Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Aphelie

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amandine0287
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MessageSujet: Aphelie   Sam 9 Mai 2009 - 10:15

Accusé reconnu coupable de Trahison le 18 avril 1457

Mise en accusation
Citation :
En ce 31ème jour de mars de l'an de grâce milCCCCLVII, Aphelie comparaît devant le Juge Laure d'Orsenac, dicte Princesselaure présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86 requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Aphelie vous êtes accusé de trahison.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison..

Le 28 mars 1457, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montbrisson (preuve 1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Aphélie, a été repéré par Sauveur, qui défendait avec l'armée. Cet assaillant n’était pas seul et faisait partie d’un groupe qui s’est aussi révolté.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://nsa06.casimages.com/img/2009/03/28/090328123808987422.png
Preuve 2 : http://img208.imageshack.us/img208/6152/assignationaphelie.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Madame le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

L'accusation a appelé Sauveur à la barre
Citation :
Ma Dame le Juge, Mon Sieur le Procureur, Mes Dames et Sieurs le bonsoir.
Je me présente, Sauveur soldat de la COBA, CaC de Montbrisson.
La raison pour laquelle, je suis convoqué en ces lieux est la suivante : Lors de l'attaque de la ville de Montbrisson, dans la nuit du 27 mars de l'an de grâce de 1457, j'ai été confronté à l'accusé en question, dame Aphelie. J'étais de garde à la porte est du village quand elle m'attaqua. Je ne l'ai pas tuée, j'ai retenu mon coup d'épée. Mais c'est bien elle, je l'ai reconnu...

Réquisitoire
Citation :
Le procureur écoute attentivement le témoignage du soldat et constate l'absence de plaidoirie de l'accusé.

Madame le Juge, l'accusée ici présente a tenté, accompagné d'un groupe, de prendre d'assaut la mairie de Montbrisson. Le témoignage du soldat le confirme.
En conséquence je demande 50 écus d'amende pour Montbrisson et 3 jours de prison.

Merci votre honneur.

Verdict rendu
Citation :
Dames, Messires, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, Juge du Bourbonnais-Auvergne, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Aphelie au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Levez-vous je vous prie.

De par les plaidoiries ici présentées par l�accusation,
De par la gravité des faits reprochés,
De par la révolte préméditée envers la mairie de Montbrisson, symbole et gardienne du pouvoir ducal,
De par les conséquences désastreuses qu�auraient engendrées cette révolte si elle avait aboutie,
De par l�affirmation que vous y étiez par le témoignage d�un de nos maréchaux,

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Laure d�Orsenac dicte Princesselaure, déclare l�accusée coupable de Trahison et la condamne à la peine suivante, soit au paiement d�une amende 50 écus à la ville de Montbrisson ainsi qu�une mise en détention dans nos geôles clermontoises pour une durée de 3 jours.

Le greffier ducal vous contactera et mènera a bien l'échange et le validera ou pas.
Vous aurez alors un délai d'une semaine après que le Greffier vous aura clairement expliqué la procédure. Délai prolongeable si le Greffier l'accepte et si vous en faites la demande

Si toutefois, la décision de cette assemblée ne vous convenez pas, il vous est possible de faire appel à la Cour d�Appel du Royaume de France

Jugement rendu par Princesselaure, le 18éme jour d�Avril de l'An de Grâce 1457.

La séance est à présent levée

DOSSIER ENVOYE EN TOP LE 30 AVRIL 1457
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Aphelie
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