Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Esperenza_ (DCD)

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MessageSujet: Esperenza_ (DCD)   Jeu 16 Avr 2009 - 19:31

Accusée coupable de Trahison le 7 avril 1457

Citation :
En ce 30ème jour de mars de l'an de grâce milCCCCLVII, Esperanza_ comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Esperanza_ vous êtes accusé de trahison.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes
Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

En effet, le 28 mars 1457, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montpensier (preuve 1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Esperanza_, a été repéré par Siegfried15 et Hateya, de embauchés par la maréchaussée (preuve 2). D'autres assaillants éventuels n’ont pu être repérés.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img256.imageshack.us/my.php?image=screenshotl.jpg
Preuve 2 : http://img17.imageshack.us/my.php?image=marechalembauche.jpg
Preuve 3 : http://img10.imageshack.us/img10/4126/sanstitreqto.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Madame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*Lentement, elle replace une mèche de cheveux derrière son oreille et observe le juge, le visage neutre, inébranlable.
D'une voix calme, Espe prit la parole:*

Ola.

*Ne prenant pas la peine de regarder les documents qu'il lui tendait, elle poursuivit*

Je ne prendrais pas d'avocat, pero gracias de la proposicion.
En effet, je me suis bien révoltée ce jour là à Montpensier. J'étais seule, ne perdez donc pas plus de temps à chercher des fantômes.
Je n'ai pas besoin de me justifier, puisque justification ou pas, la peine sera la même.
Je plaide donc coupable.

*Elle s'avança prêt d'un garde, prête à le suivre. Elle n'avait pas de temps à perdre en blablas inutiles et comptait bien passer à autre chose le plus rapidement possible.
Replaçant une mèche de cheveux, elle attendit le verdict*

Dernière plaidoirie de la défense.

Citation :
*N'a rien de plus à ajouter*

Verdict rendu

Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Esperenza au duché du Bourbonnais-Auvergne.



De par les actes d�accusation,

De par l�écoute des plaidoiries de l�accusation et de la défense,

De par la non-présence des témoins cités à comparaitre ,

De par la non-tolérance du Bourbonnais-Auvergne envers les brigands en tous genres,

De par l�attaque envers une institution ducale, représentante et garante du pouvoir,


Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusée coupable de Trahison et la condamne à la peine suivante : soit au paiement d�une amende de 50 écus au duché du Bourbonnais-Auvergne ainsi qu�une mise en geôle clermontoise pour une durée de 3 jours.

Le greffier ducal vous contactera et mènera a bien l'échange et le validera ou pas.
Vous aurez un délai d'une semaine après que le Greffier vous ai clairement expliqué la procédure. Délai prolongeable si le Greffier l'accepte et si vous en faites la demande

Si toutefois, la décision de cette assemblée ne vous convenez pas, il vous est possible de faire appel à la Cour d�Appel du Royaume de France

Jugement rendu par Princesselaure, le 7 Avril de l'an de grâce 1457.

La séance est à présent levée

DOSSIER CLASSE LE 20 AVRIL 1457 -  L'ACCUSEE EST DECEDEE
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Esperenza_ (DCD)
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