Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Terhdouan (DCD)

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amandine0287
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MessageSujet: Terhdouan (DCD)   Mar 7 Juil 2009 - 19:03

Accusé reconnu coupable d'esclavagisme le 6 Juin 1457
Accusé reconnu coupable d'esclavagisme le 5 juillet 1457


Mise en accusation :
Citation :
En ce 5ème jour de Mai de l'an de grâce milCCCCLVII, Therdouan comparaît devant le Juge Fabien74, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Therdouan, vous êtes accusé d'esclavagisme.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Article 1 : de l'esclavagisme

Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Ce délit est puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

alinéa a : du salaire minimum
Le montant du salaire minimum à l'embauche est fixé par décret

alinéa b : Relevé des employeurs et employés contrevenants
Toute embauche validée et constatée non conforme au décret des salaires minimums entraînera l'inscriptions des contrevenants à la loi (employeur et employé) dans un des registres prévu à cet effet dans le bureau de la Prévôté.

alinéa c : La procédure policière
Voir Livre IV : De la procédure policière et pénale - Titre A : Du traitement des infractions - Article 3 : De la conciliation et de l'enquête - Alinéa a : De la résolution à l'amiable du conflit

Alinéa d : Les peines encourues
- Pour un premier procès d'esclavagisme, l’accusé reconnu coupable devra payer une amende à la victime, si et uniquement si, cette dernière vient témoigner au procès. Dans le cas où la victime serait absente, le versement de l'amende à un tiers est laissé à la discrétion du juge : vente majorée au bénéfice de la maire ou de l’Eglise ou par le biais d’un don à l’Eglise dont l’intermédiaire serait un maréchal en fonction dans le village de l’accusé.
- S'il s'agit d'une récidive, l’accusé reconnu coupable devra payer une amende à la victime uniquement si elle vient déposer à la barre lors du procès et qu'elle n'est pas inscrite dans les registres de la Prévôté. Dans le cas contraire, l'accusé versera cette amende à la mairie.
- S'il s'agit d'un 3e procès voire plus, l’accusé sera instruit sous le motif de Trouble de l'Ordre Public. S'il est reconnu coupable, il devra payer une amende minimale de 50 écus au duché par le biais de la foire ducale ainsi qu’un dédommagement à la victime uniquement si elle vient déposer à la barre et qu’elle n’est inscrite dans aucun des registres détenus par la Prévôté.
- S'il s'agit d'une 3e embauche voire plus, la victime d’esclavagisme sera traduite en justice sous le motif de Trouble de l'Ordre Public. Si elle est reconnu coupable, elle devra payer une amende minimale de 50 écus au duché par le biais de la foire ducale.
- Dans le cas où les verdicts rendus ne sont pas suivis d'effets, les contrevenants seront traduits en justice sous le motif de Trouble de l'Ordre Public avec pour sanction une amende et/ou une peine de prison.


En effet , le 30 avril 1457 le sieur Therdouan cherche un travailleur pour abattre une vache. Qualification requise aucune, salaire 12 écus.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img18.imageshack.us/img18/4314/therdouanoffre.jpg
Preuve 2 : http://img18.imageshack.us/img18/6215/therdouanacceptationoff.jpg
Preuve 3 : http://img373.imageshack.us/img373/6712/assignationrsidencether.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché.

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Réquisitoire :
Citation :
votre honneur,

je ne pense pas voir l'accusé dans ce tribunal , je vais donc puisque ce messire, manque autant de respect que de courage, demander une peine de 20 écus d'amendes pour cet esclavagiste.

merci votre honneur.


Verdict :
Citation :
En ce 6 juin 1457, moi, Fabien de la Fléchère-Marigny, vais rendre mon verdict.
L'accusé est déclaré coupable et astreint à une amende de 13 écus au Roy. La victime ne peut pas prétendre à un remboursement, étant absente.
La séance est levée.

DOSSIER CLASSE LE 6 JUIN 1457

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MessageSujet: Re: Terhdouan (DCD)   Mer 15 Juil 2009 - 13:53

Accusé reconnu coupable d'esclavagisme le 5 juillet 1457

Mise en accusation :


Citation :
En ce 12éme jour de Juin de l'an de grâce milCCCCLVII, Therdouan, comparaît devant le Juge Fabien74, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusée dans la salle d'audience.*
Therdouan vous êtes accusé d' Esclavagisme .
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Livre III: Du Code Pénal

Article 1 : de l'esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Ce délit est puni par des peines allant de la simple amende à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

alinéa a : du salaire minimum
Le montant du salaire minimum à l'embauche est fixé par décret

alinéa b : Relevé des employeurs et employés contrevenants
Toute embauche validée et constatée non conforme au décret des salaires minimums entraînera l'inscriptions des contrevenants à la loi (employeur et employé) dans un des registres prévu à cet effet dans le bureau de la Prévôté.

alinéa c : La procédure policière
Voir Livre IV : De la procédure policière et pénale - Titre A : Du traitement des infractions - Article 3 : De la conciliation et de l'enquête - Alinéa a : De la résolution à l'amiable du conflit

Alinéa d : Les peines encourues

- Pour un premier procès d'esclavagisme, l’accusé reconnu coupable devra payer une amende à la victime, si et uniquement si, cette dernière vient témoigner au procès. Dans le cas où la victime serait absente, le versement de l'amende à un tiers est laissé à la discrétion du juge : vente majorée au bénéfice de la maire ou de l’Eglise ou par le biais d’un don à l’Eglise dont l’intermédiaire serait un maréchal en fonction dans le village de l’accusé.

