Duché du Bourbonnais-Auvergne
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 Concordat du Bourbonnais-Auvergne avec l'EA - 27 avril 1455

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MessageSujet: Concordat du Bourbonnais-Auvergne avec l'EA - 27 avril 1455   Concordat du Bourbonnais-Auvergne avec l'EA - 27 avril 1455 EmptyVen 6 Juil 2007 - 13:26

Citation :
CONCORDAT DU BOURBONNAIS-AUVERGNE
dit "Concordat de Balsac"


Préambule

Par la présente, la Marche du Bourbonnais-Auvergne officialise ses rapports avec l'Eglise et la reconnaît comme base de ses valeurs et de sa culture. Le duché s’affirme comme duché de confession Aristotélicienne.
Par la présente l'Eglise reconnaît la Marche du Bourbonnais-Auvergne comme duché Aristotélicien et se doit de la guider spirituellement ainsi que, si une requête ducale en est formulée, de la protéger contre les hérétiques ou les attaques de païens, même s'il faut pour cela intervenir militairement en coordination avec les forces ducales et aristotéliciennes reconnues.
Ce concordat ne peut être modifié ou annulé que suite à l'acceptation des deux parties, quels que soient les changements au sein du conseil de la Marche du Bourbonnais-Auvergne ou de la Papauté. En cas de désaccord grave, une commission exceptionnelle composée de Pairs de France et de Cardinaux sera sollicitée.

I. Eglise officielle

Article 1.1
La religion Aristotélicienne est la religion du roi et du royaume de France. Par conséquent, ce Concordat en fait la religion d'Etat* du Duché du Bourbonnais-Auvergne et reconnaît l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine comme seule et unique Eglise de Dieu, ainsi que seule détentrice de la Vrai Foi.

*Religion d'Etat définissant la couronne ducale comme légitimé par l'Eglise. La charge de conseiller ducal étant considérée comme aristotélicienne, les conseillers se doivent d’adopter une attitude respectueuse envers l’Eglise et ses valeurs. Réciproquement les ecclésiastiques dudit Duché se doivent de se revendiquer Bourbonnais-Auvergnats.

Article 1.2
L’Eglise Aristotélicienne et Romaine est représentée par sa Sainteté le Pape et la Curie. Le Diocèse du Bourbonnais-Auvergne est dirigé par trois Evêques nommés par le Saint-Siège. Ce sont eux qui nomment les prêtres et chanoines conformément au Droit Canon. La hiérarchie ecclésiastique, devra être respectée dans toutes les relations entre l’Eglise et le pouvoir temporel.

Article 1.3
L'Evêque et le Nonce, représentant de l'Eglise dans la Marche du Bourbonnais-Auvergne, seront les interlocuteurs privilégiés de la Sainte Institution auprès du Conseil du Bourbonnais-Auvergne. Ils défendront les intérêts de l'Eglise auprès du conseil et devront servir d'intermédiaire avec le Saint-Siège sur les problèmes ou questions soulevées par le conseil. Ceci de manière impartiale, sans avoir droit de jugement de valeur sur les demandes du duché.

Article 1.4
Par volonté du duc, le corpus des règles du droit canon a vocation à s'appliquer, sans réserve, sur toute l'étendue des terres que le seigneur Duc administre par la volonté de Dieu, du Roy et de ses sujets.

Article 1.5
S'il advenait que les règles énoncées par le Corpus Iuris Canonici soient modifiées significativement en tout ou partie, et dont les modifications auraient des répercussions directes sur les relations entre duché du Bourbonnais-Auvergne et le clergé bourbonnais-auvergnat, un conseil restreint composé du Duc, du juge et du chambellan du Bourbonnais-Auvergne ainsi que des trois évêques des diocèses dudit Duché serait tenu de se réunir, afin de statuer sur l'abrogation, totale ou partielle, ou encore sur la modification du présent concordat, à la majorité des voix.

Article 1.6
Les mariages aristotéliciens et les jugements de l'Église en matière matrimoniale sont seul reconnus comme valides. En l'absence de prêtre (ou diacre), l'évêque (ou un chanoine) devra officier en personne aux mariages religieux dans la mesure de ses possibilités.

