Xianfuxi

Sujet: Xianfuxi Mer 9 Sep 2009 - 15:46

Récapitulatif des accusations :

Accusé reconnu coupable de trouble à l'ordre public le 8 septembre 1457

Acte d'accusation

Citation :: En ce 11ème jour d' Août de l'an de grâce milCCCCLVII, Xianfuxi , comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn de Lusignan, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Xianfuxi vous êtes accusé de Trouble à l'ordre puiblic.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet , Cyanne a été agressé dans la nuit du 5 au 6 juillet 1457 entre Lyon et Montbrisson (preuve 1) par deux femmes dont l'une qu'elle a identifié comme étant Xianfuxi.
La victime déclare le vol d'environ 32 miches de pains et 134 écus

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 : https://i.servimg.com/u/f83/12/33/91/15/attaqu10.jpg
Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimizer/img269/7576/plainte1.jpg
Preuve 3 : https://2img.net/r/ihimizer/img228/1285/plainte2a.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

courrier envoyer a Cyanne pour son témoignage :

Citation :: Bonjour

Dans le procès opposant 2009-08-11, Xianfuxi au Duché du Bourbonnais-Auvergne.

J'aurai besoin de votre témoignage suite au brigandage que vous avez subi

Dans l'attente de votre réponse, recevez mes salutations.

Magakrav

Réquisitoire :

Citation :: Mesdames,Messieurs

votre honneur

Malgré un courrier envoyer a la victime qui est rester sans réponse.

La prévenue nous demontre sa mauvaise foi elle nie les faits alors qu'il sont bien la et même
si la victime ne donne pas signe de vie, la prévenue mérite une peine

votre honneur

je demande une condamnation a hauteur de son cirme et mensonge

10 écus d'amende au roy
3 jours de prisons pour quelle réflechisse à ses actes

j'en ai fini votre honneur

Verdict :

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dames, Messires, moi, Juge du Bourbonnais-Auvergne en ma personne Silec de Joncheray, rend à présent verdict dans cette affaire opposant dame Xianfuxi accusé de trouble à l’ordre public au duché du Bourbonnais-Auvergne.

Dame Xianfuxi levez-vous je vous prie devant la cour.
Au vu de l’acte d’accusation
A l’écoute de la plaidoirie de la défense et de l’accusation,
Au vu que la victime ne s’est pas présentée, mais que les faits sont avérés.

Au vu des pouvoirs qui me sont donné, moi, Silec de Joncheray déclare vous dame Xianfuxi coupable de trouble à l’ordre public et vous condamne à payer une amende de 5 écus pour les caisses de notre Roy, ainsi que 2 jours de prisons.

Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n’est pas en accord avec les faits reprochés, sachez que vous pouvez porter l’affaire devant la Cour d’Appel du Royaume de France.

Jugement rendu par Silec de Joncheray, le 8 esptembre de l'an de grâce 1457.

La séance est levée.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 5 écus.

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATIONS D'USAGE LE 09/09/1457