Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Invictus

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Amarilys1
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Niveau: 2

MessageSujet: Invictus    Mer 8 Juil 2009 - 12:49

Accusé coupable de brigandage. le 02/07/1457

Mise en accusation :

Citation :
En ce 26éme jour de Juin de l'an de grâce milCCCCLVII, Invictus , comparaît devant le Juge Perceval21, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusée dans la salle d'audience.*
Invictus vous êtes accusé de Trouble à l'ordre Public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


en effet, dans la nuit du 9 au 10 mars 1457, Messire .amleto. s'est fait agressé par Invictus (Preuve 1) entre Guéret et Montluçon. Une plainte a été envoyée à la maréchale de ce village, dame Seve18 qui l'a transmise au Bureau du Brigandage (Preuve 2 et 3)


L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

P1 : http://img23.imageshack.us/img23/5792/immaginegia.jpg
P2 : http://www.casimages.com/img.php?i=090311110113947625.jpg
P3 : http://www.casimages.com/img.php?i=090311110149328601.jpg
P4 : http://img14.imageshack.us/img14/5044/invictus1u.jpg
P5 : http://img14.imageshack.us/img14/1377/invictus2.jpg
P6 : http://img14.imageshack.us/img14/7366/invictus3.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
*En vieil habitué des tribunaux, Invictus s'avança sans hésiter pour témoigner sur l'affaire dont on l'accusait.*

Salutations à la cour !

Avant de causer de notre affaire dans le détail, je me permets de glisser une petite remarque. Alors que mon compère et moi revenions tranquillement sur nos terres après un long pèlerinage, nous voilà traités comme des bandits sitôt le sol de l'Auvergne foulé ! Et je vais vous démontrer qu'il s'agit d'une bien lourde erreur...

Tout d'abord, la date des faits. Ils auraient été commis il y a près de 4 mois. Je vais vous dire, il en est coulé de la vinasse dans les tavernes depuis...

Ensuite, parlons du dossier. J'ai été dans le passé lieutenant de maréchausée. Certains disaient même le meilleur du royaume... Donc, les dossiers, je connais. Et là, je suis fort étonné devant celui-là. La prétendue victime est passée par un ami pour déposer plainte. Selon moi, cela n'a aucune valeur, d'autant qu'aucun préjudice n'a été déclaré. Je serai fort étonné que l'on voit apparaître cette prétendue victime au procès d'ailleurs. Et j'ai une explication à cela...

Le plaignant nous vient d'Italie. Peut-on faire confiance à un tel voyageur venu d'aussi loin ? Est-il passé dans nos contrées par pur plaisir ? Que nenni ! J'ose le dire, il s'agit bien là d'un vil malandrin, venu détrousser nos pauvres paysans...et trousser nos pauvres paysannes...hum... D'ailleurs, d'après les registres, vous pouvez constater qu'il a passé une nuit en prison. Cela prouve bien sa mauvaise réputation.

Enfin, et là nous touchons à un argument qui réduit cette affaire à néant, les prétendus faits se sont déroulés en Limousin, et non en terre auvergnate. Dans mes souvenirs, je me rappelle encore cette rencontre. Ce vil Italien m'avait fait une désagréable impression quand nous l'avions croisé. A la vue de ses petits yeux de truand, nous avions hâté le pas ! Et je me souviens bien que nous étions alors proches de Guéret, donc en Limousin.

J'aimerai appeler à la barre dame Elwë*, ancienne maire de Montbrison. Elle pourra témoigner en faveur d'un honnête pèlerin auvergnat...

Réquisitoire :


Citation :
Agwalenn était heureux de voir un accusé aussi bavard, il se leva et pris la parole  pour démonter la défense de l'accusé avec une  joie non dissimulée.

Votre honneur,

Que voilà de bien belle histoires, tout commence une sombre nuit, au détour d'un chemin, de deux chemins devrais je dire .

Et oui sur la route entre les deux villes Guéret et Montluçon , en effet il y a deux noeuds entres ces deux villes le 213 et le 214 et d'après les preuves, cela s'est déroulé sur le noeud géré par la prévôté de notre Duché, donc cela est bien du ressort de notre juridiction, ce procès trouve ici toute légitimité, ne vous en déplaise Messire.

Cette affaire peut remonter à 4 mois ou plus , cela ne change rien au fait, le crime à été commis et bien commis.

Certes la victime n'est pas ici par devant nous, mais sa plainte nous suffit, si il est passé par une tierce personne c'est simplement parce qu'il est italien et ne parle pas la langue de notre royaume, il a fait ce que nous aurions tous fait, trouver un interprète, cela est plus que louable pour la clarté de ce procès.

Comme je viens de le dire la victime est italienne et nous n'avons pas besoin de sa présence icelieu, sa plainte nous suffit pour vous confondre Messire, accusé un étranger du délit de sale gueule est assez pitoyable, être un étranger, ne fait pas de vous un brigand vous êtes bien de notre royaume messire et pourtant vous êtes un brigand et oui c'est ainsi, utiliser  la peur de l'étranger comme défense est une chose bien peu louable, à la hauteur des faits, se mettre à deux pour agresser une personne seule.
Je parle d'agression pas de vole , notez le bien !.

La victime a passé une nuit en prison, bien bien , moi aussi cela m'arrive dans une capitale lorsque je n'ai plus d'écus !. et je suis procureur pas un bandit de grand chemin, vraiment vous êtes de plus en plus ridicule et vous enfoncez dans la bêtise, assumez donc un peu vos actes et de grâce , cessez de nous faire perdre notre temps en de vils paroles aussi insultantes que inacceptables.

Bien, messire il est temps pour moi de demander votre peine , je requiers donc une peine de 50 écus d'amendes et 1 jours de prisons à l'encontre de Invictus.



merci votre honneur !.

Témoignage pour la défense :

Citation :
Votre honneur,

J'ai été appelée à la barre afin de témoigner en faveur d'un honnête concitoyen. Surtout citoyen il faut le dire. Je viens en effet parler ici de son dévouement à notre bonne ville, car, du temps de mes trois mandats à la mairie de Montbrison, Messire Invictus ci-présent à servit la ville à plusieurs reprises en tant que marchant ambulant. Je me porte donc garante de l'honnête de cette personne, à qui j'ai de nombreuses fois confié des sommes importantes d'argent, et a qui j'en confierai d'autres les yeux fermés.

*La jeune femme brune réfléchit un instant... Comment finir de manière intelligente, voire spirituelle*

Heu... voilà, merci de votre écoute...

Verdict :


Citation :
En ce 2 Juillet 1457, moi Perceval de Cognin-Franchesse vais rendre mon verdict, entendu que le prévenue n'apporte pas de preuves a ses dires, entendu qu'il agresse verbalement un plaignant, donc au vu de son comportement il est condamné a 50 écus d'amende ainsi qu'a une journée dans nos geoles. Et par souci d'équité avec le sieur RC étant son complice

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