Cloclo007 (DCD)

Accusé reconnu coupable de Trouble a l'Ordre Public le 16 Novembre 1457

Mise en Accusation:

Citation :: En ce 3ème jour de novembre de l'an de grâce MCDLVII, Cloclo007 , comparaît devant le Juge Alban d'azayes , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Amandine d'hayboisis, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience et le procureur énonce l'acte d'accusation*
Cloclo007, vous êtes accusé de Trouble de l'ordre public.

Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Je cite, à présent, les faits qui vous amène ici.
Le 23 octobre 1457, Milou49 a déposé plainte auprès du juge Alban d'Azayes contre Cloclo007 pour propos diffamatoire portant atteinte à son image suite au message que l'on peut apercevoir en la ville de Bourbon depuis quelques jours et qui y est encore aujourd'hui 25 octobre :
"CHARMEUR POUR VOTRE COEUR, PROMESSES POUR LE RESTE: MILOU49=IMPOSTEURCHARMEUR POUR VOTRE COEUR, PROMESSES POUR LE RESTE: MILOU49=IMPOSTEUR"
Dans sa plainte (preuve 1) Milou49 fait état d'une missive qu'il aurait reçu de Cloclo007 et qui ne laisse guère planer le doute sur le fait qu'elle est l'hauteur des dits messages.

Et voici les preuves! * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve 1 (1/2) : https://2img.net/r/ihimizer/img210/8694/preuve1.jpg
Preuve 1 (2/2) : https://2img.net/r/ihimizer/img18/79/preuve2e.jpg
Et la lettre d'assignation: https://2img.net/r/ihimizer/img28/6715/assignationcloclo007.jpg

Nous appelerons la victime, Milou49, à la barre afin qu'il nous étaye les fait.
La défense peut, elle aussi, appeler deux témoins.

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :
*tend un parchemin à l'accusé*
(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Votre Honneur,
Le plaignant arrange sa version afin de passer pour la victime.
Voici les faits, fréquentations durant environ 8 mois, je devais partir en retraite mais le départ a été retardé de quelques heures et j'ai surpris Milou49, en tarverne en plein jour en train de copuler ouvertement avec une dénommée Doudounnette, dame qui était en voyage à Bourbon.
A ce moment, j'ai décidé de mourir.
Milou après sa rupture avec sa nouvelle flamme, qui l'a laissé tomber, est revenu me suppliant de revenir à la vie, de le pardonner, de recommencer. Ce que j'ai fini par faire après 5 mois. Mais après quelques semaines, son jeu en taverne a recommencé avec une nouvelle dame encore, Nina56.
Cette fois, j'ai décidé de prévenir la gente féminine de se méfier de ce beau parleur et diffusant ce message.
A ce que je sais à ce jour, il y a plusieurs individus dans son genre qui profitent de la nâïveté des gens, qui jouent avec leurs sentiments et causent beaucoup de mal autour d'eux et il devrait y avoir un façon de les dénonder publiquement. Contrairement à Milou49, je n'ai aucune preuve de mes avances, sauf ma parole, mais croyez-moi je suis une femme honnête qui s'est fait dupée par un beau parleur très convaincant et qui s'avère être un menteur de la pire espèce.
Merci à la cour de m'avoir entendu.

L'accusation a appelé Milou49 à la barre

Citation :: Messire le juge

Suite à notre rupture , Dame Cloclooo7 ne cesse de me harceler en m'envoyant des missives agressives et menaçantes par missives, mais surtout, fait défiler des messages à caractère diffamatoire sur la page d'accueil . Ceux -ci nuisent à ma réputation et à mon intégrité morale .
Je demande que la justice fasse sont oeuvre en demandant à Dame Cloclooo7 de cesser ces agressions et de faire des excuses publiques ceci pour rétablir mon honneur .
Veuillez recevoir Messire mes salutations les plus respectueuses .
Voila ça dernière missive
Expéditeur : Cloclo007
Date d'envoi : 2009-11-03 05:09:21

Bon débarras!!! L'air de Bourbon sera plus sain à
respirer!!!!!!!!

Réquisitoire:

Citation :: *Accoudée, menton posé sur sa main le procureur regarda l'accusée et la victime, avec un peu d'imagination un brin fantasque l procès aurait pu tourner en réconciliation, l'audience se terminant sur un baiser ardent des deux protagonistes... Et non retour à la réalité pas une secousse de la tête.*

Mesdames, messieurs deux mots me viennent à l'esprit concernant cette affaire: Ahhhh l'amour.....
Dame cloclo007 je pense que cette petite vengeance vous a satisfait intérieurement. Toutefois ce que le sieur fait de sa vie vous ne pouvez émettre un jugement et le faire savoir à tous.
Votre honneur, je demande que le chef de culpabilité soit retenu envers la dame et qu'elle présente une lettre d'excuse au sieur ainsi qu'une amende de 5 écus pour les fonds du tribunal.

Enoncé du verdict

Citation :: Dames, Messires, moi Juge du Bourbonnais Auvergne en ma personne Alban d'Azayes, rend maintenant verdict concernant l'affaire de Trouble à l'ordre Public opposant Cloclo007 à Milou49.

Aux vues de l'acte d'accusation.

Aux vues des réquisitoires et plaidoiries.

Aux vues que la défense n'a pu produire aucuns témoins capables d'étayer sa thèse.

Nous reconnaissons l'accusé coupable de Trouble à l'Ordre Public et vous condamnons à présenter des excuses publiques à Sieur Milou49 ainsi qu'a une amande de 5 écus.

Un greffier ducal vous contactera afin de vous donner les consignes pour effectuer votre peine.

Vous aurez alors un délai d'une semaine après que le Greffier vous ait clairement expliqué la procédure. Le délai sera prolongeable si le Greffier l'accepte et si vous en faites la demande.

Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n�est pas en accord avec les faits reprochés, sachez que vous pouvez porter l�affaire devant la Cour d�Appel du Royaume de France.

Jugement rendu par Alban d'Azayes, le 16 novembre de l'an de grâce 1457.

La séance est levée.

DOSSIER CLASSER APRES VERIFICATION D'USAGE LE 8 DECEMBRE 1457