Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Ticannis (DCD)

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amandine0287
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MessageSujet: Ticannis (DCD)   Mar 21 Avr 2009 - 14:20

Accusé coupable de Touble de l'ordre publique le 13/04/1457

Acte d'accusation
Citation :
En ce 5ème jour d'avril de l'an de grâce milCCCCLVII, Ticannis comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Ticannis vous êtes accusé de trouble à l'ordre public (brigandage)
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Ticannis a brigandé Nashe sur les chemins de notre duché entre Polignac et Murat dans la nuit du 28 au 29 mars 1456 (preuve 1). La victime a porté plainte auprès de Eva 34 (preuve 2) qui a ensuite transmis au bureau du brigandage.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img213.imageshack.us/img213/5782/preuvenashemodifievy8.png
Preuve 2 : http://img247.imageshack.us/img247/3563/plaintecp8.jpg
Preuve 3 : http://img100.imageshack.us/img100/787/offreaccepteticannisqi9.jpg
Preuve 5 : http://img167.imageshack.us/img167/8079/testticannisgarcimorezq2.jpg
Preuve 6 : http://img355.imageshack.us/img355/6669/testticannispaulaghetoixt4.jpg
Preuve 7 : http://img410.imageshack.us/img410/2161/assignationticannis.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Madame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Ticannis se leva a l'entente de son nom, vint se mettre a la barre, et s'inclina en signe de salut*

Dame le juge,Monsieur le procureur,

J'ai décidé de me faire représenté dans ce procès par sire Perseval21 avocat au barreau, pour assurer ma défense.
je lui laisse donc la parole.

La défense a appelé Perceval21 à la barre
Citation :
*Perceval entra une nouvelle fois dans le tribunal. Il y avait longtemps qu'il n'y était pas entrée d'ailleurs. Il classa ses notes puis commença sa plaidoirie.*

Votre honneur, Monsieur le Procureur bonjour,

Je me vois dans l'obligation de constater quelques irrégularités. Les preuves 3,4,5 et 6 m'étant inacessible je vous demande de ne pas lesp rendres en compte car cela équivaudrait à un vice de procédure.

Par ailleurs mon client m'informe qu'il a été attaqué par une armée. Ce qui veut dire que celui-ci se trouvait sur la liste MOV. Ce qui nous laisse deux hypothèse les faits s'étant déroulé il y a un an on mené à son inscription sur cette liste.

Mais le sieur ici présent s'étant rendu aux autorités son nom aurait dû en être rayé. Par ailleurs aucune mention de délit de fuite est amenné dans l'accusaton.

Par ailleurs j'aimerais qu'on m'explique en quelle circonstances est arrivé la plainte pour que celle-ci ne soit traité que un an plus tard?

Donc Monsieur le procureur j'attend votre explication sur le fait que mon client ai été attaqué par une armée, et de savoir pourquoi la plainte a été traité si longtemps après et que mon client n'ai pas reçu de courrier lui indiquant qu'un procès l'attendait en bourbonnais-auvergne?

Réquisitoire:
Citation :
Le Procureur écouta attentivement la plaidoirie de l'avocat de l'accusé. Il constata l'absence des témoins.

Madame le Juge, je vais répondre à l'avocat de Sieur Ticannis.

Tout d'abord Maître, si l'accusé avait respecté son assignation qui lui interdisait de quitter Aurillac, il n'aurait aucun problème avec l'armée. D'ailleurs ce non respect d'assignation entraînera certainement un nouveau procès.

De plus l'accusé a été reconnu d'après un avis affiché par le prévôt, il ne pouvait donc être informé avant puisqu'on ne connaissait pas son identité.

Les preuves 3 à 6 sont retirées du dossier.

L'accusé ici présent à brigander sur nos terres et ne respecte pas nos lois en quittant le village où il est assigné.

Je demande en conséquence 50 écus d'amende et trois jours de prison.

Merci votre honneur.

Verdict rendu
Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Ticannis au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Levez-vous je vous prie.

De par les plaidoiries ici présentées par l�accusation et votre avocat,
De par les faits reprochés,
De par le fait que jamais la Justice du B-A n�aura réputation de couverture aux brigands,
De par la non-présence de la victime devant cette cour,
De par votre fuite à la suite des faits reprochés,

Et enfin,

De par le non-respect de votre assignation et des conséquences qui ont suivi,

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trouble à l�Ordre Public et le condamne à la peine suivante, soit au paiement d�une amende de 50 écus au duché du Bourbonnais-Auvergne ainsi que sa mise en détention pour une durée de 3 jours à compter de ce jour dans nos geôles clermontoises.

