Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Spacspacspac (DCD)

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amandine0287
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MessageSujet: Spacspacspac (DCD)   Mar 7 Juil 2009 - 19:58

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de trahison le 11 juin 1457
Accusé reconnu coupable de Trahison le 5 juillet 1457
Accusé reconnu coupable de Trahison le 22 juillet 1457


Mise en accusation :
Citation :
En ce 2ème jour de Juin de l'an de grâce milCCCCLVII, Spacspacspac, comparaît devant le Juge Fabien74, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Spacspacspac vous êtes accusé de Trahison
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahiso

En effet, dans la nuit du 1 et 2 Juin 1457, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montluçon (preuve 1). Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Spacspacspac, a été repéré par Naudeas, de garde pour la maréchaussée (preuve 2).


L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://www.casimages.com/img.php?i=090602014457288863.jpg

Preuve 2 : http://img23.imageshack.us/img23/3633/attaque1.jpg

Preuve 3 : http://www.casimages.com/img.php?i=090602014556657599.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Témoignage de Naudeas pour l'accusation :
Citation :
Naud était venue comme on lui avait demandé, d'habitude, elle était dans le public pas derrière la barre. D'ailleurs première fois qu'elle était témoin pour une prise de mairie. Elle s'avança tranquillement après tout comme le disait une amie, la loi c'est la loi, nul n'est sensé l'ignorer.

*Bien le bonjour à vous* elle regarda l'accusé, l'ayant bien reconnu cette nuit là. *J'étais ce jour là en train de travailler à la maréchaussée car je m'ennuyais. Je reconnus ce gueux qui semblait louche, je m'approche doucement lui demandant ce qu'il souhaitait à cette heure si tardive et là, il sort son bâton et commence à hurler sus au maire, mon sang ne fait qu'un tour, je sors mon épée, la un combat s'engage, puis voyant qu'il ne pourrait pas lutter longtemps contre mon arme. Il détalla comme un lapin vers le monastère. Mais je reconnais bien ce gueux. Il a pas voulu se battre davantage, dommage, je suis un peu déçue pour ça. Voilà ce qui a pu se passer votre Honneur, ce soir là.*

Naud esquissa un sourire, elle aurait aimé un peu plus s'amuser avec le gueux mais il en avait décidé autrement, pas juste.

*Voilà mon témoignage, je n'ai plus rien à ajouter*

Elle s'en retourna à sa place non sans saluer d'un signe de la tête, Agwalenn, euh non le Procurer et le juge.

Témoignage de Cham et Kenrui pour la défense :
Citation :
Cham est appelé a la barre . Elle s'avance un peut troublée d'avoir été convoqué pour témoignée.

Bonjour ! Je connais spac comme étant un habitant de Montpensier , il fait parti de mes connaissances . Je suis assez surprise de savoir ce qu'il a fait . Je savais qu'il était assez enfantin et peut parfois faire des bêtises mais je ne pensais pas qu'il aurait pu aller jusque la. Je pense qu'il a pas conscient de ces actes , et des ennuis que cela pourrait lui occasionner. Il est parfois un peu chahuteur mais pas méchant il sait s'arrêter quand on le lui demande. Voilà je ne sais que rajouter de plus .

Cham fait un petit signe a Agwa et Fabien puis retourne a sa place.

Kenrui fut appelé a la barre, il s'y présenta donc.

Messire le juge, messire le procureur, je pense que je n'ai pas besoin de me présenter, vous me connaissez déjà. Concernant Spac, cela ne m'étonne pas vraiment, je sais qu'une révolte est un acte grave, mais l'accusé est... comment dire... irresponsable... je pense que c'est le bon mot, je le connais depuis un petit moment maintenant, et il fait beaucoup de bêtise, mais il ne se rend pas vraiment
compte de se qu'il fait... je pense que quelques jours de prison ou une amende ne lui ferons pas de mal, mais il ne faut pas lui tenir rigueur de ces actes. Au fond c'est pas un mauvais gars.
Je vous remercie de m'avoir écouté.
Kenrui salua Fabien et Agwalenn puis retourna s'assoir.

Réquisitoire :
Citation :
Votre honneur,

comparait devant nous ce jour un pauvre bougre, un irresponsable comme le dit le conseiller Ducal Kenrui, oui votre honneur, cet homme, s'est attaqué aux institutions de sa ville.
Se revolter quand on a un but , je peux le comprendre mais là, pourquoi un tel geste ?
Une bêtise nous dit Cham, une absurdité plutôt.
Malheureusement pour lui, il est tombé sur Naudeas, Dame de Farges qui a mis en échec ce triste sire dans son entreprise.
De quoi l'accuser, nous avons matière en effet les témoignage sont nombreux, de plus loin d'être courageux ce couard ,ne s'est même pas présenté par devant nous pour s'expliquer.
Attaquer une institution du duché est un geste grave c'est pourquoi je requiers à l'encontre de l'accusé une peine de 1 Jour de Prison.


verdict :
Citation :
En ce 11 de juin 1456, moi, Fabien de la Fléchère-Marigny, vais rendre mon verdict.
Je vais suivre l'avis de notre Procureur et condamner le prévenu à une peine de deux jours de prison.
La séance est levée.

