[Codex Levan] Chapitre 7 – Fonctionnement internes

Chapitre VII – Fonctionnement internes de la Hérauderie

1 – Rôle du Héraut (de manière générale)

Obligations générales
Roy, Maréchal et Hérauts jurent sur les Saintes Ecritures Aristotéliciennes de remplir féalement et loyalement leur office.
Ils doivent être objectifs, droits, neutres, diplomates, érudits, assidus à leur tâche et fidèles au Roy de France.
Ils jurent de défendre les droits des nobles du Royaume de France, de veiller à leurs devoirs et de sauvegarder toujours le haut-mérite de la noblesse de France.

Il leur revient de recenser la noblesse et les fiefs du royaume, blasonner ses armes, et veiller au mérite et à la non-dérogeance de la Noblesse de France.

Devoir de Neutralité
Les Hérauts, Maréchal et Roy d'armes sont ambassadeurs et représentants du Roy de France pour ce qui a trait de la Noblesse. Ils sont tenus à la plus stricte objectivité et neutralité dans l'exercice de leurs fonctions,
Il est loisible aux Hérauts d'être fidèles à la foi jurée et de combattre au sein des Osts royaux, ducaux et comtaux. Mais la vassalité ne les contraint nullement à tirer l'épée : par impératif de neutralité, ils peuvent se contenter d'être présents à l'Ost et d'y remplir les fonctions non-combattantes d'émissaire, d'ordonnance ou de conseiller.

Devoir de réserve
Les membres du Collège héraldique ont un devoir de réserve dans leurs activités autres.
Le devoir de réserve interdit qu'un Héraut contrevienne dans ses discours et prises de positions à l'intérêt de Sa Majesté.
Le devoir de réserve interdit qu'un Héraut prône le conflit avant que la diplomatie. Le devoir de réserve interdit que le Héraut use de son office royal pour favoriser et renseigner son armée, fut-elle royale, ducale, comtale, papale ou chevaleresque.
Enfin, le devoir de réserve exclut qu'un Héraut transgresse les délibérations à huis-clos de la salle des caducées, à la fin d'éviter toute pression extérieure.


2- Des différents types de marche

Différents types de Marches sont occupées par les Hérauts selon les besoins relevés. Toutes ces Marches sont sous la responsabilité d’un ou plusieurs Hérauts selon leur nature et sous la tutelle d’un Maréchal d’Armes selon une répartition décidée à la nomination du Maréchal. Le Roy d’Armes a autorité pleine et entière sur chacune d’elle.

Il est entendu que tout Héraut doit pouvoir blasonner ou décrire un blason, de même qu’il doit connaitre la législation héraldique. Cependant, selon la Marche qui lui est attribuée, certaines compétences supplémentaires sont attendues de sa part.



Provinces

Chaque Province du Royaume de France représente une marche provinciale, en ce comprise l’Ile de France.

La Hérauderie ayant entre autres pour charge et domaine les droits héraldiques, gestion des fiefs, blasonnements et couronnes, se doit aux conseils, aides et assistance envers les demandes de fiefs et seigneuries, du mieux qu'elle le peut dans le respect de l'historicité. Le Héraut Royal responsable d’une Marche héraldique provinciale doit ainsi être consulté pour tout octroi de Seigneurie. La Hérauderie a un droit inaliénable et un veto sur toute demande de seigneurie qui ne correspondrait pas à l’historicité ou au domaine octroyant. Le Héraut de la marche doit dès lors faire la preuve d’une connaissance précise de sa Province et ses particularités. Il doit habiter la Marche à tout moment, dès sa candidature pour la Marche. Toute absence hors des frontières de la Marche doit avoir l’aval du Roy d’Armes ou du Collège des Maréchaux le cas échéant.

Outre la gestion des fiefs nobles, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes.

Le héraut titulaire d’une Marche provinciale porte le nom héraldique de celle-ci et l’arbore en cry.

Généalogie

Il appartient aux Hérauts ès Généalogie de recenser et d'archiver les lignages nobles, afin que se puissent régler les cas de successions de titres de noblesse. En l’absence d’informations fournies en temps et heures, la Hérauderie peut également décider de la rétrocession des fiefs à la Province dont ils sont issus.
Outre la gestion des familles nobles, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes.

Les Hérauts es généalogie portent un nom héraldique en relation avec leur office et le porte en cry.
A ce jour, Sylvestre, Mnemosyne et Phylogène sont les noms héraldiques de ce type de marche.

Sigillographie

Les Hérauts sigillant ont la charge et la gestion des sceaux utilisés au travers du Royaume. Il leur revient de fabriquer les matrices et tenir les registres officiels des matrices usitées dans le Royaume de France.

Outre la gestion des sceaux, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes qui s’y tiennent.

Les Hérauts es sigillographie portent un nom héraldique en relation avec leur office et le porte en cry.
A ce jour, Estampes et Sigillant sont les noms héraldiques de ce type de marche.

