Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Br1gan (DCD)

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amandine0287
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MessageSujet: Br1gan (DCD)   Dim 26 Avr 2009 - 13:04

Accusé reconnu coupable de Trouble de l'ordre (brigandage) public le 2 avril 1457
Accusé reconnu coupable de Trouble de l'ordre public (non respect du verdict) le 6 juin 1457
Accusé reconnu coupable de trouble de l'ordre public (brigandage) le 29 juin 1457

Accusé reconnu coupable de trouble de l'ordre public le 20 juin 1457
Citation :


Citation :
En ce 27ème jour de mars de l'an de grâce milCCCCLVII, Br1gan comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Br1gan vous êtes accusé de trouble à l'ordre public (brigandage).
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, dans la nuit du 27 au 28 février 1457, entre Bourbon et Montluçon, un brigand a pris pour cible Dame Eleanora. et l'a dépouillé de ces biens. La victime déclare le vol de 10 sacs de maïs, 4 légumes, 4 bouteilles de lait, 3 fruits. L'accusé ici présent a été reconnu d'après l'Avis de recherche n°82.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img54.imageshack.us/my.php?image=br1gan.png
Preuve 2 : http://images.imagehotel.net/?24s3qqctv5.jpg
Preuve 3 : http://img134.imageshack.us/img134/3379/testbr1gantidus2.jpg
Preuve 4 : http://img99.imageshack.us/img99/4697/assignationbrigand.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Madame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Br1gan haussa les épaules, puis se tourne vers la femme.*
Je ne me souviens même pas de vous, vu que je rackette en moyenne 4 personnes par semaine...
Désolé pour vous d'avoir été sur mon chemin, tant mieux pour moi..en tout cas, ce qui est sur, c'est que tout a été dilapidé, gaspillé!allez y, mettez moi une amende!avec quel argent la payerai-je?mettez moi en prison!rien à cirer, mes tavernes-dont je tiens a rapeller, je ne paie jamais les taxes-me rapporteront de l'argent pendant ce temps la!pendez moi!je n'ai rien a perdre.
vous voyez, mes chers amis, c'est moi qui suis gagnt a tout point de vue, et s'il le faut, je recommencerai à brigander, dans pas plus longtemps que demain même!

je tiens, puisqu'on y est, particulierement a remercier cette personne:

25-03-2009 04:10 : Vous avez racketté Amalris
qui possédait 341,45 écus et des objets.

vous voyez, vous,madame la Juge, vous volez l'argent des honnetes gens comme cela, en lescondamnant, moi en leur demandant gentiment sur les chemins!
en somme, pas de grande difference, nous volons ensemble!
*Br1gan a un rire gras, puis se rassied*

Ah! une derniere chose!il me vient a l'esprit une vieille chanson pirate...la voila, elle vous est directement destinée!

"A mort le Juge,
Vive le grabuge!
A mort le Maire,
Vive la bière!
A mort le procureur,
Vive la peur"!

Et tant qu'on y est
"A mort l'avocat
on n'a pas besoin de ce malfrat!!"

L'accusation a appelé Eleonora. à la barre
Citation :
Eleonora. se leva et s'avança jusqu'à la barre, elle était rouge de colére d'avoir entendu le témoignage du brigand."

b'jour M'dame le juge,
Saviez entendu comment il se vante de ces voles le long du ch'min ? c'est ben lui que j'avions vu et qu'y m'a piqué ma bourse et tous mes biens lors de mon voyage entre Bourbon et Montluçon.
J'avions perdu beaucoup de force et de charisme suite à ça, parce que j'ai pas pu m'nourrir.
J'voudrions bien qu'il paye tous ces crimes, qu'il aille en prison et qu'il me rembourse
- faut le pendre !!! pendez le !!!
j'avions marre de parcourrir le duché et de me faire attaquer par tous, me faire dépouiller et ne jamais être dédommager.
- brulez le !!! ça f'ra un exemple.
"elle était écoeuré d'entendre de telle chose, il ne méritait pas de vivre. Elle avait épargné petit à petit pour au final n'avoir encore plus rien.

Réquisitoire
Citation :
Le procureur écoute stupéfait la plaidoirie de l'accusé et la victime.

