Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Kasnoix (DCD)

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cham
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MessageSujet: Kasnoix (DCD)   Dim 3 Mai 2009 - 23:38

Accusé coupable d'esclavagisme le 11 avril 1457



Citation :
En ce 11ème jour de avril de l'an de grâce milCCCCLVII, Kasnoix comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Kasnoix vous êtes accusé d'esclavagisme.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du Code Pénal

Titre B : De l'esclavagisme

Article 1 : Principe général
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme.
L'esclavagisme est puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

Decret sur la « détermination des salaires » (24 octobre 1455) :
Article I : du salaire minimum agricole
Toute personne proposant du travail agricole pour un salaire inférieur à 15 écus par jour ou du travail pour ouvrier qualifié (13 pts de caractéristiques et plus) à un salaire inférieur à 19 écus par jour sera considérée comme esclavagiste. Le contrevenant s'expose à un amende de 10*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé. La récidive est punissable d'une peine de prison ainsi qu'une amende egal a 20*l'ecart entre l'embauche faite et celle autorisé.

En effet le 2 avril 1457, Kasnoix a proposé deux offres d’emploi à Montbrisson qui n’étaient pas réglementaires. Dans la journée, ces offres ont été acceptées par Laurietta (preuve 1) et par Droops (preuve 2).

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://i63.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/offrek11.jpg
Preuve 2 : http://i63.servimg.com/u/f63/12/33/91/15/offrek10.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a l'accusé a à dire .


Citation :
*Korydwen s�avança devant le juge et le procureur, les salua discrètement et prit la parole.*

Bonjour, en faisant le bilan des offres d�emploi de la semaine le samedi 4 avril, j�ai relevé deux offres d�emploi illégales datant du 2 avril. Ce jour-là, elle a embauché Laurietta et Droops pour 12 écus chacune. J�ai donc envoyé le 4 avril, une missive pour lui demander de réparer ses fautes sur ses embauches, j�ai également informé les victimes de leurs droits le même jour. Le 8 avril soit bien plus de 48h après, j�ai envoyé la missive de dernière sommation. J�ai volontairement laissé un peu plus de temps, sachant que j�avais débuté l�affaire, en fin de semaine, soit le samedi, nous ne sommes pas tous présents ces jour-là. Je ne voulais pas la léser. Depuis le 4 avril, je suis sans nouvelle, de l�esclavagiste et des victimes, ce qui m�a poussé à monter un dossier contre elle et à la poursuivre en justice devant ce manque clair de volonté. Elle a donc été assignée à résidence, par mes soins dès le 11 avril.

Je vous remercie de m�avoir écouté.

*Korydwen s�inclina respectueusement et laissa la place au suivant.

Requisitoire :

Citation :
Le procureur écoute attentivement le témoignage de la maréchaussé et constate l'absence de l'accusé.

Messire le Juge, l'accusé semble ne pas vouloir se plier aux décisions de justice ni se présenter au Tribunal.
Son dossier est pourtant simple, deux affaires d'esclavagisme la même journée, nous aurions pu croire à une erreur de débutant.

Mais bon personne par devant nous.

Je demande le paiement d'une l'amende de 2 écus au duché et 10 écus à chaque victime.

Merci votre honneur.

Verdict du Juge :

Citation :
Bien... Cette affaire me met dans l'embarras. En effet, n'étant pas venues témoigner, les victimes ne peuvent prétendre à un quelconque remboursement par l'esclavagiste. Cela dit dois-je considérer cette affaire comme récidive? Je ne pense pas, et en cela vous avez de la chance accusé Kasnoix, car vous n'avez pas été jugé précédemment.
En conséquence de tout cela, moi, Fabien de la Fléchère-Marigny, vais rendre mon verdict.
Je déclare l'accusé Kasnoix Coupable d'esclavagisme, et le condamne à une amende de 10* l'écart entre son prix d'embauche, et le prix d'embauche minimum autorité. Tout cela deux fois. Soit une amende de 40 écus à notre Roy Lévan le IIIème.
                                                                                                dossier classé le 3 mai 1457

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