi victime d'un vol et d'un brigandage, alors, qui croire ?

Pour cela, il faut donc un compromis.

Je doemande donc une amende d'un écu symblique et une journée de prison, car l'acte a été commis."

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Je remarque que l'avocat de l'accusation se garde de répondre sur l'authenticité très douteuse des pièces m'accusant de brigandage. Quant à la journée de prison demandée, je me permet de rappeler à la cours que je suis à Moulins depuis le 26 février et que j'ai eu une invalidité de 5 jours consécutive à deux coups d'épée. j'ose espérer que votre honneur considèrera cette assignation à résidence, d'ailleurs librement consentie car j'ai voulu rester à disposition de la justice, comme une peine préventive. Peine que je trouve d'ailleurs injuste compte tenu de mon innocence et pour laquelle j'espère de votre mansuétude une juste réparation.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Au vue des faits de l'espèce, Nous, CeNedra, Juge du Bourbonnais Auvergne, condamnons l'accusé melusinne11 à un jour de prison et un écus d'amende
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 1 écu.
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