Madame le Juge, l'accusé ici présent est ce qu'on peut appeler un bandit de grand chemin. Quoique nous fassions, il recommencera dès qu'il pourra. De plus il se vante d'autres crimes.

Je demande une amende de 60 écus pour la victime et le bannissement de notre duché pour une durée indéterminée.

Merci votre honneur.

Dernière plaidoirie de la défense :
Citation :
*Br1gan plissa les yeux, et fixa Eleonora.
Il murmura:*

Oui c'est cela, dites donc ce que vous voulez, mais avant tout commencez par vous exprimer clairement...
Ne pensez vous pas que souhaiter la mort d'un autre (tel que moi, par exemple) c'est s'abaisser au niveau de cet homme?
Je doute que vous vouliez me ressembler, et pourtant vous faites apparemment tout pour cela.
Mais peut importe.
Elle a raison: pendez moi si cela vous chante.
Mais je vous prierai, madame le juge, d'exclure le bannissement...
Ne pensez vous pas que me faire payer une amende, me faire passer un petit séjour en prison pour ensuite me pendre ne me suffirait pas?
Augmentez l'amende, mais pas le bannissement.
J'ai une raison personnelle qui m'attache à ce beau duché...

Verdict rendu
Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Br1gan au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Levez-vous je vous prie.

De par les plaidoiries ici présentées par l�accusation et vous même,
De par le fait qu�il y ai vantardise de vos fourberies et crimes,
De par le fait que le brigandage ne peut avoir une place confortable ici lieu,
De par la gravité des faits reprochés,

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trouble à l�Ordre Public et le condamne à la peine suivante, soit au paiement d�une amende de 60 écus à la victime Eleonora. ainsi qu�une mise en détention dans les geôles clermontoises pour une durée de 2 jours.

Et bien soit, j�ai pouvoir d�être clémente et j�ai envie de vous accorder cette grâce, vous avez donc droit de rester en terres Auvergnates, après avoir purgé votre peine de prison et payé votre amende mais attention ma clémence a un coût et je ne tolèrerais pas d�être prise pour une idiote, prenez pour acquis que si vous veniez à être représenté devant moi, je n�hésiterais pas à vous condamner à la corde.

D�ici peu le greffier ducal vous contactera et mènera a bien l'échange et le validera ou pas.
Vous aurez un délai d'une semaine après que le Greffier vous ai clairement expliqué la procédure. Délai prolongeable si le Greffier l'accepte et si vous en faites la demande.

Si toutefois, la décision de cette assemblée ne vous convenez pas, il vous est possible de faire appel à la Cour d�Appel du Royaume de France.

Jugement rendu par Princesselaure, le 2ème jour d�Avril de l'An de Grâce 1457.

La séance est à présent levée

DOSSIER CLASSE - RELANCE EN TOP LE 26/04/1457


Dernière édition par amandine0287 le Mar 7 Juil 2009 - 18:26, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Br1gan (DCD)   Dim 5 Juil 2009 - 11:32

Accusé reconnu coupable de Trouble de l'ordre public (non respect du verdict) le 6 juin 1457

Mise en accusation :
Citation :
En ce 4ème jour de Mai de l'an de grâce milCCCCLVII, Br1gan comparaît devant le Juge Fabien74, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Br1gan vous êtes accusé de Trouble à l'ordre Public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre IV : De la procédure policière et pénale

Titre B : Du procès

Article 4 : Du jugement

Une fois que toutes les parties ont eu la possibilité de s'exprimer, le juge prononce son jugement en son âme et conscience, dans le respect des lois et de la Charte des Juges.

Alinéa a : de la peine
En cas de culpabilité, le juge prononce les sanctions parmi les peines suivantes et par ordre croissant : amende, emprisonnement, condamnation à mort.
Le juge ne peut prononcer une peine supérieure à celle prévue par la loi et la Charte des Juges.
Hormis les peines prévues précédemment, le Juge peut prononcer des peines alternatives complémentaires : demande d'excuses publiques, travail d'intérêt général, ostracisme, inéligibilité, etc.
Pour toute peine alternative le Juge doit motiver la sanction et en préciser ses modalités d'application (durée, délais d'application ...)