DOSSIER CLASSE LE 12 JUIN 1457

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Dernière édition par amandine0287 le Sam 15 Aoû 2009 - 9:14, édité 2 fois
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MessageSujet: Re: Spacspacspac (DCD)   Mar 7 Juil 2009 - 21:08

Accusé reconnu coupable de Trahison le 5 juillet 1457

Mise en accusation :
Citation :
En ce 7ème jour de Juin de l'an de grâce milCCCCLVII, Spacspacspac, comparaît devant le Juge Fabien74, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Spacspacspac vous êtes accusé de Trahison
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

En effet, dans la nuit du 6 au 7 juin 1457, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montpensier (preuve 1)
Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Sieur Spacspacspac, a été repéré par le Maréchal Arres, meneur du groupe des maréchaux.
L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img23.imageshack.us/my.php?image=revolte7juin.jpg

Preuve 2 : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=86&u=12500831


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Réquisitoire :
Citation :
Agwalenn, écouta une nouvelle fois l'histoire de Spacs, il bailla puis pris la parole pour son réquisitoire.

Votre Honneur,

je vous présente Spacspacspac, un prévenu qui a choisit d'élire domicile dans ce tribunal.
Cette fois, il s'en est pris aux institutions de notre Duché en tentant de prendre d'assaut la mairie de Montpensier.
Les gardes gardes en factions ce soir ont une fois de plus réussit à repousser les assauts de l'accusé.
Messire Spacs, je sais que vous êtes bien avec nous mais je pense que votre place devrait être en prison, vous allez finir par vous faire mal a vouloir attaquer la mairie de votre ville.

Par conséquence, votre honneur je requiers à l'encontre de l'accusé une peine de 1 jour de prison et 30 écus d'amende.

Merci votre honneur.


Verdict :
Citation :
Dames, Messires, moi, Lanfeust de Troy dict Lanfeust86, Juge du Bourbonnais-Auvergne en remplacement de Messire Perceval21, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Spacspacspac pour Trahison.


Levez-vous je vous prie,

De par les actes d'accusation,

De par l'écoute des plaidoiries de l'accusation,

De par la non-tolérance du Duché du Bourbonnais-Auvergne envers les auteurs d'actes allant à l'encontre de nos lois,

De part l'absence de l'accusé,

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Lanfeust de Troy dict Lanfeust86, déclare l'accusé coupable de Trahison et le condamne à la peine suivante : soit à une amende de 10 écus et deux journées dans les geôles afin de vous laisser le temps de bien réfléchir.

Je rappelle à l'accusé qu'une demande en Cour d'Appel doit se faire dans les sept jours après le rendu du verdict.

Jugement rendu par Lanfeust86, le 05 Juillet de l'an de grâce 1457.

DOSSIER CLASSE LE 5 JUILLET 1457

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MessageSujet: Re: Spacspacspac (DCD)   Ven 24 Juil 2009 - 15:27

Accusé reconnu coupable de Trahison le 22 juillet 1457

Acte d'accusation :

Citation :
En ce 9ème jour de Juillet de l'an de grâce milCCCCLVII, Spacspacspac , comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Spacspacspac vous êtes accusé de Trahison
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : De la trahison

Alinéa b :
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.


En effet, dans la nuit du 7 au 8 juin 1457, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montpensier (preuve 1)
Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Sieur Spacspacspac, a été repéré par le Maréchal Arres, meneur du groupe des maréchaux. Il s'était déjà révolté la nuit précédent celle-ci (preuve 3)


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : http://img8.imageshack.us/img8/4452/revolte8juin.jpg

Preuve 2 : http://img199.imageshack.us/img199/5699/assignationrsidencespac.jpg

Preuve 3 : http://img23.imageshack.us/my.php?image=revolte7juin.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.


Requisitoire :

Citation :
Bien, vous revoilà par devant nous, on peut dire que vous avez la tête dure messire, et cette fois, pas une triste explication ridicule, non ? quel dommage, ça va me manquer.

Bon la justice commence à en avoir assez de vos frasque, attaque une mairie est un geste grave, vous connaissez la chanson, permettez moi de rajouter la musique, non , ce ne sera pas des troubadour qui vont entrer mais bien les gardes.

Votre honneur, je requiers à l'encontre de l'accusé multi récidiviste, une peine de 3 jours de prison, 50 écus d'amende et le bannissement de notre duché durant 2 mois.

merci votre honneur!.


Verdict :

Citation :
Dames et Messires veuillez vous levez,

En ce mercredi 22 Juillet 1457, Moi Perceval de Cognin-Franchesse dict Perceval21, vais rendre mon verdict.

Entendu que le prévenue ne se présente pas à la cour, Entendu que qui ne dit mot consent.

Je déclare le Sieur Spacspacspac coupable. Celui-ci est condamné à 15 écus d'amende au roy, ainsi qu'à 8 jours dans nos prisons.