Justice

Ces Hérauts ont en charge la procure judiciaire en cas de saisine du Collège héraldique sur une dérogeance ou un appel en justice héraldique. Ce sont des experts en justice héraldique maitrisant les lois héraldiques et sont les référents sur le sujet.
Ils collectent les témoignages lors de saisines et participent aux débats du Collège Héraldique pour éclairer ceux-ci en matière de droit. Cependant, ils ne peuvent prendre part aux votes et décisions de justice héraldique pour les dossiers dont ils ont la charge. Ils tiennent également les registres des décisions juridiques héraldiques.
Outre la justice héraldique, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes qui s’y tiennent à l’exception des votes concernant la justice directe et la justice collégiale.

Les Hérauts es Justice portent un nom héraldique en relation avec leur office et le porte en cry.
A ce jour, Astré et Dicé sont les noms héraldiques de ce type de Marche.

Ordres Chevaliers
Ces Hérauts sont issus de l’Ordre Royal dont ils sont le représentant. Ils sont soumis en outre à la législation propre des Ordres Royaux. Ils ont la charge de la gestion héraldique de leur Ordre et plus particulièrement des adoubements y ayant lieu. Ils doivent également veiller au respect du vivre noblement parmi les Chevaliers de leur Ordre.

Outre la gestion des Chevaliers de leur Ordre, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes.

Le Héraut titulaire d’une Marche chevaleresque porte le nom héraldique de son Ordre et l’arbore en cry.

Joutes
Ces Hérauts font offices d’arbitres et de juge dans les Joutes et tournois organisés dans le Royaume de France. Ils peuvent être aidés dans leur tâches et charges par d’autres Hérauts pour la vérification.
Ils sont habilité à désigné des arbitres de Joutes non Hérauts le cas échéant.

Outre la gestion des Joutes, ils siègent au Collège Héraldique, participent aux débats et votes.

Les Hérauts es Joutes portent un nom héraldique en relation avec leur office et le porte en cry.
A ce jour, Minerve est le nom héraldique de ce type de Marche.


3 – Des cumuls
Les cumuls sont interdits dans les cas suivants :

Au niveau royal :

• Membre de l’Etat-major Royal(Capitaine), le Héraut a pour vocation la neutralité et non les armes
  
• Justice Royale (Membre de la CA)

Au niveau ducal :

• Régnant ou Régent, car l’on ne peut être juge et partie en matière héraldique. Néanmoins, le Héraut peut être suspendu le temps d’effectuer le mandat si le Roy d’Armes l’accorde.
  
• Responsable militaire (Capitaine), le Héraut a pour vocation la neutralité et non les armes. De ce fait si les causes royales et la défense de la Province où le Héraut à son habitation restent autorisées (ce qui inclus la chasse aux brigands), tout autre fait d’arme notamment en terme d’attaque est interdit.
  
• Membre du corps judiciaire (Juge)
  

Au niveau des Ordres Royaux :

• Grand Maître d’un Ordre, car l’on ne peut être juge et partie.
  
• Néanmoins, on peut être Grand Maître d’un Ordre et héraut d’une Marche autre que celle de l’Ordre

4 – Du Blanc-seing
En cas d’absence ou d’incapacité du Roy d’Armes, celui peut donner droit aux maréchaux d’armes d’œuvrer en son nom pour certaines décisions :

• les contreseings ayant trait aux anoblissements quel que soit le rang
  
• les sentences judiciaires, en ce compris les destitutions de justice directe.
  

5 - Motifs d’exclusion

Un Héraut peut être suspendu temporairement ou exclus du Collège Héraldique selon les circonstances.
Il revient au Roy d’Armes, ou au Collège des Maréchaux le cas échéant, de décider de l’un ou de l’autre.

Les motifs possibles de suspension des accès aux salles privées réservées au Collège tout en conservant son statut de Héraut sont les suivants :

• Candidature à une autre Marche que celle dont on est titulaire : suspension le temps de la candidature
  
• Etre partie dans une action en justice directe ou justice collégiale : suspension du droit de vote et d’intervention dans la salle des débats

Les motifs possibles de suspension du statut de Héraut sont les suivants :

• Cumul avec une fonction ou charge relevant d’interdiction de cumul

Les motifs possibles d'exclusion définitive de l'assemblée des Hérauts sont les suivants :

• manque d'assiduité ;
  
• défaut de port des ornements héraldiques ;
  
• défaut de publication des édits de la Hérauderie en chaque province sous la responsabilité du Héraut ;
  
• défaut de tenue à jour des registres héraldiques ;
  
• violation du devoir de réserve ;
  
• violation des serments héraldiques ;
  
• infamie personnelle rejaillissant sur la Hérauderie (en cas de condamnation infamante par une juridiction provinciale ou royale) ;
  
• violation patente des édits de la Hérauderie ou du présent statut ;
  
• insulte ou menace à autrui dans l'exercice de l'office héraldique ;
  
• cumul avec une charge ou fonction faisant l’objet d’une interdiction.

Cette liste n'est pas exhaustive.