Alinéa b : de l'application des peines
Le refus ou le défaut d'exécution de la peine est passible de poursuites pour Trouble à l'Ordre Public. La peine encourue est alors additionnée à la peine non exécutée.

Livre III : Du Code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, Br1gan n'a pas respecté le verdict du Juge Princesselaure en date du 2 avril 1457.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

preuve 1 : Verdict voir ci-dessous*

preuve 2 : enoyée a messir Br1gan le 4avril 1457
Bonjour , sieur Br1gan

C'est en ma qualité de greffier ducal du Bourbonnais Auvergne que je vous envoie cette missive.
Vous avez été condamné le 2 avril 1457 pour le motif de brigandage.
Conformément au jugement rendu, vous devez verser à Eleonora une amende de 60 ecus par l'achat d'un produit sur le marché de cette ville.
Ainsi qu'une détention dans les geôles clermontoises pour une durée de 2 jours.
Je vous demande donc de bien vouloir me faire parvenir par retour de courrier, un justificatif (capture d'écran) prouvant que vous vous êtes acquitté de votre dette.
Je vous rappelle que vous disposez d'un délai de 8 jours à compter de la date d'envoi de cette missive pour régulariser votre situation,
soit jusqu'au 12 avril 1457, faute de quoi, je me verrais dans l'obligation d'intenter un nouveau procès à votre encontre.
Ce délai peut être prolongé si vous m'en faites la demande.

Je reste persuadé que vous ferez le nécessaire dans le délai imparti.


Cordialement
Messir Amibatha
Greffier ducal

preuve 3 : envoyé a dame Eleonora. le4 avril 1457
Bonjour Dame Eleonora

C'est en ma qualité de Greffier Ducal du Bourbonnais-Auvergneque je vous fais parvenir cette missive.

En effet, je vous remercie de me faire savoir si sieur Br1gand a pris contact avec vous afin de s'acquitter.d 60ecus., somme qu'il vous doit , par ordonnance du jugement prononcé le
2 avril 1457.

Je vous demande de me tenir informée de toute nouvelle concernant cette affaire sachant que ce sieur doit avoir régularisé la situationpour le 12 avril 1457 au plus tard.

Recevez mes cordiales salutations.

Messir Amibatha
Greffier ducal

preuve 4 : courrier recu de sieur Br1gan le 5 avril 1457
Expéditeur : Br1gan
Date d'envoi : 2009-04-05 10:06:12

Monsieur,

j'ai deja terminé ma peine des deux jours de prison, et je dois cependant encore payer l'amende, mais je n'ai pas un écu sur moi!
(je me suis effectivement fait racketté tous mes biens sur un chemin, vous voyez, on finit toujours par payer^^).
Je me vois mal aise à entrer de nouveau en procès, et non pas qu'il y ait une mauvaise foi la dedans, je ne peux pas payer l'amende!

preuve 5 courrier recu de Eleonora le 5 avril 1457
Expéditeur : Eleonora.
Date d'envoi : 2009-04-05 10:07:32

B'jour M'sieur,

Ah non j'ai pas vu c't'homme, depuis le procès. Sacrebleu il a intérêt à me les rendre mes écus.
J'suis sur qu'il a encore du filer sans que vous l'arrêtiez en plus...
mais pendez le qu'on en finisse !!!
ben vous faite votre travail vous hein !!! mais il y en a marre de ce genre de type.
J'avions marre de faire le tour du duché et de me faire attaquer.

bon aller bonne journée

Eleonora.

preuve 6 courrier recu de Br1gan le 5 avril 1457
Expéditeur : Br1gan
Date d'envoi : 2009-04-05 10:08:03

monsieur

en relisant votre message, j'ai remarqué que je pouvais prolonger le délai, ce que je vous demande en ce jour, le temps d'essayer de me refaire un peu de sous...
Le seul souci, voyez vous, c'est que je ne peux travailler qu'en dehors de ce duché, donc que des jours de routes sont à compter..!

je vous recontacte une fois que j'aurai tout..

preuve 7 courrier envoyé a Br1gan le 6 avril 1457
bonjour messire ,

j'ai l' honneur de donner suite favorable a votre demande pour prolonger votre délais afin de payer votre dette envers dame Eleonora. avant le 20 avril 1457 faute de quoi je me verrais dans l'obligation d'en faire part au juge de notre duché.