Cela permettra à l�accusé de panser ses blessures et se remettre au calme des maux subis, à la suite de l�attaque de notre valeureuse COBA.

Le greffier ducal vous contactera et mènera a bien l'échange et le validera ou pas.

Vous aurez un délai d'une semaine après que le Greffier vous aura clairement expliqué la procédure. Délai prolongeable si le Greffier l'accepte et si vous en faites la demande

Si toutefois, la décision de cette assemblée ne vous convenez pas, il vous est possible de faire appel à la Cour d�Appel du Royaume de France

Jugement rendu par Princesselaure, le 13éme jour d�Avril de l'An de Grâce 1457.

La séance est à présent levée



DOSSIER CLASSE LE 21/04/1457
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amandine0287
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MessageSujet: Re: Ticannis (DCD)   Dim 26 Avr 2009 - 11:53

Accusé de trouble de l'ordre publique le 21/04/1457

Mise en accusation
Citation :
En ce 13ème jour de avril de l'an de grâce milCCCCLVII, Ticannis comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Ticannis vous êtes de trouble à l'ordre public (fuite).
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre IV : De la procédure policière et pénale

Titre A : Du traitement des infractions

Article 2 : De l'assignation à résidence
alinea a :
Lors d'une enquête effectuée par un maréchal ou le prévôt, celui-ci peut être amené à assigner une personne à résidence.

alinea b :
Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine de se voir accusée de Trouble à l'ordre public. La peine encourue en cas de déplacement non autorisé est une peine de prison.

En effet le 5 avril 1457, Ticannis a été assigné à résidence à Aurillac par le Prévôt Martymcfly (preuve 1) suite à une enquête pour Brigandage, jusqu'au 15 avril, dans ledit village d'Aurillac. Ticannis pourtant quitte Aurillac dès le lendemain, le 6 avril 1457 d'après le rapport de douane. Il y revient le surlendemain conformément à la loi, mais quitte à nouveau Aurillac le 8 avril 1457, toujours d'après le rapport de douane.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img410.imageshack.us/img410/2161/assignationticannis.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Ticannis, entra dans le tribunal aidé par son apprenti d'un coté et par un grand homme a la mine patibulaire de l'autre.
Deux gardes escortaient le convoi depuis la prison et suivait sa fillotte et son ptit fillot. , Tout ce petit monde vint se présenter devant le juge.
L'homme accusé était visiblement très affaibli.
Il portait des vêtements propres et tentait de se tenir droit, mais sa voix était faible et son regard vitreux, l'homme après avoir était laissé pour mort par une armée, se voyait jeter en prison quelques jours plus tard.*
*Il salua les juristes*
-"dame la juge, messire le procureur...
"je n'ai pu venir en personne a la fin de mon dernier procès car une armée m'a bien arrangé, je pensais que mon avocat aurait pu s'exprimer a ma place mais le verdict est tombé et on m'a jeté en prison.
"alors pas d'avocat cette fois, excusez moi si je commet trop d'irrégularités mais je n'ai pas accès la ou je suis, au corpus législatif ou autres listes d'avocats d'ailleurs.
L'affaire d'aujourd'hui porte sur une assignation, elle s'est faite par courrier.
"voila les lettres, *ticannis sortit alors les trois lettre qu'il avait reçu le même jour a aurilhac*
(preuves deux)
J'ai demandé après la première lettre d'assignation la possibilité de suivre mon groupe et l'on m'a répondu que j'en saurais d'avantage a mon procès.(preuve trois)
A l'ouverture de celui ci le même jour, je reçois une lettre qui m'informe, et vous pouvez lire comme moi, que durant l'instruction je restais en liberté.(preuve quatre)
Je me suis occupé alors a trouver un avocat et j'ai cru honnêtement que je pouvais circuler librement dans votre duché durant l'instruction.
Après vous connaissez la suite, sans rappel a l'ordre, une armée a fondu sur le groupe auquel j'appartenais laissant trois personnes dont moi, dans un triste état.(45 jours d'indisponibilité cf preuve1)
Beaucoup de coups pour un vol s'étant passé il y a fort longtemps et dont on ne semble même plus connaitre le montant,
Des innocents trucidés sans raisons.
J'espère juste maintenant que dans quarante jours je pourrais a nouveau circuler comme un homme libre.
Pour que vous puissiez vous rendre compte de qui composaient notre groupe et du pourquoi de ses déplacements, je demanderais a Cathycat de venir témoigner.
Merci de votre attention.

preuve 1: http://img149.imageshack.us/my.php?image=maluja.jpg

preuve2: http://img12.imageshack.us/my.php?image=lettreassign1.jpg

preuve3: http://img12.imageshack.us/my.php?image=lettreassign2.jpg

preuve4: http://img8.imageshack.us/my.php?image=lettreaccus.jpg

La défense a appelé Cathycat à la barre
Citation :
*Appelée à venir témoigner en faveur de son parrain, Cathy se leva et s'avança à la barre lorsqu'on l'appela.*

Madame le Juge, messire le Procureur, bien le bonjour.

