Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Diablo3

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amandine0287
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MessageSujet: Diablo3   Sam 25 Avr 2009 - 16:23

Accusé reconnu coupable de haute trahison le 17 décembre 1454
Accusé de trouble de l'ordre publique.


Citation :
Diablo3, je vous déclare coupable de haute trahison envers le duché de Bourbon- Auvergne, son duc, son conseil et ses habitants..

Pour moi, il ne fait aucun doute que vous ayez comploté pour nuire a votre duché, tout en étant un conseiller élu par vos pairs, ce qui aggrave votre cas.

Je vous condamne a 6 jours de prison et a l’ostracisme, votre présence sur les terres de ce duché est interdite a vie. Vous aurez deux jours après avoir purgé votre peine de prison pour quitter le territoire du Duché de Bourbon Auvergne, pour ne jamais plus y revenir. Si vous vous avisez d’y remettre les pieds, c’est la mort qui vous attend.

Par le Juge Oya d’Azayes, Ce dix-septième jour de décembre de l’an de grâce 1454
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amandine0287
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MessageSujet: Re: Diablo3   Sam 25 Avr 2009 - 16:31

Accusé de trouble de l'ordre publique => relaxé.

Mise en accusation
Citation :
En ce 4ème jour de avril de l'an de grâce milCCCCLVII, Diablo3 comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Diablo3 vous êtes accusé de trouble à l'ordre public (brigandage).
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet dans la nuit du 17 au 18 mars 1456, sur la route de Nevers à Moulins, Dame Anasthasia a été racketté par Sieur Diablo3.(P1) Dès son arrivée à Moulins, elle a pris contact avec Monsieur le Maire qui l'a conduite auprès de la Maréchale Bettym (P2). Dame Anathasia déclare que le brigand lui a dérobé 29 écus et 6 miches de pain. (P3) La victime est aujourd'hui décédée.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img291.imageshack.us/img291/5051/courrier19031456jp7.jpg
Preuve 2 : http://img301.imageshack.us/img301/5184/plainte18031456iw0.jpg
Preuve 3 : http://img291.imageshack.us/img291/5051/courrier19031456jp7.jpg
Preuve 4 : http://img527.imageshack.us/img527/861/propositionrforme200314pj8.jpg
Preuve 5 : http://img527.imageshack.us/img527/251/propositionrforme200314rb1.jpg
Preuve 6 : http://img527.imageshack.us/img527/2198/propositionrforme200314kp9.jpg
Preuve 7 : http://img72.imageshack.us/img72/1027/rponsediablo320031456ze7.jpg
Preuve 8 : http://img72.imageshack.us/img72/2634/rponse2diablo320031456qj6.jpg
Preuve 9 : http://img72.imageshack.us/img72/2573/rponsediablo321031456lr1.jpg
Preuve 10 : http://img135.imageshack.us/img135/6016/diablo3aaurillacle2avri.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Madame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

L'accusation a appelé Bettym à la barre
Citation :
Voici son témoignage :
*La veille au soir, Bettym avait reçu une convocation pour participer au procès de Sieur Diablo. Elle chercha dans sa mémoire qui était cet homme et pourquoi était-elle le témoin de l'accusation. Néanmoins, elle se présenta dès le lendemain matin au tribunal et assise dans la salle, elle écouta la mise en accusation, observait les preuves montrées à l'assistance et tiqua un peu ne comprenant pas que certains documents soient présentés sous le couvert de la Déesse Acherpé qu'elle n'aimait pas.

Une fois que le Procureur en eut terminé, elle espérait que la première plaidoirie soit donnée mais au lieu de cela, elle fut appelée. Elle se présenta donc devant la barre des témoins…*

"Ma Dame le Juge, Mon Sieur le Procureur, Mes Dames et Sieurs bien le bonjour.
Je me présente Bettym, membre du bureau de brigandage, et donc apparemment, j'ai été appelée pour témoigner sur ce dossier qui date de plus d'un an.

Je dois vous avouer que je n'ai que très peu de souvenirs à ce sujet excepté peut-être que la jeune femme était désespérée lors de sa déposition, comme beaucoup de plaignants dans ces cas-là, d'avoir tout perdu lors du vol dont elle a été victime. Il lui a semblé entendre le mot "Diablo3" mais il était difficile de dire si il s'agissait de son nom ou d'une insulte qu’il aurait émise car apparemment elle ne le connaissait pas du tout. De plus, vous n'êtes pas sans savoir qu'entre chien et loup, reconnaître une personne plutôt qu'une autre est plus du ressort de la supposition qu'autre chose.

Par contre, pouvez-vous m'expliquer quels sont ces courriers que vous présentez à la Cour sur un éventuel échange entre le supposé brigand et moi-même ? Comment aurais-je pu lui écrire ne sachant qui était le voleur et encore moins où il se trouvait ? J'avoue avoir quelques difficultés à comprendre comment vous auriez pu avoir de tels documents… J'ose espérer que ce n'est pas une incantation à la Déesse Acherpé car de tels procédés ne sont pas corrects en justice.

Bref… je regrette de ne pouvoir vous confirmer que le coupable est bien cet homme. Et rien ne prouve qu'il le soit, pas même un certificat de santé officiel. Malheureusement la victime a rejoint le soleil et ne peut non plus vous confirmer qu'il s'agit bien de lui. Croyez bien que je suis désolée de ne pouvoir vous aider plus."