Aucune autre demande de délais supplémentaire ne sera accordée.

cordialement

Amibatha
greffier ducal

Preuve 8 :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Br1gan au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Levez-vous je vous prie.

De par les plaidoiries ici présentées par l'accusation et vous même,
De par le fait qu'il y ai vantardise de vos fourberies et crimes,
De par le fait que le brigandage ne peut avoir une place confortable ici lieu,
De par la gravité des faits reprochés,

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusé coupable de Trouble à l�Ordre Public et le condamne à la peine suivante, soit au paiement d�une amende de 60 écus à la victime Eleonora. ainsi qu�une mise en détention dans les geôles clermontoises pour une durée de 2 jours.

Et bien soit, j�ai pouvoir d�être clémente et j�ai envie de vous accorder cette grâce, vous avez donc droit de rester en terres Auvergnates, après avoir purgé votre peine de prison et payé votre amende mais attention ma clémence a un coût et je ne tolèrerais pas d�être prise pour une idiote, prenez pour acquis que si vous veniez à être représenté devant moi, je n�hésiterais pas à vous condamner à la corde.

D�ici peu le greffier ducal vous contactera et mènera a bien l'échange et le validera ou pas.
Vous aurez un délai d'une semaine après que le Greffier vous ai clairement expliqué la procédure. Délai prolongeable si le Greffier l'accepte et si vous en faites la demande.

Si toutefois, la décision de cette assemblée ne vous convenez pas, il vous est possible de faire appel à la Cour d�Appel du Royaume de France.

Jugement rendu par Princesselaure, le 2ème jour d�Avril de l'An de Grâce 1457.

La séance est à présent levée

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Témoignage de l'accusé :
Citation :
Monsieur le Juge, le Procureur,

Je vous informe que je comptais remplir mes obligations comme il se devait; le seul ennui, c'est que lorsque je voulais être de retour à Aurillac pour verser la somme dite, je me suis fait racketté!(Je n'ai malheuresement pas de preuves, puisque j'ai 15taverness, et que chaque jour j'ai 15 message qui me disent combien m'ont rapporté mes tavernes, dans le menu évenement, et donc le fait du brigandage remonte deja a environ a une semaine...)
C'est la personne de Trompette qui m'a volé.Je tiens malgré tout à preciser que je ne souhaite aucunement déposer de plainte à son encontre.
De plus, je dios partir pour Sémur, ou l'une de mes tavernes participe à la fete de la bière! je dois donc a tout prix être sur les lieux lors de la fete...

J'espere que vous comprendrez ma situation, merci de m'avoir écouté.

Réquisitoire :
Citation :
Votre honneur,

cette individu, nous raconte qu'il devait revenir payer ses dettes mais qu'il s'est fait racketter, je doute que ce Sieur puisse un jour dire un mot de vérité, si cela eu été le cas, il nous aurait donné en preuve le brigandage qu'il a subit, mais non, rien, je ne vois donc rien de vrai dans ses explications par devant cette cour.

Je demande donc à l'encontre de l'accusé une peine de écus et 1 jours de Prison

Deuxième plaidoirie de la défense :
Citation :
il est certes vrai que je n'ai pas de preuves de cela...mais je vous invite toutefois a contacté Trompette pour temoigner!
je repete que je ne desire pas porter plainte contre lui..!

Témoignage pour la défense (Trompette):
Citation :
Votre honneur,

Je n'ai point l'habitude de ce genre d'endroit.
Croyez que je le regrette un peu d'ailleurs.
En effet, j'ai par le passé subi plusieurs rackets demeurés impunis.