Je suis ici devant vous aujourd'hui pour témoigner en faveur de mon parrain messire Ticannis. C'est homme que j'ai toujours connu bon et droit, un homme respectueux d'autrui. Alors oui il a fait des erreurs de jeunesses qui ont été sévèrement punies à plusieurs reprises, ce qui a fait qu'il est devenu l'homme qu'il est maintenant. Il a compris la leçon il y a bien longtemps ...
Nous étions en voyage ici dans votre Duché sur invitation de Naudeas, Dame de Farges, bourgmestre de Polignac. Mais à peine étions nous entré dans votre territoire que mon parrain s'est retrouvé en procès. Comme les preuves qu'il vous fournit l'attestent, il a tout d'abord été assigné à résidence, or c'était impossible nous étions déjà sur la route de Murat, d'ailleurs je tiens à vous féliciter pour vos pigeons qui sont drôlement fin limiers. Celui du tribunal nous a retrouvé sur la route, nous signifiant que mon parrain était laissé en liberté ! (cf Preuve n°4)
C'est donc pour cela que nous avons continué notre route. D'ailleurs si cela posait vraiment problème selon votre Codex, dans le livre v, article 6 alinéa b que je cite :

Alinéa b : De la formation et du passage des groupes armés en Bourbonnais-Auvergne
Tout groupe armé (corps d'armes ou lance) est autorisée en Bourbonnais Auvergne. Le duc possède le droit de demander la dissolution d'un groupe armé jugé suspect par sa composition ou son itinéraire. En cas de refus, tout contrevenant (meneur et membre du groupe armé) s'expose à des poursuites pour Trahison.

Or nous n'avons nullement reçu de courrier de qui que ce soit nous informant ce l'infraction. Si tel avait été le cas mon parrain aurait quitté la lance ne mettant pas en péril de pauvres innocents que nous sommes. Car au bout du compte nous sommes maintenant pris en otages, si je puis m'exprimer ainsi, dans votre Duché. Jamais, au grand jamais Ticannis ici présent n'aurait mis notre vie en danger si il avait estimé que c'était le cas.
De plus plus j'ai eu vent également, que mon mari Rankken aurait été fiché également par votre armée ou votre prévôté, ce qui m'a fortement surprise. J'ai eu le plaisir suite à l'incident avec la COBA, de discuter avec la Sénéchale Sofio qui m'a assuré que c'était faux. Mon mari a donc écrit à la prévôté pour être également sûr de la véracité des faits, non pas que l'on mette en doute la parole de la Sénéchale, mais chat échaudé craint l'eau froide. Et qu'elle ne fut pas notre surprise quand à la réponse reçue. Non pas que mon mari Rankken était fiché, puisqu'il ne l'est pas. Mais plus tôt la surprise d'apprendre que mon parrain aurait du voir son nom enlevé de la liste ennemi de la COBA (Cf preuve n°5). Or vous pouvez voir que tel n'est pas le cas, car votre armée là bien amoché. Alors oui je sais très bien en tant qu'ancien soldat moi aussi que l'on obéit aux ordres. Je ne peut donc pas en vouloir à la Sénéchale, qui n'a fait que son devoir. Mais je me pose tout de même la question du bon fonctionnement de votre système de communication. Sauf votre respect, vous avez mis en jeu la vie de pauvres innocents qui n'avaient rien demandés.
Car entre les courriers contradictoires, ceux que nous aurions du recevoir et que nous n'avons pas reçus et ce que l'on apprend après coup. Ca fait beaucoup pour une seule affaire je trouve.

Preuve n°5 => http://i60.servimg.com/u/f60/12/00/78/66/screen12.jpg

*Cathy tendit au procureur le courrier que son mari lui avait remis. Elle salua la Cours, puis alla se rasseoir en attendant la suite de l'affaire.*

L'accusation a appelé Martymcfly à la barre
Citation :
*Le Prévôt fut appelé à témoigner dans une affaire de non respect d'assignation à résidence. Il s'approcha de la barre pour y apporter les informations à sa connaissance.*

Juge d'Orsenac, Procureur de Troy bonjour à vous.