La séance est levé


DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATIONS D'USAGE LE 24/07/1457
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MessageSujet: Re: Spacspacspac (DCD)   Dim 9 Aoû 2009 - 14:10

Accusé coupable de TOP le 1er aout 1457

Mise en accusation :
Citation :
En ce 20ème jour de Juillet de l'an de grâce milCCCCLVII, Spacspacspac , comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn de Lusignan, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Spacspacspac vous êtes accusé de Trouble à l'ordre publique.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


En effet, l’après-midi du dimanche 19 juillet 1457, Spacspacspac a agressé sans raison plusieurs personnes en taverne puis poignardé et insulté Lacrymosa qui tentait de s’interposer.


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Preuve 1 : http://img195.imageshack.us/img195/8900/foumpensier0.png

Preuve 2 : http://img263.imageshack.us/img263/572/foumpensier.png

Preuve 3 : http://img33.imageshack.us/img33/1435/foumpensier2.png

Preuve 4 : http://img43.imageshack.us/img43/4765/foumpensier3.png

Preuve 5 : http://img407.imageshack.us/img407/4450/foumpensier4.png

Preuve 6 : http://img404.imageshack.us/img404/7321/foumpensier5.png

Preuve 7 : http://img195.imageshack.us/img195/8159/foumpensier6.png

Preuve 8 : http://img188.imageshack.us/img188/6460/foumpensier7.png

Preuve 9 : http://img8.imageshack.us/img8/2573/assspac.png


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Témoignage de Lacrymosa :
Citation :
*La jeune femme s'avança devant le juge et la Cour et les salua poliment d'un hochement de tête.*

"Bonjour Votre Honneur, Monsieur le Procureur et la Cour,

Je suis Lacrymosa Elara, aspirante maréchale du Bourbonnais Auvergne et je vis à Montluçon.

Le dimanche 19 juillet 1457, lorsque je suis tranquillement entrée dans une taverne de Montpensier, l'homme qui se trouvait là-bas frappait mon ami Corti. "

*Elle désigna l'accusé du doigt, lui lançant un regard noir puis se tourna à nouveau face au juge*

"Le temps que je réalise que cet homme se battait contre les autres, il s'est jeté sur moi sans raison et m'a asséné un premier coup. Je me suis alors défendue comme je pouvais. L'homme frappait en tous sens et était comme fou! Avec les 3 hommes présents nous avons tenté de le maîtriser. C'est alors qu'il a sorti un couteau et m'a coincée contre lui par surprise en me mettant la lame sous la gorge, menaçant mes compagnons de me tuer... Je l'ai sommé d'arrêter car il s'attaquait à une maréchale mais il ne voulait rien entendre, il m'insultait avec hargne... Je l'ai alors mordu à pleines dents pour me dégager.

C'est alors que nous le maitrisions presque qu'il a réussi à m'enfoncer son poignard dans le ventre.. Je me suis alors effondrée à genoux et mon ami Corti m' a emmenée à l'écart vers la cuisine tandis que les autres hommes réglaient son compte à ce fou.

Par la suite il a même encore tenté de s'en prendre à moi et il continuait de me crier des insanités.

Ils l'ont maîtrisé et je ne sais pas ce qu'il est devenu...je souffrais trop pour voir quoi que ce soit..."

*Lacrymosa retourna ensuite à sa place et s'assit doucement en grimaçant de douleur. Puis elle se concentra sur la suite du procès...*

Réquisitoire :
Citation :
Ah!, la peste n'arrivant jamais seule , voici messire Spacs, accusé bien connu de ce lieu.
Messire cette agression à l'encontre entre autre d'une maréchale est une insulte faite à notre duché.
Sachez que quiconque lève la main contre un agent assermenté de ce Duché lève la main contre le duché, vous allez vite comprendre ce que je veux dire, vous êtes messire une plaie pour notre duché qui en a assez de devoir essayer de vous remettre dans le droit chemin , vous ne voulez pas fort bien nous allons donc mettre de la distance en vous et nous.

Je requiers à l'encontre de l'accusé acteur de fait violent et gratuit, une peine de 3 jours de prison et un bannissement de notre duché de 6 mois .

Merci votre honneur.

Verdict rendu :
Citation :
Dames et Messires veuillez vous levez,

En ce Samedi 1 Août 1457, Moi Perceval de Cognin-Franchesse dict Perceval21, vais rendre mon verdict.

Entendu le témoignage de la maréchale
Entendu que l'accusé reste muet
Au vu que ce genre de geste ne peuvent resté puni ni pardonné.

Je déclare le Sieur Spacspacspac coupable, et condamné à la mort par écartèlement. Il aura chaque membre attaché à un cheval qui sera ensuite lancé à la course dans des directions opposé. (éradication par décision des admins)

Le prévenue ne peut faire appel de ce jugement

La séance est levé

DOSSIER CLASSE LE 14 AOUT 1457- ACCUSE MORT ET ENTERRE

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