Ce qu'affirme messire Br1gan, ici présent, est cependant la vérité. Si je dois répondre de mes actes, j'en répondrais.
J'ai donc croisé cet individu comme il l'affirme.
Il faisait sombre, il me scrutait. Je me suis rappelé comment j'avais été dépouillé et laissé pour mort une semaine auparavant. J'ai paniqué lorsqu'il m'a accosté et je l'ai assommé.
Il avait plusieurs bourses sur lui, j'ai trouvé cela trop étrange pour être honnête. J'ai pensé qu'il était un brigand. J'en reste convaincu. J'ai versé tous ces écus à l'église.

J'ai peur que cet individu soit un malfrat, mais il dit la vérité quant au vol de sa bourse.
J'avoue l'avoir croisé et l'avoir délesté de ses biens.


Verdict :
Citation :
En ce 6 de juin 1457, moi, Fabien de la Fléchère-Marigny, vais rendre mon verdict.
L'accusé est déclaré coupable et est condamné à payer une amende de 20 écus au Roi.
La séance est levée


DOSSIER CLASSE LE 8 JUIN 1457

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MessageSujet: Re: Br1gan (DCD)   Mar 7 Juil 2009 - 18:28

Accusé reconnu coupable de trouble de l'ordre public le 29 juin 1457

Mise en accusation :
Citation :
En ce 8éme jour de Juin de l'an de grâce milCCCCLVII, Br1gan , comparaît devant le Juge Fabien74, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Br1gan , vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

ivre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public

Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


en effet, dans la nuit du 03 au 04 Juin 1457, Messire Mathiaslegrand se fait agresser entre Aurillac et Murat par le Sieur Br1gan (Preuve 1) qui lui a dérobé, selon ses dire, ~160 écus et beaucoup de provision.



L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img132.imageshack.us/img132/708/agression.png


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Témoignage de Mathiaslegrand pour l'accusation :
Citation :
*Mathias entra dans le tribunal et se presenta devant la barre.*

"-Messieur le juge, comme vous pouvez le savoir, car se proces a lieu à cause de ca, ce vil bandit m'a brigandé dans la nuit du 4 au 5 juin, alors que j'empruntais la voie Aurillac-Murat. Pour sa peine j'exigerais un remboursement complet et comme je vois qu'il n'est pas dans sa premiere affaire, une interdiction définitive de demeurer a Aurillac et encore moins d y construire une taverne, car cet homme est un escroc et il ne serait pas bons pour nos concitoyens de le cotoyer!"

*Mathias se rassit attendant le jugement du jury.*


Première plaidoirie de la défense :
Citation :
hahahaha, belle prise!

*Br1gan salue Mathiaslegrand*

Merci encore, cet argent a été sainement utilisé (deja dilapidé pour ne pas tomber en des mains obscures comme celles du juge) pour créer des tavernes qui me rapporteront directement à MOI.

Merci, merci!!

*Br1gan rit, jovial, puis se rassied.*

Verdict :
Citation :
Le 29 juin 1457, moi Perceval de Cognin-Franchessevais rendre mon verdict. Entendu que l'accusé reconnait les faits, s'en vante et récidive. Je le condamne a 5 jours derrière les barreau. La prochaine fois je serai beaucoup moins clément.

La séance est levé

DOSSIER CLASSE LE 5/07/1457

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MessageSujet: Re: Br1gan (DCD)   Mer 8 Juil 2009 - 20:50

Accusé reconnu coupable de trouble de l'ordre public le 20 juin 1457

Mise en accusation :

Citation :
En ce 29éme jour de Mai de l'an de grâce milCCCCLVII, Br1gan comparaît devant le Juge Fabien74, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusée dans la salle d'audience.*
Br1gan vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre II : de l'économie

Titre B : Du Commerce

Article 5 : des tavernes et taverniers

Alinéa a : création d'une taverne
La possession d'une taverne et le droit d'y servir boissons et repas est réservée aux résidents de la ville où est située la taverne. Toute infraction sera poursuivie au titre d'un trouble à l'ordre public et sera passible d'une peine d'amende égale aux droits de création d'une taverne, à savoir 100 écus. La qualité de résident s'apprécie au jour de constatation de l'infraction. Le propriétaire d'un appartement en la cité de Clermont est considéré comme y résidant, mais il ne peut créer d'autres tavernes.

