Amarilys1
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ulyceduel
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| | Sujet: Re: Dinandal Ven 9 Déc 2011 - 21:31 | |
| Procès : Trahison - Révolte
En date du 6 novembre 1459
Acte d’accusation - Citation :
- En ce seizième jour du mois d octobre de l an de grâce 1459 s ouvre la comparution de Sire Dinandal devant Dame Jujudu3333 en qualité de Juge du Bourbonnais Auvergne, présidant la Cour de justice du Bourbonnais Auvergne et rendant justice pour et par délégation de la Duchesse Galswinthe, suite à la mise en accusation par le Procureur Jonas. requérant pour la Mairie de Thiers.
*Les gardes font entrer le/la prévenu(e) dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé(e) entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*
A partir de ce jour, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :
* tend un parchemin à l accusé(e)*
https://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats
Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.
De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici présent sera seul à en accepter ou non les termes.
*Le silence se faisant dans la salle alors que le Procureur entame la lecture de l acte d accusation*
Sire Dinandal tient son lieu de résidence principale à Thiers. Son casier judiciaire dans le Duché du Bourbonnais Auvergne est vierge.
Sire Dinandal vous comparaissez en ce jour devant cette Cour pour répondre du chef d accusation de trahison pour révolte illégitime contre la Mairie de Thiers en vertu des dispositions suivantes en vigueur :
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Titre B : Des délits et crimes
Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.
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Madame le Juge , voici le résultat de l enquête menée par la Prévoté qui justifie notre présence devant vous.
Huissier je vous prie...
* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
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Dans la nuit du 14 au 15 octobre une tentative de révolte a eu lieu mais celle ci a été matée
Le Sieur Dinandal a été reconnu par Plouf et par Nillem. tous deux de garde avec l'aspirant Fitzchevallerie (Preuves 1 et 2).
Les autres éventuels assaillants n'ont pu être repérés.
Les forces de la Maréchaussée ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Thiers, le dossier a été monté par l'aspirant maréchal Fitzchevallerie
Afin qu'enquête puisse être menée, Dinandal est assigné à résidence jusqu'au 25 octobre 1459 (Preuve 3)
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Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
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Preuve 1 : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/35/screenshot002un.png/
Preuve 2 : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/200/screenshot003wm.png/
Preuve 3 : https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/690/screenshot001gh.png/
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En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
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L'aspirant maréchal Fitzchevallerie, de garde lors des faits reprochés ainsi que l’un des deux défenseurs de la mairie à ses côtés : Plouf ou Nillem
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*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *
Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis - code en vigueur sur le territoire du Duché du Bourbonnais Auvergne - et ses procédures:
*Tend un second parchemin au prévenu *
https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/
Si vous le permettez, Madame le Juge , nous pouvons maintenant entendre ce que le prévenu va nous dire pour sa défense.
Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l’accusation - Citation :
- Messire Nillem aurait été empêché pour venir témoigner icelieu. Cependant, nous avons la parole d'un aspirant maréchal avec la force probante que cela confère à l'accusation.
Madame le Juge,
Plusieurs agents reconnaissent en la personne de Messire Dinandal le triste sire qui a tenté de prendre la mairie par la force, sans doute pour en tirer quelque profit personnel, en partant avec un butin important.
Les preuves parlent d' elles même... Aussi n' aie je pas grand chose à ajouter.
*Le Procureur Jonas. prit alors un air sévère.
Madame le Juge, je requière devant cette Cour, une très lourde peine de prison assortie d'une amende conséquente, qui je l'espère, feront réfléchir à deux fois Messire Dinandal de récidiver dans notre beau duché.
Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin n°1 de l’accusation : Fitzchevallerie - Citation :
- *A l'énoncé de son nom Fitz se leva et alla à la barre*
Bonjour Madame la juge et monsieur le procureur
Vola les faits:
dans la nuit du 14 au 15 octobre j'ai mené un groupe de maréchaux au début de la nuit tout c'est bien passé puis les deux marechaux qui m'accompagné ont vu le sieur Dinandal s'en prendre à la mairie.
par chance nous avons reussi a l'en empécher.
Le lendemain je les ai contacté pour savoir si ils avaient vu la personne et ils m'ont confirmé que c'etait Dinandal
si vous voulez les contacté pour avoir confirmation de mon témoignage il y avait messire Plouf et Dame Nillem
ce sera tout madame le juge
*Fitz alla se rasseoir et attendit la fin du procès*
Témoin n°2 de l’accusation : Nillem - Citation :
- La personne ne s'est pas manifestée
Verdict - Citation :
- Le prévenu a été relaxé.
Silence je vous prie !
Nous, Jujudu3333 de Montpensier, Juge du Bourbonnais Auvergne, allons prononcer le verdict dans l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne à Sieur Dinandal, mise en accusation pour Trahison,
De par nos lois et décrets régis par le Codex du Bourbonnais-Auvergne,
De par l'acte d'accusation produit par la Procure,
De par les différents témoignages apportés à nous,
De par la non contradiction des faits ,
Ainsi donc, voici la résultante de ce procès !
Nous reconnaissons l'accusée, Dinandal, coupable des délits qui lui sont ici reprochés, à savoir sa mise en accusation pour Trahison envers le Duché du Bourbonnais Auvergne,
Ainsi donc, vous êtes condamné à payer une amende de 12 écus sous forme de miche de pain sur le marché de Thiers ainsi que 4 jours dans les geoles clermontoises.
TOC*
Justice est à présent rendue !
Jugement rendu par Jujudu3333 de Montpensier,Juge du Bourbonnais-Auvergne, pour sa Grasce Galswinthe de Ludgarès, Duchesse du Bourbonnais Auvergne, le 06 novembre de l'an de grâce 1459
La séance est levée
Peine - Citation :
- [i] amende de 12 écus sous forme de miche de pain sur le marché de Thiers ainsi que 4 jours dans les geoles clermontoises
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