Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Cristallerosefluo (DCD)

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Amarilys1
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MessageSujet: Cristallerosefluo (DCD)   Mer 8 Juil 2009 - 21:36

Accusé coupable de Trahison le 5 juillet 1457


Mise en accusation :

Citation :
En ce 6éme jour de Juin de l'an de grâce milCCCCLVII, Cristallerosefluo , comparaît devant le Juge Fabien74, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusée dans la salle d'audience.*
Cristallerosefluo , vous êtes accusé de Trahison.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

en effet, le 01 juin 1457, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montpensier . Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Cristallerosefluo , a été repéré par Elisa12, de garde avec la maréchaussée (preuve 1) et par dame Marquiseimortelle, milicienne embauchée par la mairie (preuve2).

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1: http://www.easysharing.fr/images/92568/tentative_de_revolte.jpg.html
Preuve 2:
http://img5.imageshack.us/img5/6943/marquiseimortelle.jpg

Assignation à résidence
http://www.easysharing.fr/images/67878/Cristallerosefluo1.jpg.html
preuve embauche d'Elisa12
http://www.easysharing.fr/images/48662/Cristallerosefluo2.jpg.html
Courrier du maire de Montpensier
http://www.easysharing.fr/images/41650/Cristallerosefluo3.jpg.html


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Témoignage de l'accusation ( Elisa12) :


Citation :
*Elisa entre, intimidée.
On lui demande d'apporter son témoignage.
Elle salue courtoisement les personnes présentes.*

Madame le Juge, Monsieur le Procureur, mes Respects.
J'ai pour nom Elisa12. Je vis à Montbrisson depuis bien longtemps.Je suis partie avec mon mari en voyage à Montpensier et c'est ainsi que dans la nuitdu 31 mai au 01 juin 1457, je participai à la sécurité de la mairie de Montpensier, aux côtés des forces de maréchaussée. C'est ainsi que j'ai participé à mater une révolte.
Lors du combat, j'ai pu voir une femme. Le lendemain, je la revis en taverne où elle se présenta: Cristallerosefluo
Aujourd'hui , je peux témoigner devant vous, que l'accusée est bien la femme qui a attaqué la mairie.
Je la reconnais.

Elisa retourna ensuite s'asseoir

Réquisitoire :

Citation :
Agwalenn sourit quand le témoin pris le juge Fabien pour une dame, surement la perruque, les débats s'éternisant un peu c'est son honneur le juge Perceval21 qui allait prendre le relais pour rendre le verdict.

Votre Honneur !,

ahhhh quelle histoire, voici une dame qui pense qu'elle peut prendre une mairie à elle seule, mais nous croyons rever, et bien non, elle l'a fait, oui oui vous avez très bien entendu, elle l'a fait, enfin elle a tenté.
L'accusé à donc par une belle nuit de juin essayé de prendre la mairie de Montpensier elle ne savait sans doute pas que nos marechaux veillaient.
Et pour ce qui est de surveiller, on peut dire qu'il ne l'on pas loupé puisque cette tentative de destabilisation à échoué, Merci à eux !.
Ainsi donc voici par devant nous une nouvelle fois,..... comment dire, personne !.
Pour ce qui est d'essayer de prendre la mairie alors là ,oui il à du monde mais pour ce qui est d'assumer son geste, ce n'est pas la même chose.

Votre honneur, puisque l'accusé ne nous fait l'honneur d'être parmis nous ce jour, je requiers à son ecnotre, une peine de 1 jour de Prison et 50 écus d'amende.

Merci votre Honneur!.

Verdict :

Citation :
Dames, Messires, moi, Lanfeust de Troy dict Lanfeust86, Juge du Bourbonnais-Auvergne en remplacement de Messire Perceval21, rend à présent verdict dans cette affaire opposant Cristallerosefluo pour Trahison.


Levez-vous je vous prie,

De par les actes d'accusation,

De par l'écoute des plaidoiries de l'accusation et du témoin,

De par la non-tolérance du Duché du Bourbonnais-Auvergne envers les auteurs d'actes allant à l'encontre de nos lois,

De part l'absence de l'accusé,

Par les pouvoirs qui me sont conférés, moi, Lanfeust de Troy dict Lanfeust86, déclare l'accusée coupable de Trahison et la condamne à la peine suivante : soit à une amende de 50 écus à la mairie de Montbrisson et une journée dans les geôles. J'y ajoute 1 écu pour l'entretien de ce tribunal.

Je rappelle à l'accusée qu'une demande en Cour d'Appel doit se faire dans les sept jours après le rendu du verdict.

Jugement rendu par Lanfeust86, le 05 Juillet de l'an de grâce 1457.


DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 08/07/1457
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Cristallerosefluo (DCD)
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