Alinéa b : des obligations du tavernier
Le tavernier ne peut proposer de menus qui ne soient pas nourrissants ou sans saveurs (menu dont la description ne correspond pas à ce qui est réellement servi, absence de description des ingrédients du menu) ou insuffisamment approvisionnés (menu payé mais non servi). Tout manquement sera poursuivi pour escroquerie et sera passible d'une amende de 10 fois le montant des menus proposés par le tavernier fautif. La maréchaussée est habilitée à constater les infractions et recevra, du Duché, remboursement des sommes engagées lors des contrôles (prix du menu).

Alinéa c : de la récidive
En cas de récidive au a et b ci-dessus l'amende sera doublée et accompagnée d'une peine de prison pouvant aller jusqu'à 4 jours.



en effet, le Sieur Br1gan a ouvert une taverne à Aurillac alors qu'il n'y réside pas. L'aspirant maréchal Jules de Castel Volturno a contrôlé la présence et le lieu de résidence du propriétaire de la taverne "La Baie des Pirates" située à Aurillac.
Une première lettre a été envoyée à titre gracieux invitant l'accusé à fermer sa taverne et à retirer l'écriteau. Offre refusée (Preuve 2)
Un courrier de mise en examen a été envoyé (Preuve 3), faute d'assignation à résidence, l'accusé habitant Varennes.


L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Preuve 2 Arrow Réponse de l'accusé

Preuve 3 Arrow Courrier de mise en examen, page 1 ; Courrier de mise en examen, page 2


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Réquisitoire :

Citation :
Votre Honneur,

nous retrouvons devant nous le Sieur Br1gan, bandit notoire de grand chemin qui pour une fois n'est pas accusé de brigandage.
Non cette fois il viens dans notre Duché construire une taverne, décidément le profit l'attire, néanmoins il est interdit à un non résident d'une des villes du Duché de construire une taverne.
Pour ne pas changer Br1gan n'est pas venu se défendre, soit nous allons donc faire sans.

Votre Honneur je requiers à l'encontre de Br1gan, une peine de 100 écus ainsi que la destruction de la dite Taverne.

Merci votre Honneur !.

Témoignage de Jules.cv pour l'accusation :

Citation :
*Jules s'avança après l'accusé et se remémorait encore pourquoi son père était mort, une fois de plus, Jules aurait l'occasion de le venger, et de manière saine...*

Votre Honneur *Oula, votre Honneur, j'ai pas fini d'entendre jazer !*
Le Sieur Br1gan ici présent a ouvert une taverne illégalement, apposé un écriteau incitant au complot et à la révolte comme je l'ai précisé dans le dossier.
Je suis repassé en ville avant de me présenter et non seulement la taverne est toujours ouverte, l'écriteau toujours présent, mais en plus le tavernier y est mort !!
Je refuse de croire ce vil individu qui a volé d'honnêtes gens pour servire son vice : la cupidité !
15 tavernes, imaginez : cela veut donc dire qu'il a transgressé impunément la loi de 15 villes !
Imaginez aussi le nombre de pauvres personnes qu'il a pu dépouiller pour les ouvrir...
Je sais ce que peut engendrer d'être détroussé sur la route, mon père est mort de cette manière, nombre de personnes le savent. Malheureusement pour l'accusé, je me suis juré de défendre la cause des victimes de brigandage.

Je m'aperçois aussi en arrivant a tribunal qu'il n'a pas respecté le verdict donné par Dame Laure d'Orsenac et a un autre procès en cours ici même !

Alors pour toutes les raisons que je viens de vous donner, je vous demande de ne faire preuve d'aucune clémence.

J'en ai terminé.

*Il se redirigea ensuite vers son siège attendant avec intérêt le verdict.*

Verdict :

Citation :
En ce 20 de juin 1457, moi, Fabien de la Fléchère-Marigny, vais rendre mon verdict.
Conformément aux actes commis et à la Charte des Juges, l'accusé est déclaré coupable, et condamné à une peine de 35 écus, et à 3 jours de prison. Il devra également détruire ses tavernes de Murat et d'Aurillac, au risque de ne jamais revoir la lumière du soleil autrement que derrière les barreaux d'une cellule.
La séance est levée.


Dossier classé le 08/07/1457
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