En tant que Prévôt, je me suis chargé de préparer le dossier, mais il n'y a pas grand chose à dire.

Le 5 avril dernier, j'ai assigné à résidence à Aurillac l'accusé, pour une enquête pour brigandage. Il était assigné jusqu'au 15 avril dans ledit village d'Aurillac, comme le prévoit notre codex qui stipule que pour les cas de trouble à l'ordre public, la durée de l'assignation est de 10 jours au maximum.

Or ledit sieur quitte Aurillac ledit jour 5 avril, il y revient alors le surlendemain, mais quitte à nouveau ledit village. Nous étions le 8 avril alors.

Quand j'ai vu le rapport de douane d'Aurillac de ce jour, le 8 avril, m'indiquant le départ de l'accusé, j'ai préparé le dossier et le maréchal Lucaa, qui officie à Murat a assigné une nouvelle fois l'accusé.

Je n'ai rien d'autre à ajouter.

*Marty inclina la tête et retourna s'asseoir dans la salle.*
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MessageSujet: Re: Ticannis (DCD)   Dim 26 Avr 2009 - 11:54

La défense a appelé Yoyo_le_rouble à la barre
Citation :
*Jusqu'ici Yoyo écoutait avec attention, tout d'abord l'intervention de sa Marraine, Cathycat, puis ensuite celle de messire Martymcfly. C'était le premier procès auquel il assistait. Il était surtout venu pour porter les quelques affaires de son grand-parrain Ticannis, affaibli par sa blessure et son séjour en prison.*
*Aussi Yoyo fut surpris lorsqu'il entendit son nom qui était appelé pour aller à la barre. Il jeta un regard vers son grand-parrain, puis vers sa marraine. Il commença à trembler mais finit par se lever et aller à la barre. Yoyo était drôlement impressionné de se tenir ainsi devant tant de gens qui le regardaient et allaient l'écouter. Il déglutit péniblement. Il n'avait jamais fait ça auparavant, et il ne s'attendait pas à le faire. Mais il sentait qu'il le fallait s'il pouvait aider son grand-parrain. Il respira un bon coup et se lança.*
*Il fit une courbette maladroite pour saluer les juristes*

Euh, 'Dame le Juge, 'Sieur le Procureur... euh bon... bonjour à... à vous.

Je... sais pas trop ce que je dois faire ou dire, mais je crois que tout ce que je peux faire c'est de vous raconter simplement la vérité. Je pense que c'est ce qu'on attend de moi ici, dans ce tribunal.

Hum... tout d'abord nous venons du Rouergue. Et c'est Marr... euh dame Cathycat qui était notre meneuse de groupe. Grand-parr... euh messire Ticannis tout comme moi ne faisions que la suivre vers Polignac.
Nous sommes arrivés à Murat la première fois le 6 Avril. Nous n'y faisions qu'une halte car nous repartions le soir même vers Polignac. Cependant, sur la route vers Polignac, le soir, alors que nous étions tous endormis dans la charette, Marraine, dame Cathycat, reçut une missive tout à coup, lui informant de certains évènements graves qui s'étaient passés en Rouergue, à peu près à la même date.
Je n'exposerais pas ici ces évènements, ils n'ont rien à voir avec l'affaire qui nous intéresse aujourd'hui. Sachez simplement que la nouvelle transmise par la missive était si importante que dès qu'elle reçut la lettre, Marraine prit la décision sans trop réfléchir de rebrousser chemin et de retourner à Aurillac, à la frontière avec le Rouergue, au lieu de poursuivre vers Polignac.
Le 7 Avril, nous étions donc de retour à Aurillac, Marraine nous expliqua sa décision à nous tous qui étions surpris de ne pas être à Polignac, et nous demanda si nous voulions l'accompagner au Rouergue ou l'attendre ici, à Aurillac.
Maître Rankken, le mari de ma marraine, n'était absolument pas content et il se disputa avec dame Cathycat. Suite à la dispute, nous finîmes tous par décider de reprendre la route vers Polignac.

*Regarde sa marraine d'un air désolé d'avoir raconté cet épisode*

Nous reprîmes la route le soir même et nous arrivâmes à Murat le 8 Avril. Et le 8 Avril au soir, lorsque nous étions de nouveau sur la route vers Poliganc, votre armée nous a attaqué sans ménage.