Article 1.7
Le domaine spirituel est à la charge unique de l'Eglise Aristotélicienne. Par conséquent l'Eglise a une compétence juridique concernant les affaires spirituelles, qui sera relayée par l'Eglise Nationale de France à travers les différents diocèses du Duché du Bourbonnais-Auvergne, et qui sera appuyée, autant que faire se peut, par les juridictions de l'ordre temporel.
A ce titre, il est reconnu aux officialités des Diocèses de Clermont, d'Autun et de Lyon le pouvoir de juger les crimes et délits spirituels suivant le Corpus Iuri Canonici en Bourbonnais-Auvergne; puis de livrer les condamnés aux autorités temporelles afin que le châtiment soit appliqué.

Article 1.8
Par volonté du Roy et du Saint-Siège, la très Sainte Inquisition est instituée dans les provinces de France. Les attributs de la Sainte Inquisition sont ceux définis par le droit canonique et le présent concordat.

Article 1.9
L'Inquisition a pour rôle d'enquêter et de poursuivre les hétérodoxes, les blasphémateurs, les sorciers et les déviants sectaires, délinquants au regard de la justice bourbonnaise-auvergnate, suite au présent concordat. L'Inquisition pourra ainsi faire appel aux autorités judiciaires locales en cas de besoin. Elles devront alors sanctionner toute violation manifeste du présent concordat.

Article 1.10
Les juridictions ecclésiastiques sont reconnues en matière spirituelle et disciplinaire interne et concernent toutes les personnes et institutions étant affiliées à la Sainte Eglise. Tout prélat commettant une infraction civile ne pourra être jugé que par ses pairs. Ils bénéficient donc d’une immunité politique qui ne pourra être levée que pour des faits de haute trahison avérée et garantie, nécessitant une contre requête, par une institution supérieure telle la Pairie ou la Haute Cours de Justice. Le déroulement et le mode de jugement devront être décidé en concertation avec la Curie.

Article 1.11
Aucune loi ne pourra interdire aux prélats d’exercer une fonction au sein du conseil ducal, si ce n’est celles où les port d’armes est requis, à savoir les offices de connétable et de capitaine.Dès lors, tout Prélat peut se présenter aux élections tout en gardant leurs fonctions ecclésiastiques.

Article 1.12
Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme un acte d'hérésie, et poursuivit dans les conditions énumérées par le corpus des règles du droit canon.


II. Les cultes païens

Article 2.1
La religion spinoziste et les disciples d'Averroès interprètent à tort le corpus Aristotélicien, et ont de ce fait une vision erronée du Dieu tout puissant. Néanmoins, de part une tradition littéraire commune, la Sainte Eglise Aristotélicienne, dans sa grande mansuétude, tolère l'exercice de ces deux seuls cultes dans les conditions énoncées ci-après.

Article 2.2
Le duché lié à l'Eglise Aristotélicienne reconnaît au nombre des privilèges afférents au statut de religion officielle tous ceux découlant du prosélytisme religieux. Par contre, conscients du danger pour l'ordre tout entier de la société que représente le spectacle de l'hétérodoxie, mais afin de préserver l'honnête liberté qu'a bien voulu accorder Sa Majesté le Roy de France à ses sujets, l'exercice des cultes spinoziste et averroïste sera confiné à l'espace privé (missives, forums annexes). Les mariages célébrés dans leurs temples ne seront authentifiés et ne seront valides qu'à leurs yeux. Dès lors, seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public (Gargote, Halles, Tavernes), et faire acte de prêches sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, sous le contrôle du Duc et des bourgmestres, garants de l’ordre public.

Article 2.3
Toute opposition au droit canon de l'Eglise et/ou paroles visant à détourner les aristotéliciens du droit chemin sur la place publique (halles ou Gargote du Bourbonnais-Auvergne) sont formellement interdites. L'exercice du culte païen autorisé doit se limiter aux sphères privées (chambres secrètes, correspondances personnelles, salons privés).

Article 2.4
L’activité politique est réglementée. Les membres des cultes païens autorisés ne pourront être nommés aux postes de duc ou de maire même démis de leur fonction au sein de leur culte. De plus, ils ne peuvent être à la tête d'une organisation politique. L'adhésion à des groupes publics leur reste ouvert, mais en aucun cas leur direction.