*Elle grimaça en pensant que la justice se retrouvait dans une impasse s'il s'agissait bien de l'homme en question. Elle regarda les magistrats d'un air d'impuissance avant de terminer…*

"Ma Dame le Juge, Mon Sieur le Procureur, si vous n'avez plus besoin de mes services, je vais vous laisser vaquer à vos occupations et espère que vous aurez la chance de trouver un témoignage plus valide que le mien et vous remercie de m'avoir écoutée."

*Elle salua le juge et le procureur puis retourna s’asseoir dans l'assistance afin de suivre ce procès jusqu'au bout.*

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Citation:
*Diablo entre dans la salle et salue les juristes.*

Mes salutations à vous, justice Bourbonnaise-Auvergnate. Je ne prendrais point d'avocats et assurerait seul ma défense.

Il est vrai que j'ai brigandé cette demoiselle, il y a maintenant un an de cela, ça remonte à bien longtemps quand même. Sur tout ce qui a pu être énoncé par l'accusation je suis bien coupable de brigandage et aussi du refus d'assignation à Aurillac. Mais la seule chose dont je me défendrais ici, est le rackette que j'ai effectué sur cette défunte demoiselle Anasthasia789. Un acte vil que je n'ai pas effectué sur les terres du Bourbonnais-Auvergnat mais sur les terres Bourguignones.

Oui les terres Bourguignones car que je sache le noeud se trouvant entre Moulins et Nevers se trouve en Bourgogne et non en BA.
Pour preuve :
http://img12.imageshack.us/img12/4023/noeudentremoulinsetnerv.jpg
et je cite aussi le traité entre vos deux provinces :
*Nous, Naluria Marthun Vaast, hérault du Bourbonnais-Auvergne, et Gaborn de Hennfield, hérault de Bourgogne, déclarons reconnaistre après recherches effectuées par nos soins au nom de la Hérauderie de France et donc soumis par décret à aval royal que :

*[...]
* Le noeud situé entre Moulin et Nevers appartient au Duché de Bourgogne de par sa proximité avec le fief de Saint-Pierre-le-Moûtier.

Que tous au Bourbonnais Auvergne et en Bourgogne prennent acte de ces recherches et conclusions et que la vérité soit connue de tous.

Cette décision sera entérinée de façon inaliénable par l'édiction du traité frontalier entre le Bourbonnais-Auvergne et la Bourgogne et faict de par cette infomation état de faict.

Faict à Tours/Paris le IXe jour du mois de Janvier de l'an 1456.*

De plus que je sache celle-ci n'a fait aucune démarche auprès de la maréchaussée bourguignone pour que je puisse avoir un avis de recherche auprès de ce duché.

Je cite d'après la réforme du brigandage :
*Dans le cas d'une coopération judiciaire extérieure :
- si un brigand est reconnu et qu'il n'a pas d'avis de recherche, le procès au nom du duché demandeur sera effectué selon le traité de coopération judiciaire signé.
- si un brigand est reconnu et qu'il fait partie de la réforme de brigandage, il est nécessaire que la demande soit faite en stipulant le numéro de l'avis sous lequel il est reconnu. Une vérification du brigand sera faite à l'endroit où se trouve le supposé brigand ainsi que dans la capitale. S'il n'est pas reconnu, il n'y aura pas de coopération judiciaire. S'il est reconnu, le traité de coopération judiciaire sera suivi. *

Or pour ce brigandage, aucun avis de recherche n'a été émis de Bourgogne pour que vous m'inculpiez pour quoique ce soit. Je n'ai pas entendu mention non plus du traité de coopération judiciaire comme quoi le duché Bourguignon vous envoyez mon dossier pour retransmis.

Je ne vois pas pourquoi, je suis en procès ici. Je m'excuse si vous vous sentez offensé.

Mes respects à la cour.

*Diablo se rasseoit et attend la suite.*

Réquisitoire
Citation :
Le Procureur écoute attentivement le témoignage et la plaidoirie de la défense.

Madame le Juge, l'accusé reconnaît avoir brigandé mais vu que la victime est décédée, que le racket s'est produit sur un noeud qui appartient à La Bourgogne et vu qu'un problème dans les preuves a été constaté, je demande la relaxe.

Merci votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*Diablo écoute le procureur*

Je n'ai rien à ajouter.

*Il se rasseoit en attendant le verdict*

Relaxé
Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Diablo03 au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Levez-vous je vous prie.

De par les plaidoiries ici présentées par l�accusation et vous-même,
De par le décès de la victime,
De par l�antériorité des faits reprochés,
De par le fait que le lieu du brigandage ne se trouve en nos terres,

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé non-coupable de Trouble à l�Ordre Public et par conséquent vous êtes lavés de tout reproche en nos terres auvergnates concernant ce procès.

Que cela vous serve de leçon si prochain agissement de la sorte il devait y avoir, la justice ne réagira pas toujours ainsi.


Jugement rendu par Princesselaure, le 10éme jour d�Avril de l'An de Grâce 1457.

La séance est à présent levée

DOSSIER CLASSE LE 25/04/1457
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