Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Orc

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amandine0287
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Date d'inscription : 19/12/2008


Niveau: 2

MessageSujet: Orc   Mar 7 Juil 2009 - 19:13

Accusé reconnu coupable d'escroquerie le 6 juin 1457

Mise en accusation :
Citation :
En ce 17éme jour de Mai de l'an de grâce milCCCCLVII, Orc comparaît devant le Juge Fabien74, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusée dans la salle d'audience.*
Orc vous êtes accusé d' Escroquerie.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre II : de l'économie

Titre A : Principes généraux

Article 2 : De la spéculation

Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur se voyant ainsi menacée du chef d'inculpation d'escroquerie si l'acte n'est pas justifié par quelconque décision ducale.
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 2 : de l'escroquerie
Toute infraction aux lois inscrites dans le livre II (De l'Economie) pourra être considérée comme escroquerie, sauf s'il est prévu un autre chef d'inculpation au délit.
L'escroquerie est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à l'emprisonnement, pour les cas de récidives.

en effet, le 14 mai 1457, l'accusé Messire Orc a acheté a la mairie de Moulins 41 stères de bois à 4,50 écus épuisant ainsi les ressources en bois que le maire avait mise sur le marché.(preuve1)
Alarmé par ce fait le maire décide d'acheter deux stères pour vérifier si le Sieur faisait de la spéculation et il c'est avéré exact que le sieur revendait à un prix plus important les stères qu'il achetait à 4,50 écus. ( preuve 2 )
Le 15 mai 1457, l'accusé a renouvelé ses achats, par l'acquisition de 28 stères de bois à 4,50 écus. (preuve 3)
Le maire de Moulins, décide de lui envoyé un courrier demandant l'arrêt immédiat de ces achats de stères et de leurs revente à haut prix totalement illicite, courrier auquel il répondit parlant de " l'arrêt du jeu" ainsi que des choses incompréhensibles. (preuve 4 et 5)

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://www.casimages.com/img.php?i=090515113053251670.jpg
Preuve 2 : http://www.casimages.com/img.php?i=090515113118650501.jpg
Preuve 3 : http://www.casimages.com/img.php?i=090515113146563108.jpg
Preuve 4 : http://www.casimages.com/img.php?i=090515113250463728.jpg
Preuve 5 : http://img39.imageshack.us/img39/7821/escr4.png

Assignation : Preuve 6 : http://www.casimages.com/img.php?i=090515113345356074.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Témoignage de Amandine :
Citation :
*se lève et s�avance à la barre*

Monsieur le juge, monsieur le procureur,

Je confirme les faits cités précédemment, j�ai remarqué l�achat massif de stères par le sieur Orc ici présent. Vérifiant qu�il s�agissait bien de spéculation j�ai contacté au plus vite le maréchal Cruzzi.
Aujourd�hui je remarque que l�accusé est de bonne foi, et je me demande pourquoi il ne l�a pas été plus tôt évitant le procès. Les stères ont bien été remis au prix d�achat.
J�espère juste qu�il aura retenu la leçon et qu'il ne recommencera pas.

Je vous remercie de m�avoir écouter.


1ére plaidoirie de la défense :
Citation :
Bonjour,
Je ne nie pas les faits!
J'avoue ne pas encore connaitre toutes les lois!
Je n'ai pas de defense mais pour prouver ma bonne fois j'ai tous retiré du marché et remis en vente au prix acheté!
Et ceci ne ce reproduira plus!
Je ne voulais nuire a personne!
Merci pour votre indulgence ,je me remets a vous et acceptera toute sentance!
Bien cordialement.

Réquisitoire :
Citation :
Votre honneur,

Voici ici par devant nous un homme qui ose dire devant tout le monde qu'il a commis une faute, mais comme le signale Amandine, pourquoi ne pas avoir fait preuve de plus de savoir être en répondant favorablement aux injonctions de la prévôté et bien non, ce Sieur qui reconnait les faits a préféré passer par devant vous en ce tribunal, une première, certes mais que de paperasse inutile.

Bien, entendu que l'accusé reconnait les faits, entendu que l'accusé à déjà corrigé son erreur et à présenté des excuses je demande votre honneur à l'encontre du Sieur Orc une amende de 5 écus pour avoir dérangé ce Tribunal inutilement.

Merci votre Honneur.

Deuxième plaidoirie de la défense :
Citation :
Bonjour,
bien voila je pense que tout est dit,
et que les deux partie sont d'accord pour repartir sur de bonne base pour l'avenir!
Pour ma part j'en fait le serment.
Bien cordialement.


Verdict :
Citation :
En ce 6 juin 1457, moi, Fabien de la Fléchère-Marigny, vais rendre mon verdict.
Concernant cette affaire, le Procureur a toute ma confiance, et il est vrai qu'il n'était pas question de monter tant d'oeufs en neige pour une affaire comme celle-ci.
L'accusé est donc reconnu coupable et devra payer une amende de 8 écus au Roy.
La séance est levée.


DOSSIER CLASSE LE 6 JUIN 1457

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