*Montre ses bandages qui entourent son abdomen*

Moi je n'ai pas très bien compris pourquoi on nous avait tapé dessus, personnellement, mais ça c'est parce que je suis un peu bête.
Ce que je voudrais que vous compreniez en vous racontant tout cela, c'est que ce n'est en aucun cas pour sa mise en demeure à Aurillac que Grand-Parrain a fait tous ces aller-retour, ce n'était que pour des raisons personnelles qui ne concerne que notre groupe. En plus ce n'était même pas Grand-Parrain qui conduisait la charrette ni prit la décision du chemin. Et même nous voyagions sans se soucier, car nous pensions réellement qu'il n'y avait aucun problème, vu les courriers que Grand-Parrain avait reçus.
Si vous saviez comme Grand-Parrain était soulagé lorsqu'il a reçu la lettre (preuve n°4) qui lui indiquait qu'il était en liberté, il avait tellement peur d'être un poids pour nous à cause de ses erreurs du passé. S'il avait le moindre soupçon que cette liberté de voyager avec nous ne lui avait pas été accordée, je suis sûr qu'il aurait quitté de lui-même la lance formée par Marraine... J'en suis plus que persuadé, parce que c'est comme ça que je connais Grand-Parrain, je ne l'ai jamais connu autrement que comme un homme bien, soucieux de ses amis, et un chouette compagnon de voyage qui égaie nos soirées avec sa bonne humeur et sa gentillesse.
*retient ses larmes*

Je... je ne suis pas bien placé pour cela, je le sais, mais j'aimerais vous faire remarquer aussi que le prévôt, messire Martymcfly n'a même pas cherché à se défendre ou défendre le système contre les points et les critiques soulevés par ma Marraine tout à l'heure lors de son témoignage, qui était pourtant juste avant le sien.

... Je crois que j'ai terminé. Je vous remercie vraiment beaucoup de m'avoir écouté.

*Salue maladroitement les juristes et retourne s'asseoir à sa place avec sa Marraine et son Grand-Parrain*

Réquisitoire
Citation :
Le procureur écoute attentivement les différents témoignages ainsi que la plaidoirie de l'accusé.

Madame le Juge, l'accusé ici présent n'a pas respecté nos lois. Je vais faire un bref rappel. En premier lieu vous recevez une assignation qui vous interdit de voyager. En second lieu on ouvre votre procès et vous recevez automatiquement un courrier disant que vous restez libre le temps du procès. Mais de quelle liberté parlons nous? Celle de ne pas être en prison. Le courrier d'assignation n'est pas envoyé pour être contredit. La loi n'a pas été respecté car nul n'est censé ignorer la loi.

En conséquence, étant donné que l'accusé ici présent a déjà été puni pour avoir fuit, je ne demanderai qu'une amende d'un écu symbolique.

Merci votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*Ticannis écouta attentivement les différents témoignages ainsi que le réquisitoire de l'accusation.*

Madame le juge, je ne demande depuis le début de ces procès qu'a être laissé en paix et pouvoir vivre libre comme tout homme respectable.
Nul n'est censé ignoré la loi , j'en conviens, mais lorsque vous faite une demande écrite de pouvoir circuler librement et que dans vos réponses l'on vous dit que vous restez libre durant l'instruction. Ce n'est pas ignorer la loi, c'est une incompréhension.
Vous avez décidé que ça méritait trois personnes laissées pour mortes, trois jours de prisons et 50 écus.
J'aimerais penser que la justice entre personnes respectables soit aussi une justice entre gens qui se respectent.

Je vous remercie de votre attention et du travail que vous fournissez pour le bien de vos concitoyens.

*Ticannis repartit s'asseoir attendant le verdict. *

verdict du Juge :
Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Ticannis au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Levez-vous je vous prie.

De par les plaidoiries ici présentées par l�accusation et vous même,
De par le non-respect de l�assignation,
De par l�attaque que vous avez subit de nos soldats,
De par votre volonté de vivre en paix et dans le droit chemin comme chacun de nous,

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trouble à l�Ordre Public et le condamne à la peine suivante, soit au paiement d�une amende d�1 écu pour l�entretien de la Couronne Ducale, peine réduite du fait de votre présence, mais surtout de fait que vous m�avez convaincu de votre souhait d�aspirer à des jours plus calmes peut être à tord mais seul le Très Haut en sera Juge.

Jugement rendu par Princesselaure, le 21éme jour d�Avril de l'An de Grâce 1457.

La séance est à présent levée

DOSSIER CLASSE LE 26/04/1457
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Ticannis (DCD)
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