III. Devoir de l'Eglise

Article 3.1
Afin de renforcer la foi et les vocations bourbonnaises-auvergnates, l'Eglise s'engage à développer les hauts lieux de notre religion sur notre territoire et mettre ses érudits au service de l'université de la Marche du Bourbonnais-Auvergne.

Article 3.2
Afin de protéger les pèlerins et les croyants de la Marche du Bourbonnais-Auvergne, l'Eglise et le Duché s'engagent à faciliter la construction des diverses commanderies, placées sous l’égide d’ordres et institutions religieuses reconnues, nécessaires à la protection des routes. Icelles, pourront œuvrer de concert avec les autorités dudit Duché afin d’assurer la stabilité et la quiétude du Bourbonnais-Auvergne. Si d'aventure une croisade était lancée par l'Eglise, les forces de ces commanderies se porteraient prioritairement volontaires pour répondre à l'appel du Pape.

Article 3.3
L'Eglise se doit de porter secours aux pauvres et aux indigents comme l'a fait Christos. Aussi, devra-t-elle s'ouvrir, dans la mesure de ses possibilités, un hospice ou une maison-dieu dans chaque ville (HRP : elle cooptera un laïc, si possible médecin pour cela, et l'aidera dans ses études). De plus le curé veillera, en cas de pénurie ou de prix bien supérieur à ceux qui sont préconisés dans sa ville, à gérer la mise à disposition de stock de nourriture basique (maïs ou pain), qu’il aura recueillit chez les riches, afin de protéger les pauvres des mauvais marchands. A cet effet et si besoin, une collaboration entre les autorités ducales et municipales et religieuses se mettra en place afin de protéger aux mieux plus démunis.


Annexe terminologique :

Nonce : attaché au Saint-Siège et dépendant de la Nonciature Apostolique.
Prélat : Cardinal, Archevêque, Evêque et Nonce
Corpus Iuris Canonici : Droit canon reconnu par la Curie romaine
Marche du Bourbonnais-Auvergne : Ensemble du territoire bourbonnais-auvergnat



Fait à la Chancellerie du Bourbonnais Auvergne, le 27 Avril 1455,


Pour l'Eglise:

Son Eminence Aaron,
Cardinal-Archevêque de Reims,
Chancelier de la Nonciature Apostolique.

Concordat du Bourbonnais-Auvergne avec l'EA - 27 avril 1455 Sceauaaron25uqConcordat du Bourbonnais-Auvergne avec l'EA - 27 avril 1455 Nonciaturecj

Frère Roger, Pronotaire Apostolique
Grand Archiviste Théologien de l'Ordre Cistercien

Concordat du Bourbonnais-Auvergne avec l'EA - 27 avril 1455 NonciaturepjConcordat du Bourbonnais-Auvergne avec l'EA - 27 avril 1455 Sceaurogerjaunecd7

Son Eminence Ivrel
Cardinal-Evêque de Clermont

Concordat du Bourbonnais-Auvergne avec l'EA - 27 avril 1455 Ivreljse8

Monseigneur zeuxp_krakov de Krakov
Evêque d'Autun et Curé de Sémur,
Echevin de Sémur,

Concordat du Bourbonnais-Auvergne avec l'EA - 27 avril 1455 Zeuxp2jf7

Son Eminence Inorn
Cardinal-Archevêque de Lyon

Concordat du Bourbonnais-Auvergne avec l'EA - 27 avril 1455 Inornjbc1

Son Eminence Kuzcau
Archevêque de Bourges

Concordat du Bourbonnais-Auvergne avec l'EA - 27 avril 1455 Kuzcau2ya5

Sophonxe
Nonce du Bourbonnais-Auvergne

Concordat du Bourbonnais-Auvergne avec l'EA - 27 avril 1455 Sceauphojauneaa3


Pour le Bourbonnais Auvergne :

Tixlu, Duc du Bourbonnais Auvergne,
Baron d'Arfeuilles et Seigneur de Commières

Concordat du Bourbonnais-Auvergne avec l'EA - 27 avril 1455 Bajpv4

ThemisLaDouce, Chambellan du Bourbonnais Auvergne,
Duchesse d'Etampes et Baronne de Balsac

Concordat du Bourbonnais-Auvergne avec l'EA - 27 avril 1455 Sceauthemisjauneop7
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