- S'il s'agit d'une récidive, l’accusé reconnu coupable devra payer une amende à la victime uniquement si elle vient déposer à la barre lors du procès et qu'elle n'est pas inscrite dans les registres de la Prévôté. Dans le cas contraire, l'accusé versera cette amende à la mairie.

- S'il s'agit d'un 3e procès voire plus, l’accusé sera instruit sous le motif de Trouble de l'Ordre Public. S'il est reconnu coupable, il devra payer une amende minimale de 50 écus au duché par le biais de la foire ducale ainsi qu’un dédommagement à la victime uniquement si elle vient déposer à la barre et qu’elle n’est inscrite dans aucun des registres détenus par la Prévôté.

- S'il s'agit d'une 3e embauche voire plus, la victime d’esclavagisme sera traduite en justice sous le motif de Trouble de l'Ordre Public. Si elle est reconnu coupable, elle devra payer une amende minimale de 50 écus au duché par le biais de la foire ducale.

- Dans le cas où les verdicts rendus ne sont pas suivis d'effets, les contrevenants seront traduits en justice sous le motif de Trouble de l'Ordre Public avec pour sanction une amende et/ou une peine de prison.

en effet, le 11/06 13:23 : Therdouan embauche Pika89 pour 12,00 écus.
La Maréchale Gyzouny faisait une inspection du tableau des emplois de la mairie de Polignac lorsqu'elle remarqua une offre d'emploi illégale.
Elle écrit une première lettre d'avertissement à Sieur Therdouan afin que celui-ci retire son offre esclavagiste au plus vite.
Quelques heures plus tard, elle analysa à nouveau le panneau de la mairie et apperçut que l'esclavagiste n'avait pas retiré son offre.
Elle en prit copie (Preuve 1) et se rendit au bureau de la maréchaussée. En vérifiant les registres elle s'aperçut que le Sieur Therdouan a déjà embauché sous le salaire légal (30/04/1457) et que donc la loi lui a déjà été rappelée. Elle assigna donc le contrevenant à résidence jusqu'au 18/06/1457 (Preuve 2) et prévient la victime qu'elle ne peut prétendre à un remboursement, vu qu'elle est aussi présente sur les registres de la maréchaussée.

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Preuve 1 - http://img197.imageshack.us/img197/7258/therdouanesclavagiste.jpg

Preuve 2 - http://img197.imageshack.us/img197/3098/therdouanassignation.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
ben l'bonjour messire juge
Me v'la encore une aut'fois devant vous autes, pacque j'avions fais une infarction. Vous avez ben raison et j'la rgrette ben. D'ailleur vous l'savez ben mssieur l'juge pacque j'vous l'ai dit tout suite d'a que j'l'a fait. Et j'ai jamais su cmment qu'on fsait pou réparer mon infarction et quanc messir Agalwen m'la espliqué s'tin trou tard. j'argrette ben, ma vous savez j'a pas beaucoup d'instruction et ch'savons guère vos lois, moué j'arrive d'un pays ou les lois c'est coumme si qu'on les faisait nous meinme pasqu'il est tellment pauv, qu'y a que des pauv'gueux coumme moué qui y vit ddans. En tous cas j'veu ben réparer moun infarction, coumme par exempe travailler une journée a réparer les routes mais en tout cas faut pas m'envoyer en prison pasque quiq'sai qui s'occupra d'ma ferme? c'est coumme vous msieur l'juge si v'étiez en prison quiqu'sai qui s'occupré de vout femme? Et pi s'que j'ai a dire encore c'est que j'veux allé à l'école pour apprendre qu'esqu'sai qu' est interdit dans s'pays qu'on est bien.
a'rvouèr mssieur l'juge j'vous rmercie ben d'mavouère écouté. Therdouan

Réquisitoire :

Citation :
Votre honneur,

nous accueillons devant nous, messire Therdouan, un esclavagiste, un pauvre bougre ne sachant guère lire et écrire. J'ai pensé avoir été clair lors de notre dernière entrevue messire Therdouan, mais il n'en est rien, vous voilà donc ici par devant le tribunal.
Une nouvelle fois vous avez embauché une personne en dessous du salaire en vigueur dans ce Duché, nous ne pouvons l'admettre et même si vous ne savez lire, rapellez vous que nul n'est censé ignoré la loi.

Je requiers donc contre Messire therdouan qui recidive dans ces actions une amende de 30 écus.

Merci votre honneur !.

Verdict :

Citation :
Dames, Messires, moi, Lanfeust de Troy dict Lanfeust86, Juge du Bourbonnais-Auvergne en remplacement de Messire Perceval21, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Therdouan pour Esclavagisme.


Levez-vous je vous prie,

De par les actes d'accusation,

De par l'écoute des plaidoiries de l'accusation et de la défense,

De par la présence de récidive,

De par la non-tolérance du Duché du Bourbonnais-Auvergne envers les auteurs d'actes allant à l'encontre de nos lois,

De par l'absence de la victime,

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Lanfeust de Troy dict Lanfeust86, déclare l'accusé coupable de d'Sclavagisme et le condamne à la peine suivante : soit à une amende de 25 écus à verser à la mairie de son village, Polignac et une amende de 1 écu pour l'achat de bougies pour ce tribunal.

Jugement rendu par Lanfeust86, le 05 Juillet de l'an de grâce 1457.

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